Nombre de places d'agrément dépassé . Sanction ?

nounou82000 · 10-04-2012 14:14:42

titre initial modéré : aidez moi !
je suis ass mat depuis 13 ans sans aucunes histoire,ni soucis..
la semaine derniere j'ai eu un controle,se qui n'etait pas arrivé depuis au moins deux ans,et la l'assistante sociale et la puéricultrice ont vu que j'avais cinq enfants au lieux des trois figurant sur mon agrément..je ne leurs ai rien caché de la situation,j'ai pris ces deux autres contrats car en septembre les 3 plus grands partent a l'ecole..et n'ayant pas de demande,j'ai pris ces contrats..
pensez vous que je risque que le CG m'enleve mes agrements.
y a t il qq un qui ai vecu la meme situation.
merci

10-04-2012 14:14:42

sam01 · 10-04-2012 14:19:44

nounou82000 a écrit :

je suis ass mat depuis 13 ans sans aucunes histoire,ni soucis..
la semaine derniere j'ai eu un controle,se qui n'etait pas arrivé depuis au moins deux ans,et la l'assistante sociale et la puéricultrice ont vu que j'avais cinq enfants au lieux des trois figurant sur mon agrément..je ne leurs ai rien caché de la situation,j'ai pris ces deux autres contrats car en septembre les 3 plus grands partent a l'ecole..et n'ayant pas de demande,j'ai pris ces contrats..
pensez vous que je risque que le CG m'enleve mes agrements.
y a t il qq un qui ai vecu la meme situation.
merci

bonjour
effectivement vous risquez une perte de vos agréments, du fait que vous ne les ayez pas respecter
seul le cg pourra vous repondre
en général cela est mal vu et s'apparente a du travail au noir
que vous a dit la puér?
il aurait mieux valu demander une extention, 5 enfants au lieu de 3 prévus, ça fait beaucoup

Dernière modification par sam01 (10-04-2012 14:20:17)

Nasoif44 · 10-04-2012 14:19:51

hum, bonjour,

très franchement, j ecrois que tu frappes à la maucaise porte pour trouver du réconfort.....:(

tu as "joué", tu as perdu........

il y a même fort à parier que le contrôle soit dû à une dénonciation.....

y'a plus qu'à essayer de négocier avec ta puer pour garder ton agrément intact, en monnayant des contrôles fréquents par exemple et en jurant d'être désormais irréprochable mais, effectivement, le CG peut tout à fait t'enlever tes agréments.....

bibimolere · 10-04-2012 14:20:30

bonjour alors si j'ai bien compris vous avais eu un controle surprise.

il s'avére que vous avais un agréments pour 3 enfants et que vous en acceuiller 5 donc si j'ai bien compris vous êtes non seulement hors agréments , pas couvert en cas de soucis et ce qui vous inquiéte c'est de savoir si vous risquer de perdre l'agrément.

ben pour m'as part je dirais que vous avais agis en connaissance de cause , donc oui vous risquer de perdre votre agréments ,ils aurais étais plus simple de demander agréments supplémentaires ou dérogation en expliquant bien le pourquoi, la vous avais commis un faute grave a mon sens.

10-04-2012 14:20:30

nathodisab · 10-04-2012 14:22:21

bonjour,
je pense effectivement que tu risques une sanction, si tu es agréée pour accueillir 3 enfants et que tu en accueille 5, y a un souci !
Pourquoi n'as-tu pas demandé une dérogation pour pouvoir accueillir ces enfants? Tu tends un peu le bâton pour te faire taper !
Chez nous, c'est un retrait direct !

patmax31 · 10-04-2012 14:29:59

Aie aie aie!!!!! Je ne comprends pas 13 ans d'expériences tu aurais du savoir qu'il faut demander dans ce cas une extention d'agrément, de plus pour chaque accueil il faut le signaler a la PMI, je doute que la puer et l'assistante sociale et apprécier voir 5 enfants au lieux de 3!!!!
Je pense qu'il y aura santion, ce qui est normal, vu les risques que cela aurait pu apporter.

Babou74 · 10-04-2012 14:45:24

nounou82000 a écrit :

titre initial modéré : aidez moi !
je suis ass mat depuis 13 ans sans aucunes histoire,ni soucis..
la semaine derniere j'ai eu un controle,se qui n'etait pas arrivé depuis au moins deux ans,et la l'assistante sociale et la puéricultrice ont vu que j'avais cinq enfants au lieux des trois figurant sur mon agrément..je ne leurs ai rien caché de la situation,j'ai pris ces deux autres contrats car en septembre les 3 plus grands partent a l'ecole..et n'ayant pas de demande,j'ai pris ces contrats..
pensez vous que je risque que le CG m'enleve mes agrements.
y a t il qq un qui ai vecu la meme situation.
merci

Coucou

Au mieux tu auras un avertissement et un risque accru de controles inopinés
Au pire , un retrait d'agrément

Et pour accepter ces 2 nouveaux contrats , tu auras du attendre la fin des 3 autres contrats

tu as "joué" avec les règles...hélas , tu le paies

parme · 10-04-2012 16:06:03

coucou mais pourquoi avoir pris le risque de tout perdre
mince,maintenant tout va dépendre comment ils sont dans ton département!
mais l'engagement de l'agrément,et la loi!
est de ne jamais dépasser ton accueil autoriser,sans en avoir demandé,l'autorisation auprès du CG

espérons qu'ils soit pas trop sévère!
mais le fait de ne pas avoir déclarer et d'une les autres enfants,tu risquais gros coté sécurité,s'il était arriver un accident ou autre tu n'étais pas protéger car ces enfants n'étaient pas je suppose déclarer aux services de la PMI?
A+

caro52 · 10-04-2012 17:40:04

nounou82000 a écrit :

titre initial modéré : aidez moi !
je suis ass mat depuis 13 ans sans aucunes histoire,ni soucis..
la semaine derniere j'ai eu un controle,se qui n'etait pas arrivé depuis au moins deux ans,et la l'assistante sociale et la puéricultrice ont vu que j'avais cinq enfants au lieux des trois figurant sur mon agrément..je ne leurs ai rien caché de la situation,j'ai pris ces deux autres contrats car en septembre les 3 plus grands partent a l'ecole..et n'ayant pas de demande,j'ai pris ces contrats..
pensez vous que je risque que le CG m'enleve mes agrements.
y a t il qq un qui ai vecu la meme situation.
merci

tu es actuellement complète et tu as jusqu'à septembre pour trouver d'autres enfants à garder ..... tu as dépassé ton agrément alors que c'est interdit!!! tu as pensé à ta responsabilité en cas d'accident ; et aux parents qui te faisaient confiance .... le quatrième agrément et une dérogation pour quelques mois était envisageable .tu auras peut_être un avertissement ; ou un retrait d'agrément .

elodie1983 · 10-04-2012 17:48:59

coucou
je pense que cela dépend des CG ,par chez moi il n'y a même pas d'avertissement c'est suspension d'agrément.
j'ai une collègue qui a dépassé de 1 ,elle était agrée pour 3 ,elle en a pris un 4 éme, après 2 ans et demi de galère elle a récupérer son agrément mais pour 2 uniquement et autant te dire qu'elle est bien surveillé..
ici c'est tolérance Zéro pour les dépassement car c'est tout simplement interdit.
En plus 1 dépassement c'est déjà pas top mais alors 2 dépassements ,c'est vrai que c'est vraiment pas malin

Cancoillotte · 10-04-2012 17:54:18

par chez moi c'est suspension d'agrément avec obligation de refaire la demande etc... comme une nouvelle!
appelle la puer: elle saura mieux te répondre!

et dis toi qu'un retrait d'agrément n'est pas ce qu'il y a de pire!!!
En jouant ainsi, en cas d'accident des enfants: personnes n'était couvert

Et pour celles qui n'y pense pas: demander des extensions de vos agrément ou des dérogations!!! ça existe, c'est légal et tout le monde y gagne!!!

alyenor · 10-04-2012 18:25:35

Ici pas de retrait quand c'est la première fois mais des controles beaucoup plus réguliers.
Et si vraiment tu avais peur de ne pas avoir de contrat à la rentrée, alors il faut démissionner de deux périscolaires et prendre les deux nouveaux contrats. C'est pas très sympas pour les parents, mais quand les parents n'ont plus besoin de nous ils ne se gênent pas non plus.

nanda · 10-04-2012 19:24:43

en effet c'est pas tres astucieux de ta part d'avoir agis de la sorte surtout apres 13 ans de metier.
Tu imagine que le pire aurait pu se passé avec l'un de ses enfants accueillis et que tu ne serai pas couverte ?? faut penser a tout ça d'abord et ne pas voir que le coté financier de la chose...désolé mais c'est un faute de ta part

Qu'a dit la puer lorsqu'elle ta pris sur le fait ?
De plus, tu dit qu'elle n'etait pas passé depuis au moins 2 ans, et là au moment de sa visite...surprise!!
Elle peut très bien pensé que tu le faisait depuis un moment et que là tu a été prise en flagrant déli...

rinodina · 10-04-2012 22:27:55

Oups !!! Le truc a vraiment pas faire!!!!
Vaut mieux démissionner et garder les contrats les plus intéressants que de risquer de tout perdre.
Tu joues ... tu perds .....désolée mais franchement c'est pas professionnel !!!!
Et je me retiens là ..... parce que ce genre de situation , moi, je pardonne pas !!!

vieillepea · 10-04-2012 22:33:06

Bonsoir
J'avais aussi l'opportunité d'avoir un contrat en juin ,je ne l'ai pas pris car je pourrai seulement en septembre
Je préfère me mettre au chomage que de perdre mon agréement

monmetier · 11-04-2012 07:58:43

bonjour, que te dire Moi je ne cautionne pas ce genre de comportement désolée mais si c'était pout des raisons financieres dans ce cas fallait choisir entre les contrats, au moins c'est légal et _ça ne fait de tord à personne .... Désolée mais là non seulement tu es dans l'illégalité, mais en plus en cas d'accident au niveau de l'assurance .... Ce n'est pas malin du tout ! en tout cas j'espere que cela t'aura servie de leçon et que tu ne recommenceras pas !? Allez courage

bidy · 11-04-2012 08:06:23

bonjour, tu nous demande ce que tu risques ?!!!!! tu sais quand même que tu est agrée pour 3 et non pour 5 !!! donc, bien evidement que tu vas avoir une sanction !!!....imagines toi, tu n'étais pas assuré pour ces accueils en plus ! 2 enfants en plus.....

myriem · 11-04-2012 08:07:15

Tu vas sans doute être sanctionnée car les visiteuses étaient au nombre de 2 , de plus , elles peuvent penser que tu fais ça depuis longtemps ......tu avais le temps de demander une extension ou te débarrasser des contrats moins intérressants ........2 enfants de plus ... ce n'est pas rien ... de plus , elles peuvent penser que puisque tu vas en septembre perdre 3 enfants qui s'en vont ,tu aurais pu aussi en prendre un 3ième en remplacement ........" tu as tenté le risque .... tu as perdu !

70clchat · 11-04-2012 09:21:04

Houla oui effectivement ça craint se qui me parait plus que normal,qu'il y est une réaction négative de la part du CG,on ne joue pas avec se genre de chose!

shainali · 11-04-2012 09:29:34

Bonjour,

Je dirai que tu as joué avec le feu, et tu as perdu quoi tu verras.

Moi j'avais 1 agrément pour 3 enfants j'ai demandé 1 quatrième qui m'a été accordé mais pour le cinquième ( péri ) si j'ai besoin il faudra redemander.

Donc tu vois même en faisant par les bons chemins ici on passe pas de 3 enfants à 5 enfants

Pourquoi ne pas avoir demandé 2 extension? peut être que chez toi çà marche.

Bon courage en attendant la sanction ils ne t'ont rien laissé entendre comme punition.

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