jours RTT parents et CDD mensualisé

beatrice60 · 18-02-2012 17:40:31

Bonjour,
Je vais signer prochainement mon 1er contrat qui débutera le 5 mars.
voici la situation :
52semaines - 5 CP - 2 RTT = 45 semaines

Année incomplète puisque inférieur à 47 semaines.

1 - Les 14 RTT de la maman ne seront pas pris en semaine complète mais au coup par coup.(une journée par ci par là).
Je dois bien les déduire des 52 semaines ?
car j'ai lu dans un doc de Parme que "seul les RTT en semaine complète seront décomptés". Cela fait partie de quel texte ?

2 - Nous savons que le contrat prendra fin, fin aout (fin de CDD de la maman). Peut-on faire un CDD jusqu'en Août ? Si oui peut-on calculer en mensualisation ?
Les 7 semaines (5CP et 2 RTT) sont à prendre sur 12 mois. Peut-on les déduire pour un contrat sur 6 mois ?
Comment calculer le salaire ?

je m'y perd !!!
Cordialement

18-02-2012 17:40:31

parme · 18-02-2012 18:07:15

coucou sur les rtt lire ici
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 71#p607371
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 32#p462832
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 33#p462833
A+

parme · 18-02-2012 18:10:39

coucou pour le CDD bien le préciser sur lez contrat date de début et de fin!
établir une mensualisation sur
h semaines x nbr de semaines programmées /6mois =h mensualiser
si mars complet si non faire Mars au réel
et faire partir la mensualisation sur avrils soit 5 mois
a la fin de ton cdd tu auras les cp 10% de tous salaires versées + 10% de précarités!
A+

lulu54 · 18-02-2012 20:04:04

beatrice60 a écrit :

Bonjour,
Je vais signer prochainement mon 1er contrat qui débutera le 5 mars.
voici la situation :
52semaines - 5 CP - 2 RTT = 45 semaines
Année incomplète puisque inférieur à 47 semaines.
1 - Les 14 RTT de la maman ne seront pas pris en semaine complète mais au coup par coup.(une journée par ci par là).
Je dois bien les déduire des 52 semaines ?
car j'ai lu dans un doc de Parme que "seul les RTT en semaine complète seront décomptés". Cela fait partie de quel texte ?
2 - Nous savons que le contrat prendra fin, fin aout (fin de CDD de la maman). Peut-on faire un CDD jusqu'en Août ? Si oui peut-on calculer en mensualisation ?
Les 7 semaines (5CP et 2 RTT) sont à prendre sur 12 mois. Peut-on les déduire pour un contrat sur 6 mois ?
Comment calculer le salaire ?
je m'y perd !!!
Cordialement

bonjour
puisque c'est un CDD :
tu dois compter les sem ou tu auras l'enfant durant cette période
prends un calendrier

les autres sem ou l'enfant n'es pas là seront donc deduite de la periode allant de mars a aout

tes cp tu les percevras en argent a la fin du cdd , ta prime de precarité aussi

!!! n'oublie pas qu'il faut les date de debut et de fin ainsi que la mention en toute lettre CDD au contrat , ainsi que la raison de ce cdd ( cdd de l'employeur )

il y a 26 sem du 5 mars au 31 aout
sur ces 26 sem tu decomptes les sem ou tu n'auras pas l'enfant ...

cela te fera
nbre de sem de presence de l'enfant * h par sem prevues au contrat / 6 mois = mensu en h * ton tarif horaire = mensu en €

jusque là ça va ?

pour les rtt tu dois demander quand ils les prendront et combien il y en aura durant cette periode

18-02-2012 20:04:04

beatrice60 · 18-02-2012 20:53:15

Bonsoir Parme,
Bon j'ai un peu de mal. ou alors je me pose trop de questions !!!

Voici mon cas. Si tu pouvais m'éclairer.

Les parents m'ont appelé pour un accueil à partir du 5 mars (1ere journée d'intégration).
J'aurai la petite 22.50 h par semaine (une semaine 3 jours x 9 h ; une semaine 2 jours x 9 h). Prix net h = 3.50 €
Ils m'ont dit prendre 5 semaines de CP et la maman a 2 semaines de RTT (un jour par-ci par-là).

1 - on ne sait pas si on doit partir sur un CDI ou un CDD. La période prévu d'embauche est sûr jusqu'en Aout, peut-être
jusqu'en Décembre. Qu'est ce qui est mieux ? (pour les parents aussi, c'est leur premier contrat )

2 - Année complète ou incomplète ? cela dépend des 2 semaines de RTT; j'ai lu vos liens mais rien n'est vraiment déterminé, puisqu'à la fin vous mettez que l'on peut les compter ou pas, les deux sont possibles. Qu'est ce qui est le plus simple ?

3 - pour les CP : j'avais prévu une semaine de vacances début avril (prévu depuis longtemps). Les parents sont d'accord pour me l'accorder puisque accueil en urgence. Comment ça se passe ? puisque je n'aurai pas droit à CP avant juin.

Si année incomplète, on peut considérer que cela fait partie des 7 semaines (5 CP + 2 RTT)

Mais si année complète, ça se passe comment ?

4 - J'ai calculé que j'aurai droit à 8 jrs Congés payés. mais les parents prennent 25 jours. En année complète, je leur dois donc 17 jours sans solde à déduire de ma mensualisation. Je répartis cette déduction comment ? Faut-il le faire obligatoirement sur la période d'acquisition, comme dit lors de notre formation ? soit sur 3 mois ? Cela représente environ 535.50 € !!!

5 Comme cela se passe avec les jours fériés ? (lundi de pâques). Payé ou pas ?

il y a beaucoup trop de question à se poser. Ca tourne vitesse grand V

J'espère que vous pourrez m'éclairer.
a+

Fila · 19-02-2012 13:41:29

1- Pour les assistantes maternelles, les CDD sont strictement réservés pour les cas où les parents sont eux-mêmes en CDD, ou pour le remplacement d'un collègue. Si ce n'est pas le cas, alors il s'agit d'un CDI, même si vous connaissez une date de de fin.

2- Je pense qu'il vaut mieux partir pour une année incomplète, ne serait-ce que pour faire une mensu jusqu'à aout.
3- En nnée incomplète, vous déduirez votre semaine d'avril (et toutes les semaines non travaillées) de la mensu, inscrivez la au contrat, votre mensu ne bougera ps ce mois là (puisque déjà déduite). On ne peut pas considérer que cela fait partie des 7 semaines, c'est à voir avec les parents, si ils sont ok pour prendre leurs congés à ce moment là, alors oui, sinon, il faudra la déduire en plus. Vos CP acquis vous seront payés en plus en juin.

4- voilà pourquoi je pense que l'année complète ne peut ps s'appliquer à votre cas. Si c'est quand même ce que vous prévoyez, vous devez déduire les jours lors de leur prise.
5- Pas payé parce que pas mois d’ancienneté (sauf si travaillé, of course)

parme · 19-02-2012 17:15:24

beatrice60 a écrit :

Bonsoir Parme,
Bon j'ai un peu de mal. ou alors je me pose trop de questions !!!
Voici mon cas. Si tu pouvais m'éclairer.
Les parents m'ont appelé pour un accueil à partir du 5 mars (1ere journée d'intégration).
J'aurai la petite 22.50 h par semaine (une semaine 3 jours x 9 h ; une semaine 2 jours x 9 h). Prix net h = 3.50 €
Ils m'ont dit prendre 5 semaines de CP et la maman a 2 semaines de RTT (un jour par-ci par-là). l'assmat acquière 2,5j de cp par tranche de 4semaines travaillés en cas d'années incomplète soit moins de 47 semaines ou 2,5j par mois si année complète (47semaines de travaille et 5semaines de cp assmat et parents pris en commun soit 52 semaines ors la ce n'est pas le cas )
* pour les RTT si pris 1 jour par ci,l'assmat n'a aucune obligation d'accepter,c'est un accord entre les deux parties
1 - on ne sait pas si on doit partir sur un CDI ou un CDD. La période prévu d'embauche est sûr jusqu'en Aout, peut-être
jusqu'en Décembre. Qu'est ce qui est mieux ? (pour les parents aussi, c'est leur premier contrat ) regarder sur le lettre C dans l'index le cdd est expliqué,le parent se trouve t'il dans une de ces situations?
si non donc établir un CDI sur une durée prévue de tant de mois voir Aout et si éventuellement il y a peolongation vous referez un avenant au contrat pour une nouvelle mensualisation a venir
2 - Année complète ou incomplète ? cela dépend des 2 semaines de RTT; j'ai lu vos liens mais rien n'est vraiment déterminé, puisqu'à la fin vous mettez que l'on peut les compter ou pas, les deux sont possibles. Qu'est ce qui est le plus simple ? année complète c'est impossible au départ selon vos donnés puisque vous n'êtes pas sur que l'accueil sera prolonger aprèès Aout voir Décembre,une année complète le parent et l'assmat on obligatoirement 5semaines de cp en commun et pas une de plus ors là les parents on en plus des rtt,donc vous êtes en années incomplète obligatoirement moins de 47 semaines
3 - pour les CP : j'avais prévu une semaine de vacances début avril (prévu depuis longtemps). Les parents sont d'accord pour me l'accorder puisque accueil en urgence. Comment ça se passe ? puisque je n'aurai pas droit à CP avant juin. il faut faire comme sur les conseils de modo lulu,partir sur un calendrier,décompté les semaines d'absences de l'enfant(cp parent)et les semaines cp l'assmat,ensuite reprendre le nbr d'h semaines prévue x le nbr de semaines programmées (présence de l'enfant)/ par le nbr de mois d'accueil = mensualisation
les cp seront déjà retiré de cette mensualisation et serons payé selon votre choix sur l'article 12 de la convention
Si année incomplète, on peut considérer que cela fait partie des 7 semaines (5 CP + 2 RTT) oui donc cp parent -rtt donc 7semaines d'absences,ensuite décomptés aussi les vôtres
Mais si année complète, ça se passe comment ? pas possible c'est 5semaines cp en commun et pas une de plus
4 - J'ai calculé que j'aurai droit à 8 jrs Congés payés. mais les parents prennent 25 jours. En année complète, je leur dois donc 17 jours sans solde à déduire de ma mensualisation. Je répartis cette déduction comment ? Faut-il le faire obligatoirement sur la période d'acquisition, comme dit lors de notre formation ? soit sur 3 mois ? Cela représente environ 535.50 € !!!
5 Comme cela se passe avec les jours fériés ? (lundi de pâques). Payé ou pas ? voir article 11 de la convention,et a négocier entre les deux parties si ces jours seront effectivement travaillé ou non
il y a beaucoup trop de question à se poser. Ca tourne vitesse grand V
J'espère que vous pourrez m'éclairer.
a+

beatrice60 · 23-02-2012 12:42:49

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
bon j'ai revu les parents. La maman a un CDD jusque Décembre, mais à revoir sous réserve que la petite entre à l'école en septembre. Puis après décembre elle espère trouver un autre travail;
Alors on est parti sur un CDI en année incomplète (44 semaines = 5 CP et 3 RTT) ce qui donne : 3.5 e x 22.50 h x 44 /12 = 288.75
Est-ce bien cela ? est-ce la bonne solution pour toutes les deux ?
Cela aurait-il été plus intéressant en CDD ?

Cordialement

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