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#1 03-04-2012 09:02:43
licenciement et régul
Bonjour
Je vais certainement déménager pendant les grandes vacances et du coup devoir avec beaucoup de tristesse licencier la nounou de mes filles.
Les contrats sont des années incomplètes sur 44 semaines et la nounou est en congés payés les 4 1eres semaines d'aout.
Si je la licencie le 30 juin pour une fin de préavis le 30 juillet comment je dois faire la régularisation sachant que ces CP del'année seront payés le 31 mai.
L'avenant a été calculé du 1er septembre 2011 au 31 aout 2012.
dernière petite question ma "grande" y va depuis 6 ans je pense donc que le 1/120 ème est plus intéressant par contre est ce que je peux appliquer les différentes méthodes de calcul de primes pour les 3 .
Je sais que je m'y prends à l'avance mais j'ai déjà mal à la tête à l'idée de faire tous ses calculs!!!
Merci d'avance de votre aide
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03-04-2012 09:02:43
#3 05-04-2012 19:32:20
- nathodisab
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Re : licenciement et régul
bonsoir, vous allez devoir faire une régul sur salaire, voir si les mensualisations payées correspondent aux heures réellement effectuées pour chacun des enfants!
Pour les primes de rupture, si un contrat par enfant, alors oui, vous pouvez appliquer des méthodes différentes pour chacun d'eux, à chaque fois la plus favorable pour l'employée
et vous allez avoir également une indemnité compensatrice de cp, il faut que vous fassiez la comparaison cp acquis, cp pris, et cp à solder !
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#4 05-04-2012 19:36:02
- jeluma
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- Messages : 13 324
Re : licenciement et régul
bonsoir
alors un mois de preavis calendaire pour les contrats d'un an ou plus ...donc à toi de voir pour tous tes enfants 
pour les cp tu devras donc lui regler en plus jusqu'a fin juillet ( juin + juillet ) si tu veux lancer le preavis fin juin ..
pour ta grande en effet 
je crois que les 1/120 eme est plus interressant ..et je pense que puisqu'il y a plusieurs contrats tu peux appliquer les differentes methodes
en année incomplete il y a aussi une regularisation de salaire à faire
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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu
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05-04-2012 19:36:02
#5 05-04-2012 19:52:48
Re : licenciement et régul
Merci beaucoup pour vos réponses.Oui j'ai déjà potasser le sujet dans le forum mais la question que je me pose c'est que forcément si je la licencie le 30 juin pour le 30 juillet il y aura plus d'heures de faite que payer puisque on a déduit 4 semaines au moins d'aout.Mais ses 4 semaines sont les CP donc seront payer.Donc est ce que je dois en tenir compte dans la régul
Merci encore de votre aide
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#6 06-04-2012 13:30:39
- jeluma
- Membre
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- Messages : 13 324
Re : licenciement et régul
dans la regul on ne compte que les heures reellement travaillées par rapport à celles prevues au contrat ...les cp ne rentrent pas dans le calcul de la regul
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