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#1 21-02-2012 17:15:39
rupture de contrat et CP
Bonjour,
ya t'il quelqu'un qui pourrait me renseigner, voila je vous explique :
Je suis assistante maternelle,
Je garde une petite fille depuis septembre 2011 les parents vienne de m'envoyer un recommandé pour licenciement car prevenu une dimanche soir pour le lundi, je n'acceptais pas d'aller chercher leur fille le matin a 7h et de l'a ramener le soir a 18h et ca toute la semaine hors les horaires de travail noté sur le contrat sont de 8h45 a 15h du lundi au vendredi (sauf le vendredi 13h). je lui ai dit que je ne pouvais pas et que ca tombé mal que c'etait les vacances scolaires et que je ne reveillé pas mes enfants a 7h et encore moins durant les vacances. elle ma traité de tout, que c'etait mon boulot que j'etais payé pour, qu'ils me payeraient les Frais de kms, et que mes enfants n'ont rien a faire dans l'histoire, je n'avais pas le choix que d'accepter. sauf que j'ai refusé. puis elle ma pas demandé si je pouvais c'etait une obligation : "oui bonjour je vous appelle pour vous dire que toute la semaine il vous faudra garder ma fille plus longtemps venir la chercher et la ramener chez moi car mon mari s'absente toute la semaine et je n'ai pas le permis." donc en gros je n'avais pas le choix c'etait comme ca et pas autrement, un hysterique au telephone je pouvais pas parler puis ne voulais pas que je parle ma dit : si je veux parler je parle et vous non, et a fini par me raccrocher au nez, ma rappeler peu de temps apres pour me dire qu'elel m'envoyer un recommandé pour licenciement. et ca ne s'est pas arreté la les jours suivants, bref j'ai recu mon preavis et vivement qu'on en termine car cette situation la n'est pa tres amusante, pour moi qui n'ait absolument rien fait juste que je pouvais pas aller chercher sa fille et ce en dehors des horaires prévues.
Donc excusez moi de deballer tout ca mais ca me fait du bien d'en parler. Donc maintenant je prefere prendre les precautions car je m'attend a un nouveau CLASH pour le solde tout compte.
et pour etre sure je voudrais savoir comment je dois calculer les CP acquis :
- contrat sur année complete du 1er septembre 2011 au 2 mars 2012 (préavis du 17 Fév. au 2mars) -----> 3.27 € /h -----> 29h15/semaine
- j'ai pris 1 semaine en décembre en meme temps qu'eux qu'ils m'ont payé en congé anticipé (car je n'avais pas droit la premiere année de congé)
- j'ai donc acquis 15jours - ceux pris en decembre donc 5 ou 6jours ?????
(Donc 15jours acquis - 5 ou 6 jours pris = 10 ou 9 jours restant dus)
10jours represente 1semaine et demi ou deux semaines et 9 jours ca represente quoi?
Comment dois je calculer les CP est ce que je compte :
????semaine x 29.25 h x 3.27 = ??? €net
ou est ce que je leur decompte la semaine de congé payé de decembre en trop percu puis je calcule sous la formule à 10% des salaires brut...
La solution des 10% me parait etre la plus simple pour moi mais est ce qu'on peut faire comme ca? et sinon comment faire je suis completement perdue et je veux vraiment pas qu'il y ait une erreur.
J'espere que j'ai été assez claire..lol car meme moi a force je me comprend plus. Je vous remercie a toutes celles qui voudront bien m'aider.
Hors ligne
21-02-2012 17:15:39
#2 21-02-2012 17:34:07
Re : rupture de contrat et CP
bonjour, ce que je peux vous dire c'est qu'une semaine de congés = 6 jours de posés.
pour ce qui est du calcul, je laisse les pros car la soit je ne suis pas tres connectée mais je ne comprends pas tout (
)desolée!
mais en tout cas franchement gonflée cette maman...
je n aimerais pas etre a votre place.
bon courage
tant qu'on dit amen a tous, nous sommes des super nounous, dès qu'on commence a l'ouvrir un peu, on est plus bonne a rien...
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#3 21-02-2012 17:54:01
- nanda
- Membre

- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : rupture de contrat et CP
Bonjour,
ya t'il quelqu'un qui pourrait me renseigner, voila je vous explique :
Je suis assistante maternelle,
Je garde une petite fille depuis septembre 2011 les parents vienne de m'envoyer un recommandé pour licenciement car prevenu une dimanche soir pour le lundi, je n'acceptais pas d'aller chercher leur fille le matin a 7h et de l'a ramener le soir a 18h et ca toute la semaine hors les horaires de travail noté sur le contrat sont de 8h45 a 15h du lundi au vendredi (sauf le vendredi 13h). je lui ai dit que je ne pouvais pas et que ca tombé mal que c'etait les vacances scolaires et que je ne reveillé pas mes enfants a 7h et encore moins durant les vacances. elle ma traité de tout, que c'etait mon boulot que j'etais payé pour, qu'ils me payeraient les Frais de kms, et que mes enfants n'ont rien a faire dans l'histoire, je n'avais pas le choix que d'accepter. sauf que j'ai refusé. puis elle ma pas demandé si je pouvais c'etait une obligation : "oui bonjour je vous appelle pour vous dire que toute la semaine il vous faudra garder ma fille plus longtemps venir la chercher et la ramener chez moi car mon mari s'absente toute la semaine et je n'ai pas le permis." donc en gros je n'avais pas le choix c'etait comme ca et pas autrement, un hysterique au telephone je pouvais pas parler puis ne voulais pas que je parle ma dit : si je veux parler je parle et vous non, et a fini par me raccrocher au nez, ma rappeler peu de temps apres pour me dire qu'elel m'envoyer un recommandé pour licenciement. et ca ne s'est pas arreté la les jours suivants, bref j'ai recu mon preavis et vivement qu'on en termine car cette situation la n'est pa tres amusante, pour moi qui n'ait absolument rien fait juste que je pouvais pas aller chercher sa fille et ce en dehors des horaires prévues.Donc excusez moi de deballer tout ca mais ca me fait du bien d'en parler. Donc maintenant je prefere prendre les precautions car je m'attend a un nouveau CLASH pour le solde tout compte.
et pour etre sure je voudrais savoir comment je dois calculer les CP acquis :
- contrat sur année complete du 1er septembre 2011 au 2 mars 2012 (préavis du 17 Fév. au 2mars) -----> 3.27 € /h -----> 29h15/semaine
- j'ai pris 1 semaine en décembre en meme temps qu'eux qu'ils m'ont payé en congé anticipé (car je n'avais pas droit la premiere année de congé)
- j'ai donc acquis 15jours - ceux pris en decembre donc 5 ou 6jours ?????(Donc 15jours acquis - 5 ou 6 jours pris = 10 ou 9 jours restant dus)
10jours represente 1semaine et demi ou deux semaines et 9 jours ca represente quoi?Comment dois je calculer les CP est ce que je compte :
????semaine x 29.25 h x 3.27 = ??? €netou est ce que je leur decompte la semaine de congé payé de decembre en trop percu puis je calcule sous la formule à 10% des salaires brut...
La solution des 10% me parait etre la plus simple pour moi mais est ce qu'on peut faire comme ca? et sinon comment faire je suis completement perdue et je veux vraiment pas qu'il y ait une erreur.
J'espere que j'ai été assez claire..lol car meme moi a force je me comprend plus. Je vous remercie a toutes celles qui voudront bien m'aider.
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#4 21-02-2012 22:27:19
Re : rupture de contrat et CP
bonjour, ce que je peux vous dire c'est qu'une semaine de congés = 6 jours de posés.
pour ce qui est du calcul, je laisse les pros car la soit je ne suis pas tres connectée mais je ne comprends pas tout ()desolée!
mais en tout cas franchement gonflée cette maman...
je n aimerais pas etre a votre place.
bon courage
Merci beaucoup pour la reponse...
ouui pas tres claire mais je vais voir les pros oui se sera mieux merci encore.
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21-02-2012 22:27:19
#5 21-02-2012 22:31:20
- nanda
- Membre

- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : rupture de contrat et CP
bonsoir
alors pour connaitre ce que les pe vous doivent pour les cp, vous faites se calcul :
cp acquis - cp pris = solde cp
de sept à fevrier = 6mois x 2,5 = 15jours ouvrables
donnez nous les dates des cp pris et payes au mois de decembre
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#7 22-02-2012 10:01:34
Re : rupture de contrat et CP
Donc, tu as pris 5 jours de CP (et pas 6 parce que le 31 était férié, donc on ne le compte pas).
Ce qui veut dire qu'il te reste 10 jours ouvrables de CP à te faire payer.
10 jours, ça correspond à 1 semaine + 1 lundi, 1 mardi, 1 mercredi et 1 jeudi.
Ce qui fait 2 semaines moins les heures d'un vendredi (29.25 + 29.25 - 4.25).
Bon courage ![]()
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#8 22-02-2012 10:56:37
Re : rupture de contrat et CP
Je rectifie : le 31 n'était (malheureusement) pas férié, donc tu as pris 6 jours de CP.
Il t'en reste donc 9 à te faire payer, donc 2 semaines moins les heures du jeudi et du vendredi. ![]()
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#9 23-02-2012 00:54:32
Re : rupture de contrat et CP
ok merci Occitane, par contre faut t'il qu'ils me payent les 9 jours comme ca soit (29,25 + 29,25 - 10,5h du jeudi et vendredi)
ou dois je leur rembourser les congé anticipé et compter les congés sous la formule des 10% et voir le plus avantageux?
ya t'il le choix entre les deux ou dois je prendre la premiere formule soit 9 jours de congés restants??
Merci encore
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#10 23-02-2012 09:03:34
Re : rupture de contrat et CP
Ca me parait bien compliqué : rembourser pour ensuite se refaire payer, mais avec les 10 %...
Pourquoi tu veux faire comme ça ? Les 10 % ne sont plus avantageux que si on a fait beaucoup d'heures sup. Sinon, c'est le maintien de salaire qu'il faut utiliser.
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#11 23-02-2012 22:41:48
Re : rupture de contrat et CP
c'est 10% des salaires brut c'est ca?
si c'est ca alors c plus avantageux pour moi de faire les 10% en tant normal j'aurai pas chercher a voir ce qui aurait été le plus avantageux mais vu la situation tanpis les parents ne veulent rien me payer du tout a la fin de mon preavis nin congé acquis, ni preavis et veulent regulariser les salaires depuis le debut du contrat ce qui est normal sauf qu'ils sont en train de décompter tous les jours d'absences de leur enfant, sauf que ces absences la etaient leur choix et non le mien c'est eux qui voulaient garder leur enfant donc ils ne peuvent pas me decompter ca ils veulent que je les rembourse. Situation tres compliqué , j'ai appelé ma protection Juridique qui m'aide je n'avais plus le choix, la maman me parle tres mal me dit de tout comme une moins que rien essaye de me mettre plus bas que terre, alors que je n'ai absolument rien a me reprocher alors oui si je peux avoir le plus avantageux, je prendrais le plus avantageux tu comprends? eux veulent etre mauvais, moi je veux juste ce que j'ai droit et en finir au plus vite avec ce contrat qui etait mon premier et franchement c'est pas tres rassurant quand on tombe sur des parents comme ca :-(
Merci en tout cas de m'avoir repondu :-)
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#12 23-02-2012 23:19:29
Re : rupture de contrat et CP
c'est 10% des salaires brut c'est ca?
si c'est ca alors c plus avantageux pour moi de faire les 10% en tant normal j'aurai pas chercher a voir ce qui aurait été le plus avantageux mais vu la situation tanpis les parents ne veulent rien me payer du tout a la fin de mon preavis nin congé acquis, ni preavis et veulent regulariser les salaires depuis le debut du contrat ce qui est normal sauf qu'ils sont en train de décompter tous les jours d'absences de leur enfant, sauf que ces absences la etaient leur choix et non le mien c'est eux qui voulaient garder leur enfant donc ils ne peuvent pas me decompter ca ils veulent que je les rembourse. Situation tres compliqué , j'ai appelé ma protection Juridique qui m'aide je n'avais plus le choix, la maman me parle tres mal me dit de tout comme une moins que rien essaye de me mettre plus bas que terre, alors que je n'ai absolument rien a me reprocher alors oui si je peux avoir le plus avantageux, je prendrais le plus avantageux tu comprends? eux veulent etre mauvais, moi je veux juste ce que j'ai droit et en finir au plus vite avec ce contrat qui etait mon premier et franchement c'est pas tres rassurant quand on tombe sur des parents comme ca :-(Merci en tout cas de m'avoir repondu :-)
bonsoir
10% des salaires bruts mais soumis à cotisations donc payés en net!
ah oui vous etes en année complète ok
donc 15j acquis - 6j pris = 9j soit les heures d'une semaine + LMMerc
Dernière modification par chris84 (23-02-2012 23:22:47)
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#13 23-02-2012 23:43:52
Re : rupture de contrat et CP
Comme chris : c'est 10 % du net, pas du brut...
Je comprends que ta situation ne soit pas agréable, mais ne te lance pas dans un calcul approximatif de ton côté... Ce serait tendre le bâton pour te faire battre...
Concernant les absences non justifiées, c'est toi qui as raison. Ils n'ont pas à te les déduire maintenant, à la fin du contrat. Ce serait trop facile sinon. Ca voudrait dire que les horaires prévus au contrat et sur lesquels ils se sont engagés ne servent à rien, et qu'en fait on peut payer son salarié au réel. Ca ne tiendra pas une seconde devant les Prud'hommes. Essaie de leur faire peur avec ça : ils ne peuvent pas remettre en cause le contrat qu'ils ont signé au départ.
Bon courage. ![]()
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#14 24-02-2012 00:52:08
Re : rupture de contrat et CP
ok merci pour l'info des 10%
Je ne peux rien leur dire elle ne me laisse jamais parler et m'empeche de parler me dit que j'ai tort et que jy connais abosulement rien a tout et que je devrais BIEN me renseigner, donc le dialogue n'est malheureusement pas possible moi je veux juste qu'a la fin de mon contrat il me paye ce qu'ils me doivent et c'est tout mais eux ne l'entendent pas comme ca donc je prefere me proteger car elle chercher la moindre petite faille pour me faire tomber sauf que malheureusement pour eux yen a pas eu j'ai toujours fait mon travail dans les droits les lois et le respect et meme parfois voire meme souvent etait trop gentille ![]()
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