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#1 21-03-2012 17:40:17
- choupinoute56
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délai récipissé...?
Bonjour!!
Voilà j'ai déposé mon dossier complet le 23 février et je n'ai toujours aucune nouvelle... ça va faire un mois quand même, est-ce normal?
Il faut bien recevoir un courrier qui dit à telle date votre dossier a été reçu complet et c'est à partir de cette date qu'ils ont trois mois pour nous dire oui ou non pour l'agrément??? Je me trompe?? Au fait je suis du morbihan (56)...Peut être est-ce différent selon les départements...?
Du coup je pense peut être que je vais les appeler demain pour savoir si ils ne m'ont pas "oublié"...
Merci d'avance pour vos réponses!!
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21-03-2012 17:40:17
#2 21-03-2012 17:44:12
Re : délai récipissé...?
Bonjour!!
Voilà j'ai déposé mon dossier complet le 23 février et je n'ai toujours aucune nouvelle... ça va faire un mois quand même, est-ce normal?
Il faut bien recevoir un courrier qui dit à telle date votre dossier a été reçu complet et c'est à partir de cette date qu'ils ont trois mois pour nous dire oui ou non pour l'agrément??? Je me trompe?? Au fait je suis du morbihan (56)...Peut être est-ce différent selon les départements...?
Du coup je pense peut être que je vais les appeler demain pour savoir si ils ne m'ont pas "oublié"...
Merci d'avance pour vos réponses!!
coucou
oui , normalement , tu dois recevoir un recepissé attestant de la bonne reception de ton dossier complet , et ils ont bien 3 mois à compter de cette date pour traiter ta demande , et c'est national
Donc oui , je te conseille de les appeler au plus tôt
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#4 21-03-2012 17:56:39
Re : délai récipissé...?
Faut il faut l'accusé de réception ... qui mentionne que le dossier est complet .
Donc un conseil contacte la DISS
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21-03-2012 17:56:39
#5 21-03-2012 18:07:29
Re : délai récipissé...?
si tu l'a envoyer en RAR le papier suffit à te donner la date de départ pour les 3 mois, pas besoin de récepissé
Non , car ça n'atteste pas que le dossier est bien complet
ça prouve juste que le courrier a bien été reçu
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#7 21-03-2012 20:23:02
- choupinoute56
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Re : délai récipissé...?
Ok! Merci beaucoup pour vos réponses... Il me semblait avoir lu que ça pouvait prendre du temps pour recevoir le récipissé mais là, ça va bientôt faire un mois donc je m'impatiente un peu...
Je les appellerai donc demain matin, en attendant je prie pour qu'ils n'aient pas perdu mon dossier qui signifierait tout recommencer et là je serai vraiment bien dégoutée...!
Ok donc à la date du récipissé ils ont bien trois mois pour nous dire oui ou non pour l'agrément (après passage de la puer bien sûr) mais est-ce que souvent on a la réponse vraiment à la fin, ou c'est vraiment un délai maximum et en règle générale c'est plus rapide?
Merciiiiii
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#8 22-03-2012 10:58:00
Re : délai récipissé...?
Dans le 56 il y a une commission par mois ....
Donc la réponse est envoyée après l'examen en commission
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#9 22-03-2012 12:51:04
- choupinoute56
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Re : délai récipissé...?
ok merci sophie56!!
Du coup, juste pour vous dire que je viens de recevoir le courrier du conseil général aujourd'hui daté du 20 mars qui me donne directement la date du rendez-vous à mon domicile avec la puer et l'assistante sociale pour le 7 mai!!
Mais alors je n'ai pas reçu le courrier disant à telle date votre dossier est complet... Du coup je ne sais pas quelle est la date butoire....
En tout cas je suis contente, mais bon le 7 mai!!!! j'ai largement le temps de réviser!!
Merci à vous les filles! bisous!
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#10 22-03-2012 14:50:26
- choupinoute56
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Re : délai récipissé...?
Bon et bien juste pour vous informez que j'ai téléphoné à la DISS et donc je devrais bientôt recevoir également le récépissé car ils l'ont posté le 21 mars. Mais ils m'ont donné par téléphone la date qui part donc au 14 mars.
J'ai donc la visite de la puer et de l'assistante sociale le 7 mai et comme date butoire le 14 juin... Bon on va pas commencer à stresser déjà , mais bon je vais me mettre à fond dans mes révisions, j'ai fait un copier/coller de toutes les questions dans le post "entretiens avec la puer", reste plus qu'à réviser!!
En tout cas merci beaucoup à vous!
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