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#1 05-03-2012 15:52:42

soprano57
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3 ass mat c'est sûre, c'est trop

bonjour

je me rapproche de vous car je perds un peu la tête.
j'ai eu en 2007 une "nounou" pendant plus de 3 ans pour ma grande. et tout naturellement je l'ai reprise pour la petite.

saut qu'après un mois de garde, la pauvre tombe gravement malade. comme une longue maladie s'annonce, le RAM me dit de faire un CDI à la "remplaçante", ce que je fis. sauf que la 2ème nounou après quelques mois tombe enceinte...et ça se passe pas trop bien pour elle. donc re nounou en maladie.

à ce moment là après le dépannage de copine, dépannage de crèche je trouve finalement une perle, une dame géniale, qui adore son métier etc...
cette dame je lui fais un CDD de remplacement. tout se passe nickel depuis décembre.

et là la 1ère nounou m'appelle en me disant "la CPAM me remet au boulot"...je suis contente pour elle, elle va mieux.
donc la nounou actuelle (la n°3) qui ne s'y attendait pas est un peu triste, mais comme je lui ai expliqué...un contrat est un contrat, nous pouvons toutes tomber malade et aimerions retrouver notre job après.

mais ma fille, de 19 mois, ça va lui faire à nouveau changer, donc la 6ème fois, pour une nounou qu'elle n'a finalement presque jamais connu (elle avait 4 mois). et franchement ça me désole de devoir la changer à nouveau, vraiment sad

et en plus pour moi y'a d'autres soucis...

QUESTIONS :
* les congés que j'avais prévu de poser en avril et en mai avec la nounou n°3...je vais devoir les payer à la n°1 qui revient ? (elle n'avait cumulé que 2.5 jde congés) ? ou est-ce que ce sera du presque sans solde pour elle ? parceque elle, ben elle a pas prévu de prendre de congés...

* la n°2 a décidé de prendre un congé parental, donc on a dit que pour le licenciement on attendrait, rien ne presse, elle sera en congé mat dans qq jours. mais quand elle sera en congé parental, pourrais-je la licencier ? àquel moment pourrai-je le faire ?

* je dois 10% de prime de précarité à la n°3, comment je les déclare ? comme du salaire ?

désolée j'ai fais super long
si vous avez des réponses elle sont les bienvenues...j'en ai marre...
merci d'avance
soprano57

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05-03-2012 15:52:42

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#2 05-03-2012 16:27:26

chris84
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

bonjour
chaque assmat est indépendante dans sa prise de congés, donc la n°1 n'a pas à se calcuqer sur les cp de la n°3
l'assmat n°1 meme si elle n'a cumulé que 2,5j de cp a droit à prendre 5 semaines dès la 1ere année, en temps, simplement en argent ils seront déduits de la mensu les mois concernés.
lui aviez vous payé ces 3j acquis (2,5j arrondis à 3j) ?
si pour vous ce sont des congés que vous avez posé aussi en avril et mai (pour au départ etre synchro avec la n°3), ils seront déduits de la mensu pour la n°1, car année incomplète forcément, vu que ces semaines là seront des congés parents mais pas congés assmat

2 pour el congé parental je vous invite à lire l'index je ne suis pas calée là dedans! un truc me chiffonne c'est que le ram vous ai fait faire un cdi pour la n°2 alors qu'avec la n°1 il me semble que vous étiez déjà en cdi? si oui cela aurait du etre un cdd de remplacement pendant la amladie de la n°1, là ayant un cdi avec la n°2 vous ne seriez aps obligée de reprendre la n°1 il me semble, selon comment cela s'est passé aviez vous fait un licenciement à l'époque à la n°1 durant sa longue maladie? la réponse est différente selon les cas à mon avis

pour les 10% de précarité, à voir avec les pros, moi les parents l'avaient déclarés en salaire et convertis en heures, il me semble

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#3 05-03-2012 16:32:32

emiliecherry
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

Bonjour,
D'expérience, je sais qu'on peut licencier son employé pendant le congé parental (contrairement au congé maternité).
Bon courage avec vos cdd, cdi, et calculette obligatoire ;-)

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#4 05-03-2012 18:03:46

soprano57
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

merci pour vos réponses

donc la n°1 je ne l'ai pas licenciée, et j'ai fais un CDI à la n°2 sur conseil du RAM car longue maladie.
du coup pour la n°3 j'ai fais un CDD de remplacement

là la n°1 revient, la n°2 est toujours enceinte, et la n°3, je vais la quitter (et j'en suis triste)

la n°1 ses 2.5 jours de cp ont été payés puisque le contrat était sur une année complète.

je sais que chaque ass mat est indépendant pour les congés. seulement j'avais planifié les congés en fonction de la n°3, et la n°1 revient entre temps...
donc selon toi Chris, vu que je prends plus de congés que la n°1 maintenant, il faudrait que je refasse un avenant pour année incomplète c'est ça ? ou alors je peux laisser le contrat comme ça et faire des congés sans solde ?

ps : chères ass mat, ne vous vexez pas, je donne un n° à mes nounous pour que ce soit plus simple pour vous wink en temps normal, elles ont un nom :-)

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05-03-2012 18:03:46

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#5 05-03-2012 23:17:19

soprano57
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

bon pour les congés payés je sais toujour pas

pour le reste, je viens de comprendre que ces mésaventures me coûtent cher

comme le contrat de n°1 se finira en décembre, elle aura eu ma fille pendant 9 mois (en cumul) sur 2 ans de contrat, donc je lui devrai l'indemnité de licenciement

la n° 2 aura gardé ma fille en tout 11 moi sur plus d'un an de contrat également donc je lui devrai également l"indemnité.

la n°3 je lui dois les 10% de précarité...

+ les congés pour les 3, ben oui, parceque n°2 et n°3 n'ont pas eu le temp de prendre leurs congés...

je ne dis pas que c'est pas normal qu'un ass mat ait ce qui lui ai du...mais pour moi qui ait eu la malchance d'avoir 3 ass mat simultanées pour 1 enfant...ça coûte vraiment cher...je suis un peu dépitée.

voilà, bonne soirée à toutes

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#6 05-03-2012 23:26:11

chris84
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

déjà c'est faux on ne peut faire un cdi pour la n°2 selon moi!
donc il y aurait eu cdd et 10% de précarité, et non pas indemnité de licenciement pour la n°2

ensuite comment se fait il que vous n'ayez pas payer les cp des assmats n°2 et n°3? et qu'elles ne les aient pas pris en temps? c'est votre obligation d'employeur on ne peut travailler plus de 47 semaines d'affilée!
vous etiez en année incomplète ou complète?
pour la n°3 en cdd c'est forcément année incomplète non?

pour les 3 jours cp de la n°1 vous dites les avoir payés donc elle les a pris alors? car s'ils n'ont aps été pris ils n'ont pas été payés! l'année complète inclus les 5 semaines de congés, mais le paiemetn des cp n'a lieu que par maintien de la mensu lors de la prise des congés, si elle ne les a pas pris "en temps" ils ne lui ont pas été payés.

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#7 06-03-2012 00:51:09

popopilo
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

bonsoir,
je me pose une question, d'ordre général :

pourquoi ne pas licencier la 1ère et garder la 3ème en la faisant passer en cdi ?
(une fois les situations des assmat1 et assmat2 réglées)

bien sur, je comprends tout à fait la situation de l'assmat 1, mais quand je pense à cet enfant qui a déjà changé si souvent de nounous, et que j'entends les regrets du pe de quitter la dernière, je me demande pourquoi la quitter? y'a t'il une obligation?
dans la mesure ou l'assmat1 peut à nouveau travailler, elle est de nouveau "licenciable", non?

( me jetez pas de cailloux les topines, je demande juste... big_smile )


soprano: même si c'est vrai que ça fait beaucoup d'indemnités diverses et variées, ces indemnités seront calculées sur les salaires perçus, donc à hauteur du temps réel effectuée par chacune. (donc très peu pour la première à mon avis...)

Dernière modification par popopilo (06-03-2012 00:57:25)


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#8 06-03-2012 01:00:13

chris84
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

popopilo a écrit :

bonsoir,
je me pose une question, d'ordre général :

pourquoi ne pas licencier la 1ère et garder la 3ème en la faisant passer en cdi ?
(une fois les situations des assmat1 et assmat2 réglées)

bien sur, je comprends tout à fait la situation de l'assmat 1, mais quand je pense à cet enfant qui a déjà changé si souvent de nounous, et que j'entends les regrets du pe de quitter la dernière, je me demande pourquoi la quitter? y'a t'il une obligation?

( me jetez pas de cailloux les topines, je demande juste... big_smile )


soprano: même si c'est vrai que ça fait beaucoup d'indemnités diverses et variées, ces indemnités seront calculées sur les salaires perçus, donc à hauteur du temps réel effectuée par chacune. (donc très peu pour la première à mon avis...)

et oui je suis à 100% d'accord avec toi, l'intérêt de l'enfant devrait primer selon moi pour ce cas précis, et ne pas rechanger d'assmat pour un 4eme changement (n°1 puis n°2 puis n°3 puis à nouveau n°1 !)
même si c'est tout à l'honneur du parent employeur qui pense que, comme tout salarié, l'assmat n°1 doit pouvoir retrouver son job après sa maladie
ça serait bien qu'une modo vienne donner son avis

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#9 06-03-2012 01:15:05

popopilo
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

chris84 a écrit :

même si c'est tout à l'honneur du parent employeur qui pense que, comme tout salarié, l'assmat n°1 doit pouvoir retrouver son job après sa maladie
ça serait bien qu'une modo vienne donner son avis

oui c'est vrai que c'est tout à son honneur wink

mais là, malgré toute cette bonne volonté, je trouve que c'est préjudiciable à l'enfant quand même.
d'autant que l'assmat1 et l'enfant ne se connaissent pas (15 mois depuis le dernier accueil et elle avait 4 mois à l'époque! sad )

c'est de la faute à personne, comme on dit, mais bon, j'imagine que je comprendrais que la pe ne me remette pas l'enfant dans ces conditions.

pour autant, je ne peux qu'imaginer, il n'y a qu'en le vivant qu'on peut savoir ce qu'on ferait, ce qu'on espérerait, ce qu'on aimerait...
(pas évident non plus quand on se place du coté de l'assmat1 )

Dernière modification par popopilo (06-03-2012 01:16:34)


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#10 06-03-2012 08:14:40

zeta
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

bonjour ,popopilo je ne jeterez pas la pierre tout simplement parce que là le cas est spéciale , l'ass mat est resté absente trop longtemps et l'enfant ne l'a connait pas de plus il à eu une remplaçante qui elle aussi s'arrête et maintenant il à besoin de stabilité avec la 3eme
si j'étais votre 1ere ass mat je comprendrai que vous me licenciez pour le bien de l'enfant , parlez lui en !
on vous à dit de faire un cdi alors que vous en aviez déjà un avec votre 1ere ass mat pff il aurait fallu licencier la première pour faire un cdi à la seconde , pas facile comme situation !

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#11 06-03-2012 09:12:13

Fila
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

Eh ben quelle aventure, l'emploi d 'une assmat !! ;-)

Pour les cp et prime de licenciement, sachez que les arrêts maladie n'entrent pas en compte dans l'ancienneté et qu'on n'acquiert pas non plus de cp en arrêt maladie.

comme le contrat de n°1 se finira en décembre, elle aura eu ma fille pendant 9 mois (en cumul) sur 2 ans de contrat, donc je lui devrai l'indemnité de licenciement

Donc recalculez bien, si vous la licenciez, vous ne lui devrez peut être pas.

Le congé maternité par contre, lui, compte bien dans l'ancienneté et dans le calcul des cp, vous ne pourrez pas y couper.

Bon courage dans cet imbroglio !


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#12 06-03-2012 09:17:09

alyenor
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

Il aurait fallu licencier la première ass mat... en maladie, on peut être licencier. Vous pouvez éventuellement la licencier maintenant si vous ne voulez pas que votre enfant change d'ass mat, mais vous lui devrez le préavis. Pour l'indemnité de licenciement je ne suis pas sure que la maladie compte dans la durée (à vérifier).

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#13 06-03-2012 09:22:28

Janis71
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

Bonjour,

Oui, à votre place, je licencierai plutôt la 1ère AM pour garder la 3e en CDI.

On peut tout-à-fait prendre 2 AM en CDI : ce n'est pas interdit. La 2e étant cependant enceinte, vous ne pouvez la licencier pendant son congé maternité mais comme elle prend un congé parental à la suite, là vous pouvez la licencier dès le lendemain de la fin de son congé mat (pas de préavis à payer). Attention : le congé parental compte pour moitié dans l'ancienneté.

Pour la 3e AM, si elle est en CDD, est-il arrivé à son terme ? Comment l'avez-vous formulé (CDD du... au .... ou CDD "jusqu'au retour de Mme....") ? Si vous rompez le CDD avant la fin prévue, vous devez à l'AM le salaire restant dû jusqu'au terme prévu + l'indemnit de précarité + les CP. Si vous poursuivez le contrat en CDI, plus de prime de précarité.

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#14 06-03-2012 10:29:11

soprano57
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

la n°3 a un CDD de remplacement de mme... donc son contrat prend fin automatiquement ce soir.

j'aurais voulu garder n°3 pour le bien de ma fille, mais comme je l'ai dis plus haut, je peux moi aussi un jour tomber malade, et aimerait retrouver mon poste en rentrant. et 2 : la n°3 va sûrement déménager et ce sera bcp trop loin pour moi, donc de toute façon...

pour la n°2, c'est le RAM qui m'a dit de faire un CDI car la n° risquait de s'absenter bien longtemps (c'est le cas, ça fait 15 mois). de toute façon puisqu'elle s'est mise en arrêt maladie il ya quelques mois son CDI court toujours. et je pourrai donc la licencier à son retour de congé mat sans préavis puisqu'elle sera en congé parental c'est bien ça ?

je ne sais plus qui me disait pour les congés pris / pas pris, merci pour ce renseignement. mais elles ont toujours pris des congés quand elles le voulaient bien sûre smile
sauf que n°1 n'a pas eu le temps (1 mois de boulot) donc elle a 2,5 j à prendre
n° 2 en a pris sans solde sur la 1ère période et maintenant je lui dois ceux de mai à octobre (date d'arrêt)
et n°3 pas eu le temps non plus en 3 mois...

voilà aussi pourquoi je ne suis pas pressée de licencier n°2, parceque là ça me fait déjà beaucoup d'argent à sortir...

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#15 06-03-2012 10:31:42

soprano57
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

Merci Fila pour l'info, je pensais que la maladie comptait dans l'ancienneté, donc ça fera 11 mois :-)

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#16 06-03-2012 10:37:07

soprano57
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Re : 3 ass mat c'est sûre, c'est trop

pour Chris

concernant les congés payés, en fait aucune des 3 n'a travaillé 47 semaines d'affilée
la n°1 a travaillé 1 mois donc là ben elle peut les prendre si elle veut

la n°2 a commencé en déc 2010 sur année complète elle était payée tous les mois. quand elle a pris des congés c'était sans solde jusqu'en mai 2011. puis les congés ayant été acquis elle a pris des congés payés. ceux qui restent seront payés à son licenciement

la n°3 n'a travaillé que 3 mois, donc je lui dois 8 jours

j'ai toujours payé et je continuerai toujours à payer ce que je dois wink

popopilo, oui c'est en fonction du temps effectué par chacune mais concernant les congés payés, chacune en a acqui, qu'il faudra que je paye, alors que si j'en avais eu une seule, elle les aurait simplement pris en même temps que moi (ou moi en même temps qu'elle lol) et donc à part 1 régul, pas de soucis
mais là les régul c'est 8j pour n°3, et ce sera 15 jours pour n°2, et pour n°1 qui finira en décembre je ne sais pas encore ça dépendra de ce qu'elle prendr jusque là
donc oui, ça me coûte de l'argent alors que ça aurait pu juste "rouler" comme pour ma 1ère fille...
c'est la vie !

Dernière modification par soprano57 (06-03-2012 10:43:26)

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