je crois qu'on me prend pour une bécasse

kaki44 · 12-01-2012 23:32:42

Coucou,

Il fallait bien que ça m'arrive, je commence à réaliser que je me suis faite avoir... je m'explique : fin d'un contrat mi-decembre, les parents me licencient car ils déménagent.
Le dernier jour, ils m'apportent les documents de fin de contrat, mais erreur sur le nombre de jours en décembre et ils me font 2 bulletins de paie distincts pour le salaire de décembre et un autre pour les indemnités et les congés payés me restant dus. Donc l'attestation Assedic étant elle aussi éronnée, ils n'avaient plus qu'à tout me refaire. Le hic c'est qu'ils partaient le lendemain meme dans un autre département, mais le père devant revenir pour rendre l'ancien appartement, il me propose de repasser avec les papiers de fin de contrat rectifiés.
Sauf que je l'ai attendu et je n'ai vu personne. Je les ai appelé le lendemain ,ils m'ont répondu, d'un air faussement confu qu'ils avaient été débordés par le déménagement et qu'ils n'avaient pas pu me refaire l'attestation Assedic car ils attendaient d'avoir une connexion à Internet dans leur nouveau logement, soit, j'accepte d'attendre, je leur fais confiance et je laisse passer les fetes de fin d'année.
Sans nouvelle de leur part, je leur envoie un petit texto pour leur demander où ils en étaient à propos de mes documents de fin de contrat, aucune réponse, j'ajoute que j'ignore leur nouvelle adresse, ils m'ont juste parlé de leur nouveau département. Je me prépare à les appeler, mais je doute qu'ils daignent me répondre, ou ça va encore etre pour me mener en bateau.
D'après vous, il vaut mieux que je leur envoie une lettre recommandée sans attendre, en espérant qu'ils aient fait suivre leur courrier, sinon, que me conseilleriez-vous ? Autre chose, j'ai reçu l'imprimé de Pajemploi, où ils ont déclaré le mois de décembre complet, alors qu'il n'y a que 8 jours de travail, et moi je n'ai pas été payée en plus.
Voilà, je suis déçue, d'autant plus qu'ils n'avaient jamais fait de difficultés pour me payer en 2 ans de travail, mes salaires étaient versés en temps et en heure. Ils se retrouvaient tous les 2 au chomage et je leur avaient meme proposé de me payer en 2 fois si ça pouvait les arranger, je crois bien qu'ils ont du comprendre que je n'avais pas besoin d'etre payée du tout !
Merci de compatir et de m'aider

12-01-2012 23:32:42

chris84 · 12-01-2012 23:37:04

bonsoir
là aucune autre issue que courrier rar réclamant votre dû + les informer que vous aller contacter pajemploi et urssaf pour leur signaler fausse déclaration + demander régularisation dans les 8 jours faute de quoi vous saisirez les prud'hommes...
vous avez étez compréhensive, vous avez attendu mais là maintenant faut plus laisser trainer

chupeta · 12-01-2012 23:42:30

Coucou
La situaution n'est pas très cool pour toi mais en premier lieu j'essaierai au moins d'appeler encore une ou deux fois
Tu dis toi meme su'ils t'ont bien payés pendant 2 ans... je pense qu'ils sont débordés et qu'ils t'ont un peu oubliés

shainali · 13-01-2012 00:12:06

kaki44 a écrit :

Coucou,
Il fallait bien que ça m'arrive, je commence à réaliser que je me suis faite avoir... je m'explique : fin d'un contrat mi-decembre, les parents me licencient car ils déménagent.
Le dernier jour, ils m'apportent les documents de fin de contrat, mais erreur sur le nombre de jours en décembre et ils me font 2 bulletins de paie distincts pour le salaire de décembre et un autre pour les indemnités et les congés payés me restant dus. Donc l'attestation Assedic étant elle aussi éronnée, ils n'avaient plus qu'à tout me refaire. Le hic c'est qu'ils partaient le lendemain meme dans un autre département, mais le père devant revenir pour rendre l'ancien appartement, il me propose de repasser avec les papiers de fin de contrat rectifiés.
Sauf que je l'ai attendu et je n'ai vu personne. Je les ai appelé le lendemain ,ils m'ont répondu, d'un air faussement confu qu'ils avaient été débordés par le déménagement et qu'ils n'avaient pas pu me refaire l'attestation Assedic car ils attendaient d'avoir une connexion à Internet dans leur nouveau logement, soit, j'accepte d'attendre, je leur fais confiance et je laisse passer les fetes de fin d'année.
Sans nouvelle de leur part, je leur envoie un petit texto pour leur demander où ils en étaient à propos de mes documents de fin de contrat, aucune réponse, j'ajoute que j'ignore leur nouvelle adresse, ils m'ont juste parlé de leur nouveau département. Je me prépare à les appeler, mais je doute qu'ils daignent me répondre, ou ça va encore etre pour me mener en bateau.
D'après vous, il vaut mieux que je leur envoie une lettre recommandée sans attendre, en espérant qu'ils aient fait suivre leur courrier, sinon, que me conseilleriez-vous ? Autre chose, j'ai reçu l'imprimé de Pajemploi, où ils ont déclaré le mois de décembre complet, alors qu'il n'y a que 8 jours de travail, et moi je n'ai pas été payée en plus.
Voilà, je suis déçue, d'autant plus qu'ils n'avaient jamais fait de difficultés pour me payer en 2 ans de travail, mes salaires étaient versés en temps et en heure. Ils se retrouvaient tous les 2 au chomage et je leur avaient meme proposé de me payer en 2 fois si ça pouvait les arranger, je crois bien qu'ils ont du comprendre que je n'avais pas besoin d'etre payée du tout !
Merci de compatir et de m'aider

Bonsoir,

Alors là je dirai relance les encore et si pas de réponse fait 1 courrier en AR et ensuite malheureusement les prudhummes

C'est vraiment bête d'en arriver là.

13-01-2012 00:12:06

mamamama · 13-01-2012 00:13:47

Bonsoir, je serais toi, j'essaierais d'appeler encore, mais j'enverrais aussi un recommandé dans la foulée pour lister ce qu'ils te doivent leur dire que tu préviens la PAJE pour la déclaration de décembre.

Sinon, je pense qu'ils n'ont jamais fait de difficultés avant car ils bossaient, là, tu dis qu'ils sont au chômage, ont déménagé... Je pense que ça explique la fausse déclaration de décembre et les impayés, mais ça reste leur problème, surtout que tu as été compréhensive.

alber · 13-01-2012 01:06:36

Source : Magazine "L'assmat" n°94
Lorsque l'employeur tarde à remettre le document permettant l'inscription à Polemploi, 2 démarches s'offrent à la salariée:
* saisir le conseil des prud'hommes, éxiger la remise sous astreinte de l'attestation (le bureau de conciliationdu conseil des prud'hommes peut ordonner la délivrance de l'attestation même en l'absence de l'employeur (art. R. 1454-14 du Code du travail) et réclamer éventuellement des dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi.
* informer Polemploi afin qu'il rappelle l'employeur à ses obligations en l'invitant à fournir l'attestation et en lui rappellant les sanctions encourues.

Dans les 2 cas, l'assmat aura tout intérêt à remettre à Polemploi les documents dont elle dispose - lettre de rupture et bulletins de salaires - qui permettront d'instruire, à titre conservatoire, sa demande d'allocation de chômage en l'absence de l'attestation de l'employeur.

L'employeur qui ne remet pas l'attestation à la salariée privée d'emploi ou à l'assurance chômage, ou qui fournit un formulaire présentant des indications erronnées, s'expose à des sanctions pénales et peut-être puni, après mise en demeure de l'inspectiondu travail et de Polemploi, d'une amende prévue pour les contraventions de la 5ème catégorie, soit 1500 euros (Art. R. 1238-7 du Code du travail.. Par ailleurs, en privant l'assmat de son droit à un revenu de remplacemnt, l'employeur qui délivre l'attestation en retard lui cause nécessairement un préjudice ouvrant droit à des dommages et intérêts en cas de recours devant le conseil des prud'hommes. (cour de cassation, chambre sociale, 7 juillet 2010, n°09-41177)

AURORE36 · 13-01-2012 01:06:42

Bonsoir,

tu leur envoie un courrier en AR en leur indiquant toutes tes demandes : salaires, bs, attestation modifiée et qu'ils modifient la déclaration à la paje dans un délai de 8jrs sinon tu serais contrainte de saisir le conseil des prud'hommes. Rappele-leur que pour la fausse déclaration, c'est le tribunal correctionnel et une forte amende ( j'ai eu le même cas et les parents ont vite modifiés ) et tu peux d'or et déjà contacter la paje.

Bon courage

kaki44 · 13-01-2012 11:13:27

oups, en effet, j'ai ouvert 3 poste, au moins je suis sure qu'on va me répondre !
Pour Media, non je n'avais pas de verre à la main, juste un nouvel ordi que je ne connais pas encore.
Merci les modos d'avoir corrigé mes betises.

les moderateurs a écrit :

ouvrir 3 posts ne te donnera pas plus de reponses, juste de la moderation.
le temps perdu à moderer aurait ete plus utile à repondre à des membres qui eux respectent les règles.
merci de ne pas recidiver...

jennyjen76 · 15-01-2012 13:43:36

alber a écrit :

Source : Magazine "L'assmat" n°94
Lorsque l'employeur tarde à remettre le document permettant l'inscription à Polemploi, 2 démarches s'offrent à la salariée:
* saisir le conseil des prud'hommes, éxiger la remise sous astreinte de l'attestation (le bureau de conciliationdu conseil des prud'hommes peut ordonner la délivrance de l'attestation même en l'absence de l'employeur (art. R. 1454-14 du Code du travail) et réclamer éventuellement des dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi.
* informer Polemploi afin qu'il rappelle l'employeur à ses obligations en l'invitant à fournir l'attestation et en lui rappellant les sanctions encourues.
Dans les 2 cas, l'assmat aura tout intérêt à remettre à Polemploi les documents dont elle dispose - lettre de rupture et bulletins de salaires - qui permettront d'instruire, à titre conservatoire, sa demande d'allocation de chômage en l'absence de l'attestation de l'employeur.
L'employeur qui ne remet pas l'attestation à la salariée privée d'emploi ou à l'assurance chômage, ou qui fournit un formulaire présentant des indications erronnées, s'expose à des sanctions pénales et peut-être puni, après mise en demeure de l'inspectiondu travail et de Polemploi, d'une amende prévue pour les contraventions de la 5ème catégorie, soit 1500 euros (Art. R. 1238-7 du Code du travail.. Par ailleurs, en privant l'assmat de son droit à un revenu de remplacemnt, l'employeur qui délivre l'attestation en retard lui cause nécessairement un préjudice ouvrant droit à des dommages et intérêts en cas de recours devant le conseil des prud'hommes. (cour de cassation, chambre sociale, 7 juillet 2010, n°09-41177)

Honnêtement ça c'est de la théorie !
Je suis bien placée pour le savoir, j'ai eu le même problème avec un employeur qui m'avait fait une attestation assedic avec des erreurs.

Montant des congés payés faux j'ai du me battre pour qu'il me paye ce qu'il me devait. Voulait me payer les 10% alors que le maintien de salaire était plus favorable.
Bref du coup était reparti furieux de chez moi avec tous les papiers et mon chèque de salaire.

Je n'ai eu mon salaire de juin qu'autour de mi juillet, et pas d'attestation.
Le complément assedic que j'avais à l'époque avait été bloqué car pôle emploi attendait l’attestation assedic pour me payer.

J'ai encore du batailler pour faire débloquer mon dossier afin d'avoir mon complément.
Je l'ai eu au mois d’août donc avec 1 mois de décalage !

Bref on était dans le pétrin comme pas possible, on a du vivre pendant 1 mois avec le salaire de mon mari à 4 !

Licencié en juin, passage au prud'hommes en octobre.

l'employeur est arrivé avec l'attestation qu'il refusait de me donner avant et bien il n'a pas été condamné. Il avait l'attestation donc c'était bon.

J'avais demandé des dommages et intérêt pour préjudice j'ai eu droit à rien !

C'est tout juste si je n'ai pas été accusé d'harcèlement par mon employeur qui a joué le fait qu'il n'y comprenait rien et qu'il faisait ce qu'il pouvait pour me remplir la feuille et que cela faisait 4 mois qu'il était dessus.
Pourtant j'étais accompagné d'un syndicat et bien la personne du syndicat s'est fait incendié par les prud'hommes car ils ne trouvaient pas normal de traîner au prud'hommes des employeurs qui n'était pas formé pour être employeur etc...

En plus j'avais demandé à ce qu'il me paye aussi la régularisation qu'il me devait (calcul fait avec l'aide du forum). Les prud'hommes n'ont rien compris à mon calcul et à mes explications ou n'ont pas voulu comprendre. On était arrivé à 8h du matin on est passé les derniers vers 12h !
Ils devaient être pressé d'en finir bref ils ont bâclé le tout en 5mn !

En gros je suis sorti des prud'hommes avec une attestation assedic qui était toujours la même (l'employeur ne l'avait pas refait). Ma regul de 200 euros j'avais plus qu'a l'oublier ainsi que les 4 mois de stress et de dégâts financier pour moi et ma famille. Sans compter que cet employeur m'a dénigré auprès de la PMI, du relais d'assistante mat et même de mes nouveaux employeurs.
Il a eu le culot de les appeler chez eux pour les déconseiller de me laisser les enfants (on était dans la période d'adaptation).

Heureusement que cet employeur avait un passif auprès des autres assistantes maternelles car c'était mon 1er contrat et je pense que j'aurais surement eu du mal à faire ma place.
Quand l'enfant est arrivé chez mois il avait 2 ans et il avait déjà fait le tour de presque toutes les ass mat du coin. Aucune n'avait tenu la distance, toutes avait démissionné (1 semaine, 15j).
J'ai été la seule à le garder aussi longtemps (6 mois). L'enfant avait des problèmes psychologique et ce n'était pas possible de l’avoir en garde avec d'autres enfants en mêmes temps (violence envers les autres). Moi à l'époque c'était mon seul contrat et j'en ai beaucoup bavé quand même.

Tout ça pour dire que les prud'hommes ne font pas tout !
Donc en cas de litige je souhaite du courage à celle qui veulent y aller.
Dans mon cas, je ne suis pas sur de retenter le coup.
Cette affaire est récente donc je pourrais encore réclamer le solde de tout compte que je n'ai pas signé. Mais honnêtement, aucune envie de revivre tout ça.

mamamama · 15-01-2012 16:32:30

jennyjen76, malheureusement, les juges des Prud’hommes ne sont pas des pro, mais des représentants des employeurs et des employés.

J'ai discuté une fois avec un avocat spécialisé en droit du travail qui me disait que parfois, les Prud'hommes rendaient des jugements hallucinants ou très partiaux, mais que c'était facilement récupérable en appel.

La cour d'Appel est composée de professionnels de la justice, pour le coup. Ils sont capables de se pencher sur une CCN, de chercher à comprendre des calculs pas forcément simples...

Je serais toi, je tenterais l'appel, en réclamant des dommages et intérêts pour le préjudice et le remboursement de mes frais de justice si tu en as eu.

jennyjen76 · 15-01-2012 22:31:31

mamamama a écrit :

jennyjen76, malheureusement, les juges des Prud’hommes ne sont pas des pro, mais des représentants des employeurs et des employés.
J'ai discuté une fois avec un avocat spécialisé en droit du travail qui me disait que parfois, les Prud'hommes rendaient des jugements hallucinants ou très partiaux, mais que c'était facilement récupérable en appel.
La cour d'Appel est composée de professionnels de la justice, pour le coup. Ils sont capables de se pencher sur une CCN, de chercher à comprendre des calculs pas forcément simples...
Je serais toi, je tenterais l'appel, en réclamant des dommages et intérêts pour le préjudice et le remboursement de mes frais de justice si tu en as eu.

oui mais je n'ai pas envie de revivre ça.
J'ai la tête haute contrairement à elle qui n'a plus d'ass mat et dont personne ne veut plus.
Alors que moi j'ai tous mes agréments de pris et le bouche à oreille commence à porter ses fruits.
Je suis reconnu dans le travail que je fais avec les petits et les parents autour de moi sont reconnaissant.
ça me suffit car finalement elle a essayé de me faire perdre mes agréments et ça n'a pas marché.
En plus quand je la croise je peux sans honte lui souhaiter le bonjour quand elle me voit avec les petits que je garde.

mamamama · 15-01-2012 23:49:44

jennyjen76 a écrit :

J'ai la tête haute contrairement à elle qui n'a plus d'ass mat et dont personne ne veut plus.
Alors que moi j'ai tous mes agréments de pris et le bouche à oreille commence à porter ses fruits.

Comme quoi, il y a une justice dans cette histoire, finalement

A toi de voir, pour une procédure en appel, je comprends que ça t'ennuie mais tu parles quand même de sommes importantes.

kaki44, ton cas a l'air moins compliqué que celui de jennyjen76 (pas de calculs de réguls) et tout de même, pas mal d'assmat sont allées aux Prud'hommes avec succès. Commence par une lettre recommandée, tu verras ensuite, mais ne perd pas de temps.

Termine ta lettre par "en l'absence de réponse accompagnée des sommes et papiers nécessaires à la fin du contrat sous 10 jours, je me verrai dans l'obligation d'entamer une procédure en référé auprès des Prud'hommes".

Ça peut très bien les impressionner suffisamment pour qu'ils te règlent rapidement.

jennyjen76 · 15-01-2012 23:53:49

mamamama a écrit :

jennyjen76 a écrit :
J'ai la tête haute contrairement à elle qui n'a plus d'ass mat et dont personne ne veut plus.
Alors que moi j'ai tous mes agréments de pris et le bouche à oreille commence à porter ses fruits.
Comme quoi, il y a une justice dans cette histoire, finalement

Dernière modification par jennyjen76 (15-01-2012 23:54:08)

kaki44 · 16-01-2012 11:16:04

Merci pour vos réponses les filles, j'ai reçu tous les papiers et mon salaire, tout est bon, je commencais juste à avoir peur, vu que je n'avais pas de nouvelles et que je ne connais pas la nouvelle adresse de mes employeurs. Pour moi ça se termine bien et je suis soulagée de ne pas avoir à entammer une procédure Je vois que ce n'est pas toujours simple de réccupérer son du, navrée pour toi Jennyjen, le principal maintenant c'est que tu ais du travail et que tu sois reconnue

mamamama · 16-01-2012 23:04:08

Parfait, les parents ont dû être trop gênés de leurs soucis financiers pour t'en parler, c'est dommage parce que tu t'es inquiétée, mais tout est bien qui finit bien.

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#1 12-01-2012 23:32:42

je crois qu'on me prend pour une bécasse

12-01-2012 23:32:42

#2 12-01-2012 23:37:04

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#3 12-01-2012 23:42:30

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#4 13-01-2012 00:12:06

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

13-01-2012 00:12:06

#5 13-01-2012 00:13:47

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#6 13-01-2012 01:06:36

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#7 13-01-2012 01:06:42

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#8 13-01-2012 11:13:27

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#9 15-01-2012 13:43:36

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#10 15-01-2012 16:32:30

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#11 15-01-2012 22:31:31

Re : je crois qu'on me prend pour une bécasse

#12 15-01-2012 23:49:44

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#13 15-01-2012 23:53:49

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#14 16-01-2012 11:16:04

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#15 16-01-2012 23:04:08

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