retrait d'enfant

annetof1 · 11-02-2012 22:54:58

Bonjour,

Je suis en train de licencier l'assistante maternelle qui gardait mes enfants. Je suis en train de faire les comptes de ce que je lui dois mais ... ça se complique.
Je me demande si je dois lui verser une somme au titre des congés payés et si oui sur quelle base. Je lui ai payé l'intégralité de ses congés au mois d'août dernier pour la période 6/2010-5/2011. Depuis fin mai jusqu'au mois de janvier, j'étais en congé maternité de sorte qu'elle n'a pas gardé mes enfants. Quelqu'un a t il une idée sur la question?

Je dois également lui verser son salaire du 1er au 12/02. Comment s'effectue le prorata, sachant qu'elle est mensualisée en année incomplète.

Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants, elle m'a immédiatement rendu leurs affaires, sans même se demander si elle continuait à travailler ou non pendant le préavis. Est-ce que je dois lui verser une indemnité de préavis?

Merci d'avance pour votre aide

Dernière modification par annetof1 (11-02-2012 23:37:55)

11-02-2012 22:54:58

lulu54 · 12-02-2012 01:36:15

bonjour

il nous faut plus d'infos

annetof1 · 12-02-2012 10:16:03

1- 8/01/2008
2- année incomplète
3- CDI
4- licenciement
5- 12/01/2012
6- (2,55 x 12 x 41)/12
7- 0 depuis fin mai sinon c'était très variable
8- depuis fin mai
9- 0
10- 3 semaines en août
11- Je ne sais pas, j'ai déclaré 30 jours sur pajemploi au mois d'août
12- Intégralité au mois d'août
13-oui
14-oui
15- 1/5

zeta · 12-02-2012 10:29:08

bonjour , même si vous étiez en congés maternité et que vous ne lui avez pas confié votre enfant le contrat continué du moment que vous ne lui avez pas fait de lettre de licenciement donc elle continuait à acquérir des jours de congés !
vous lui avez annoncé qu'elle ne garderait plus votre enfant ça me parait logique qu'elle vous rende vos affaires , et que vous lui payez le préavis , si vous voulez qu'elle le fasse est bien demandez lui de le faire , là c'est vous qui lui dites qu'elle n'aura plus les enfants !

ps: félicitation pour votre bébé !

12-02-2012 10:29:08

4i.modo · 12-02-2012 10:33:36

zeta a écrit :

bonjour , même si vous étiez en congés maternité et que vous ne lui avez pas confié votre enfant le contrat continué du moment que vous ne lui avez pas fait de lettre de licenciement donc elle continuait à acquérir des jours de congés !
vous lui avez annoncé qu'elle ne garderait plus votre enfant ça me parait logique qu'elle vous rende vos affaires , et que vous lui payez le préavis , si vous voulez qu'elle le fasse est bien demandez lui de le faire , là c'est vous qui lui dites qu'elle n'aura plus les enfants !

ps: félicitation pour votre bébé !

coucou zeta ,
merci de repondre aussi aux questions
et ne pas juger cette maman qui ne fait que chercher des reponses

4i.modo · 12-02-2012 10:37:14

annetof1 a écrit :

Bonjour,
Je suis en train de licencier l'assistante maternelle qui gardait mes enfants. Je suis en train de faire les comptes de ce que je lui dois mais ... ça se complique.
Je me demande si je dois lui verser une somme au titre des congés payés et si oui sur quelle base. Je lui ai payé l'intégralité de ses congés au mois d'août dernier pour la période 6/2010-5/2011. Depuis fin mai jusqu'au mois de janvier, j'étais en congé maternité de sorte qu'elle n'a pas gardé mes enfants. Quelqu'un a t il une idée sur la question?
Je dois également lui verser son salaire du 1er au 12/02. Comment s'effectue le prorata, sachant qu'elle est mensualisée en année incomplète.
Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants, elle m'a immédiatement rendu leurs affaires, sans même se demander si elle continuait à travailler ou non pendant le préavis. Est-ce que je dois lui verser une indemnité de préavis?
Merci d'avance pour votre aide

vous parlez de "vos " enfants
donc il y a plusieurs contrats .
il faut faire un solde par contrat.
en année incomplete on compte 2.5j ouvrable par tranche de 4 semaines programmées.

il nous faut plusieurs elements par enfant:
date de debut de chaque contrat
nb de semaines par contrat
date de licenciement de chaque contrat
date de fin de préavis de chaque contrat
l'avez vous dispensée (par ecrit) du préavis oui ou non?

sam01 · 12-02-2012 13:50:03

annetof1 a écrit :

Bonjour,
Je suis en train de licencier l'assistante maternelle qui gardait mes enfants. Je suis en train de faire les comptes de ce que je lui dois mais ... ça se complique.
Je me demande si je dois lui verser une somme au titre des congés payés et si oui sur quelle base. Je lui ai payé l'intégralité de ses congés au mois d'août dernier pour la période 6/2010-5/2011. Depuis fin mai jusqu'au mois de janvier, j'étais en congé maternité de sorte qu'elle n'a pas gardé mes enfants. Quelqu'un a t il une idée sur la question?
Je dois également lui verser son salaire du 1er au 12/02. Comment s'effectue le prorata, sachant qu'elle est mensualisée en année incomplète.
Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants, elle m'a immédiatement rendu leurs affaires, sans même se demander si elle continuait à travailler ou non pendant le préavis. Est-ce que je dois lui verser une indemnité de préavis?
Merci d'avance pour votre aide

zeta a écrit :

vous lui avez annoncé qu'elle ne garderait plus votre enfant ça me parait logique qu'elle vous rende vos affaires , et que vous lui payez le préavis , si vous voulez qu'elle le fasse est bien demandez lui de le faire , là c'est vous qui lui dites qu'elle n'aura plus les enfants !

Bonjour
le pe n'a semble t il pas dit que l'am n'aurait plus du tout ses enfants mais parle de licenciemnt
l'am sans savoir si elle faisait le preavis ou pas a rendu les affaires!!, ce qui semble vouloir dire qu'elle pense ne pas le faire
Pour moi ce n'est pas logique

ou alors l'am n'ayant pas garder les enfants durant le congé maternité a peut etre penser ne pas faire non plus le preavis, donc ne pas les avoir, pendant cette periode
sachant que le pe ne lui a pas dit qu'elle l'en dispensait

annetof1 a écrit :

.
Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants, elle m'a immédiatement rendu leurs affaires, sans même se demander si elle continuait à travailler ou non pendant le préavis.

ce qui d'un autre coté semble logique, si vous ne lui avez pas du tout confier vos enfants pendant le congé, elle ne pensait pas les avoir, juste pour le preavis
le mieux est d'eclairssir ce la avec elle

annetof1 · 12-02-2012 14:52:22

J'ai effectivement établi deux contrats. Ils sont absolument identiques puisque l'assistante maternelle gardait mes jumelles. J'ai adressé un seul recommandé mais j'ai indiqué dans le courrier que le licenciement concernait bien entendu les deux enfants en revanche je ne l'ai pas dispensée par écrit du préavis.
D'ailleurs j'ai oublié de préciser que l'assistante maternelle a à nouveau gardé les enfants début janvier puisque j'ai repris le travail peu de temps après.

bbmaydav05 · 12-02-2012 14:56:24

si vous n'avez pas dispensée votre assmat du préavis, elle doit donc: soit le faire, soit vous donner l'équivalent en salaire.
sauf si vous la dispensez de le faire (ce qui ne vous dispensera pas de le lui payer)
dans tout les cas, je vous conseille de lui en parler pour mettre les choses au clair,
bonne journée

zeta · 12-02-2012 19:35:29

bonsoir , pas de soucis 4i je ne juge pas la maman désolé si mon message à été prit ainsi je répond juste à ce qu'elle à dit !

Sam la maman à écrit :"Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants "donc pour moi la maman lui à

annonçait qu'elle ne garderait plus les enfants non ??????

je tentais d'expliquer à la maman que si elle voulait que l'ass mat fasse son préavis elle devait le lui demandé , je ne suis en rien négative enfin je le pensais ??

sam01 · 12-02-2012 21:56:13

zeta a écrit :

bonsoir , pas de soucis 4i je ne juge pas la maman désolé si mon message à été prit ainsi je répond juste à ce qu'elle à dit !

Sam la maman à écrit :"Enfin, quand je lui annoncé qu'elle ne garderait plus les enfants "donc pour moi la maman lui à
annonçait qu'elle ne garderait plus les enfants non ??????
je tentais d'expliquer à la maman que si elle voulait que l'ass mat fasse son préavis elle devait le lui demandé , je ne suis en rien négative enfin je le pensais ??

moi je comprends qu'elle la licenciait ,donc ne garderait plus ses enfants, logique

coco79 · 12-02-2012 22:45:19

Si j'ai bien compris pendant votre congés mat vous ne lui avez pas confié les enfants mais lui avez vous payé sa mensualisation?

sam01 · 12-02-2012 22:53:16

annetof1 a écrit :

je ne l'ai pas dispensée par écrit du préavis.
D'ailleurs j'ai oublié de préciser que l'assistante maternelle a à nouveau gardé les enfants début janvier puisque j'ai repris le travail peu de temps après.

annetof1 · 12-02-2012 23:02:23

Oui je lui ai payé son salaire mensualisé pendant mon congé mat

coco79 · 13-02-2012 10:18:57

Vous devez lui versez son solde de congés pour la période du 06/11 jusqu'à la fin du contrat et étant en année incomplète vous devez faire une régularisation pour voir si elle n'a pas travaillé plus que prévu sur cette période.

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