litige

nanou58130 · 02-04-2012 17:10:35

Bonjour voilà je vous explique en quelque ligne ce qui m'arrive j'ai signer un compromis avec une maman au mois de septembre et en ce qui concerne la date du début du contrat elle a voulu qu'on marque courant Mars,avec un nombre d'heure (90h) par mois.Quelque temps après elle me dit quel reprendrai en avril.Et quelque temps après elle m'annonce que je ne serai plus a 90h mais 40h par mois.Je lui est dit d'accord mais moi je chercherai un enfant à garder pendant les heures ou je n'aurai pas sont enfant normale!!!Mais aujourd'hui nous devons signer le contrat à 18h00 mais nous avons eu un entretiens téléphonique et elle ma dit oui mais comment moi je vais faire car mon planning va encore changer!!je lui est dit écouter madame moi vous me dit un 90 h en Mars après un 40 h en Avril après vous me dites que sa va encore changer ,moi il faut que je travail est elle ma raccrocher au nez !!!j'ai garder le téléphone près de moi car je me suis dit elle va me rappelai mais non!!je sais même pas si elle va venir ce soir et honnêtement je n'est plus très envie de fonctionner avec elle.Donner votre avis merci sa m'aidera

02-04-2012 17:10:35

nova49 · 02-04-2012 17:20:57

Bonjour,
Et bien moi a ta place je ne donnerai pas suite a ce contrat à moins que la dame s'excuse pour son manque de compréhension. Et crois moi ici les contrats ne cours pas les rues mais commencer avec déjà des problèmes de communication ne présage rien de bon pour la suite. A toi de voir mais l'ambiance de va pas être simple si elle se vexe pour si peu.

nanou58130 · 02-04-2012 17:24:13

oui c'est ce que je me diser aussi!!!et j'ai dejà 3 contrat et ici il y a beaucoup de demande donc voilà.
Mais pour le compromis je ne vais pas etre embeter???

nanou58130 · 02-04-2012 17:25:26

Et puis elle va etre embeter car elle reprend la semaine prochaine et on n'a meme pas commencer les jours d'adaptation!!!!

02-04-2012 17:25:26

zuenna · 02-04-2012 17:30:17

nanou58130 a écrit :

oui c'est ce que je me diser aussi!!!et j'ai dejà 3 contrat et ici il y a beaucoup de demande donc voilà.
Mais pour le compromis je ne vais pas etre embeter???

Tu refuse de changer les conditions d'accueil indiquées sur le compromis.
Donc soit elle ne te met pas du tout l'enfant en garde et c'est elle qui rompt l'engagement et elle te doit 1/2 mois de salaire brut.

Soit elle te met l'enfant aux conditions du compromis et là pas de problème.
Une fois que la garde est commencée, si elle veut te changer les conditions, elle devra te présenter un avenant que tu es libre d'accepter ou non.
Si tu le refuse, elle devra soit continuer comme avant, soit te licencier.

Pour le moment ne change rien, ne rompts pas l'engagement et ne démissionne pas si elle te met son enfant en garde, refuse tout changement et laisse là venir.
Tu verra bien mais surtout tu t'en tiens aux conditions de l'engagement

nanou58130 · 02-04-2012 17:31:37

oui mais elle na pas mi de date on n'a marquer que courant mars!!!

ninouv32 · 02-04-2012 17:32:45

Je n'pense pas que vous soyez embêter pour le compromis sachant qu'à la base vous deviez commencer en Mars à 90h puis elle a changer d'avis pour avril avec un 40h et maintenant elle veut vous faire signer le contrat avec un 18h !! c'est plutôt elle qui serait embêter surtout qu'elle vous a fait signer pour un 90h . maintenant vous n'êtes pas obligé de signer de contrat avec elle même avec un compromis

nanou58130 · 02-04-2012 17:33:03

et 90 heures et là elle veut changer en 40 heures !!!
Je fait comment???

parme · 02-04-2012 17:33:38

coucou oupss alors s'il est noté 90h d'accueil dès le départ,et que rien d'autre a été notifier et signé!
cette maman ne respecte pas ses engagements!
Il faut savoir ce que l'assmat souhaite,faire moins d'h que prévue ou rester sur l'initial?
et elle respecte pas non plus la date de départs soit Mars
A+

zuenna · 02-04-2012 17:37:08

nanou58130 a écrit :

oui mais elle na pas mi de date on n'a marquer que courant mars!!!

On est le 2 avril.
Donc apparement, elle ne t'a pas mis son enfant en garde.
Donc elle a rompu son engagement réciproque et là, elle te doit 1/2 mois de salaire brut et tu es dégagée de ton engagement.

Après libre à toi d'accepter un accord avec elle pour changer les termes du compromis mais rien ne t'y oblige

Dernière modification par zuenna (02-04-2012 17:38:37)

nanou58130 · 02-04-2012 17:39:10

Moi je souhaiterai faire le meme nombre d'heures prévut comme convenu sur le compris c'est a dire 90 heure et non pas 40 heures!!!
Same fait quand meme - 50heures c'est énorme sur un salaire d'assistante maternelle non??

nanou58130 · 02-04-2012 17:40:56

NON je n'est toujours pas eu l'enfant en adaptation car je devais commencer courant Mars (ce qui etait écrit sur le compromis)

zuenna · 02-04-2012 18:10:39

nanou58130 a écrit :

NON je n'est toujours pas eu l'enfant en adaptation car je devais commencer courant Mars (ce qui etait écrit sur le compromis)

Quoiqu'il en soit, l'engagement réciproque est rompu de la part du pe.
Donc si elle ne veut pas te mettre son enfant 90h comme prévu en étant prête toi à l'accueillir en avri malgré la date de l'engagement, ok, pas de problème.
par contre, si la maman veut absoulment baisser le nombre d'hueres de garde, fais valloir le fait qu'elle a rompu l'engagement réciproque car elle n'a pas respecté la date de début et du coup tu es libre et elle te doit 1/2 mois de salaire brut

lulu54 · 02-04-2012 18:11:49

bon qu'est il noté sur l'engagement ?
si c'est 90h :
vous lui faites un RAR en lui réclamant 1/2 mois de salaire brut conformément aux lois relative a l'engagement reciproque
et vous verrez pour la suite

chupeta · 03-04-2012 08:42:15

bonjour,
alors elle est venue ou pas ?

lulu64 · 03-04-2012 09:14:32

coucou
en reprenant les choses dans l'ordre, le plus important c'est :
si sur l'engagement il est bien noté 90h et a partir de mi mars, elle aurait du déja te confier l'enfant ( on est début avril, là!!!)
n'ayant même pas eu l'enfant ne serait ce qu'un peu en adaptation en mars, déjà, elle n'a pas respecté cet engagement, donc pour ce point là, tu es en droit maintenant de considerer qu'elle a rompu cet engagement donc lettre avec demande 1/2 mois salaire
aprés pour le reste, de passer à 40h et blablabla......, je trouve cela secondaire, puisque tout n'a été que oral, rien d'écrit
seuls les écrits restent et font foi
et le seul écrit que tu as finalement et qui fait foi, c'est l'engagement de 90h en mars, et non respecté par le pe,tu n'a jamais eu l'enfant, donc c'est ça l'important dans ton histoire!!
l'engagement a été rompu par le pe, ya pas a aller chercher plus loin!!
tu es dans ton droit le plus absolu de lui demander 1/2 mois!! et de ne pas donner suite pour le reste

marine25 · 03-04-2012 09:50:50

bonjour

j'ai eu le même soucis le mois dernier

du coup pour ne pas m'enquiquiner avec un contrat à litige j'ai accepté une rupture mutuelle

c'est vrai j'étais en droit d'avoir mon 1/2 mois de salaire mais le papa m'avait bien fait comprendre qu'il me mettrait sa fille 1 jour et qu'après je l'aurai plus comme sa il me devait rien

nanou perso un contrat qui commence comme ça je fuis,
bon courage

lulu64 · 03-04-2012 10:01:01

sauf que là, le mois d'engagement est dépasser!!
on n'est plus en mars!!
donc la maman ne pourra pas dire qu'elle mettra l'enfant au moins 1 jour, car on est en avril maintenant !! et c'était en mars qu'il aurait fallu le faire!!là c'est trop tard, donc 1/2 salaire

marine25 · 03-04-2012 10:20:31

mais oui on est déjà le 3 donc le problème ne se pose plus

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