Rupture contrat dans le brouillard

RubasKiko · 08-02-2012 18:46:46

Bonjour,

j'éspère poster au bonne endroit.

Je me présente, Thérèse maman d'un petit bout de bientôt 2 ans qui va chez une assistante maternelle depuis mars 2011.

Voici mon soucis,

J'ai signé un contrat avec mon assistante maternelle le 22 mars 2011 pour un contrat de 48 semaines pour 42heures d'accueil par semaines pour un salaire net de 504€ fixe + frais d'entretien, elle m'a donc dit au début que c'était année incomplète puis m'a ensuite dit par la suite qu'elle s'était trompé et qu'enfaite c'était année complète. Déjà la c'est un peu le brouillard...

Ensuite j'aimerais rompre le contrat de mon assistante maternelle à la fin du mois, par contre je me demande avant qu'elle date il faut que je le fasse pour qu'elle n'est pas les 1an d'ancienneté? En sachant qu'elle part en vacances 1 semaine du 12 mars au 18 mars 2012, vacances qu'elle me dit anticipé sur l'année 2013...Car moins d'un an d'ancienneté c'est bien 15 jours de préavis, et plus d'un an 1 mois ? Si moins d'un an je n'aurais que les congés payés à payer est ce bien cela?

Si je romp le contrat avec plus d'un an d'ancienneté comment dois je calculer tout ce que je devrais lui payer par rapport à la prime de licenciement et de congés?

Merci par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter.

Bonne fin de journée.

08-02-2012 18:46:46

sam01 · 08-02-2012 18:51:06

RubasKiko a écrit :

Bonjour,
j'éspère poster au bonne endroit.
Je me présente, Thérèse maman d'un petit bout de bientôt 2 ans qui va chez une assistante maternelle depuis mars 2011.
Voici mon soucis,
J'ai signé un contrat avec mon assistante maternelle le 22 mars 2011 pour un contrat de 48 semaines pour 42heures d'accueil par semaines pour un salaire net de 504€ fixe + frais d'entretien, elle m'a donc dit au début que c'était année incomplète puis m'a ensuite dit par la suite qu'elle s'était trompé et qu'enfaite c'était année complète. Déjà la c'est un peu le brouillard...
Ensuite j'aimerais rompre le contrat de mon assistante maternelle à la fin du mois, par contre je me demande avant qu'elle date il faut que je le fasse pour qu'elle n'est pas les 1an d'ancienneté? En sachant qu'elle part en vacances 1 semaine du 12 mars au 18 mars 2012, vacances qu'elle me dit anticipé sur l'année 2013...Car moins d'un an d'ancienneté c'est bien 15 jours de préavis, et plus d'un an 1 mois ? Si moins d'un an je n'aurais que les congés payés à payer est ce bien cela?
Si je romp le contrat avec plus d'un an d'ancienneté comment dois je calculer tout ce que je devrais lui payer par rapport à la prime de licenciement et de congés?

Merci par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter.

Bonne fin de journée.

Bonjour
deja un contrat sur 48 semaines n'existe pas la mensu est fausse

le contrat ayant moins d'un an le preavis est de 15 jours
, le preavis ne compte pas dans l'ancienneté
il ne peut y avoir de cp pendant le preavis, donc le preavis sera repousser d'autant ,sinon il faut faire
le preavis avant les vacances
ou une partie avant une partie après

RubasKiko · 08-02-2012 19:18:46

Bonjour,

sur le contrat mon assistante maternelle a mis dans année incompléte 42nbre d'heures d'accueil /sem X 48 nbre de sem.programmées, donc si c'est faux, qu'elle incident cela apporte au contrat?

Si le préavis ne compte pas dans l'ancienneté je peux lui envoyer la première lettre pour l'entretien au plus tard le 28février?

Oui si le préavis est de 15 jours je peux faire 10 jours avant les vacances et 5 jours après les vacances par exemple, mais je ne suis pas obliger de mettre mon enfant?

parme · 08-02-2012 20:19:13

RubasKiko a écrit :

Bonjour,
sur le contrat mon assistante maternelle a mis dans année incompléte 42nbre d'heures d'accueil /sem X 48 nbre de sem.programmées, donc si c'est faux, qu'elle incident cela apporte au contrat?
Si le préavis ne compte pas dans l'ancienneté je peux lui envoyer la première lettre pour l'entretien au plus tard le 28février?
Oui si le préavis est de 15 jours je peux faire 10 jours avant les vacances et 5 jours après les vacances par exemple, mais je ne suis pas obliger de mettre mon enfant?

coucou une année complète c'est obligatoirement 47 semaines de travaille+5 semaines de cp parent et assmat pris en même temps et pas une de plus!
donc la votre mensualisation est pas bonne!
si non on parle d'année incomplète qui est toujours moins de 47 semaines soit 52 semaines -5semaines cp parents ou plus - 5semaines cp assmat pris en décalé= nbr de semaines programmées mais toujours moins de 47 semaines!

mainetant il va faloir faire une régularisation,voie ce que l'assmat a réellement travaillé,et ce qui lui a été payé!
ensuite voir voir ces cp acquis en temps qu'elle a le droit de prendre!
et faire une régul sur les cp en argent!

un préavis ne se fait jamais pendant la période cp de l'assmat,il repousser pour autant!
je pense que la il va falloir tout préparer!
es ce que vous comprenez?
A+

08-02-2012 20:19:13

parme · 08-02-2012 20:27:53

RubasKiko a écrit :

Bonjour,
sur le contrat mon assistante maternelle a mis dans année incompléte 42nbre d'heures d'accueil /sem X 48 nbre de sem.programmées, donc si c'est faux, qu'elle incident cela apporte au contrat? il faut obligatoirement une régularisation de son temps travaillé et de ce qu'elle a perçue,de même sur les cp
Si le préavis ne compte pas dans l'ancienneté je peux lui envoyer la première lettre pour l'entretien au plus tard le 28février?pourquoi un entretien? notre statut d'asmat ne nous donne pas l'obligation d'un entretien préalable,pas pour la profession d'assistante maternelle regardez sur l'index info article lettre [b]L= licenciement tout y est expliqué[/b]
Oui si le préavis est de 15 jours je peux faire 10 jours avant les vacances et 5 jours après les vacances par exemple, mais je ne suis pas obliger de mettre mon enfant?

voir sur notre convention article 18 je cite
préavis,si le préavis n'est pas effectué,la partie responsable de son non exécution doit verser a l'autre une indemnité égale au montant de la rémunération qu'aurait perçue le salarié s'il avait travaillé.

*attention si l'assmat prend des cp si cp non acquis il devront être déduit (sauf si il a été notifié cp pris par anticipation en accord des deux parties sur le contrat,mais en ayant fait une mensualisation sur 48 semaines j'ai bien peur que les cp soit inclus ?

lulu54 · 08-02-2012 21:06:34

donc on peut supposer que c'est une annee incomplete ou les cp etaient comptés dans la mensu ...

combien de sem de garde etaient prevues pour votre enfant ?

RubasKiko · 08-02-2012 21:27:58

Je suis vraiment désolez d'avance mais je ne comprends pas grand chose à vrai dire...

Si j'essai de comprendre ce que vous me dites c'est que je dois de l'argent à ma nounou? Est-ce bien cela?
Si c'est le cas comment lui régulariser pour qu'il est des preuves?

Au début elle m'a dit que l'on fesait 48 semaines comme ça elle pouvait prendre 5 semaines de congés quand on voulait chacun, et après elle me dit qu'en faites elle s'est trompée et qu'on est enfaite sur une année complète donc que du coup elle peut prendre ces vacances. Elle a pris une semaine en septembre 2011, puis en décembre 2011, et là elle me dit qu'elle prend 1 semaine en mars pour des vacances anticipé sur 2013, et ensuite 4 semaines entre mai et décembre, semaines qu'elle dit lui rester. Et quand je l'a paie tous les mois (depuis le début), je paie toujours pareil 504€ net soit 42heures par semaine pour 168 heures par mois soit 4 semaines de travail par mois (plus les indemnités d'entretien). Et il était prévu 48 semaines de travail.

Aucun congé par anticipation n'a été noté sur le contrat.

Donc si pas de lettre pour en entretien je peux envoyer ma lettre des le 1er mars soit au plus tard le 10mars?

Désolez pour tout se charabia, j'essaie de vous donner le plus d'info possible!

Et merci pour vos réponses.

parme · 08-02-2012 22:02:07

RubasKiko a écrit :

Je suis vraiment désolez d'avance mais je ne comprends pas grand chose à vrai dire...
Si j'essai de comprendre ce que vous me dites c'est que je dois de l'argent à ma nounou? Est-ce bien cela? non ce n'est pas ce nous avons écris ou laisser croire que vous deviez de l'argent a votre nounou,il se peux même que se soit l'assmat qui vous en redonne car trop perçue sur ses cp
Si c'est le cas comment lui régulariser pour qu'il est des preuves?
Au début elle m'a dit que l'on fesait 48 semaines comme ça elle pouvait prendre 5 semaines de congés quand on voulait chacun, dans ce cas cela voudrais dire 43 semaines de programmée travaillé et 5 semaines de cp assmat inclus dans sa mensualisation et là c'est pas bon et après elle me dit qu'en faites elle s'est trompée et qu'on est enfaite sur une année complète donc que du coup elle peut prendre ces vacances.pour être en année complète il faut compté 47 semaines de travaille et 5semaines de cp assmat et parent pris en m^me temps Elle a pris une semaine en septembre 2011, puis en décembre 2011, et là elle me dit qu'elle prend 1 semaine en mars pour des vacances anticipé sur 2013, et ensuite 4 semaines entre mai et décembre, semaines qu'elle dit lui rester. Et quand je l'a paie tous les mois (depuis le début), je paie toujours pareil 504€ net soit 42heures par semaine pour 168 heures par mois soit 4 semaines de travail par mois (plus les indemnités d'entretien). Et il était prévu 48 semaines de travail.donc vous lui payé déjà ses cp puisque compris dans la mensualisation
Aucun congé par anticipation n'a été noté sur le contrat. ok donc il va faloir refaire le décompte des cp que l'assmat avait le droit en temps et en argent
Donc si pas de lettre pour en entretien je peux envoyer ma lettre des le 1er mars soit au plus tard le 10mars?oui après son ses congés ou bien avant

Désolez pour tout se charabia, j'essaie de vous donner le plus d'info possible!
Et merci pour vos réponses.

alors donnez nous exactement comment a été établit la mensualisation!
combien de jour l'enfant et chez l'assmat
combien d'h par jour!
aviez vous vos cp de prévue 5semaines en commun ou plus? pour vous?

je suis désolé je vais devoir vous laissez,je dois m'absenter,une collègue va prendre le relais,merci a elle
au pire je vous reprendrais demain!
en donnant tous les détail demandé nous pourrons vous aidez a y voir plus claire et a faire les démarches nécessaires!
A+

RubasKiko · 08-02-2012 22:17:05

D'accord je comprens un petit peu mieux.

Alors la mensualisation c'est 10h30 par jour, soit lundi mardi jeudi et vendredi de 8h30 à 18h30.
Soit 42heures par semaine, et quand j'actualise tous les mois, je mets 168heures travaillés pour 16 jours de travails.
Ensuite elle me dit depuis le début de ne rien mettre dans la case congés payés.

Je prends les mêmes vacances qu'elle, et il m'arrive de pas le mettre défois chez elle mais 1 jour par exemple (salaire maintenu).
Elle a pris 2semaines en 2011 plus un jour le 3juin 2011, et là souhaite prendre une semaine anticipé en mars, puis 4semaines entre mars et décembre 2012 qu'elle dit avoir acquis.

J'éspère avoir donné toutes les infos nécessaires, et merci encore.

Bonne soirée à vous et à demain.

margotte33 · 08-02-2012 22:35:54

si vous avez vos vacances en commun c'est une année complete
taux horaire*42*52/12= mensu fixe

deja en faisant cette opération vous verrez si vous la payez assez ou pas, apres vous rajoutez les fras d'entretien et repas si c'est elle qui donne le repas par jour de presence de lenfant
effectivement pas de congés a marquer vu qu'ils sont regles dans la mensualisation

je pense que votre ass mat a tout mélangé et qu une regularisation s'impose

parme · 09-02-2012 10:53:06

RubasKiko a écrit :

D'accord je comprens un petit peu mieux.
Alors la mensualisation c'est 10h30 par jour, soit lundi mardi jeudi et vendredi de 8h30 à 18h30.
Soit 42heures par semaine, et quand j'actualise tous les mois, je mets 168heures travaillés pour 16 jours de travails.
Ensuite elle me dit depuis le début de ne rien mettre dans la case congés payés.
Je prends les mêmes vacances qu'elle, et il m'arrive de pas le mettre défois chez elle mais 1 jour par exemple (salaire maintenu).
Elle a pris 2semaines en 2011 plus un jour le 3juin 2011, et là souhaite prendre une semaine anticipé en mars, puis 4semaines entre mars et décembre 2012 qu'elle dit avoir acquis.
J'éspère avoir donné toutes les infos nécessaires, et merci encore.
Bonne soirée à vous et à demain.

coucou alors déjà en année complète on part sur 52 semaines!
47semaines de travaille+5semaines de cp parent et assmat pris en même temps ce qui donne =52 semaines et non 48 d'ou viennnent ces 48h semaines? comment ont elles été trouvées?
de plus je trouve par semaine 41h50 et non 42h
bon restons sur 42h
comme vous avez établit sur 48 semaines/12mois cela donne bien 168h
il va falloir donc faire une régularisation!
je ferais ainsi:
reprenons en retirant les 5semaines de cp
ce qui donne sur 43 semaines
42h x43semaines /12 mois =154h08 mensuel
je suppose que votre tarif est de 3€ ?
donc 154h08 x 3€ =474,24€ sans les cp et sans les indemnités.
ensuite vous reprendrez les mois travaillés déjà effectués et ajouterais 10% sur les salaire sans ide pour obtenir la somme total que l'assmat a du déjà percevoir.

contrat débuté le 22 mars 2011
si année incomplète puisque moins de 47semaines!
l'assmat acquière 2,5j de cp par tranche de 4semaines travaillés!
soit
43semaines /4x2,5j=26,8j arrondie a 27j de cp ouvrable du lundi au samedi
4semaines de 6jours +3jours
donc compter nbr de semaines d'accueil d'avril a fin mai/4x2,5j =nbr de j ouvrable
ouvré = jours travaillés soit en argent!
ouvrable= jours cp en temps!

je vais me faire aidé,afin de ne pas faire d'erreur
A+

parme · 09-02-2012 11:56:00

re
en jour ouvré sauf erreur de ma part cela donne
l'assmat travaille sur 4j semaines: 4semaines x 4j+3jours =19jours
soit 19j x tarif horaire x nbr d'h /jours=
A+

RubasKiko · 09-02-2012 13:16:11

Bonjour,

alors les calculs je ne comprends plus rien!!

Par contre j'ai fait une erreur je l'ammène de 8h du matin à 18h30, soit 10h30 par jour donc cela fait bien 42heures?

Depuis octobre par contre mon fils va chez la nounou 4heures de plus le mercredi matin, mais nous n'avons pas fait d'avenant, et elle me dit compléter du coup les 4heures de plus avec des jours d'absence de mon fils. Je lui paie toujours le même montant malgré tout les 504€ net par mois + frais d'entretien.

Je lui est demandé ce matin les heures effectués réellement depuis mars 2011 ainsi que ces dates de congés payés, elle n'était pas trop contente, nous sommes un peu en froid en ce moment, peut-elle refuser de me les donner. Comme une idiote je lui fesais confiance et je n'ai jamais noté les heures qui étaient faites.

Si je dois lui faire la différence de ce qui n'a pas été payé je le ferais là n'est pas le soucis, mais j'ai juste envie d'être en régle pour pouvoir finir le contrat comme il faut.

verniscolle · 09-02-2012 15:05:51

bizarre je trouve et ne comprend peu etre pas tout
mais si vous mettez votre fils 4h de plus le mercredi et que vous lui payer pas cela n est pas normal ( vous lui devez) et si vous ne mettez pas votre fils des jours ou il devait y etre vous devez quand meme payer votre ass mat c est comme sa !( sauf maladie bien sur)
votre ass mat vous fais des cadeaux apparement et en remerciement j ai l impression que vous voulez arreter le contrat avant le 22 mars pour ne pas lui payer une prime de licenciement car a si peu de jours de la date anniversaire du contrat c est ce que je pense. desoler

chris84 · 09-02-2012 15:10:32

bonjour
c'est bien 42h par semaine (4j*10,5)
en année complète cela aurait dû etre 42h *52 semaines/12 = 182h de mensu
actuellement vous lui versez 168h chaque mois c'est bien cela?
mais si vous lui payez toujours que 168h ses cp ne sont jamais payés, car vous la payez pour 48 semaines (et elle a théoriquement travaillé 47 semaines sur 52)

là où c'est une erreur aussi c'est de ne aps faire un avenant pour les changements d'horaires, dans sa tete elle bosse gratuitement le mercredi matin en compensation des absences non prévues, faux et archi faux une heure ou un jour n'en compense pas un autre!

déjà prennez un calendrier et notez les semaines de présence de votre enfant (sans décompter les jours où votre enfant n'est pas venu puisque la mensu a été maintenue, puisque absence non prévue ne se déduit jamais, voyez à combien de semaines vous arrivez depuis le début du contrat

"Ensuite j'aimerais rompre le contrat de mon assistante maternelle à la fin du mois, par contre je me demande avant qu'elle date il faut que je le fasse pour qu'elle n'est pas les 1an d'ancienneté? En sachant qu'elle part en vacances 1 semaine du 12 mars au 18 mars 2012, vacances qu'elle me dit anticipé sur l'année 2013...Car moins d'un an d'ancienneté c'est bien 15 jours de préavis, et plus d'un an 1 mois ? Si moins d'un an je n'aurais que les congés payés à payer est ce bien cela?"
préavsi de 15 jours avant ses cp, car après cela repousse d'autant
si moins d'un an vous aurez le solde de cp et la regul puisqu'année incomplète

ensuite marquez içi les dates des congés pris par votre assmat afin qu'on vérifie le nombre de semaines de présence de votre enfant
mais pour moi déjà les cp ne sont pas payés, il y a erreur dans la mensu donc à remttre tout à plat
vous aprlez d'une semaine de cp de l'assmat en mars, ce sont bien vos cp à vous aussi, pusique vous dites etre en cp en meme temps qu'elle?

parme · 09-02-2012 15:19:48

coucou je peux comprendre que tout devienne compliqué c'est un vrais sac de nœud!
rien a été fait dans la légalité
*le mercredi il y a 4h de garde non prévue,donc cet accueil passe en h complémentaire et toute modification se fait par avenant d'ou cet accueil de 4h les mercredis,et de plus c'est a vous employeur de le faire

reprenez un calendrier afin de connaître réellement les semaines qui on été effectué!
et je confirme nous sommes bien sur 42h semaine.
vous dites cp en même temps que l'assmat donc année complète 52 semaines!
il y a obligatoirement 47 semaines de prévue de travailles.
j'espère que ces dates de congés sont notés sur le contrat?ainsi que les vôtres?

voir les cp,soit 5semaines puisque en année complète = 2,5j par mois.

ce qui m'ennuie c'est que le contrat est partis sur 48 semaines et qu'il est signé ainsi!
donc on se doit tout de même de partir sur la base de 48 semaines
A+

RubasKiko · 11-02-2012 15:18:26

Bonjour,

merci pour vos réponses, je suis allez voir une personne s'occupant des contrat d'assistante maternelle au relais, elle m'a donc dit que notre contrat été bon,48semaines en année incomplète, ma nounou ne prend les mêmes vacances que nous et je l'a paie quand même quand elle est en vacances.

Verniscolle votre message, je pense, n'avez pas lieu d'être, je ne viens pas pour être juger!

Je retourne cette semaine avec tous les papiers que m'a demandé la personne du relais pour faire la fin de mon contrat de mon assistante maternelle, je pourrais vous tenir au courant pour vous dire comment les choses ce sont passés.

Merci en tout cas pour votre aide.

bibimolere · 11-02-2012 15:56:21

bonjour désole le Ram ce trompe vont pouvais pas en année incompléte , avec 48 semaines de travail .

lulu54 · 11-02-2012 16:00:31

48 sem c'est IMPOSSIBLE

c'est scandaleux qu'un ram puisse conseiller de genre de chose

si vous le pouvez donnez moi l'adresse mail de ce ram par mp

merci , un petit mail s'impose

RubasKiko · 12-02-2012 14:26:58

Bonjour,

c'est le RAM de Montauban, dans le Tarn et garonne.

Je commence à être déprimé avec toutes ces versions, et même mon assistante maternelle m'a dit qu'elle avait appelé un juriste et qu'il y avait dit que notre contrat été bon.

Par contre j'ai une question, je vais lui envoyer la lettre de licenciement la semaine prochaine, qu'elle motif dois je indiquer?
Au niveau des congés payés je n'ai pas tout compris par contre.

Mon ASM me dit avoir pris une semaine en septembre 2011 mais qu'elle était inclus dans le contrat, dans les 4 semaines qu'on a laissé pour aller jusqu'à 52.

Ensuite elle me dit que la semaine qu'elle a pris en décembre 2011, là c'était une semaine de congés qu'elle a pris sur ces congés acquis, puis la en mars elle voulait prendre 1semaine de congés anticipé sur 2013 puis 4semaines entre mai et décembre sur les congés qu'elle aura acquis, donc combien de congés vais-je devoir lui payés alors?

Pour son salaire de mars, je ne lui paeira que les jours réellement travaillés? Je compte faire commencer le préavis le 27 février, ce qui fait que cela finirait le 9 mars? Est-ce bien cela? Les samedi et dimanche sont compter dans les 15jours de préavis ou pas?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 08-02-2012 18:46:46

Rupture contrat dans le brouillard

08-02-2012 18:46:46

#2 08-02-2012 18:51:06

Re : Rupture contrat dans le brouillard

#3 08-02-2012 19:18:46

Re : Rupture contrat dans le brouillard

#4 08-02-2012 20:19:13

Re : Rupture contrat dans le brouillard

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