Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

zambre

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Indemnités de preavis non effectues

BONJOUR,
nouvelle sur ce forum, jeune assistante maternelle et première rupture de contrat!!!
mon contrat a commencer le 14/10/2011.
année incomplète : 4€ brut * 20h/semaine*29semaines /12
le mois d'octobre 2011 fut payer en réel 4€*40h
j'ai reçu ma lettre de rupture de contrat le 16/03/2012.
J'ai calculé ma régularisation d'horaire : 29semaines*20h/semaine*3.10€net de l'heure=1798 /12 = 149.83
salaire versé : du 14/10/2011 au 15/03/2012 ; 5mois*149.83=749.15€ (malgré que 15jours d'octobre soit en heures réelles)
salaire réel : 17semaines*20h*3.10€net=1054
salaire réel-salaire versé = 1054-749.15=304.85€
puis j'ai calculé les congés payes : salaire brut du 14/10/11 au 15/03/2012 (256.36+193.33+193.33+193.33+171.57+96.66)= 1104.58*10%=110.46€
J'ai moins d'un an de contrat donc pas d'indemnité de rupture!!
mais voilà mon préavis est du 16/03/2012 au 31/03/2012 et je n'ai pas l'enfant donc préavis non effectué. Quelqu'un peu me dire comment on calcul un préavis non effectué sur une année incomplète et 20h hebdo? heures réelles +cp ou mensualisé+cp?
Pouvez-vous me dire si mes calculs sont bons et mes dires corrects ou si j'ai oublié quelquechose?
merci à tous et toutes

chris84

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Re : Indemnités de preavis non effectues

bonsoir
mars étant un mois entier, vous devez toucher votre mensu intégrale du mois comme si vous aviez travaillé jusqu'au 31 mars

les congés payés se payent en net, et les 10% doiot etre comparé avec le maintien de salaire
les cp doivent se calculer sur le mois de mars entier, car le préavis permet l'acquisition de cp, ce que vous n'avez pas compté dnas votre calcul de 10% (et autre question vous isncrivez 149,83 de mensu et vous calculez les 10% sur 193,33 euros?)
en maintien de salaire ça donne:
17/4x2,5 = 10,625 soit 11j ouvrables soit 2 semaines de 20h
40hx4 e brut= 160 euros bruts
donc on prend le + avantageux poour l'assmat

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nanda

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Re : Indemnités de preavis non effectues

BONJOUR,
nouvelle sur ce forum, jeune assistante maternelle et première rupture de contrat!!!
mon contrat a commencer le 14/10/2011.
année incomplète : 4€ brut * 20h/semaine*29semaines /12
le mois d'octobre 2011 fut payer en réel 4€*40h
j'ai reçu ma lettre de rupture de contrat le 16/03/2012.
J'ai calculé ma régularisation d'horaire : 29semaines*20h/semaine*3.10€net de l'heure=1798 /12 = 149.83
salaire versé : du 14/10/2011 au 15/03/2012 ; 5mois*149.83=749.15€ (malgré que 15jours d'octobre soit en heures réelles)
salaire réel : 17semaines*20h*3.10€net=1054
salaire réel-salaire versé = 1054-749.15=304.85€
puis j'ai calculé les congés payes : salaire brut du 14/10/11 au 15/03/2012 (256.36+193.33+193.33+193.33+171.57+96.66)= 1104.58*10%=110.46€
J'ai moins d'un an de contrat donc pas d'indemnité de rupture!!
mais voilà mon préavis est du 16/03/2012 au 31/03/2012 et je n'ai pas l'enfant donc préavis non effectué. Quelqu'un peu me dire comment on calcul un préavis non effectué sur une année incomplète et 20h hebdo? heures réelles +cp ou mensualisé+cp?
Pouvez-vous me dire si mes calculs sont bons et mes dires corrects ou si j'ai oublié quelquechose?
merci à tous et toutes

chris84

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Re : Indemnités de preavis non effectues

BONJOUR,
nouvelle sur ce forum, jeune assistante maternelle et première rupture de contrat!!!
mon contrat a commencer le 14/10/2011.
année incomplète : 4€ brut * 20h/semaine*29semaines /12
le mois d'octobre 2011 fut payer en réel 4€*40h
j'ai reçu ma lettre de rupture de contrat le 16/03/2012.
J'ai calculé ma régularisation d'horaire : 29semaines*20h/semaine*3.10€net de l'heure=1798 /12 = 149.83
salaire versé : du 14/10/2011 au 15/03/2012 ; 5mois*149.83=749.15€ (malgré que 15jours d'octobre soit en heures réelles)
salaire réel : 17semaines*20h*3.10€net=1054
salaire réel-salaire versé = 1054-749.15=304.85€
puis j'ai calculé les congés payes : salaire brut du 14/10/11 au 15/03/2012 (256.36+193.33+193.33+193.33+171.57+96.66)= 1104.58*10%=110.46€
J'ai moins d'un an de contrat donc pas d'indemnité de rupture!!
mais voilà mon préavis est du 16/03/2012 au 31/03/2012 et je n'ai pas l'enfant donc préavis non effectué. Quelqu'un peu me dire comment on calcul un préavis non effectué sur une année incomplète et 20h hebdo? heures réelles +cp ou mensualisé+cp?
Pouvez-vous me dire si mes calculs sont bons et mes dires corrects ou si j'ai oublié quelquechose?
merci à tous et toutes

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zambre

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Messages : 3

Re : Indemnités de preavis non effectues

bonsoir,
merci de votre réponse
pour répondre à votre question 193.33 c'estle brut mensuel et 149.83 net mensuel
donc je reprend donc je reprend tous mes calculs du 14/10/2011 au 31/03/2012 pour la régularisation des horaires.
pour le mois de mars un salaire mensuel normal préavis inclus.
j'ai calculée les cp en brut en suivant la convention article 12 soit 10% de la rémunération brute du 14/10/2011 au 31/03/2012, 120.13€, soit la rémunération brute qu'aurait percu le salarié donc 11 jours soit 2 semaines de 20h équivaut à 160euros??
si j'ai bien compris
le plus aventageux c'est la rémunération et non les 10%!!

zambre

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Re : Indemnités de preavis non effectues

je viens de trouver ce lien pour la rémunration aurait perçu
http://www.assistante-maternelle.biz/ex … plete.html
donc pour mon cas : (11jours cp *193.33 mensualisé)/26=81.79€
rien à voir avec les 40*4=160h!!!
je suis perdue..qu'en pensez-vous?