contrat accueil occasionnel

mona85 · 08-03-2012 13:22:40

bonjour, je suis en contrat accueil occasionnel avec une maman depuis mi-septembre parce qu'elle etait en recherche d'emploi depuis novembre elle est interimaire avec des horaires reguliers mais refuse que l'on change le contrat en mensualite.... alors il y a des jours ou des semaines ou je n'ai pas le petit et du coup je suis pas paye, je compte prendre une semaine de vacances en avril elle doit me les payer ou pas en sachant qu 'elle me verse les 10% tt les mois, je suis completement perdue!!!!!

08-03-2012 13:22:40

Zen56 · 08-03-2012 13:34:17

Bonjour,

Un accueil occasionnel est de courte durée et n’a pas de caractère régulier, ce qui n'est pas le cas si cet accueil date de septembre !

Il aurait fallu mensualiser ...

Sinon, préciser sur le contrat les jours et heures d'accueil ainsi que les périodes de congés.

Qu'avez-vous noté sur le contrat ?

chouchou64 · 08-03-2012 13:45:53

mona85 a écrit :

bonjour, je suis en contrat accueil occasionnel avec une maman depuis mi-septembre parce qu'elle etait en recherche d'emploi depuis novembre elle est interimaire avec des horaires reguliers mais refuse que l'on change le contrat en mensualite.... alors il y a des jours ou des semaines ou je n'ai pas le petit et du coup je suis pas paye, je compte prendre une semaine de vacances en avril elle doit me les payer ou pas en sachant qu 'elle me verse les 10% tt les mois, je suis completement perdue!!!!!

coucou

le contrat occasionnel est pour une durée courte
donc il faut partir sur une mensu avec un minimum h a négocier

si elle te verse les 10% chaque mois pour tes cp, pourquoi veux tu qu'elle paie une deuxième fois !

moi perso, je suis en pleine négociation avec une maman qui recherche un job et on se revoie pour négocier le minimum en h
et partir sur une mensu comme le prévoit la cnn
aprés si la maman retrouve du travail, nous ferons un avenant pour augmenter les h et le salaire

imagine que cela dure des mois et des mois
cela te protège pour avoir un minimum de salaire
et de toute façon c'est la loi
donc revoir avec elle la mensualisation obligatoire

4i.modo · 08-03-2012 13:48:46

un contrat occasionel peut être un cdi et sur des années
c'est un contrat non mensualisable car pas de regularité
exemple 2h par ci 1h par là ou une journée par mois sans regularité, juste un depannage etc...

donc au reel avec 10% de cp par mois, les mois concenrés.

maintenant s'il y a une regularité: il faut mensualiser ... mais... si la maman refuse, tu demissiones puisque tu as acepté d'être au reel jusqu'à maintenant

tu aurais dut être claire dès le depart

08-03-2012 13:48:46

chouchou64 · 08-03-2012 14:15:40

4i a écrit :

un contrat occasionel peut être un cdi et sur des années
c'est un contrat non mensualisable car pas de regularité
exemple 2h par ci 1h par là ou une journée par mois sans regularité, juste un depannage etc...
donc au reel avec 10% de cp par mois, les mois concenrés.
maintenant s'il y a une regularité: il faut mensualiser ... mais... si la maman refuse, tu demissiones puisque tu as acepté d'être au reel jusqu'à maintenant
tu aurais dut être claire dès le depart

!!!!!!!
tu m'en bouche un coin là 4i
je savais pas qu'un contrat occasinnel pouvait durer des années

si on procède comme ça pour des contrat occasionnel pour de la longue durée, ben c'est retour en arrière

Zen56 · 08-03-2012 14:45:24

4i a écrit :

un contrat occasionel peut être un cdi et sur des années

"Un accueil occasionnel est de courte durée et n’a pas de caractère régulier"

Que veut dire "de courte durée" alors ??

bbmaydav05 · 08-03-2012 15:43:12

un contrat occasionnel ne peut pas durer des années!
en cas de litige, l'assmat peut tout à fait faire requalifier le contrat en CDI et gagner la prime de licenciement aux PH si elle prouve que ça fait des années qu'elle accueille l'enfant.
un contrat occasionnel est de quelques jours, au mieux quelques mois mais surement pas des années sinon i faut faire un contrat CDI.

Dernière modification par bbmaydav05 (08-03-2012 15:43:40)

chouchou64 · 08-03-2012 16:06:32

bbmaydav05 a écrit :

un contrat occasionnel ne peut pas durer des années!
en cas de litige, l'assmat peut tout à fait faire requalifier le contrat en CDI et gagner la prime de licenciement aux PH si elle prouve que ça fait des années qu'elle accueille l'enfant.
un contrat occasionnel est de quelques jours, au mieux quelques mois mais surement pas des années sinon i faut faire un contrat CDI.

ben c'est pour cela que je suis surprise de la réponse de 4i, je ne comprends pas là
car c'est accorder aux parents le privilège de regler au réel et pour l'ass mat un retour en arrière

Zen56 · 08-03-2012 20:27:58

bbmaydav05 a écrit :

un contrat occasionnel est de quelques jours, au mieux quelques mois mais surement pas des années sinon i faut faire un contrat CDI.

Je suis d'accord pour "quelques jours" (voire quelques semaines) mais si on parle de" quelques mois", ce n'est plus de "courte durée" !

.... enfin, ce n'est que MON avis

Dernière modification par Zen56 (08-03-2012 20:29:54)

yolanda · 08-02-2013 21:23:12

cette discussion m intreresse les filles
car j ai un peri et la plupart du temps y a moins que prevue et je me sens gêné
du coup je pensais passer au contrat occasionnel mais d apores ce que je comprend ce n est qu a court terme
qq une pourrait elel m aidersvp ?

Occitane · 08-02-2013 21:46:44

Reste sur ton CDI, et demande à ton employeur de te faire un avenant avec moins d'heures. Comme ça, tu ne seras plus gênée...

yolanda · 09-02-2013 08:44:25

Occitane a écrit :

Reste sur ton CDI, et demande à ton employeur de te faire un avenant avec moins d'heures. Comme ça, tu ne seras plus gênée...

merci occitane
je suis déjà au ras de heures c'est bien ca le pb mais bon je reste en cdi okok
des conseils venant de toi c'est précieux tu le sais
merci

nathodisab · 09-02-2013 08:59:01

4i.modo a écrit :

un contrat occasionel peut être un cdi et sur des années
c'est un contrat non mensualisable car pas de regularité
exemple 2h par ci 1h par là ou une journée par mois sans regularité, juste un depannage etc...
donc au reel avec 10% de cp par mois, les mois concenrés.
maintenant s'il y a une regularité: il faut mensualiser ... mais... si la maman refuse, tu demissiones puisque tu as acepté d'être au reel jusqu'à maintenant
tu aurais dut être claire dès le depart

coucou je suis d'accord avec toi, j'ai un contrat occasionnel qui dure depuis plus d'un an et demi, mais en réalité je n'ai eu l'enfant que quelques heures en tout, car c'est un enfant scolarisé, que j'accueille selon mes dispo et seulement en cas de souci avec l'école !
selon moi , un contrat " occasionnel " est un CDI qui ne peut être mensualisé car l'accueil n'est pas régulier...
dans mon cas, j'accueille régulièrement la petite soeur, et j'ai un contrat "occasionnel" pour le grand frère, je ne l'ai accueilli en réalité que 3 fois depuis 1 an et demi , lorsque j'arrêterai l'accueil du plus jeune, les pe me licencieront pour les deux enfants!

Dernière modification par nathodisab (09-02-2013 09:04:47)

Occitane · 09-02-2013 09:32:06

yolanda a écrit :

Occitane a écrit :
Reste sur ton CDI, et demande à ton employeur de te faire un avenant avec moins d'heures. Comme ça, tu ne seras plus gênée...
merci occitane
je suis déjà au ras de heures c'est bien ca le pb mais bon je reste en cdi okok
des conseils venant de toi c'est précieux tu le sais
merci

Merci yolanda

Mais si tu es déjà à très peu d'heures, arrête de culpabiliser. Tu sais bien qu'avec les aides de la paje, ils ne sortent à peu près rien de leur poche...
Et toi, tu leur rends service en prenant en charge leur enfant quand il le faut. Ce n'est pas rien, quand même...

yolanda · 09-02-2013 10:23:35

Occitane a écrit :

yolanda a écrit :
Occitane a écrit :
Reste sur ton CDI, et demande à ton employeur de te faire un avenant avec moins d'heures. Comme ça, tu ne seras plus gênée...
merci occitane
je suis déjà au ras de heures c'est bien ca le pb mais bon je reste en cdi okok
des conseils venant de toi c'est précieux tu le sais
merci
Merci yolanda
Mais si tu es déjà à très peu d'heures, arrête de culpabiliser. Tu sais bien qu'avec les aides de la paje, ils ne sortent à peu près rien de leur poche...
Et toi, tu leur rends service en prenant en charge leur enfant quand il le faut. Ce n'est pas rien, quand même...

oui ca c'est bien vrai car c'est mon plus petit contrat et celui qui n arrete pas de me pertuber lol

mllerika · 20-11-2013 22:02:46

bsr les filles moi la ram m'a bien informer du fait qu'un ocasionnel peut etre signé en cdi !!!! car c'est un besoin de tres tres peu de jours da l'année mais sur du long terme!! !

autre sujet :
et je tiens a precisez contrairement dit ci dessus, que l'année derniere pour ma grande, je sortais 120 eur de ma poche tous les mois....

Dernière modification par mllerika (20-11-2013 22:04:40)

lulu54 · 20-11-2013 22:08:08

le fait que tu dises " tous les mois " prouve que tu aurais pu faire une mensu donc ce n'etait plus un accueil occasionnel :roleyes:

mllerika · 21-11-2013 12:45:44

bonjoir, non qd je dis tous les mois c'était pour ma grande avec mon ancienne nourrice qui celle ci effectivement etait bien en mensualisation, je n'avais pas les mm besoin l'année dernier

Dernière modification par mllerika (21-11-2013 12:47:44)

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