Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

kinou13800 · 14-02-2012 11:47:57

Bonjour à tous et à toutes !

Alors voilà, j'ai commencé mon 1er contrat le 2 novembre 2011 avec une fratrie, 46h/semaine (soit 92h pour les 2!).

Pour ma part, tout se passe à merveilles avec les loulous et une bonne relation avec les parents !

Par contre un petit soucis nous tracasse au niveau des fameux congés payés !

Alors en fait, selon la convention, à partir de Mai, on devrait inclure mes CP acquis de novembre à avril, dans ma mensualisation. Seulement, cela fait trop cher à mes employeurs puisqu'ils en ont deux. Donc, il m'avait proposé qu'à partir de mai il passerait mon salaire de 3.35€ net de l'heure à 3.15€ net en incluant les CP, on retrouverait le même salaire qu'à la base (je perds 2€) ! Ma puéricultrice m'a dit que cela ne se faisait pas et que si ça lui faisait trop cher, il avait qu'à garder ses enfants ! (réponse très sèche mais claire !) !

Je ne veux pas partir dans un calcul de folie en regardant ce qu'ils me doivent ou ce que moi je leur devrait, je veut une relation saine si possible !!! Donc je voudrais savoir, s'il est possible de poser mes CP déjà acquis et de partir en mai sur une année à 0 ?

Et la 2nde question est que mon contrat est mensualisé sur 45 semaines, donc 7 semaines qui ne sont pas payés, donc j'ai 7 semaines dans l'année ou je ne dois pas travaillé c'est ça ?! Parce que le papa m'a dit "si on part sur une année a 0, vous n'avez plus de CP donc plus de congés" mais j'aurais quand même les 7 semaines avec ma mensualisation normale sans les frais d'entretien ?!

Merci d'avance pour vos réponses, parce que le contact avec ma puer est un peu "sec" (y'a des féministe et des assistante materneliste !!) et au conseil général ils ne savent pas vers qui m'envoyer vu que ma ville ne possède pas de RAM ! Bref c'est compliqué quand on commence et heureusement qu'il y a des forums comme celui ci ou on peut se sentir moins seule !

Bonne journée à tous et à toutes !

14-02-2012 11:47:57

Janis71 · 14-02-2012 12:33:08

Bonjour,

En année incomplète, la mensualisation se calculent uniquement sur les semaines prévues d'accueil.

Sont donc enlevés les 5 semaines de congés parents + les congés décalés ou supplémentaires parents.

Avec 45 semaines prévues d'accueil, il y a 5 semaines AM + 2 semaines parents qui ont été déduits.

Une fois le contrat signé, le parent ne peut plus modifier ses dates de congés ou le nombre de semaines de congés, sans avenant. Les congés supplémentaires sont donc des absences non prévues au contrat; payées en maintien de salaire.

Si, à la date anniversaire tu as travaillé moins de 45 semaines, et que tu n'as pas modifié tes dates de congés ni pris de congés supplémentaires (où il faut l'accord des parents), alors c'est que les parents n'ont pas confié l'enfant comme prévu, donc à payer en maintien de salaire.

Si, à la date anniversaire tu as travaillé plus de 45 semaines, alors c'est que les parents n'ont pas pris tous les congés qu'ils avaient prévus et déduit de la mensualisation : ces heures doivent être payés comme des heures complémentaires.

Ensuite pour le calcul des congés, cela se fait fin mai, et se rajoute en plus de la mensualisation en juin (au plus tôt, pas en mai).

Ca fait cher aux parents ? Mais ils le savaient à la signature du contrat ! Pourquoi n'ont-ils pas anticipé cette dépense supplémentaire.

Refusez fermement la proposition des parents et exigez le respect de la CCN !

kinou13800 · 14-02-2012 13:04:13

Merci pour cette réponse, donc à partir du mois de juin 2012 jusqu'à juin 2013 il faut que je travaille 45 semaines donc 7 semaines ou je n'aurais pas les enfants. Et pour les congés payés soit ils me payent en 1 seule fois, soit 1/10e tous les mois ou en mensualisation ou a la prise des congés mais en aucun cas baisser mon salaire !

J'ai le droit "légalement" de poser des CP ceux que j'ai acquis de novembre à maintenant ou pas ? Comme ça le soucis serait réglé !!!

Je sais que c'est mon du, mais c'est dur de "réclamer" !!!! Donc comme ils sont d'accord pour que je prenne des cp anticipés, je pense que ce serait la meilleure solution :$

everscrap · 14-02-2012 13:20:31

Ca veut dire quoi quand tu dis une année à 0 ? Tu veux avoir 0 congès ? Tu peux accepter une baisse de ton taux horaire si tu accpetes l'avenant que les parents doivent te présenter mais bidouiller les comptes ou accepter de ne pas être payer tes congès payés, ce n'est pas recommandé.

14-02-2012 13:20:31

everscrap · 14-02-2012 13:25:26

Oui sauf que normalement tu n'as pas à réclamer, ils te doivent un salaire, ce n'est pas marqué sur votre contrat ? C'est dur à comprendre souvent pour les parents tous ces calculs mais suffit qu'ils s'y interessent un peu, dis leur de relire le contrat et la ccn et de s'informer sur les forums ou appeler l'inspection du travail. Ce sont eux les employeurs, remet vite tout ça au clair, ça évitera des soucis à venir.

Janis71 · 14-02-2012 13:25:41

Non, les 45 semaines doivent être travaillées entre novembre 2011 (date de début du contrat) et octobre 2012. Il faut donc avoir posé 5 semaines de congés entre novembre et octobre + pour les parents leurs 2 semaines supplémentaires.

Les congés acquis entre novembre 2011 et mai 2012 sont payés en plus de la mensualisation :

- soit en une fois en juin
- soit en une fois au moment de ton congé principal
- soit en plusieurs fois au moment de tes congés
- soit par 12e.

Les congés se calculent :

- soit par 10 % des salaires payés entre juin et mai (donc pour ces premiers congés entre novembre 2011 et mai 2012)

- soit selon la rémunération équivalente à une période travaillée que les congés acquis (il faut donc calculer combien de jours sont acquis et calculer le salaire comme si on avait travaillé, selon le planning habituel).

Le plus favorable entre les 2 sera retenu et payé. Si on opte pour le paiement par 12e, on divisera le montant retenu par 12 pour étaler le paiement entre juin 2012 et mai 2013.

Si l'employeur espère avoir moins à payer avec le paiement par 12e, il doit comprendre que si le contrat est rompu, il devra s'acquitter des 12e manquants + les nouveaux congés en cours depuis juin précédent + les autres montants.

Ex contrat rompu fin décembre 2013, l'employeur devra payer le dernier salaire de décembre, la régularisation éventuelle, le 12e de décembre, les 5 douzièmes qui auraient été payés entre janvier et mai 2013, les congés en cours d'acquisition de juin 2012 à décembre 2012, ainsi que l'indemnité de licenciement.

Si possible optez pour un autre paiement des congés !

Occitane · 14-02-2012 13:31:30

Comme everscrap... on comprend pas tout, là...
Tu veux dire que comme ça leur fait trop cher, ils veulent baisser ton taux horaire, de façon à ce qu'ensuite, en rajoutant les CP, vous retombiez sur une somme équivalente à celle qu'ils te paient aujourd'hui sans les CP...
C'est ahurissant : ça veut dire que tu n'as pas le droit à tes CP, en clair.
Tes employeurs ne sont pas au-dessus des lois...

Et un détail important : ton contrat a commencé le 2 novembre : tu dois donc impérativement fixer les dates des 7 semaines d'absence des enfants, entre le 2 novembre 2011 et le 1er nov 2012...
Pour le paiement des CP, on fonctionne de juin à mai. Mais pour la prise des CP (ce sont 2 choses différentes : la prise et le paiement), on fonctionne de date à date : du début du contrat à sa date anniversaire.

kinou13800 · 14-02-2012 13:48:16

everscrap a écrit :

Ca veut dire quoi quand tu dis une année à 0 ? Tu veux avoir 0 congès ? Tu peux accepter une baisse de ton taux horaire si tu accpetes l'avenant que les parents doivent te présenter mais bidouiller les comptes ou accepter de ne pas être payer tes congès payés, ce n'est pas recommandé.

Bah en fait la en mai j'aurai acquis 15 jours de CP, si je l'ai prends en anticipation, cela veut dire qu'en juin je pars avec un taux de CP à 0 ! Il me faudra attendre juin 2013 pour acquérir mes 5 semaines qu'il me paiera comme il le souhaite ! Enfin je sais pas si ca se fait du coup !!!!

everscrap a écrit :

Oui sauf que normalement tu n'as pas à réclamer, ils te doivent un salaire, ce n'est pas marqué sur votre contrat ? C'est dur à comprendre souvent pour les parents tous ces calculs mais suffit qu'ils s'y interessent un peu, dis leur de relire le contrat et la ccn et de s'informer sur les forums ou appeler l'inspection du travail. Ce sont eux les employeurs, remet vite tout ça au clair, ça évitera des soucis à venir.

Si si ils ont lu la convention, écrivent à la PAJE et me transmette les mails, on en discute mais il est vrai que je ne comprends pas encore tout vu que c'est mon 1er contrat, je n'ai pas de RAM et personne envers qui me tourner !!! DOnc on essaye de faire quelque chose qui nous arrange tous les deux mais je ne veux pas non plus tomber dans "l'illégalité" !

Janis71 a écrit :

Non, les 45 semaines doivent être travaillées entre novembre 2011 (date de début du contrat) et octobre 2012. Il faut donc avoir posé 5 semaines de congés entre novembre et octobre + pour les parents leurs 2 semaines supplémentaires.
Les congés acquis entre novembre 2011 et mai 2012 sont payés en plus de la mensualisation :
- soit en une fois en juin
- soit en une fois au moment de ton congé principal
- soit en plusieurs fois au moment de tes congés
- soit par 12e.
Les congés se calculent :
- soit par 10 % des salaires payés entre juin et mai (donc pour ces premiers congés entre novembre 2011 et mai 2012)
- soit selon la rémunération équivalente à une période travaillée que les congés acquis (il faut donc calculer combien de jours sont acquis et calculer le salaire comme si on avait travaillé, selon le planning habituel).
Le plus favorable entre les 2 sera retenu et payé. Si on opte pour le paiement par 12e, on divisera le montant retenu par 12 pour étaler le paiement entre juin 2012 et mai 2013.
Si l'employeur espère avoir moins à payer avec le paiement par 12e, il doit comprendre que si le contrat est rompu, il devra s'acquitter des 12e manquants + les nouveaux congés en cours depuis juin précédent + les autres montants.
Ex contrat rompu fin décembre 2013, l'employeur devra payer le dernier salaire de décembre, la régularisation éventuelle, le 12e de décembre, les 5 douzièmes qui auraient été payés entre janvier et mai 2013, les congés en cours d'acquisition de juin 2012 à décembre 2012, ainsi que l'indemnité de licenciement.
Si possible optez pour un autre paiement des congés !

Alors la j'ai copier/ coller et jvais imprimer ceci aux parents, je pense qu'il n'y a pas plus clair merci beaucoup !

occitane a écrit :

Comme everscrap... on comprend pas tout, là...
Tu veux dire que comme ça leur fait trop cher, ils veulent baisser ton taux horaire, de façon à ce qu'ensuite, en rajoutant les CP, vous retombiez sur une somme équivalente à celle qu'ils te paient aujourd'hui sans les CP...
C'est ahurissant : ça veut dire que tu n'as pas le droit à tes CP, en clair.
Tes employeurs ne sont pas au-dessus des lois...
Et un détail important : ton contrat a commencé le 2 novembre : tu dois donc impérativement fixer les dates des 7 semaines d'absence des enfants, entre le 2 novembre 2011 et le 1er nov 2012...
Pour le paiement des CP, on fonctionne de juin à mai. Mais pour la prise des CP (ce sont 2 choses différentes : la prise et le paiement), on fonctionne de date à date : du début du contrat à sa date anniversaire.

Oui c'est tout a fait ça ! Mais il me l'avait dit à la signature du contrat et je lui avais dit que j'allais me renseigner et qu'au pire il faudra faire un avenant. Il m'a dit qu'il savait très bien que je ne travaillais pas pour des prunes et que je méritais mon salaire mais qu'avec deux enfants il ne pouvait pas se permettre de finir le contrat avec une somme exorbitante à me verser... !

Merci beaucoup les filles en tout cas parce que la il m'avait donné la semaine du 10 mars en congés qu'il m'a annulé, je n'ai rien dit parce que je ne pensais pas avoir le droit aux congés ! Du coup il m'a donné la semaine du 30 mars au 6 avril a la place et vendredi il m'a dit je pose mes vacances mais je vous laisse les enfants de toute façon vous n'avez pas encore le droit aux vacances donc ca ne change rien ! (Ma voisine assistante maternelle aussi me l'a confirmer que la 1ère année les vacances étaient imposées par l'employeur et que s'il n'en prenait pas je ne pouvais rien dire jusqu'au mois de mai ou la je pouvais poser mes CP .... Maintenant c'est beaucoup plus clair merciiii encore une fois !

Occitane · 14-02-2012 13:58:23

Il n'a rien compris ce papa... Je te souhaite bon courage pour les explications.

Mais en tous cas, il a bien compris qu'il a le droit de t'enlever 7 semaines de salaire en te faisant un contrat année incomplète, mais ces 7 semaines, qu'il ne te paie pas, ça ne le gêne pas de penser qu'il peut te les faire travailler quand même... Ca me rend folle, ce genre de truc...
Tiens-nous au courant...

kinou13800 · 14-02-2012 14:19:21

Oh bah je vais faire un copier coller , en dehors de ce petit "litige" ou plutôt cette incompréhension de NOTRE part, tout se passe bien donc je ne vois pas de raison que ça se passe mal ! Il pensait que je n'avais pas le droit à des vacances avant le mois de mai au vu des CP acquis et j'avoue que je pensais la même chose !!!!!

Merci pour tout les filles !

Je viendrais vous commenter nos échanges et débats vers 17h30 !!

Bonne aprèm !

everscrap · 14-02-2012 14:49:23

Oui on attend que tu nous racontes alors mais il ne faut juste pas mélanger les cp en temps, tu as droit à 5 semaines (du début du contrat à date anniversaire), normalement tu dois avoir 7 semaines sans les enfants puisuqu'il te les a retiré et tu aurais dû savoir lesquelles. Après pour les cp en argent, normalement c'est payé quand acquis par année référence( juin à mai). Et qu'il te les paye avant mai ou après, je vois pas trop la différence, suffit juste qu'il pense qu'il te les doit et qu'il les mette de côté.
Deux enfants ça fait plus cher mais j'imagine qu'il a les aides par 2 donc ça revient au même.

bbmaydav05 · 14-02-2012 15:02:51

il te dit que tu n'as pas droit aux vacances alors qu'elle sont déduites de la mensualisation

je crois qu'il faut bien tout reprendre avec lui parceque là, vous n'avez rien compris!

45 semaines travaillées!!!! et lissées sur l'année.
les cp se répartissent en 2 choses différentes:
d'un côté les congés en TEMPS, c'est à dire les 7 semaines retirées de la mensu et donc pendant ces 7 semaines, tu n'as pas le droit de travailler et les dates doivent être notées au contrat chaque année.

les congés en argent qui se calculent de juin à mai ,qui sont payés selon ce que vous avez noté au contrat à partir de l'année suivante (dans ton cas c'est mai 2012)
le calcul ,tu le trouveras facilement dans les outils du forum.

kinou13800 · 14-02-2012 15:07:38

C'est parcqu'en fait ils ont changé d'assistante maternelle... et l'ancienne leur avait fait un contrat sur une année complète (en fait elle leur avait dit 5 semaines de CP + 2 semaines pas payé!!!) !!! Un vrai big mac pour les parents puisqu'ils s'étaient habitués à cette façon avec l'ass mat et que moi j'ai dit tout de suite non puisque ce n'était pas une année complète et que les CP n'étaient pas inclus dans ces 7 semaines !!! Certes c'est plus facile pour les mensualisations et CP mais bon faut suivre la convention ^^ !!!!

Quand je leur ai dit qu'une année complète c'était 52 semaines dont 47 d'accueil et incomplète moins de 47 semaines d'accueil, ils n'ont pas chipoté on lu la convention et on compris... Ça sera la même pour les CP J'ai confiance en mes pe (et ui ce sont les 1ers jsuis encore croyante et pleine d'espoir !!!!)

Moi sincèrement je comprends que les parents nagent la dedans étant donné que moi-même j'avais établi un contrat en CDD avec ma nounou et quand je regarde maintenant ce qu'on avait fait c'est incroyable comme c'était pas du tout ça !!!!! Je comprends petit à petit parce que je me penche dessus mais c'est vrai que c'est compliqué ! En plus ma voisine qui est en train de faire la 2nde partie de la formation me dit qu'on le voit brièvement ça =/ ! Je veux une RAM chez moiiiiii !!!! LOl !

A tout à l'heure

kinou13800 · 14-02-2012 15:12:25

Si pour le calcul des CP pour le mois de juin 2012 je lui avais fait ça j'ai bien compris ! Mais en fait c'était pour trouver un arrangement, que je pose mes CP comme ça il ne me les paye pas cette année, on le ferait que l'année d'après parce que je n'aurais plus la grande qui rentre à l'école en septembre !

ca y est la jpense que je vais bien pouvoir expliquer aux pe merciiiii

nounoujulie · 14-02-2012 15:20:00

donne nous le détail de ta mensu.

Car franchement, je ne vois pas comment tu arrives à arranger des parents pour les cp

vanille27 · 14-02-2012 15:36:45

kinou13800 a écrit :

Si pour le calcul des CP pour le mois de juin 2012 je lui avais fait ça j'ai bien compris ! Mais en fait c'était pour trouver un arrangement, que je pose mes CP comme ça il ne me les paye pas cette année, on le ferait que l'année d'après parce que je n'aurais plus la grande qui rentre à l'école en septembre !
ca y est la jpense que je vais bien pouvoir expliquer aux pe merciiiii

je crois que vous confondez les cp en temps et en argent.

tu as le droit de poser 5 semaines de cp dans l'année (1er jour du contrat) en temps ils sont déduit dons pas payer.
Par contre fin mai vous devez calculer la sommes en argent que les parents te doivent au titre des cp. soit 10% des salaires toucher du début du contrat à fin mai payer avec le salaire de juin soit en maintient de salaire.

kinou13800 · 14-02-2012 15:37:08

Je viens d'arriver à joindre le SMAPE qui m'a dit de contacter le 3939 !!!! Car apparemment le monsieur que j'ai eu m'a dit que non je n'avais pas le droit a des vacances avant le mois de mai ! Pfiouuu j'comprends plus rien :'( !

nounoujulie a écrit :

donne nous le détail de ta mensu.
Car franchement, je ne vois pas comment tu arrives à arranger des parents pour les cp

Je te fais ça tout de suite !!!

vanille27 · 14-02-2012 15:38:30

kinou13800 a écrit :

Je viens d'arriver à joindre le SMAPE qui m'a dit de contacter le 3939 !!!! Car apparemment le monsieur que j'ai eu m'a dit que non je n'avais pas le droit a des vacances avant le mois de mai ! Pfiouuu j'comprends plus rien :'( !
nounoujulie a écrit :
donne nous le détail de ta mensu.
Car franchement, je ne vois pas comment tu arrives à arranger des parents pour les cp
Je te fais ça tout de suite !!!

bien sur que tu peux poser tes 5 semaines, tu les as déduit de la mensu. sinon tu va travailler plus de semaine que programmer.

kinou13800 · 14-02-2012 15:59:53

Jusqu'au 1er juin 2012 :

4.33*46=199.18*45=8963.1/12=746.9B ou 578 Net

Au 1er juin 2012

746.9*7 mois = 5228.3/10 =522.83/12=43.6€

Donc normalement à partir de juin je devrais gagner 578+43.6 soit 621.6N/mois.... seulement comme on multiplie par 2 ca leur revient trop cher....

Donc moi pour "arranger" les parents, je voulais savoir si mes 7 mois * 2.5 de CP soit 17.5 jours, je pouvais les poser ?!!!

D'après ce que j'ai compris, j'ai 7 semaines de novembre 2011 à octobre 2012 ou je ne suis pas censée avoir les enfants + mes CP qui doivent être payés au mois de juin 2012 en mensualisation ?! Mais si je pose mes CP, ils sont décomptés des 7 semaines ?!!!

nounoujulie · 14-02-2012 16:20:01

alors non tu n'a pas compris

tu as les enfants 46 semaines ( ou 45 ??? car si c'est 46 il n'a que 6 semaines de cp ) dans l'année donc, tu as le droit à tes 5 semaines de congés car ils sont décomptés de la mensualisation ( et de ce fait, pas payer ) et les pe poseront leur 2 semaines restantes

par contre, comme ton contrat à commencé en octobre, tes pe devront te payer tes cp à partir de juin. donc de octobre à mai tu auras une certaine somme

puisque que dans la finalité, tu prends tes congés, mais comme à la base ils sont décomptés de la mensu, ils ne te sont pas payés

puisque la mensu est un lissage sur l'année donc dans la mensu les 7 semaines de cp ne sont pas payé car il y'en a plus que prévu.

par contre, une autre question :

les pe vont ils prendre les memes cp que toi ? es tu multiemployeur ?

car tu dois poser tes cp pour tous au meme moment . De plus , je te conseilles de noter tes dates de cp par avenant afin d'éviter une source de conflit ultérieure

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 14-02-2012 11:47:57

Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

14-02-2012 11:47:57

#2 14-02-2012 12:33:08

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#3 14-02-2012 13:04:13

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#4 14-02-2012 13:20:31

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

14-02-2012 13:20:31

#5 14-02-2012 13:25:26

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#6 14-02-2012 13:25:41

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#7 14-02-2012 13:31:30

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#8 14-02-2012 13:48:16

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#9 14-02-2012 13:58:23

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#10 14-02-2012 14:19:21

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#11 14-02-2012 14:49:23

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#12 14-02-2012 15:02:51

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#13 14-02-2012 15:07:38

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#14 14-02-2012 15:12:25

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#15 14-02-2012 15:20:00

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#16 14-02-2012 15:36:45

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#17 14-02-2012 15:37:08

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#18 14-02-2012 15:38:30

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#19 14-02-2012 15:59:53

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

#20 14-02-2012 16:20:01

Re : Petits soucis au niveau des CP (les fameux!)

Pied de page des forums