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#1 08-03-2012 10:14:58
régularisation
Hello,
j'ai besoin de votre avis.
Hier la maman m'a donné la feuille qu'elle a fait avec le RAM pour la régularisation de fin de contrat.
Ok elle enlève les semaines de vacances entre septembre 2011 et février 2012 soit 2 semaines complètes.
Ensuite elle m'enlève 5 jours supplémentaires pour raison suivante :
- 1er février elle décide la veille au soir de ne pas me mettre les enfants le mercredi parce qu'elle venait de m'annoncer mon licenciement pour je puisse réfléchir, mais la journée était prévue au planning.
- le 18 février, mon fils était malade donc elle décide de garder son enfant à la maison.
- 5 et 6 déc, enfant malade mais pas de justificatif médical.
- et le 24/10 celle ci je sais pas .
De plus j'avais demandé à récupérer mon 15 aout sur le pont du 31 oct 2011 et là aussi journée supprimer.
Je voulais savoir si elle avait réellement le droit de les enlevés ou pas.
Merci de votre aide.
Hors ligne
08-03-2012 10:14:58
#2 08-03-2012 10:17:29
Re : régularisation
non tout ces jours doivent etre comptés 
j'espere que le ram a pas validé 
+
c'est quoi ces semaines qu'elle enleve ?
tu es en annee complete ou incomplete ?
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept 
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#3 08-03-2012 10:32:21
Re : régularisation
coucou
alors déjà pour les jours d'accueil qui étaient prévus au contrat, si l'enfant a été absent par convenance perso du parent, les heures ne sont pas a déduire
donc
- pour le 1er février, c'est elle qui ne t'a pas amené l'enfant , pourtant prévu en accueil et l'excuse de te "laisser" réfléchir n'est pas valable, donc pas à décompter
- pour le 18 février, ton fils est malade, mais si c'est elle qui a décidé de ne pas te laisser le sien, là aussi , si tu n'as pas refusé l'accueil , elle ne doit pas déduire. Tu l'as averti de la maldie de ton fils, c'est bien, maintenant est ce toi qui lui a "suggéré" qu'il valait mieux que le petit ne vienne pas?? dans ce cas, il est normal de décompter.tout dépend que ce qui a été dit ce jour là!!
- pour le 5 et 6 décembre, si pas de certif médical, pas de déduction non plus!!
et pour le 24 octobre, si tu ne connais pas le motif de l'absence, sans certif, rien à décompter non plus car absence injustifiée ( sauf si c'est toi qui a demandé la journée!!)
quant à ta recup du 15 aout, si c'était pendant tes congés, tu dois effectivement "récupérer" cette journée , car tu n'as pas eu 6 jours de congés cette semaine mais que 5 , donc si les congés sont acquis, ce 6ème jour doit être prit ailleurs et le jour où tu l'as posé est en fait un jour de congé acquit, donc pas à déduire
je crois que tu vas devoir prendre rdv avec cette maman, lui expliquer tout cela, car elle n'a pas le droit de te déduire des journées comme ça, comme ça l'arrange, car même si l'enfant était absent ces jours là , c'est soumis a certaines régles et lois pour déduire
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#4 08-03-2012 10:39:58
Re : régularisation
et je rejoins lulu54 car ces 2 semaines de vacances étaient elles déjà prévues et décomptés du calcul de la mensu au contrat?
car si c'est le cas, elles ont déjà étaient décomptées et ne font pas parties donc de la mensu
en les re-décomptant elle t'enlève 2 fois la même chose!!!
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08-03-2012 10:39:58
#6 08-03-2012 15:23:20
Re : régularisation
donc si tu es en année incomplète, il y a donc des semaines qui ont été déduites ( congés des pe et les tiens, pas tous en communs)
donc déjà celles là ne doivent pas être redécompter une nouvelle fois!!
il reste donc un nombre X de semaines D'ACCUEIL!!
et la mensu a été calculée par rapport à ce nombre de semaine d'accueil
donc sur ce nombre X de semaines d'accueil, les enfants doivent être présents selon ce qui a été noté sur les contrats en jours et horaires prévus
s'il y a eu absence sur ces semaines d'accueil, , a moins d'une maladie des enfants avec certif médical , ou d'une indisponibilité de ta part, on ne décompte rien!!
tu dois vraiment prendre rdv avec cette maman, revoir tout cela ensemble, et avec un calendrier à l'appui, lui expliquer
- les semaines de congés ont déjà été déduites de la mensu
- les semaines restantes d'accueil, les heures comptent même si absence des enfants (sauf maladie et certif ou indisponibilité de ta part)
elle n'a pas le droit de décompter comme cela, sans raison valable et légale
ce sont des absences injustifiées par convenance perso de sa part, dont tu n'es pas responsable et tu ne dois pas en subir les conséquence
elle a le droit de ne pas te les amener, même si l'accueil est prévu, mais elle a l'obligation de payer les journées et pas les déduire!!
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#7 08-03-2012 16:15:32
Re : régularisation
Merci lulu64 pour tes explications.
Je te mets les calculs du RAM :
Heures travaillées:
1 journée congés payé en octobre = 9h
1 semaine noël = 36h
1 semaine février = 36h
27 semaines du 1er sept au 9 mars 2012.
Absence enfant : 01/02 - 18/02 - 05/12 - 06/12 - 24/10 - = -5 joursX9h = 45h
27 semaines - 2 semaines = 25 semaines -45h - 9h
= 900h - 45h - 9h
= 846h
Régulation = 846h -828h = 18h - 9h (journée du 31/10)
heures payées :
- Septembre 2011 à février 2012
6 mois X 132h = 792h = semaine 10h (36h) = 828h
Pour ma part j'ai essayé de faire un calcul mais je sais pas si c'est bon,
septembre 2011 à février 2012 : 27 semaines dont 2 semaines CP prévues au contrat
25X36X4€ = 3600€
heures payées : 4€ X 36h X 44 / 12 = 528€ brut
528X6 = 3168€
Régularisation : 3600-3168€ = 432€
Si quelqu'un pouvait m'éclaircir sur d'éventuelles erreurs.
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#10 08-03-2012 17:03:58
Re : régularisation
il faut que tu compares la mensu que tu as pour le moment
elle a bien était calculée?? et trés certainement ces 2 semaines à noel et en fevrier ont déjà étaient décomptées
donc de septembre a mars tu vois ce que tu as touché en mensu
ensuite tu prends un calendrier et tu comptes les jours où tu as réellement travaillé ( ainsi que ces absences injustifiées) et tu comptes le nombres d'heures au réel
et tu compares les heures réelles et la mensu perçue sur cette période
si tu as plus d'heures réeelles, tu dois avoir une régularisation
si tu as eu plus en mensu, ça reste à ton profit, tu n'as rien a rembourser
par contre , il ne faut pas enlever les jours qui ont été déduits même par le ram, car il s'git d'absence injustifiées
tu les comptes comme si tu avais eu les enfants!!
c'est malheureux que les ram fassent encore de telles erreurs et enlèvent aussi les 2 semaines de congés , alors qu'elles sont déjà certainement déduites du calcul de la mensu!!!
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#11 08-03-2012 17:25:16
Re : régularisation
Pour les 2 semaines de congés, on parle de régul des heures travaillées, donc il faut bien, déduire ces 2 semaines du nombre de semaines travaillées puisqu'elles n'ont pas été travaillées !!
On ne parle pas de les déduire de la mensu lorsqu'elles ont été prises, ce qu'il ne fat pas faire. Mais on ne les compte pas en tant que semaines travaillées lorsqu'on fait la régul en fin de contrat.
Par contre il ne faut pas déduire les absences non prévues au contrat.
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#12 08-03-2012 20:52:58
Re : régularisation
Merci lulu64 pour tes explications, je vais essayé de le faire demain.
Si j'ai bien compris entre le 1er sept et fin février je dois prendre chaque jours et voir le nombre d'heure travaillée.
Et ensuite je compare avec la mensualisation reçue sur les 6 mois.
Pour Fila je ne comprends pas , je dois les enlevé ou pas les 2 semaines.
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#13 08-03-2012 21:23:06
Re : régularisation
Pour la régul', quand tu fais le total des heures ou des semaines travaillées, ben non, elles n'en font pas partie.
Par contre, les mois où elles ont eu lieu (septembre et février) tu as dû percevoir ton salaire comme d'habitude.
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#14 09-03-2012 10:04:22
Re : régularisation
coucou
moi, ce que j'ai surtout compris c'est que le ram a fait son calcul en déduisant les jours d'absence ( injustifiés) et les 2 semaines mais par rapport au salaire mensualisé!!
le salaire mensualisé a bien éait calculé pourtant avec déjà les 2 semaines de congés déduites, non??
du coup la mensu est bien calculée par rapport aux semaines de présence et seulement aux semaines de présence!!
donc si les 2 semaines ont été déduites au départ, pourquoi les enlever une 2éme fois par rapport au salaire mensualisé??
moi, je vois plutot les choses comme ça, du moins c'est ce que j'ai compris, d'où effectivement problème!!
au départ, le calcul a du se faire pour 12 mois, avec déduction des semaines d'absence ( congé du pe et de l'am)
la mensu calculé est donc en fonction du nombre restants des semaines d'accueil, des heures/semaine et du taux horaire / 12 = X euros /mois,= salaire mensualisé fixe et régulier, congé ou pas
maintenant le contrat s'arrête au bout de 6 mois
donc par rapport à ce salaire mensualisé de X euros, il faut procéder à la régularisation et voir effectivement sur cette période de 6 mois le montant perçu par la mensu et comparer avec les heures REELLES
et le ram a calculé et a déduit des jours d' absences injustifiées, et également 2 semaines ( 1 à noel et 1 en février)
mais toujours par rapport au salaire mensualisé de X euros!!
il faudrait donc savoir comment a été calculé la mensu au départ, le nombre de semaines déduites pour congés ( si noel et février font bien partis des semaines déjà déduites)
aprés , bien sur qu'en faisant la comparaison pour la régularisation on ne compte pas ces 2 semaines de congés à noel et en février lorsque l'on compte au réel, mais on ne les déduits pas non plus du salaire mensualisé si c'est déjà décompter dés le départ!!
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#15 09-03-2012 10:48:57
Re : régularisation
je viens de tout relire et apparement j'ai trouvé le calcul de la mensu:
4€ x 36h/semaines x 44 semaines d'accueil / 12 = 528€ brut
c'est bien ça?
donc il y a 8 semaines qui ont été déduites!!!
et sur ces 8 semaines il doit bien y avoir les 2 semaines de noel et février inclus dedans, donc déjà décomptées!!
donc durant les 6 mois la mensu perçue est bien de
- 528€ x 6 mois = 3128€ brut
donc maintenant sur ces 6 mois en prenant un calendrier il faut compter tous les jours d'accueil au réel, les heures réellement effectuées ( même les jours d'absence injustifiées)
et là, bien sur que l'on ne compte pas les semaines de congés puisque pas d'accueil effectué ces semaines là !!
et donc voir en réel ce qui a vraiment été travaillé!!! et comparer avec les 3168 € de la mensu perçue!!
apparemment il y a 25 semaines travaillées sur cette période (et 2 de congés)
donc au réel 25 semaines travaillées x 36h = 900h x 4 € = 3600€ au réel
la mensu , elle sur 6 mois est égale à 528€ x 6 mois = 3168€
donc régularisation de 3600- 3168= 432€ !!
et on n'enlève pas les 5 jours d'absence injustifiée à 9h/jour soit 45h à déduire, comme l'a fait le ram + encore 9h !!
par contre, ils sont partis sur 27 semaines totales sur cette période de 6 mois et ont décompté effectivement les 2 semaines ( 2 x 36h) de congés , donc cela fait bien 25 semaines travaillées!!
là on est ok, il y a donc bien 25 semaines travaillées
aprés je comprends moins bien leur calcul pour arriver à une régul de 846h- 828h =18h-9h!!
cela voudrait donc dire que pour eux , tu n'as que 9h de régul, soit 36€
c'est là que ça coince!!! ils ont enlevé plein de choses au passage!!
et on comparer pour toi, non pas avec la mensu que tu perçois mais avec du réel!!, donc avec des heures réellement travaillées mais pas forcément payer avec la mensu
là, j'avoue que je m"y perds!!
pour moi, dedel72, ton calcul est bon , tu dois avoir une régul de 432€!! et pas moins!!!!
aprés, il faut vraiment faire le calcul au plus juste avec un calendrier et compter les jours et heures réeelement travaillées sur ces 25 semaines!!
car oui, 25 semaines x 36h = 900h au réel, mais sur les 25 semaines , il n'y a pas forcément des semaines entiéres , d'où pas forcement 36h!!!
a tes calculs!!
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#16 09-03-2012 11:14:08
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