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#1 10-02-2012 15:12:28

karine17770
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contrat pour accueil occasionnel

bonjour,
cest mon 1er contrat pour un accueil occasionnel, ma question est : est ce que je peux préciser dans le contrat que se sera de telle date à telle date, car ce n'est pas un accueil régulier (planning changeant), mais en se fixant un minimum d'heures d'accueil, et je sais que cela sera pour une durée de 4 mois, et dans ce cas y a til quand meme besoin d'une lettre de licenciement puisque cest noté au contrat.
merci

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10-02-2012 15:12:28

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#2 10-02-2012 15:23:16

moietlesloulous50
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Re : contrat pour accueil occasionnel

Bonjour,

C'est un cdd donc oui il faut préciser les dates de début et de fin sur le contrat surtout.
Il faut définir un nombre moyen d'heures travaillées ou bien un minimum et penser aux
heures supplémentaires en plus.

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#3 10-02-2012 15:28:15

karine17770
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Re : contrat pour accueil occasionnel

normalement ça ne rentre pas dans le cadre du CDD car ce n'est pas pour remplacer une autre assistante mat, cest pas grave qd meme?
oui cest ce que pensais faire, le reste en heures complémentaires

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#4 10-02-2012 15:30:17

magsouri
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Re : contrat pour accueil occasionnel

Ton employeur est il en cdd?

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10-02-2012 15:30:17

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#5 10-02-2012 15:33:09

karine17770
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Re : contrat pour accueil occasionnel

non, cest le papa est en cdi, la maman reprend le travail elle était en congés parental, et cest jusqu'a cet été, car après elle ira en maternelle

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#6 10-02-2012 15:35:03

nathodisab
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Re : contrat pour accueil occasionnel

le CDD, n'est que pour les remplacement ou si le pe est lui même en CDD,
un contrat occasionnel, ne peut pas avoir de caractère régulier, dès lors où une mensualisation est possible on ne peut plus parler d'occasionnel !
tu peux trés bien faire un contrat avec un minimum d'heures par sem x nbre de sem / 4 mois si tu es certaine que le contrat va s'arrêter , mais ça ne doit pas dispenser le pe de te faire une lettre de licenciement et de respecter le préavis

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#7 10-02-2012 15:37:12

magsouri
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Re : contrat pour accueil occasionnel

alors pour moi si c'est pas un remplacement ni employeur en cdd ça rentre pas dans le cadre du cdd pour toi et ceci meme si tu connais le terme
Attends confirmation mais je pense que tu dois faire un cdi et quand les parents n'ont pus besoin de toi ils te licencieront par retrait de l'enfant voila tout smile

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#8 10-02-2012 15:40:38

magsouri
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Re : contrat pour accueil occasionnel

nathodisab est rapide et efficace
j'aurai pas pu dire mieux smile

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#9 10-02-2012 15:41:34

nathodisab
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Re : contrat pour accueil occasionnel

nathodisab a écrit :

le CDD, n'est que pour les remplacement ou si le pe est lui même en CDD,
un contrat occasionnel, ne peut pas avoir de caractère régulier, dès lors où une mensualisation est possible on ne peut plus parler d'occasionnel !
tu peux trés bien faire un contrat cdi avec un minimum d'heures par sem x nbre de sem / 4 mois si tu es certaine que le contrat va s'arrêter , mais ça ne doit pas dispenser le pe de te faire une lettre de licenciement et de respecter le préavis

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#10 10-02-2012 15:42:13

nathodisab
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Re : contrat pour accueil occasionnel

magsouri a écrit :

nathodisab est rapide et efficace
j'aurai pas pu dire mieux smile

merci, appelles moi speedy papillon ! lol

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#11 10-02-2012 15:43:53

karine17770
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Re : contrat pour accueil occasionnel

oui je suis sure qu'il va s'arreter
je peux faire minimum d'heures par mois (pas le meme nbre d'heures d'une semaine sur l'autre) X tx horaire + heures compl sil y a, chaque mois pendant 4 mois
je cherche la complication ou jsuis bonne ...?
merci en tout cas de ton aide

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#12 10-02-2012 15:48:45

karine17770
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Re : contrat pour accueil occasionnel

oups merci à toutes, jai vu vos réponses entre temps...
oui jpeux aussi faire comme ça cdi, je vais voir direct avec eux

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#13 10-02-2012 15:58:32

magsouri
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Re : contrat pour accueil occasionnel

pour les 'embaler' n'oublies pas de leur dire qu'il faut juste le preavis mais en connaissant la date tu leur dit d'envoyer la lettre de licenciement 15j avant le terme (comme ça le preavis sera inclu dans les 4mois)...et que gros avantages pour eux pas de prime a verser

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#14 10-02-2012 18:26:30

karine17770
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Re : contrat pour accueil occasionnel

ok MERCI BEAUCOUP

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#15 12-02-2012 11:46:57

raphlisa
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Re : contrat pour accueil occasionnel

bonjour, je vais moi aussi signer un contrat de fin fevrier à fin juillet donc j'ai compris que pour le calcul au lieu de diviser  par 12 je peux diviser par le nb de mois mais pour les CP on fait comment on rajoute 10% par mois ?? ou bien faut il faire la regul a la fin??
je vais garder l'enfant 2 jours par semaine de 11H A 18H15, et ce tout le tps meme pendant les vacances scolaires mais par contre j'aurai aime poser des vac au mois d'avril est-ce possible??
merci de votre j'avoue etre un peu perdue.............

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#16 12-02-2012 11:49:02

raphlisa
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Re : contrat pour accueil occasionnel

oups j'ai oublié un mot : merci de votre REPONSE

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