erreur comptable et refus de la regularisation ...

Malo74 · 01-04-2012 07:56:43

bonjour suite a une serie d'erreurs sur mon contrat ( j'ai deja poste d'autres posts contrat sur 47 semaines , rien de noter precisement , aucune regul faite , un avenant non signe etc...)et un rendez vous a la ram j'ai propose une regularisation a ma nounou mais celle ci la refuse !
sur le contrat il est note 3 jours de garde a 8 h et nous la payons sur 25 h ....donc nous sommes partit sur ces chiffres pour faire la regul mais nous n'arrivons pas a nous mettre d'accord , elle veut que je parte de 25h de garde payee 25h , de plus les semaines de regul nous ne sommes pas d'accord non plus ( une annee a 53 semaines )bref que dois je faire si elle ne veut pas l'accepter ???elle m'a dit qu'elle allait m'assigner aux prudhommes vendredi , le dialogue semble etre rompu , comment trouver une alternative , sachant que je suis retournee a la ram qui refuse de s'engager dans notre dossier ,car le contrat comprend beaucoup trop d'erreurs ce qui rend le dossier pointu , bref je me sens seule paumee!!! et la nounou ne veut pas faire de propositions de calculs , sa 1ere proposition etait de 770 puis590 euros alors que moi je trouve 90 euros ....
si elle m'assigne aux prudhommes je vais donc stopper le contrat prematurement ,je suis tellement decue qu'on en soit arriver là ,comment renouer le dialogue ,?
de plus qu'entend on par erreur comptable , est ce que justement le fait de preciser 3 jours a 8 h et de payer 25 h ce n'est pas une erreur comptable ?
si elle refuse la regul que faire ?
merci beaucoup il faut vraiment que je comprenne pourquoi ee refuse ma regu et comment me sortir de cette situation ....

01-04-2012 07:56:43

goum · 01-04-2012 08:16:44

bonjour,

ce qui est étonnant c'est que le ram ne fais rien pour vous! essayer d'appeler info droit eux pourront vous aider avec tous ses calculs
mais commencez déjà à chercher quelq'un d'autre pour la garde de votre enfant

elle n'a pas l'air commande l'ass mat qu'attend t'elle de vous exactement?
qui a fait le contrat vous ou elle?

bon courage

zeta · 01-04-2012 08:20:40

bonjour , elle vous parle de vous assigner aux prud'homme et vous travaillez encore avec elle ??? oua l'ambiance qu'il doit y avoir !

pourquoi ne pas prendre le temps de vous mettre au tour d'une table pour éssayer de tout reprendre à zéro !

aprés vous pouvez être parti sur un contrat de 3jours 8h mais avoir des heures complémentaires qui feraient une heure de plus !
je ne sais pas trop si ça peut être considéré comme erreur de calcul , par contre je ne comprend pas trop la différence que vous annoncez à quoi correspond ces chiffres !
parce qu'entre 90 et 770 il y a une sacré marge ????

lulu54 · 01-04-2012 10:16:30

bonjour
il nous faudrait plus de details pour voir si vous payiez en etat de cause les 25 h ou si c'est vriament une erreur ...
ou si il n'y avait aps d'h en plus .. etc..
comme ça nous ne pouvons rien dire ...
la mensu
les conges .. bref tout ....

01-04-2012 10:16:30

Malo74 · 01-04-2012 17:53:35

c' est vendredi qu'elle m'a parle des prudhommes je lui ai donc repondu que si tel etait le cas je stoppais le contrat , j'essaye de trouver la solution mais je me sens seule car elle reste sur sa proposition des 590 euros par rapoort a la regul nous ne tombons pas d'accord sur la methode de calcul puiisque nous ne prenons pas les memes chiffres moi je me base sur le contrat specifie 3 jours de 8h soit 24h d'accueil remunere sur 25h (et donc paye 25h ) incoherence du contrat et elle part sur une regul de 25h paye 25 h or je ne lui met mon enfant que 7 heures par jour donc je reste sur ce qu'il ya ecrit dans contart (8h ) mais deja que je la paye 1 heure de plus je ne vais tout de meme pas base la regul sur 25 h d'acceuil ?
maintenant ce qui m'interpelle c'est cette incoherence du contrat 24h acceuil effectif paye 25h ....2,50*25*42/12....a l'^poque je n'etais pas renseigne sur le sujet et elle avait deja de l'experience par rpport aux contrat je me suis donc laisse guidée et maintenant je m'apercois des erreurs ! nous avons fait un contrat puis un avenant pour rectifier qq erreurs mais elle ne l'a jamais signe , je ne m'en inquietais pas jusqu'a là mais vu la tournure des evenements .......de plus il y a aussi 84 h heures complementaires a regler mais avec la regul je me trouve avec une marge d'heure en plus en ma faveur , puis je les deduire des heures complementaires ?
et nous ne tombons pas d'accord sur le nb de semaines a regulariser ! il y a une annee a 53 semaines et elle me comte des semaines a cheval sur deux annees deux fois ....bref si on ne prend pas le meme nb d'heures payees , d'heures d'accueils, et de semaines cela explique la difference ! donc elle refuse ma regul mais ne me propose pas d'alternatives ,ni d'autres calculs , le dialogue est bloque là ....commment rebondir ?est ce qu'un contrat paye 25h et heures d'accueil 24h c'est possible ???? c'est deja celle ci ma grande interrogation sur quoi doit on se baser , si on lit la ccn ils disent de ne pas remettre en cause ce qui'l ya ecrit et lorsque les deux chiffres sur le contrat sont differents on doit bien se baser sur ces deux valeurs ?non ?

Malo74 · 01-04-2012 17:58:11

pareil pour les cp , nous la payons 10% sur 12 mois mais me reclame des cp non pris ...en se basant sur 30 jours or en annee incomplete n'a le droit qu'a 27 jours ....bref nos deux discours sont tellement differents qu'il va etre difficile de trouver un accord !

natalie68 · 01-04-2012 19:08:51

Coucou. Juste pour vous dire que s'il y a 84h complémentaires, vous devez lui régler et si la régularisation est en sa faveur, vous ne pouvez pas lui déduire sur les heures complémentaires: ça lui reste acquis.
Par contre, pour les cp, si vous lui payez 10% tous les mois, vous ne lui devez plus rien.

Occitane · 01-04-2012 19:25:57

Et puis, si vous avez signé un contrat de 25 heures hebdo, c'est sûr que c'est à son avantage et que la régul doit être faite sur cette base-là. C'est le contrat qui fait foi.
Mais pourquoi avez-vous signé pour 25 heures alors que vous aviez besoin de 24 heures ???
Et pour les semaines à cheval, c'est ridicule. Ne tenez pas compte de ce qu'elle vous dit, c'est indéfendable...

Fila · 01-04-2012 21:04:07

Si je comprends bien, il est écrit dans le contrat d'une part que l'enfant sera accueilli 8h par jour et 3 jours par semaine et plus tard, la mensualisation est calculée sur 25h par semaine c'est bien ça ?
Il y a donc
- soit (le plus probable) une erreur comptable, soit 24h au lieu de 25, dans ce cs, elle doit rembourser, mais vous devrez payer les heures complémentaires. Et vous calculez la regul sur 24h.
- soit on peut arguer (plus tiré par les cheveux) que les horaires sont des horaires minimales et qu'il reste une heure par semaine que vous pouvez lui faire travailler quand vous le souhaitez. Dans ce cas, selon la façon dont ont été travaillées les heures complémentaires, elles pourraient être couvertes par la mensu. ça me parait moins probable tout de même.
Si elle saisit les prud'hommes, il y a de fortes chances pour que la justice choisisse la 1ère solution, mais tout dépend de comment le contrat est rédigé.

Comment fait-elle pour refuser la regul ? Car normalement, c'est à vous l'employeur, de faire ces calculs et de faire le chèque. Si elle conteste, elle doit bien sûr vous envoyer un recommandé où elle argumente ses demandes.

Malo74 · 02-04-2012 07:30:41

merci bcp pour vos reponses
donc je dois regler les heures complementaires puis faire la regul ok je vais lui proposer aujourd hui !
pour occitane j'avais besoin de 24 h et oui j'ai signe un contrat avec paiement sur 25 h or stipuler 24 h de garde juste en dessous comment j'ai signe ca ???? je ne m'en suis meme pas "soucie a l'epoque, elle avait " arrondis" ...
fila oui c'est tout a fait ca acceuil de 8h/jour pour 3 jours et calcul mensualisationsur 25 h ...mais a l'heure actuelle qui peut dire que c'est une erreur comptable ???puisque la ram lui dit que le contrat contient trop d'erreurs et qu'elle ne peut nous aider ?alors vous voyez on est bloque
contrat redige ainsi:
calcul de la mensualisation 2,50*25h*42/12
puis un tableau specifiant les jours de garde ainsi que les horaires :9h17h

Fila · 02-04-2012 08:14:27

Si il est écrit les horaires bonnes et puis 24h et que le 25h n'est appliqué que dans la mensu, alors je pense que l'erreur comptable est indéniable.
Donc tu fais une regul de salaire en partant de 24h (effectuée et payée) et tu réclames le trop perçu depuis le début du contrat.

Après, si il y a d'autres erreurs, difficile de t'aider plus sans les connaitre.

nanoute75 · 02-04-2012 09:17:35

coucou,
plus haut, vous parlez d'un contrat de 47 semaines..
et puis vous donnez le calcul sur 42 semaines...
je ne comprends pas,
et puis vous dites, qu'en année incomplète, on acquiert 27 jours de cp, mais non, c'est 2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées.

Malo74 · 02-04-2012 10:05:37

ou ile contrat sur 47 semaines etant une erreur nous avons fait un avenant !
et pour les 27 jours acquis de cp c'est une reponse qui m'a ete faite sur ce forum on acquiert 2,5 cp sur 4 semaines de travail effectif cad 42 semaines/4semaines* 2,5=26 et des poussieres on arrondis au superieur soit 27 cp sur 10,5 mois vous n'etes pas ok avec mon calcul?

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