enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

hiriana · 04-02-2012 15:44:41

bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses

04-02-2012 15:44:41

1libellule · 04-02-2012 15:59:04

moi perso, je compte l'enfant a mis le pied chez toi donc je compte. Les heures de la rémunération seront enlevées si certifat médical.

toystory · 04-02-2012 16:53:07

hiriana a écrit :

bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses

bonjour
j' ai également eus une petite cette semaine qui est arrivé le matin chez moi déjà malade, mais le papa me dit qu' il ne peuvent pas la garder

à 11h30, j'appelle les pe, pour leur dire que :
elle avait vomie et que je n' avais aucun change dans le sac
du coup, la maman a culpabilisé et est venue récupérer sa fille à 14h au lieu de 17h30
je n' ais rien déduit et compté les I.E comme il se doit

sam01 · 04-02-2012 18:42:40

hiriana a écrit :

bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses

Bonjour,
vous ne déduisiez pas les frais d'entretetien
par contre vous ne compter les heures de presence que de 7h00 a 10h30 car c'est vous qui demander au pe de recuperer son enfant
donc refuser la garde

04-02-2012 18:42:40

sam01 · 04-02-2012 18:43:42

1libellule a écrit :

moi perso, je compte l'enfant a mis le pied chez toi donc je compte. Les heures de la rémunération seront enlevées si certifat médical.

je ne pense pas qu'il faille un certificat etant donné que c'est l'am qui refuse la garde

hiriana · 04-02-2012 21:24:26

merci pour vos reponses, mais moi, meme si je l' ai appele ce n' est pas un refus de le garder, c' est pour qu' elle prenne ses disposition ( prendre un rdv chez le medecin parexemple , d'ailleurs elle a eu un rdv tard ). mais moi la maman me dit de l' appeler si jamais la fievre ne baissait pas . si je ne l'avait pas fait peut etre elle ne serait pas contente . 'dailleurs c' etait serieux ce qu' il avait .

sam01 · 04-02-2012 21:26:24

hiriana a écrit :

merci pour vos reponses, mais moi, meme si je l' ai appele ce n' est pas un refus de le garder, c' est pour qu' elle prenne ses disposition ( prendre un rdv chez le medecin parexemple , d'ailleurs elle a eu un rdv tard ). mais moi la maman me dit de l' appeler si jamais la fievre ne baissait pas . si je ne l'avait pas fait peut etre elle ne serait pas contente . 'dailleurs c' etait serieux ce qu' il avait .

parler en a la maman ,c'est le plus simple
,mais vous saviez que cet enfant etait malade et comme vous le dites,ce qu'il a est sérieux

sam01 · 04-02-2012 21:27:37

après a savoir ce qu'il est noté au contrat concernant les enfants malade et la remuneration

1libellule · 04-02-2012 21:45:42

sam01 a écrit :

1libellule a écrit :
moi perso, je compte l'enfant a mis le pied chez toi donc je compte. Les heures de la rémunération seront enlevées si certifat médical.
je ne pense pas qu'il faille un certificat etant donné que c'est l'am qui refuse la garde

Je disais ça car dans un cas comme celui là, j'appelle les parents mais ça veut pas dire que je refuse l'enfant. C'est pour tenir au courant les parents.

liliflore · 04-02-2012 22:21:05

Bonsoir

En cas d’absence non prévue de l’enfant, l’assistante maternelle doit percevoir sa rémunération habituelle.

Les périodes d’accueil de l’enfant et leur rémunération sont en effet fixées dans le contrat de travail. La rémunération est donc due même en cas d’absence imprévue de l’enfant.

Cependant, par exception au principe précédent, l’assistante maternelle n’a pas à être rémunérée lorsque l’enfant est absent du fait d’une maladie et que l’employeur produit un certificat médical.
A cet égard, la convention collective prévoit que les parents doivent faire parvenir le certificat à l’assistante maternelle .

Si l’assistante maternelle n’a pas à être rémunérée en cas d’absence pour maladie médicalement attestée, celle-ci a néanmoins droit à une indemnité compensatrice si un accord negocié à la signature le prevoit. uniquement si c'est prevut au contrat

Arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 24 janvier 2008 – N° de pourvoi 06-45.321.

cf :

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=38054

Par ailleur :

Article 14 - Absences
Dispositions prévues par la Convention Collective Nationale
des Assistants Maternels du Particulier Employeur

Absences de l’enfant

Sachant que les périodes pendant lesquelles l’enfant est confié à l’assistant maternel sont prévues au contrat, les temps d’absence non prévus au contrat sont rémunérés.

Toutefois, en cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident, lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistant maternel, ils doivent lui faire parvenir, dans les 48 h, un certificat médical daté du premier jour d’absence.

Dès lors :

l’assistant maternel n’est pas rémunéré pendant les courtes absences pour maladie de l’enfant, pas nécessairement consécutives, à condition que le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d’accueil dans l’année, à compter de la date d’effet du contrat ;

dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, le salarié n’est pas rémunéré. Mais après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat (voir article 18 - Rupture du contrat), soit de maintenir le salaire.

Donc logiquement : absence de l'enfant parce que malade : ils n'ont pas a te rémunéré, même si il est noté dans le contrat que tu les accepte malades , et cela a hauteur de dix jours par an maxi. par contre demande leur un certificat médical.

Dernière modification par liliflore (04-02-2012 22:26:21)

liliflore · 04-02-2012 22:44:21

toystory a écrit :

hiriana a écrit :
bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses
bonjour
j' ai également eus une petite cette semaine qui est arrivé le matin chez moi déjà malade, mais le papa me dit qu' il ne peuvent pas la garder
à 11h30, j'appelle les pe, pour leur dire que :
elle avait vomie et que je n' avais aucun change dans le sac
du coup, la maman a culpabilisé et est venue récupérer sa fille à 14h au lieu de 17h30
je n' ais rien déduit et compté les I.E comme il se doit

les indemnités d'entretien n'ont pas a être rémunérées si tu n'acceuil pas l'enfant , tout comme les indemnités de déplacement et de repas .

sam01 · 04-02-2012 22:49:03

liliflore a écrit :

toystory a écrit :
hiriana a écrit :
bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses
bonjour
j' ai également eus une petite cette semaine qui est arrivé le matin chez moi déjà malade, mais le papa me dit qu' il ne peuvent pas la garder
à 11h30, j'appelle les pe, pour leur dire que :
elle avait vomie et que je n' avais aucun change dans le sac
du coup, la maman a culpabilisé et est venue récupérer sa fille à 14h au lieu de 17h30
je n' ais rien déduit et compté les I.E comme il se doit
les indemnités d'entretien n'ont pas a être rémunérées si tu n'acceuil pas l'enfant , tout comme les indemnités de déplacement et de repas .

l'accueil ayant commencer les ie sont dues

Babou74 · 04-02-2012 22:51:11

liliflore a écrit :

toystory a écrit :
hiriana a écrit :
bonjour ,la semaine derniere, j' accueille le matin l' enfant que je garde et la maman me dit qu' il a de la fievre et qu' elle a donne du paracetamol ,dans le contrat c' etait convenu que je l' accueillerai quand il est malade .donc je le surveille, apres malgre le doliprane qu' elle a donne l' enfant ne va pas bien , il pleurait et sa temperature etait toujours elevee , et j' appele la mere et elle est venu et elle a recupere a 10h 30 sachant qu' elle a depose a 7 h 00;je voudrais savoir comment compter cette journee et est ce que je compte les frais d' entretien ou pas ;merci pour vos reponses
bonjour
j' ai également eus une petite cette semaine qui est arrivé le matin chez moi déjà malade, mais le papa me dit qu' il ne peuvent pas la garder
à 11h30, j'appelle les pe, pour leur dire que :
elle avait vomie et que je n' avais aucun change dans le sac
du coup, la maman a culpabilisé et est venue récupérer sa fille à 14h au lieu de 17h30
je n' ais rien déduit et compté les I.E comme il se doit
les indemnités d'entretien n'ont pas a être rémunérées si tu n'acceuil pas l'enfant , tout comme les indemnités de déplacement et de repas .

Coucou

Si , elles sont dues , puisque toystory a accueilli l'enfant

liliflore · 04-02-2012 22:59:04

Sachant les ie sont prohatisables, je ne comprend pas .

et sachant que celle ci ne sont pas dues en cas d'abscence de l'enfant ...je comprend encore moins

Mais au moins j'apprend : D

Perso je les comptes au réél plus juste pour les parents je trouve, plus logique aussi...

sam01 · 04-02-2012 23:00:19

liliflore a écrit :

Sachant les ie sont prohatisables, je ne comprend pas .
et sachant que celle ci ne sont pas dues en cas d'abscence de l'enfant ...je comprend encore moins
Mais au moins j'apprend : D
Perso je les comptes au réél plus juste pour les parents je trouve, plus logique aussi...

elles sont proratisables au dessus de 9h mais il y a un minimum quelque soit le nombre d'heure de 1 h a moins de 9h
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 9#p1912179

Dernière modification par sam01 (04-02-2012 23:02:33)

sam01 · 04-02-2012 23:04:32

il faut savoir que les chiffres sont un minimum, donc on a le droit de demander plus que le minimum
tout depend de ce qui est noté au contrat
de toute façon,si l'accueil a commencer, elles sont dues
là ou elles ne sont pas dues c'est en cas d'absence, c'est a dire aucun accueil effectué le jour en question

liliflore · 04-02-2012 23:10:42

D'accord...moi j'ai tout prohatisé... 9 h ou pas..j'espère que ça n'attirera pas d'ennuie a mes pe..je sais pas si ça se déclare a la paje ça ?

Merci d'avoir rectifier mon erreur en tout cas ^_^

sam01 · 04-02-2012 23:15:32

liliflore a écrit :

D'accord...moi j'ai tout prohatisé... 9 h ou pas..j'espère que ça n'attirera pas d'ennuie a mes pe..je sais pas si ça se déclare a la paje ça ?
Merci d'avoir rectifier mon erreur en tout cas ^_^

il y a un minimum pour les ie, voir le lien donné,
vous devez rectifier auprès des pe, ils n'ont pas le choix ,c'est la loi

en résumé.
Minimum garanti au 1er Janvier 2012 = 3,44€

Pour les journées de moins de 8 h 30 heures de garde : L’indemnité d’entretien sera de 2,65 euros minimum par jour. Elle n'est pas proratisable

Pour les journées de 8 h 30 heures de garde :
L’indemnité d’entretien sera de 2,77 euros minimum par jour.

Pour les journées de 9 heures de garde :
L’indemnité d’entretien sera 85% du minimum garanti = 3,44€ x 85% = 2,924€ minimums arrondit à 2,93€ par jour.

Pour les journées à partir de 10 heures de garde :
L'indemnité d'entretien est proratisable à partir de la 10ème heure.
85% du minimum garanti (2,93€ minimums)/9 heures = 0.32555€ minimum x nombre d'heures travaillées arrondit à 0 ,325€.

ensuite, il y a polemique entre 2.92 et 2.93

liliflore · 04-02-2012 23:31:43

Bien je comprend que c'est la loi, mais eux n'y sont pour rien, puisque c'est moi qui est toujours fait comme ça .

je trouve ça limite de faire payer presqu' autant pour 4 heures de garde (par exemple ) que pour dix heures

mais bon si c'est la loi hein

je vais réfléchir a tout ça et voir les possibilités pour rectifier (ou pas)

Merci !

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 04-02-2012 15:44:41

enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

04-02-2012 15:44:41

#2 04-02-2012 15:59:04

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#3 04-02-2012 16:53:07

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#4 04-02-2012 18:42:40

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

04-02-2012 18:42:40

#5 04-02-2012 18:43:42

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#6 04-02-2012 21:24:26

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#7 04-02-2012 21:26:24

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#8 04-02-2012 21:27:37

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#9 04-02-2012 21:45:42

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#10 04-02-2012 22:21:05

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#11 04-02-2012 22:44:21

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#12 04-02-2012 22:49:03

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#13 04-02-2012 22:51:11

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#14 04-02-2012 22:59:04

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#15 04-02-2012 23:00:19

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#16 04-02-2012 23:04:32

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#17 04-02-2012 23:10:42

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#18 04-02-2012 23:15:32

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

#19 04-02-2012 23:31:43

Re : enfant accueilli le matin et a 10h30a la mere le recupere

Pied de page des forums