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alanis68

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CP en année imcomplète

Bonjour,
Mon AS garde mon enfant une semaine sur deux. donc en un mois, elle travaille deux semaines. Est ce qu'elle a droit à 2,5 jours de CP par mois ou à 2,5 jours de CP pour 2 mois. étant donné, qu'une AS a droit à 2,5 jours de CP pour 4 semaines travaillées.

Je la rémunère par mensualisation avec en plus 10% par mois pour ses CP. Mais est ce que je dois aussi la payer quand elle prend ses congés? Elle prend 3 semaines en Aout. si je lui ai payé 10% chaque mois, je ne dois pas lui payer en plus quand elle les prend non?
Est ce que quelqu'un peut m'expliquer?

Merci

bbmaydav05

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Re : CP en année imcomplète

quels sont les termes de la mensualisation? sur combien de semaines a -'telle été établie?
si votre AS travaille une semaine/2, cela doit être à peu près 26 semaines, donc votre assmat acquièrt 26 semaines / 4 :   6,5 périodes*2.5= 16.25 jours de cp par an (arrondir à 17)

en ayant payé 10% chaque mois, lorsqu'elle prendra ses congés en aout, vous ne payerez que sa mensu + 10% habituels.

par contre en mai, il faudra vérifier que tout les cp ont été payés.

alanis68

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Re : CP en année imcomplète

quels sont les termes de la mensualisation? sur combien de semaines a -'telle été établie?
si votre AS travaille une semaine/2, cela doit être à peu près 26 semaines, donc votre assmat acquièrt 26 semaines / 4 :   6,5 périodes*2.5= 16.25 jours de cp par an (arrondir à 17)

en ayant payé 10% chaque mois, lorsqu'elle prendra ses congés en aout, vous ne payerez que sa mensu + 10% habituels.

par contre en mai, il faudra vérifier que tout les cp ont été payés.

On a effectivement un contrat de 26 semaines. mais, ne faut il pas déduire ses 5 semaines de CP dont elle à droit? Si je lui paie 10% de ses congés chaque mois pour un contrat de 26 semaines, une fois qu'elle les prend je ne lui re paie pas encore?
ou alors, c'est 26 semaines - 5 semaines = 21 semaines. et je lui paie le meme montant chaques mois. CP prits ou non. ??

bbmaydav05

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Re : CP en année imcomplète

quels sont les termes de la mensualisation? sur combien de semaines a -'telle été établie?
si votre AS travaille une semaine/2, cela doit être à peu près 26 semaines, donc votre assmat acquièrt 26 semaines / 4 :   6,5 périodes*2.5= 16.25 jours de cp par an (arrondir à 17)

en ayant payé 10% chaque mois, lorsqu'elle prendra ses congés en aout, vous ne payerez que sa mensu + 10% habituels.

par contre en mai, il faudra vérifier que tout les cp ont été payés.

On a effectivement un contrat de 26 semaines. mais, ne faut il pas déduire ses 5 semaines de CP dont elle à droit? Si je lui paie 10% de ses congés chaque mois pour un contrat de 26 semaines, une fois qu'elle les prend je ne lui re paie pas encore?
ou alors, c'est 26 semaines - 5 semaines = 21 semaines. et je lui paie le meme montant chaques mois. CP prits ou non. ??

ses 5 semaines de cp ne sont pas compris dans les 26 semaines de retiré?
donc en fait elle ne travaille que 21 semaines/an? donc effectivement il faut refaire le calcul que j'ai expliqué au dessus mais avec 21 semaines.

21/4 : 5.25 périodes* 2.5= 13.12 soit 14 jours de cp à payer.

il faut bien faire la différence entre les congés pris en temps et ceux payés.
en temps, elle a droit aux 5 semaines,
mais vous ne payez que 14 jours. (et vous avez choisi de les payer par 10% donc rien à ajouter)
en aout, vous payerez la mensu + 10% car les cp ouvrent quand même droit aux cp.
en sachant que votre assmat n'est pas forcément gagnante d'être payée par 10%

alanis68

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Re : CP en année imcomplète

OK merci.
le probleme c'est que on a signé le contrat sur 26 semaines. et l'AS ne veux pas refaire le calcul sur 21 semaines. pour l'instant, je ne l'ai payée que 1 mois. ( puisqu'elle a commencé en janvier.)

pourquoi vous divisez par 4? d'ou vient ce 4? elle travaille 1 semaine sur 2 du lundi au vendredi.

Puisqu'elle ne veut pas recalculer la mensualité sur 21 semaines, est ce qu'il faut qu'en Aout quand elle prend ses congés je lui paie la meme chose que d'habitude?.

bbmaydav05

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Re : CP en année imcomplète

si vous avez signé pour 26 semaines, l'assmat devra travailler 26 semaines, elle n'aura pas le choix.

je divise par 4 parceque c'est le mode de calcul pour les années incomplètes,
on acquiert 2,5 jours par 4 semaines de travail.

est-ce que les dates de congés des 2 parties sont noté dans votre contrat?

je ne sais pas quoi vous dire à part de vous arranger avec l'assmat.
soit elle travaille 26 semaines, soit vous allez devoir la payer 5 semaines alors qu'elle ne travaillera pas (ce qui n'est pas logique ni normal)
pourquoi ne veut-elle pas comprendre cette erreur au contrat?

présentez-lui un avenant avec toutes les dates de congés (les votre et les siennes) et recalculez sur 21 semaines en augmenant son taux horaire pour qu'elle ne perde rien en salaire par exemple.

alanis68

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Re : CP en année imcomplète

Elle ne veux pas comprendre l'erreur, car, la personne qui s'occupe de du relais lui a expliqué comme cela... je vais essayer de lui re expliquer... étant donné qu'on a commencé en janvier, peut etre qu'elle voudrat bien re faire le contrat.

Ses 3 semaines de congés sont notées dans le contrat de travail. sur ces 3 semaines, elle aurait du l'avoir 2 semaines. Mes congés à moi ne sont pas notés dans le contrat. il y a aussi des congés que j'ai pris ou elle n'aura pas la garde.

Pour mes congès perso, je ne sais pas non plus si je dois la payer quand meme, ou retirer des semaines pour le calcul de base...

J'avoue que je suis dépassée et que je trouve que c'est très compliqué...

bbmaydav05

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Re : CP en année imcomplète

Elle ne veux pas comprendre l'erreur, car, la personne qui s'occupe de du relais lui a expliqué comme cela... je vais essayer de lui re expliquer... étant donné qu'on a commencé en janvier, peut etre qu'elle voudrat bien re faire le contrat.

Ses 3 semaines de congés sont notées dans le contrat de travail. sur ces 3 semaines, elle aurait du l'avoir 2 semaines. Mes congés à moi ne sont pas notés dans le contrat. il y a aussi des congés que j'ai pris ou elle n'aura pas la garde.

Pour mes congès perso, je ne sais pas non plus si je dois la payer quand meme, ou retirer des semaines pour le calcul de base...

J'avoue que je suis dépassée et que je trouve que c'est très compliqué...

je ne comprend pas,
si elle est en congés, elle ne peut pas garder votre enfant!

il faut revoir votre contrat!
vous devez reprendre un calendrier et recompter toutes les semaines qu'elle devra TRAVAILLER.
et refaire la mensu sur cette base:
semaines travaillées* nombres d'heure semaine / 12= nombre d'heures à payer chaque mois même pendant les congés (les votres et les siens)
ensuite, au niveau des congés, les 10% sont à évités mais bon, si vous continuez comme ça ce n'est pas très grave.
mais vous devez les payer chaque mois y compris les mois de congés.

Dernière modification par bbmaydav05 (12-02-2012 15:52:15)

alanis68

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Re : CP en année imcomplète

Je suis bien d'accord avec vous, c'est bien ce qu'il me semblais.

Je vais essayer d'imprimer cette conversation, et de lui montrer, ainsi qu'à la personne du RAM.

Je vous remercie pour vos explications.

Vous souhaite un très bon dimanche, et une bonne continuation.