petit renseignement

tata35 · 02-04-2012 10:44:27

bonjour je voudrais avoir un renseignement s'il vous plait

j'ai une amie qui est assistante maternelle tout comme moi et qui m'a dit que je me faissais avoir au niveau de mes contrat je vous explique

j'ai une maman qui m'a fait un contrat de 15h semaine et je dépasse régulierement de plus elle me dit qu'elle doit payer les heures que je fais soit plus de 15h semaines mais je ne comprends pas car a la fin du mois la maman additionne toutes les heures effectués et me rajoute si je dépasse le nombre d'heures au mois soit 65h mensuel et mon amie me dit que l'on ne fonctionne pas comme cela qu'elle doit payer les heures effectués que je fais à la semaine

et comment on calcule comme le mois de mars on dépasse le nombre semaine il y a 4 semaines et demi 1 jeudi et 1 vendredi en plus comment il sont compte car j'ai travaillé avec une maman 45h semaines mais le jeudi et vendredi j'ai travaillé soit 10h30 et 4h10 est qu'ils sont compris dans la mensualisation ou bien je dois les compté pour ils sont compris mais mon amie me dit que non c'est en heures complémentaires

merci de m'éclairer car la maintenant je suis un peu perdue

02-04-2012 10:44:27

sophie56 · 02-04-2012 11:06:23

Si sur le contrat il est précisé 15h/sem .... tout ce qui est au dessus de 15h semaine est en heure complémentaire à régularisé en fin de mois.

Si le mois se finit en milieu de semaine .... les hc ou hs sont payées le mois suivant.

zuenna · 02-04-2012 11:08:08

tata35 a écrit :

bonjour je voudrais avoir un renseignement s'il vous plait
j'ai une amie qui est assistante maternelle tout comme moi et qui m'a dit que je me faissais avoir au niveau de mes contrat je vous explique
j'ai une maman qui m'a fait un contrat de 15h semaine et je dépasse régulierement de plus elle me dit qu'elle doit payer les heures que je fais soit plus de 15h semaines mais je ne comprends pas car a la fin du mois la maman additionne toutes les heures effectués et me rajoute si je dépasse le nombre d'heures au mois soit 65h mensuel et mon amie me dit que l'on ne fonctionne pas comme cela qu'elle doit payer les heures effectués que je fais à la semaine
et comment on calcule comme le mois de mars on dépasse le nombre semaine il y a 4 semaines et demi 1 jeudi et 1 vendredi en plus comment il sont compte car j'ai travaillé avec une maman 45h semaines mais le jeudi et vendredi j'ai travaillé soit 10h30 et 4h10 est qu'ils sont compris dans la mensualisation ou bien je dois les compté pour ils sont compris mais mon amie me dit que non c'est en heures complémentaires
merci de m'éclairer car la maintenant je suis un peu perdue

Pour le contrat de 25 h par semaine, est ce que tu as un planning fixe avec des jours et des heures bien définis. Si c'est le cas tu dois compter les hc par jour.
Sinon, tu as donc un planning changeant et tu dois donc compter tes HC à la semaine. tout ce qui dépasse les 15h par semaine est compté en HC

mais dans les 2 cas, surtout pas les compter au mois sauf accord particumier entre toi et le pe:)

Quand 1 semaine est à cheval sur 2 mois, il faut la compter les HC sur le mois suivant :

Pour la semaine de 45h, désolé mais je n'ai pas tout compris

tata35 · 02-04-2012 11:19:19

alors pour la maman que j'ai 15h semaines j'ai le plagning au mois maman dans le domaine médical donc quand elle dépasse le nombre d'heures de la semaine elle me doit les payer d'accord mais cela ferait un nombre en heures complémentaire enorme car cette semaine elle est en formation et je travaille 45h et les autres semaines ou elle travaille plus de 15h elle doit me payer la différence si je comprends bien

pour le 2éme cas c'était un exemple si une semaine est a cheval sur un autre mois comment on fait pour compter est ce que c'est compris dans la mensualisation ou bien il faut les rajouter les heures en trop

je suis complete perdue

merci

02-04-2012 11:19:19

lulu64 · 02-04-2012 12:05:15

coucou
tu dois te baser sur le plannig qu'elle t'a remit, c'est ça qui fait foi!!
le contrat prévoit donc 15h/semaine, donc ça c'est ton minimum garanti de base!et tu ne peux pas être payer moins que ça!
est ce que vous avez défini lors de la signature, des jours et horaire d'accueil???
si c'est le cas, tout ce qui est en dehors de ça, est en HC!
et si tu fais plus que 15h/semaine , ça doit être payer en HC !!!
donc même si actuellement elle est en formation, elle a besoin de toi 45h, exceptionnelement , donc cela fait 30H en HC pour cette semaine
tu dis que ça fait énorme, mais c'est comme ça, c'est la loi !!
les 15h sont prévus au contrat, font parti de la mensu mais tu rajoutes les 30h en HC pour cette semaine
et si les semaines suivantes tu fais plus aussi que les 15h, tu comptes aussi en HC
par contre, il est interdit de "compenser" d'une semaine sur l'autre, et si elle veut te faire faire moins que les 15h prévues, elle n'a pas le droit de compenser par rapport aux HC, et de se servir de ces Hc pour arriver à 15h/semaine!!
ton contrat prévoit 15h d'heures "normales" , pas 15h en incluant des recup de HC!!!
et c'est chaque semaine que tu dois être "vigilante" pour compter les HC et pas au mois !!
sinon, cela voudrait dire qu'a la fin du mois , cette maman "mélange" les heures prévues et les HC et fait sa petite sauce pour compenser des HC avec les 15h prévues!!
et là, je suis d'accord avec ton amie qui te dit que tu te fais avoir!!

zuenna · 02-04-2012 12:08:44

tata35 a écrit :

alors pour la maman que j'ai 15h semaines j'ai le plagning au mois maman dans le domaine médical donc quand elle dépasse le nombre d'heures de la semaine elle me doit les payer d'accord mais cela ferait un nombre en heures complémentaire enorme car cette semaine elle est en formation et je travaille 45h et les autres semaines ou elle travaille plus de 15h elle doit me payer la différence si je comprends bien
pour le 2éme cas c'était un exemple si une semaine est a cheval sur un autre mois comment on fait pour compter est ce que c'est compris dans la mensualisation ou bien il faut les rajouter les heures en trop
je suis complete perdue
merci

quand une semaine est à cheval sur 2 mois, en fin de semaine tu comptes les HC si il y en a et tu te les fais payer sur le 2eme mois

tata35 · 02-04-2012 14:17:03

alors oui au contrat c'est prévu au planning de la maman car elle l'a pas les meme heures d'un mois a l'autre et idem d'un jour a l'autre et elle m'a fait une mensualisation de 15 heures semaines et oui il y a des semaines ou je fais plus et d'autres moins donc si je comprends bien celle qui sont en plus elle paye en heures complémentaires et les moins elles sont perdues pour la maman mais chose que je ne comprends pas c'est que au final quand on additionne toutes les heures cela correspond bien au 65h mensuel la la maman ne va pas vouloir me payer les semaines ou je dépasse et que je tombe pile poil avec le nombre d'heures mensuel

est ce qu'il y a une doc qui le précise que c'est a la semaine et non au mois

car je dépends du ram et j'ai aucun renseignement vis a vis de cela

ziva · 02-04-2012 14:54:51

tata35 a écrit :

alors oui au contrat c'est prévu au planning de la maman car elle l'a pas les meme heures d'un mois a l'autre et idem d'un jour a l'autre et elle m'a fait une mensualisation de 15 heures semaines et oui il y a des semaines ou je fais plus et d'autres moins donc si je comprends bien celle qui sont en plus elle paye en heures complémentaires et les moins elles sont perdues pour la maman mais chose que je ne comprends pas c'est que au final quand on additionne toutes les heures cela correspond bien au 65h mensuel la la maman ne va pas vouloir me payer les semaines ou je dépasse et que je tombe pile poil avec le nombre d'heures mensuel
est ce qu'il y a une doc qui le précise que c'est a la semaine et non au mois
car je dépends du ram et j'ai aucun renseignement vis a vis de cela

Vu ce genre de contrat, il n'est pas normal de tomber pile-poil.

Si c'est le cas; c'est que ton PE, compense le manque d'une autre semaine, ce qui n'est pas légal.
Il est précisé sur la CNN, qu'une heure ne compense pas une autre.

Tu te fais avoir, ton amie a raison.

lulu64 · 02-04-2012 15:11:03

c'est bien ce que je pensais , les semaines où tu fais plus que 15h , il y a des HC normalement
exemple tu fais 25h ( au lieu de 15) donc tu as normalement 10h en HC
et la semaine suivante tu ne fais que 5h ( au lieu des 15) donc pour la maman, cette semaine là il te manque 10 h de travail, et elle compense avec les 10h HC de la semaine précedente !!
donc elle, elle te compte effectivement 15h/semaine comme cela
sauf que dans la rélaité et la légalité, elle est obligé de te compter 15h et cela toutes les semaines
donc dans mon exemple la semaine 1 tu dois avoir 15h + 10H HC
et semaine 2 15h ( même si tu n'en a fais que 5!! car elle est obligé de te payer ce que prévoit ton contrat, ton minimum garanti donc 15h/semaine même si absence de l'enfant))
tu vois la différence???
elle doit te payer normalement pour mon exemple sur 2 semaines 30h + 10h HC = 40h à payer
et comme elle procéde, elle te compte que les heures réellement travaillées sans tenir compte ni des 15h "normales minimum du contrat" ni des HC à part , donc elle compte 25h (semaine 1 ) + 5 h (semaine 2) = 30h à payer pour les 2 semaines !!! ( au lieu des 40h légalement!!)
elle compense les HC!!!ne les paye pas en fait, et les inclus en les mélangeant à tes 15h lorsque tu ne les fais pas
c'est pour ça qu'il n'est pas normal qu'en faisant plus que 15h par semaine , cette maman arrive malgré tout à 65h pilepoil chaque mois!!!
tu dois revoir ça avec elle et vite , cat oui, tu te fais avoir sur un paquet d'heures!!

lulu64 · 02-04-2012 15:17:14

et quand tu dis que les semaines où tu ne fais pas les 15h, c'est "perdu" pour la maman, la façon donc elle procéde, je te dis non, au contraire!!
puisqu'elle additionne tout pour le mois, la semaine où tu ne fais que 10h par exemple, elle compte a 10h ( et pas à 15) et cela se compense avec les semaines où tu as des HC !!!

zuenna · 02-04-2012 15:21:37

Si vraiment elle ne veut pas comprendre, tu la menace de ne plus faire aucune heure complémentaire par semaine c'est à dire que les emaines qui dépassent 15h, tu n'es aucunemet obligée de faire les heures en plus.

Dis lui de téléphoner à l'inspection du travail qui vont bien lui expliquer qu'elle n'a pas le droit de compenser d'une semaine à l'autre.

J'ai une maman qui faisait ça depuis avril 2010 (elle faisait même pas au mois mais à l'année!:( ), je me suis battue et elle a enfin accepté de me payer toutes mes HC depuis ce temps là!

tatyvivine · 02-04-2012 15:34:28

coucou
oui ton amie a raison.
les semaine que tu auras effectué moins de 15h car absence non prévu au contrat la maman doit quand même te rémunéré ces jours, soit ta base de 15h/semaine,si tu as une semaine par exemples que tu as eu l'enfant alors que tu ne devais pas l'accueillir par rapport aux jours ou h mis au contrat et bien c'est en plus de tes 15h/semaine,et si une semaine par exemple tu fais 13h et une 17h et bien la maman pour la semaine de 13h doit te rémunérée 15 h et pour celle de 17h ce sera 15h+2 hc,la maman ne peut pas faire un lissage (genre comme tu as fais 2h de plus ces 2 h compense la semaine que t'en as fait moins)ça marche pas comme ça,comprends tu!!!!!

lulu64 · 02-04-2012 15:57:13

alors lors de la remise du planning, tu calcules et avec elle, en sa présence où sont les 15h du contrat, et cela pour toutes les semaines tout simplement
tu choisis par exemple les 15 premires heures, et là , c'est ton minimum garanti, donc prévue dans la mensu , absence ou non de l'enfant ( sauf si maladie!!)
ensuite tout le reste sera des HC!!
imagine tu as 15h prévues sur 3 jours ( par exemple lundi, mardi et jeudi de 8h à 13h)cela fait bien 5h/jour sur 3 jours définis donc il y a bien les 15h/semaines
là , tu "assures" ton contrat et elle doit également respecter les horaires et jours données et notées sur le planning pour ces 15h
en dehors de ça , c'est automatiquement des HC
si tu as des heures le vendredi, ca sera en HC!!
si elle arrive plus tard l'un des 3 jours, toujours des HC !!
et pas question pour elle par exemple si elle ne travaille pas le jeudi finalement de te compter et compenser avec le vendredi en "heures normales" !!
le planning fait foi, donc les 15h c'est sur les 3 jours notés au planning sur les horaires prévues , c'est pour ça qu'il faut définir les 15h du contrat avec elle!! ( exemple du lundi au jeudi)
si absence de l'enfant, sur ces 3 jours tant pis pour elle!! mais les 15h comptent
mais le vendredi ne compense pas et sera payer malgré tout en HC puisque ne faisant pas parti des 15h/semaine!!
toi, tu es assuré d'avoir tes 15h du contrat sur les 3 jours notés avec les horaires précis , tout le reste sera en HC!!
et rapelle lui que les HC ne sont pas obligatoires,pas imposées et qu'il faut ton accord pour les effectués !!

tata35 · 02-04-2012 16:25:57

ok merci pour tout vos renseignements je vais lui dire mais je ne suis pas sur qu'elle soit d'accord avec tout cela je vais voir c'est une maman avec qui je travaille avec sa 1ere depuis plus de 7 ans et le deuxiéme depuis 5ans et j'ai maintenant le petit de 1an et demi mais mon contrat a débuté depuis juin 2011 avec le dernier et j'ai démissionné des 2 autres car ils sont en péri

lulu64 · 03-04-2012 08:54:03

coucou
elle n'a pas à ne pas être d'accord, c'est la loi, point!!!!!!!!!!
elle est obligé de te payer 15h/semaine, ce que prévoit le contrat, c'est ton minimum garanti !!
et comme tu travailles sur planning, pour chaque semaine il doit être bien mentionné où sont ces 15h, en fonction des jours et horaires qu'elle te note et c'est ce qui fait foi
aprés c'est du HC!!
qu'elle soit pas d'accord, ce n'est pas un problème, de toute façon elle n'a pas le choix et elle est OBLIGE de respecter le contrat!!!
a toi de t'imposer dans ce sens et si vraiment elle veut pas, a toi de dire
"ok, a ce moment là je ne fais que les 15h du contrat, et pas plus!!! les HC maintenant c'est non !! nous calculerons chaque semaine par rapport au planning remit les 15h/semaine et point!!
s'il y a plus, je refuse les HC, s'il y a moins vous êtes obligé quand même de me payer ces 15h prévu au contrat!! mais plus question de se servir des HC comme vous le faisiez jusqu'a présent pour "compenser "les semaines où il n'y avait pas les 15h, c'est illégal!!"
voilà!

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#1 02-04-2012 10:44:27

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02-04-2012 10:44:27

#2 02-04-2012 11:06:23

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