Faut il arreter un contrat en cdi pour faire un occasionnel?

vieillepea · 02-04-2012 10:47:12

Bonjour
un enfant va entrer à l'école en septembre et la maman veut continuer le contrat en occasionnel
Faut il l'aareter et demander tous les papiers et l'attestaion assedic ou faire un avenant?
Je compte mes congés d'été car le contrat s'arretera mi juillet et je suis en congés le 6 aout?
Je suis à mi temps ,2 jours et demi par semaine en année complète et le contrat aura 3 ans
Merci

02-04-2012 10:47:12

valea123 · 02-04-2012 10:50:51

si le contrat continue la maman te presente un avenant avec les nouveaux horaires et la nouvelle mensu

alyenor · 02-04-2012 11:07:04

Je ne pense pas qu'on puisse transformer un cdi en contrat occasionnel... d'ailleurs tu n'as aucun intérêt à accepter au cas où ça serait légal (ce dont je doute).Donc elle te fait un licenciement et après vous faites un contrat occasionnel. Et tu préciseras que tu ne prendras l'enfant que si tu as de la place sinon tu vas bloquer une place alors qu'elle peut très bien ne pas mettre l'enfant pendant plusieurs mois.

lulu54 · 02-04-2012 11:13:53

non pas de fin de contrat ...

pourquoi ocasionnel ?
il n'y aura pas de regularité?
l'occasionnel c'est un risque de ne pas avoir de salaire certains mois
il est possible de mensualisé sur des petits quotas d'h ..
à mediter ...

02-04-2012 11:13:53

vieillepea · 02-04-2012 11:26:28

Donc elle arrete le contrat mi juillet,me paye mes congés d'été et en septembre en refait un autre?
Je ne peux pas mensualiser qqs heures car ça sera vraiment qqs heures quand il y aura une réunion d'école ou quand les parents voudront sortir ,donc pas de régularité
En effet ,je vais marquer quand j'aurai de la place
car je me fais déja piéger avec un autre contrat que je vais arreter et que les parents amènenet l'enafnt quand ça leur chante.pour cet autre contrat puis je régualriser les heures complémentaires sur plusieurs années car les a repotées sur les autres mois et ne les a pas déclaré à la paje car mensualis sur 4 h semaine et marqué report des heures effectuées en plus?
J'a pour ce contrat mes feuilles de paie signée par la maman pour preuve

zuenna · 02-04-2012 12:02:46

vieillepea a écrit :

car je me fais déja piéger avec un autre contrat que je vais arreter et que les parents amènenet l'enafnt quand ça leur chante.pour cet autre contrat puis je régualriser les heures complémentaires sur plusieurs années car les a repotées sur les autres mois et ne les a pas déclaré à la paje car mensualis sur 4 h semaine et marqué report des heures effectuées en plus?
J'a pour ce contrat mes feuilles de paie signée par la maman pour preuve

je viens de me faire payer des HC depuis avril 2010.
la maman tenait un compteur annuel!!
Après m'être battu et avoir pris des renseignements partout, elle a enfion reconnu qu'on ne pouvait pas tenir un compteur d'HC sur l'année et elle a enfin accepté de me les régulariser.
elles va les déclarer à la paje sur les 6 derniers mois qu'on va faire ensemble.
Donc oui, tu peux les régulariser.

lulu54 · 02-04-2012 12:32:36

attention a ne pas oubier de faire le regul si annee incomplete

vieillepea · 02-04-2012 13:33:43

coucou ,c'est quoi cette régularisation en année incomplète?
Mon deuxieme contrat est en effet en anée incomplète et il est prévu 176 h annuelles jusqu'au 1 aout mais ces heurs n'auront pas été effectuées

vieillepea · 02-04-2012 13:35:44

Donc pour le premier contrat,je dois l'arreter? et en refaire un autre en septembre?
L'avenat n'est pas possible?

alyenor · 02-04-2012 16:15:12

Il vaut bien mieux pour toi faire un licenciement qui te donnera des droits plutot qu'un avenant dont je doute fort qu'il soit légal, puisque ça revient à transformer un cdi en contrat précaire (on n'a pas le droit de transformer un cdi en cdd, je doute fort qu'on puisse le transformer en contrat occasionnel)

parme · 02-04-2012 18:34:05

coucou je viens d'avoir le cas,pour une collègue,donc comme l'employeur a toujours besoin de son assmat,et que l'assmat accepte un passage du CDI en contrat occasionnelle,on ne rompre pas mais on passe< par avenant!
en précisant selon place disponible!
l'assmat n'y vois aucun problm!
donc c'est faisable ,et je ne pense pas que se soit illégal puisqu'il y un besoin non régulier a venir,seule l'assmat doit prendre la décision !
A+

vieillepea · 02-04-2012 20:05:24

Merci les filles pour vos lumières

7doudous · 02-04-2012 20:22:38

et bien moi au pole emploi on m'a dit qu'il fallait se méfier de ce genre de réduiction de contrat car comme on signait un avenant, on était d'accord avec la réduiction de salaire donc le contrat n'était pas pris en compte pour le calcul du complément chomage

winstonna · 02-04-2012 21:35:06

Bonjour,

Effectivement, pas de fin de contrat, pas de calcul d'allocations chômage..

mabouya8 · 03-04-2012 08:13:23

Coucou
alors perso j'ai accepte de continuer a accueillir certains jours definis au départ et quand mon agrement me permets (vacances scolaires ) mes deux plus grands !
on a calcule les jours et heures annees , noté les jours précis et divise le tout par 12 mois , cela me fait une petite mensu mais ça roule comme ça et me premets de les retrouver en toute legalité aux vacances scolaires , 2 jours environ . on a fait un avenant bien sur .

alyenor · 03-04-2012 10:32:00

Si tu as fait une mensu ça n'a rien à voir avec un contrat occasionnel

vieillepea · 03-04-2012 10:45:20

Coucou
Ce ne sera pas une mensu mais bien un occasionnel à partir de septembre:pas de garde en occasionnel juste une vingtaine d'heure ds l'année:genre greve à l'école ou réunion école le soir mais pas de garde le mercredi ni les vacances donc je marque si je suis disponuble et fais un contrat de septembre 2012 à septembre 2013
Comme cela vu que les demandes sont rares je pourrai toucher le chomage avec 2 arrtes de contrats plus un l'année drenier en septembre
En attendant de trouver des gardes Mecri

mamydo · 03-04-2012 11:14:56

Bonjour,
Je suis dans ce cas,partie sur un contrat occasionnel après un cdi.
Nous en avons discuté avant et d´un commun accord les parents mont fait un avenant en précisant sur celui ci selon la disponibilité de l´assistante maternelle .
Cela me permet d´accueillir cet enfant sans me bloquer une place et depuis la rentrée aucun souci.

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