rupture engagement réciproque, de la part de qui?

emilelfe · 26-02-2012 23:46:16

Bonjour,

J'ai besoin de l'avis de professionnelles du métier sur ma situation, je vous remercie d'avance.

Je suis assistante maternelle, j'ai signé un engagement réciproque en septembre 2011 pour l'accueil d'un bébé à partir de mai 2012. Puis il s'est passé plusieurs évènements inattendus:
- La maman m'a appelée le 13 février pour m'informer de changements dans ses horaires de travail qui impliquent une modification des horaires de garde prévus dans l'engagement réciproque. Ces nouveaux horaires ne me conviennent pas, je me retrouverai à travailler bien + tard le soir. Elle m'a laissé un message sur le répondeur m'indiquant ces modifications, on n'en a pas parlé en direct.
- Il y a une possibilité pour qu'on me propose un travail dans un autre domaine à temps partiel avec horaires fixes à compter du mois de septembre 2012, ce n'est pas sûr du tout, mais peut-être que je l'accepterai pour être + disponible pour mon fils avec qui nous rencontrons des difficultés dans ses apprentissages. La maman du bébé que je dois prendre en mai étant infirmière et connaissant son planning 15 jours à l'avance, ces 2 métiers seraient incompatibles.
-Le 14 février, j'ai rappelé la maman en lui disant que les nouveaux horaires ne m'enchantaient pas, et en lui parlant de mes doutes sur ce qui se passera en septembre, je lui ai bien dit que je pouvais accueillir son bébé comme prévu en mai, mais qu'il y a un risque pour que je démissionne en septembre. J'ai préféré l'informer parce que je ne me sentais pas de lui faire un mauvais coup en septembre, de faire changer le bébé de nounou au bout de 4 mois... Et que peut-être pour le bien de la petite il aurait mieux valu qu'elle ait une autre ass mat dès le départ. Elle a convenu qu'en effet ce ne serait pas bien pour la petite, et je lui ai trouvé le numéro de tel d'une autre ass mat de son village.
(Je prends un risque car il se peut que je me retrouve sans rien en septembre...)

Hier j'ai reçu un courrier AR de la maman qui fait "acte de mon désistement pour la garde de sa fille à compter du 7 mai 2012" et me réclame l'indemnité de rupture d'engagement.

Qu'en pensez-vous? Dois-je vraiment lui verser cette indemnité, bien que je lui ai précisé que j'étais disponible au 7 mai 2012 comme prévu dans l'engagement?

Je m'excuse pour ce long texte, je tiens à expliquer tous les éléments.

Merci de votre attention!

Dernière modification par emilelfe (27-02-2012 19:34:34)

26-02-2012 23:46:16

tomer06 · 27-02-2012 00:10:30

Bonsoir,
alors moi je lui enverrais un recommandé pour lui signifier que je suis dispo à accueillir bébé au horaire convenu sur l'engagement reciproque ( si les horaires sont noté ?) et que si elle veux modifié les horaires elle vous fait un avenant .

emilelfe · 27-02-2012 00:32:28

Merci d'avoir répondu,

Les horaires n'ont pas été notés très précisément sur l'engagement puisque la maman change de planning toutes les semaines. On avait parlé à l'oral de ce que ça donnerait à peu près.

lulu54 · 27-02-2012 00:58:04

tu reponds donc
qu'il s'agit d'un malentendu et que tu es disponible pour garder leur enfants aux heures et dates cités au contrat ... que si un desaccord devait avoir lieu il ne serait que sur ce qu'elle avait voulu modifier apres signature.
que tu as en ta possession l'enregistrement du message laissé le ... par elle meme avec les modifications qu'elle voulait faire a votre engagement concernant les h d'accueil; que bien sur tu refuses
que de ce fait c'est donc elle qui rompt cet engagement et non toi

tu es tres etonnée car tu te faisais une joie d'accueillir ce petit bout ....
et que si elle le desire tu es prete a passer outre ce malentendu ....

27-02-2012 00:58:04

sam01 · 27-02-2012 00:58:18

emilelfe a écrit :

Bonjour,
J'ai besoin de l'avis de professionnelles du métier sur ma situation, je vous remercie d'avance.
Je suis assistante maternelle, j'ai signé un engagement réciproque en septembre 2011 pour l'accueil d'un bébé à partir de mai 2012. Puis il s'est passé plusieurs évènements inattendus:
- Mon fils qui vient d'avoir 2 ans a des soucis dans son développement général, et nous allons mettre en place un suivi régulier dans les mois qui viennent. Je vais donc avoir besoin de disponibilité, avec des horaires précis, mais le contrat prévu en mai n'est pas du tout fixe car la maman est infirmière et connait son planning 15 jours à l'avance.
- Il y a une possibilité pour qu'on me propose un travail dans un autre domaine à temps partiel avec horaires fixes à compter du mois de septembre 2012, ce n'est pas sûr du tout, mais peut-être que je l'accepterai justement pour être + disponible pour mon fils.
- La maman m'a appelée le 13 février pour m'informer de changements dans ses horaires de travail qui impliquent une modification des horaires de garde prévus dans l'engagement réciproque. Ces nouveaux horaires ne me conviennent pas, je me retrouverai à travailler bien + tard le soir. Elle m'a laissé un message sur le répondeur m'indiquant ces modifications, on n'en a pas parlé en direct.
-Le 14 février, j'ai rappelé la maman en lui disant que les nouveaux horaires ne m'enchantaient pas, et en lui parlant de mes doutes sur ce qui se passera en septembre, je lui ai bien dit que je pouvais accueillir son bébé comme prévu en mai, mais qu'il y a un risque pour que je démissionne en septembre. J'ai préféré l'informer parce que je ne me sentais pas de lui faire un mauvais coup en septembre, de faire changer le bébé de nounou au bout de 4 mois... Et que peut-être pour le bien de la petite il aurait mieux valu qu'elle ait une autre ass mat dès le départ. Elle a convenu qu'en effet ce ne serait pas bien pour la petite, et je lui ai trouvé le numéro de tel d'une autre ass mat de son village.
(Je prends un risque car il se peut que je me retrouve sans rien en septembre...)
Hier j'ai reçu un courrier AR de la maman qui fait "acte de mon désistement pour la garde de sa fille à compter du 7 mai 2012" et me réclame l'indemnité de rupture d'engagement.
Qu'en pensez-vous? Dois-je vraiment lui verser cette indemnité, bien que je lui ai précisé que j'étais disponible au 7 mai 2012 comme prévu dans l'engagement?
Je m'excuse pour ce long texte, je tiens à expliquer tous les éléments.
Merci de votre attention!

bonsoir
a votre place j'enverrai un courrier en precisant que vous etes dispo pour accueillir son enfant a la date prevu, selon les conditions de l'engagement en septembre, de plus vous n'etes pas sur d'avoir un autre poste
je trouve que vous. et tant pis si vous devez demissionnez p avez été honnete et le pe pas cool
ou alors arranger vous ensemble pour rompre d'un commun accord, en precisant que chacune renonce a l'indemnité
vous avez dis vos intentions a la maman ,afin de rester honnete, mais ceci reste de l'oral

Dernière modification par sam01 (27-02-2012 00:58:40)

lulu54 · 27-02-2012 00:59:56

emilelfe a écrit :

Merci d'avoir répondu,
Les horaires n'ont pas été notés très précisément sur l'engagement puisque la maman change de planning toutes les semaines. On avait parlé à l'oral de ce que ça donnerait à peu près.

la plage horaire non plus ?

emilelfe · 27-02-2012 01:16:56

On a indiqué les plages horaires possibles. Mais la maman m'avait dit par oral qu'il n'y aurait qu'1 voire 2 "soirs" (jusqu'à 19h) par semaine, or maintenant c'est au moins 3 soirs par semaine, et moi ça ne me convient plus, ayant aussi mes propres enfants et vie de famille. J'ai accepté ce contrat en faisant moi-même une petite concession sur 1 soir un peu plus tard, mais je ne veux pas plus. Et quand elle est du matin, elle devait me confier l'enfant de 7h30 à 15h45, et finalement ce serait 7h-13h.
Au final ça ne change pas le nombre d'heures/semaines inscrites au contrat, mais ça change le planning.

Quant au message sur le répondeur, malheureusement je n'ai pas eu le réflexe de l'enregistrer. Seulement quand j'ai reçu la lettre AR, je me suis rendue compte que ce message s'est effacé car date de plus de 10 jours.

Et au téléphone quand je l'ai eue en direct, on a bien convenu ensemble que l'accueil ne se ferait donc pas chez moi, qu'elle allait chercher qq'un d'autre. Je lui ai dit de me rappeler si elle tardait à trouver car moi je suis dispo en mai. La conversation s'est terminée comme ça.
Donc il n'y a pas de réel gros malentendu! Si ce n'est que d'après elle c'est moi qui rompt l'engagement.

A-t-elle raison? dans la mesure où je lui ai fait comprendre mes difficultés et le risque de ne plus être disponible en septembre?

J'aurai dû rebondir tout de suite à son 1er appel concernant les horaires, mais comme moi aussi je doutais, je ne voulais pas saisir cette occasion qui aurait été à moitié malhonnête.

tomer06 · 27-02-2012 05:48:10

quelle est la plage horaire noté au contrat ?

4i.modo · 27-02-2012 07:52:56

alors puisque rien n'est precisé par ecrit sur les horaires... et que le nb d'heure reste le même...

c'est tres delicat

soit vous trouvez un arrangement à l'amiable
et faites un papier pour annuler l'engagement
soit tu te tiens prete à accueillir l'enfant...

zeta · 27-02-2012 08:43:16

bonjour , tu as voulu être honnète avec la maman et ne pas créer de soucis et voilà ....maintenant je rendrait la monnaie de sa piece en lui envoyant un courrier recommandé stipulant que tu es toujours disponible pour mai et qu'il sagit d'un malentendu qu'effectivement le changement d'horraire qu'elle t'annonçait ne te convenait pas mais que tu es donc prete à acceuillir x comme convenue avec les horaires convenu au départ !
que tu ne ronmpt pas l'engagement puisque tu es dispo pour l'acceuillir , aprés vous pourrez peut être trouver un arrangement à l'amiable

calim121 · 27-02-2012 08:49:42

Bonjour,

lui renvoyer un recommandé en lui signifiant que comme convenu dans l'engagement réciproque vous êtes prête au mois de mai à accueillir son enfant

ensuite quand l'accusé de réception revient à votre domicile, rappeler les parents et leur dire que vous êtes tout à fait disposé à accueillir leur enfant mais que vous seriez d'accord pour annuler tout simplement l'engagement qui vous lie sans indemnité d'un coté comme de l'autre vu les circonstances

si ils sont d'accord et bien comme le dit 4i; mettez le par écrit et signer tous le papier
et s'ils refusent vous serez donc disponible pour eux au mois de mai, ce qui ne vous empêchera pas de démissionner en septembre

marivero · 27-02-2012 10:20:58

vous dites etes prete à garder le petit mais les horaires ne vous plaisent plus , dites avoir un autre boulot en septembre peut etre et que ça serait mieux que maman cherche une autre ass mat pour l'equilibre du petit , mais moi je fais comme la maman je vais voir ailleur des maintenant , c'est bien vous qui est plus trop d'accord pour garder ce petit, mais voila vous devez payer l'indemnité et ça vous plait pas ,ça serait le contraire vous demanderiez bien à la maman de payer et ça ne vous plairez pas qu'elle ne vous paye pas

4i.modo · 27-02-2012 10:41:21

marivero a écrit :

vous dites etes prete à garder le petit mais les horaires ne vous plaisent plus , dites avoir un autre boulot en septembre peut etre et que ça serait mieux que maman cherche une autre ass mat pour l'equilibre du petit , mais moi je fais comme la maman je vais voir ailleur des maintenant , c'est bien vous qui est plus trop d'accord pour garder ce petit, mais voila vous devez payer l'indemnité et ça vous plait pas ,ça serait le contraire vous demanderiez bien à la maman de payer et ça ne vous plairez pas qu'elle ne vous paye pas

ça c'est la theorie...
en pratique (legalement) y a rien puisqu'elles n'ont pas noté les horaires (erreur)
la maman ne change pas ce qui a ete noté (nb d'heures)
donc pour le momet c'est la maman qui a raison...
puisque seul les ecrits comptent!

zeta · 27-02-2012 14:34:46

je suis d'accord pour dire que seul les écrits restent ou valent , mais là l'ass mat n'a pas fait d'écrit pour dire qu'elle ne voulait pas le contrat donc pour le moment il n'y à rien !
perso je serai l'ass mat j'enverrai une lettre en recommandée stipulant que je suis dispo pour le contrat comme prévu ,

cricri49 · 27-02-2012 15:06:13

Et pourquoi ne pas l'appeler, convenir d'un rdv et parler de tout ça à tête reposée....
Si chacune renonce à l'indemnité, peut être que cela pourrait se résoudre tranquillement?

Tu dis que sur l'engagement, il y avait des plages possibles, les nouveaux horaires que la maman proposent font-ils parti de ces plages là?

emilelfe · 27-02-2012 15:48:22

Merci de votre attention à toutes!

Alors les plages horaires écrites dans l'engagement sont :
7h30-15h45 ou 14h30- 19h.

Les nouveaux horaires demandés par la maman sont :
7h-13h ou 14h30-19h ou 7h-19h. Avec + d'après-midi que de matins, à l'inverse de ce qu'on avait prévu au départ.

Moi j'avais dit OK pour 1 soir environ par semaine, mais sinon, je souhaite garder mes autres soirs pour mes propres enfants. Là, elle m'a parlé d'au moins 3 soirs par semaine. Quand on commence un contrat ce n'est pas pour démissionner, on voit à long terme, et moi je ne me vois pas partir sur 3 soirs jusqu'à 19h, ça me fait trop pour le moment. Et puis des journées de 12h... ce n'est pas comme ça que j'ai élaboré mon projet ass mat. Le contrat à temps partiel me convient tout à fait, soit du matin soit de l'après-m', j'aime bcp, ça me permet d'être fraiche et de bien faire mon métier, et de concilier ma vie de famille. Je ne cours pas après l'argent, je fais ce métier parce que ça me plait.

En réponse à Marivero :
Je suis toujours disponible pour accueillir le bébé en mai, comme c'était convenu avec les horaires de départ.
Il est en effet possible que j'accepte un travail à temps partiel en septembre (je suis musicienne, ce serait pour enseigner en école de musique qqs heures par semaine, pour moi c'est aussi un équilibre personnel + qu'un travail)
Tout comme vous, et la maman, j'aurai également chercher une autre ass mat de suite pour ne pas perturber l'enfant si ça arrivait, c'est pourquoi j'en ai parlé aux parents, je pensais à leur fille en 1er lieu.
Je me suis tracassée à ne plus en dormir pendant 1 mois car je ne savais si je devais en parler ou non aux parents, j'étais tellement mal à l'aise de savoir que peut-être je cesserai l'activité en septembre, et en même temps, je risque de me retrouver sans rien... Donc évidemment, je me suis fait tellement de soucis pour eux, que recevoir ce courrier très froid me réclamant de l'argent, ça me fait mal au cœur, parce que j'aurai pu ne rien dire et être vache moi aussi, mais ce n'est pas dans ma nature.

Je ne viens pas me plaindre, la situation est ainsi, je viens surtout demander si j'ai des droits dans l'histoire, ou si je dois accepter sans rien dire et envoyer un chèque à la maman qui a déjà trouvé une autre ass mat le jour même que je lui ai "fournie sur un plateau" moi-même.

Je précise que quand la maman m'a annoncée ses changements d'horaires, elle m'a demandé si j'acceptais et si non, de leur dire rapidement pour qu'il chercher une autre ass mat. Donc ils se projetaient déjà dans une éventuelle recherche apparemment.

emilelfe · 27-02-2012 15:59:27

Cricri 49, rencontrer les parents pour aplanir tout ça serait surement très bien. Ceci dit, ça m'angoisse. Ils sont "imposants" et moi je vais m'écraser et je ne saurai pas me défendre. J'ai la sensation qu'ils ne sont pas prêts à faire des concessions. Et surtout je culpabilise bien sûr, parce que quand je me suis engagée, j'étais tellement sûre de moi, j'étais super contente, j'avais hâte d'accueillir leur petite, je me projetais loin avec eux, et je n'aurais jamais imaginé les évènements qui se sont déroulés par la suite.
Donc si je ne suis pas sûre de moi, je ne mènerai pas correctement la conversation.

J'y perds bcp financièrement, non seulement je me "prive d'un salaire" à partir de mai que j'aurai pu garder sans rien dire et attendre de voir ce qui se passe en septembre, mais en + je vais peut-être devoir leur payer une somme importante quand même.

4i.modo · 27-02-2012 16:01:17

toujours est il que tu dois respecter jusqu'à la date de depart ce qui est noté.
c'est à dire être dispo le nb d'heures convenues.
tu ne t'es pas assez protegée

Kalahan · 27-02-2012 16:07:08

Bonjour,

je trouve que tu as très bien fait de la prévenir car ainsi tu lui as laissé le choix de trouver une autre ass mat qui ne risque pas de la "lacher en septembre".

Pour ce qui est du recommandé je ferais comme les fille, je lui enverrai un recommandé en lui disant que tu n'as pas rompu le contrat et que tu es ptête à accueillir son enfant aux horaires et à la date écrite sur l'engagement réciproque. Que si elle ne veut plus te prendre c'est elle qui rompt l'engagement. Le plus simple serait quand même d'en dicuter tranquillement autour d'une table et de rompre cet engagement d'un commun accord sans indemnités d'aucune part.

C'est vrai que tu as été sympa et que elle, elle ne l'est vraiment pas mais elle est en tord car tu n'as rien rompu et elle elle a déjà une autre nourrice donc explique lui bien tout cela.

Bon courage et j'espère que tu auras ce nouveau travail en septembre.

emilelfe · 27-02-2012 16:20:34

Oui quelque part c'est une leçon. C'est un métier de relations humaines, et je ne pense pas systématiquement au mal qui pourrait arriver. Tout n'est pas toujours tout beau tout rose, je devrais le savoir pourtant.
Mon mari m'avait dit "prends la petite comme venu sans rien dire, tu verra bien en septembre..." J'ai refusé...mais j'aurai du penser à moi en 1er peut-être!

Je tente d'écrire une lettre alors? Est-ce que je reste froide dans ma lettre (comme la leur), ou bien est-ce que je tente de leur expliquer ma démarche? mon sens moral???!

Est-ce que l'une d'entre vous accepterait de lire ma lettre et me donner son avis? Je ne veux pas faire d'erreur, je ne sais pas entre quelles mains pourrait finir ma lettre!

Merci Kalahan, oui, moi qui doutait terriblement de revenir vers la musique parce que je me sens très bien aussi en tant qu'ass mat et que j'avais très envie d'accueillir cette petite fille, et bien finalement, là c'est + facile pour moi de faire un choix par rapport à cette famille...
En + je me suis confiée sur mes soucis personnels avec mon fils pour lui expliquer pourquoi je changerai peut-être de métier. Donc je me sens nulle maintenant, j'avais eu un bon feeling avec la maman, et j'ai du me tromper. Pas de pitié, d'après elle je dois payer! Enfin je crois que c'est la nature humaine, on chercher à récupérer de l'agent dès que possible. C'est logique qu'elle tente le coup.

Ça m'apprendra. C'est un métier, un travail avant tout, avec un employeur et une employée, reliés par un contrat.

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#1 26-02-2012 23:46:16

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