Avenant

Emmanuelle59 · 30-01-2012 16:37:03

Bonjour,
j'aurai voulu avoir des petites infos :
1- j'ai signé un contrat de travail en octobre avec ma nounou, faut-il signé un avenant au contrat même s'il n'y a pas de modification ?
2- Le nombre d'heure du contrat de la nounou est de 150 h par mois mais à l'heure actuelle elle en fait beaucoup moins (120 h) ; donc je voudrais baisser son contrat à 120h par mois (je suis sur une année incomplète). Par contre, lors de sa prise de congés d'été en juillet il faudra que je parte sur une base de 120h, mais mon souci c'est qu'elle a quand fait des mois à 150h. Comment faire pour ne pas la léser ?

Merci d'avance

Emmanuelle

30-01-2012 16:37:03

tartinauchocolat · 30-01-2012 16:48:40

bonjour

un avenant sert a faire une modification du contrat initial
pas de modif, pas d'avenant
il est reconduit d'année en année a chaque date anniversaire

il est normal qu'il y a des mois de moins de 150h comme il y aura des mois de + de 150h , suivant le nombres de jours travaillés au cours du mois
ùmais elle sera toujours mensualisé 150

les 150h sont une moyenne annuelle
ce sont les heures de travail prevues sur 1 an divisé sur 12 mois

maintenant si vous voulez lui baisser ses heures, vous devez lui présenter un avenant , qu'elle est bien sur libre de refuser( elle n'a jamais demander a avoir une baisse de salaire)
donc si elle refuse , vous avez le choix de continuer tel quel ou de la licencier
elle peu aussi negocier un tartif plus élever pour palier a la perte de salaire , que vous lui infligez

les conges acquis seront a payer soit sur les 10% des salaires bruts perçus
soit en maintien de salaire sur le nombres d'heures par jour x tarif horaire en vigueur

Emmanuelle59 · 31-01-2012 15:35:59

Bonjour,
Ok, c'est bien ce que j'avais compris.
Mais , je voudrais une confirmation concernant les congés : mon contrat de travail commence en octobre 2011, sur une année incomplète. Donc elle cumule des congés de octobre à fin avril soit soit 7 mois à 2,5 jours par mois soit 17,5 jours pour l'année 2011-2012. Seulement, je prends une semaine en février et une semaine en avril donc un total de 12 jours, ce qui lui reste 5,5 jours pour les vacances d'été. Comment faut-il calculer pour juillet car je prends 3 semaines (soit 18 jours) et il lui reste que 5,5 jours ?

Merci

Emmanuelle

sophie56 · 31-01-2012 15:40:14

Sur une année incomplète cela veut dire que vous n'avez pas les même congés.
Donc quand vous êtes en congé en février et avril ... elle ne l'est peut-être pas ... donc vous ne pouvez compter ces jours sur ses dates à elle de congé.

31-01-2012 15:40:14

tartinauchocolat · 01-02-2012 22:12:04

Emmanuelle59 a écrit :

Bonjour,
Ok, c'est bien ce que j'avais compris.
Mais , je voudrais une confirmation concernant les congés : mon contrat de travail commence en octobre 2011, sur une année incomplète. Donc elle cumule des congés de octobre à fin avril soit soit 7 mois à 2,5 jours par mois soit 17,5 jours pour l'année 2011-2012. Seulement, je prends une semaine en février et une semaine en avril donc un total de 12 jours, ce qui lui reste 5,5 jours pour les vacances d'été. Comment faut-il calculer pour juillet car je prends 3 semaines (soit 18 jours) et il lui reste que 5,5 jours ?
Merci
Emmanuelle

alors en annee incomplete , c'est 2.5 pour 4 semaines travaillées et non pas par mois comme en année complete
d'octobre 2011 a mai 2012, comptez les semaines travaillées /4 x 2.5 = nombres de jours ouvrables acquis

et pour vos conges , comme sophie l'a dit............

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