demission, la suite

DIVINIDIL · 13-04-2012 21:18:42

Daljaa a écrit :

FLOFLORA a écrit :
Et pour vous (certaines) c'est moi qui a tous les torts.
C'est tellement facile, le gentil employeur il va payer tout payer, je ne suis pas une vache à lait et je trouve que c'est vil de sa part.
Pour les autres messages j'ai vu des conseils judicieux et honnêtes
Je pense qu'en fait, depuis votre premier post, vous vous entêtez à ne rien comprendre à ce que "certaines" vous disent. Vous lisez en travers. Ce ne sont pas des conseils qui vous plaisent, mais ce sont des conseils LEGAUX c'est à dire, pour que ce soit bien clair : des conseils qui vous permettront de ne pas vous retrouver en tort devant les prud'hommes avec en plus 750 euros d'amende à payer.
Ce qui serait malhonnête et peu judicieux, c'est de vous dire ce que vous avez envie d'entendre, à savoir : cette nounou abuse, vous êtes innoncente dans cette situation alors foncez ! Car oui, c'est vrai, mais non, la loi ne sera pas avec vous, il y a de gros risques.
C'est injuste hein ? Ben oui ça on vous l'a dit, personne ne prétend le contraire si vous vous donnez la peine de lire véritablement les réponses des gens qui se donnent la peine de poster pour vous aider, mais le monde d'aujourd'hui est malheureusement fait de situations telles que la votre, avec des gens abusés mais qui n'ont pas les moyens légaux de faire quelque chose.
Si vous pouviez avoir la délicatesse de prendre en considération les réponses intelligentes, même si elles sont dures à encaisser, ça serait sympa, parce que sinon inutile de venir demander des avis (ça fait 2 posts qu'on vous dit la même chose en plus, ça devrait faire tilt) et faites comme bon vous semble.
Désolée de cette virulence mais ça fait vraiment peine de se faire traiter de malhonnête parce qu'on vous explique la LOI !

Tout à fait d'accord avec Daljaa. Vous avez reçu ici de bons conseils avisés.
Certes, votre assmat abuse mais c'es t comme cela, le mieux est de rester dans la légalité et de vous en séparer le plus vite possible pour avoir l'esprit serein, non ?
Vous savez, il m'est arrivé l'expéricne inverse. Un parent savant très bien qu'il n'avait plus besoin de mois à la scolarisation totale de son enfant. Bref les mois passent, il ne me licencie pas mais sait que je dois retrouver un contrat pour la rentrée.

Il a attendu la dernière minute et j'ai du démissionner pour ne pas dépasser mon agrément et hop : aucune indemnité et il me l'a avoué.

Alors vous savez, on voit de tout et dans les 2 sens.

A votre place (j'ai été pe) je mettrais ma fièreté dans ma poche et j'oublierais cette histoire, il y a plus grave dans la vie !

13-04-2012 21:18:42

tomer06 · 13-04-2012 22:10:47

alors si elle ne ce bouge pas , moi j'irais au flanc , vos allez chez elle un matin avec votre petite au heures d'accueil prévus au contrat, avec un temoin( qui peux rester dans la voitutre pour pas que l'am ce doute de quoi que ce soit ) , si réellement elle a "remplacé" votre fille elle refusera la garde, et la elle sera en faute pro.J'aime pas du tout ce genre d'agissement mais des fois il y a pas le choix .
Bon courage

zeta · 13-04-2012 22:22:55

tomer ce n'est pas vraiment une bonne idée on ne se sert pas d'un enfant pour régler ses comptes ,

imaginez que l'ass mat accepte de prendre l'enfant que va comprendre cette petite puce ???

NON on ne mèle pas l'enfant à tout ça . Franchement plus vous attendez plus le problème s'agrave :

tomer06 · 13-04-2012 22:28:01

oui mais moi je trouve trop facile de dire je demissionne , et puis plus rien pas de lettre de demission , ca me rends folle de lire des trucs pareil .
Il suffit d'expliquer à la petite qu'elle va dire au revoir a sa nounou .et par la même recuperer les affaires qui ont du rester chez l'am.

13-04-2012 22:28:01

FLOFLORA · 13-04-2012 23:28:38

Je sais que je peux paraître têtue mais j'ai vraiment l'impression d'être prise pour une c....e par l'am.

Là franchement je ne sais plus quoi faire, alors peut-être que ... ne criez pas s'il vous plait :

Je l'appelle (puisqu'après tout elle est tjs en contrat avec moi) mardi après-midi pour lui dire que le lendemain (jour de garde) le papa de F viendra la chercher à 15h30 au lieu de 16h30 (chose qui arrivait de temps en temps) et là en toute logique elle me dit qu'elle ne prendra pas F et là je lui demande ce qu'elle compte faire. Si elle me parle de démission je lui donne rdv pour récupérer le courrier. Si elle ne veut rien entendre je la licencie pour faute parce qu'elle ne veut pas prendre la petite le lendemain. Je sais c'est petit mais pourquoi pas.

En tout cas, je ne me vois pas me présenter avec la petite mercredi matin à 7h30 chez elle. Déjà j'ai pas envie de traumatiser ma fille plus qu'elle n'est et surtout plus qu'elle ne veut le montrer. Et puis vous savez je commence à travailler à 8h00 et franchement j'ai pas le temps le mercredi matin à perdre avec tout ça.

Cette histoire me prend du temps (sur mon travail, ma vie et mes nuits).

Bonne nuit (je vais me coucher car demain je bosse ...)

begoniaIDF · 14-04-2012 07:32:00

Bonjour,

Une hypothétique solution :

Rappeller-là au plus vite, même si elle est en tort. Malheureusement, devant les prud'hommes, vous serez responsables et en tort.

Pour la fin du préavis légal, que vous lui aurez payé et qui devrait courir depuis le 4 avril, envoyer lui ses documents de fin de contrat par recommandé ou alors prenez rendez-vous avec elle pour lui remettre en main propre contre signature par exemple.

Et surtout, ne lui dite pas qu'elle va avoir votre fille le prochain jour prévu, si elle accepte (elle en est capable puisqu'elle n'a pas envoyé sa démission), vous serez bien embêter et votre fille n'a rien à faire dans les conflits d'adultes.

FLOFLORA · 14-04-2012 11:43:46

Bonjour,

Je crois que la nuit porte conseil.

J'ai pris la décision de lui faire un courrier lui indiquant qu'elle m'a annoncé oralement le mercredi 4 avril à 7h30 l'intention de ne plus garder ma fille 15 jours plus tard parce qu'elle commençait à garder un autre bb à plein temps. Qu'elle a redit son souhait le 04/04/12 après-midi devant témoin. Qu'à ce jour, malgré un courrier de ma part lui demandant sa lettre de démission, qu'à ce jour je n'ai toujours pas de lettre de sa part. Je prend donc acte de sa démission à la date du 04/04/12. Et que puisqu'elle ne souhaite plus accueillir ma fille 15 jours après le 04/04/12, je considère qu'elle n'accepte plus ma fille à partir du jeudi 19 avril 2012.
Je lui paie sa journée du 04/04 (avec IE + repas) et les journées du 11 et du 18 avril (sans les ie ni les repas), je vais vérifier s'il y a d'autres documents à donner et puis basta.

Si des fois elle voulait aller devant les prud'hommes pour quelques raisons que ce soit, qu'elle y aille ...

Par contre si des fois elle n'allait pas chercher la lettre, je crois qu'il y a une histoire de date de présentation du courrier qui joue ?

Merci

ziva · 14-04-2012 12:48:41

Décidemment, vous ne progressez pas.

Vous n'avez aucun écrit de sa démisssion, comment prouver celle-ci ??? puisque que l'on peut revenir sur une parole, et semble-t-il, légalement, aussi un écrit.

Le témoin c'est qui, un adulte proche de vous ?? qui n'a pas de parti pris ??

Dernière modification par ziva (14-04-2012 12:49:16)

zeta · 14-04-2012 12:57:23

Bonjour , la nuit ne vous à pas apporté de bons conseils , comme le dise les collègues d'un point de vu légale ,

UN SOUHAIT , UNE INTENSION ne sont pas une démission , pour le moment le contrat court que vous fassiez ce courrier ou non ça ne changera pas la situation , puisqu'elle peut dire qu'elle réfléchissez à une démission mais qu'elle ne l'a pas fait donc soit vous lui remettez votre enfant (chose pas vraiment pensable ) soit vous la licencier le plus rapidement puisqu'elle ne semble pas vouloir démissionner ,
là si vous laissez trainer les choses vous allez avoir des mois et des mois à payer puisque le contrat court et le temps que les prud'hommes voient le dossier vous devrez par la suite payer les mois puisque vous n'avez pas licencié l'ass mat !
donc choissez bien la bonne solution :
la licencier pour faute ....sans préavis , sans indemnitées de rupture , et en notant sur la feuille jaune des assédic qu'elle est licencié à sa demande !
mais réfléchissez bien , pour le moment elle à le beau rôle vous le mauvais même si réellement c'est moche !

ps: si vous allez aux prud'hommes vous perdrez à coup sur avec un dossier comme le votre , un souhait une intention n'est pas une démission seulement des paroles !
et là c'est la votre contre la sienne ! d'aprés vous qui va payer les pots cassés ???

Dernière modification par zeta (14-04-2012 12:59:02)

Fila · 14-04-2012 13:18:30

Comme les autres, malheureusement pour vous une démission doit être claire et explicite, d'un point de vue légal, ça veut dire que vous ne pouvez pas prendre acte de cette démission sans preuve écrite de cette dernière.
Aux prud'hommes, vous perdrez, c'est presque certain, vous lui devrez tous les salaires + des indemnités puis la licencier donc salaire pour préavis puis indemnités à nouveau et si elle demande des dommages et intérêts, ça risque d'être dur !
Je comprends votre désarroi, votre am est clairement malhonnête sur ce coup là mais elle a manœuvré habilement pour que légalement, tous les torts soient sur vous.

Aujourd'hui, à part le licenciement pour retrait d'enfant, il vous reste :
- le licenciement pour faute comme vous l'a conseillé l'inspection du travail, c'est moins douteux que de "prendre acte de sa démission" mais elle peut quand même contester aux prud'hommes. Jouera contre vous cette lettre lui demandant sa démission, à part si dans cette lettre, vous avez décrit précisément les faits et son comportement inacceptable.
- Vous renseignez sur le bébé qui devrait arriver, et si il arrive la semaine prochaine, vous aurez des cartes en main pour la faire démissionner car elle n'a pas le droit de prendre ce contrat en étant déjà en contrat avec vous.

Mais je vous avais déjà conseillé tout ça sur un autre post...

FLOFLORA · 14-04-2012 14:24:09

Mesdames, on avance ... ça y est j'ai la lettre de démission !!!!!!!!!

Mais, parce que forcément il y a un mais :

La lettre est datée du 12/04/12, elle me dit que comme convenu oralement elle me signifie qu'elle ne pourra plus garder ma fille et que cette lettre est le point de départ du préavis d'un mois.

Mais là elle gagne 8 jours et même plus. A savoir que le 04/04/12 oralement elle m'annonce sa démission parce qu'elle va garder un bb à temps plein et m'indique qu'elle me laisse 15 jours pour me retourner. Donc j'en conclue qu'elle accepte ma fille le 04/04/12, le 11/04/12 et enfin le 18/04/12. Donc à partir du 19/04/12 elle ne prend plus ma fille à partir du 19/04/12. Elle me redit la même chose l'après-midi devant témoin.

Donc pour moi je lui dois le 04/04 (avec IE et repas) + les 11/04 et 18/04.

Je pense que vous allez me dire : attention il n'y pas de preuve pour ce qu'elle m'a dit le 04/04 (date à laquelle je veux situer le point de départ de sa démission), mais j'ai fais une lettre en recommandée avec AR le 06/04 lui demandant sa lettre de démission. Donc elle ne peut pas situer le début du préavis le 12. Et sachant qu'elle m'a dit qu'elle me laissait 15 jours le 04/04/12.

Je continue, elle me demande 10 % pour les congés payés des salaires payés du 01/12/11 au 31/03/12.

Mais sachant que je lui ai fait un avenant au contrat au 01/09/12 (Flo rentrait à l'école).
Au 31/08/12 je ne lui devait plus aucun congé payé.

Au 1er septembre, dans l'avenant je lui indiquait le tarif horaire (congés payés inclus)
J'ai fait un planning sur 1 an en lui indiquant qu'elle aurait F tous les mercredis pendant les périodes scolaires + pendant les petites vacances (Toussaint, Noël, février et Pâques) + le mois de juillet (sachant qu'elle partirait en vacances en août et que nous on prendrait nos congés en août. J'ai compté le nombre de jours et j'ai divisé par 12 ce qui me donnait son salaire mensuel auquel je rajoutait bien sûr les ie, repas et heures complémentaires et supplémentaires.
Donc pour moi tous les cp sont tous payés.

Merci de vos conseils

Ah, j'oubliai le témoin pour l'après-midi c'est le papa de ma fille. Parce que vous vous doutez bien que je n'ai pas l'habitude d'aller chez mon am avec un inconnu pour avoir un témoin (donc forcément c'est un proche).

Merci encore

chris84 · 14-04-2012 14:46:04

bonjour
so ntarif horaire c'est vous qui l'avez déterminé sur l'avenant? et vous avez indiqué congés payés inclus dans le tarif? ou c'est inscrit dans ce genre là 3,50 de l'ehure + 0,35 à titre de cp = 3,85 de l'heure??? parce qu'il faut que ça soit bien stipulé en détail
au besoin réinscrivez içi la phrase concernée

vérifiez à l'inspectio ndu travail mais à mon avis sa lettre est valable pour début du préavis au 12

jova25 · 14-04-2012 14:51:45

bonjour
contente pour vous que vous ayez reçu sa demission ( elle aurait pu ne jamais l'envoyer)
alors 8 jours de + a payer (apparemment 2 mercredis) ça ne va chercher loin , c'est quand mieux comme ça
par contre le tarif horaire , congés payes inclus , je trouve ça bizzare
les cp se calcule du 1 juin au 31 mai , pourquoi calculer depuis decembre ?

Dernière modification par jova25 (14-04-2012 14:53:03)

FLOFLORA · 14-04-2012 14:54:24

C'est noté A,AA euros de l'heure (congés payés inclus)

Safrache · 14-04-2012 15:14:04

Quelle histoire !

Cette lettre vous l'avez reçu en AR aujourd'hui ? Dans ce cas le préavis commence aujourd'hui, donc le 14 avril !

FLOFLORA · 14-04-2012 16:05:33

Jova,

Les cp ne sont pas calculé à partir de décembre (j'ai dû me tromper dans mon post).

Au 31/08/11 je ne lui devais plus aucun cp. Et on est donc réparti en septembre avec un avenant avec les cp inclus au salaire horaire.

Vous me dites que si dois lui payer son préavis, cela veut dire que je m'assois sur un certain nombre de jours. D'ailleurs si jamais j'étais obligé de payer comme je paye ce préavis est-ce que je lui donne sa mensualisation ou les jours effectifs qu'elle aurait dû faire (sachant que c'est bientôt les vacances, donc cela va me coûter un bras).

Merci

alyenor · 14-04-2012 19:11:30

Le préavis est d'un mois à compter de la date de réception de la lettre, donc si j'ai bien compris aujourd'hui. Préavis d'un mois, donc jusqu'au 13 mai. Pour avril, vous devez lui payer sa mensu, pour mai le nombre de jours prévus calculé avec le calcul de la cour de cassation.
Elle ne précise à aucun moment dans la lettre que le préavis sera raccourci, au contraire elle précise qu'il est d'un mois. Seul les courriers comptent, ce qu'elle a pu dire même devant témoin n'a strictement aucune influence. Elle a droit à un préavis d'un mois et vous ne pouvez pas l'obliger à y renoncer.

Et je confirme, vous êtes obligé de payer ce préavis. Je ne comprend pas trop ce que vous voulez dire par les jours effectifs qu'elle aurait du faire? les jours de vacances n'ont pas été inclus dans la mensu?
Et il faut aussi vérifier s'il n'y a pas une régularisation à faire.

Oui je sais je suis la méchante qui ne vous dit pas ce que vous voulez entendre, mais c'est pour vous éviter de vous ramasser devant le tribunal des prudhommes! Après vous ferez comme vous voudrez!

jova25 · 14-04-2012 19:12:44

vous etes OBLIGEZ de lui payer son préavis
deja le mois d'avril , mensu normale sans les ie et ir les jours d'absences
pour mai les jours prévus (d'autres vous renseigneront plus juste que moi :lol )
ne pas oublier de faire une regularisation entre les jours payés avec la mensu et les jours faits et encore une fois , si vous avez payer plus , tant pis pour l'employeur , par contre , si vous avez payer moins , vous devez la différence
c'est dans la ccn , vous devez le respecter, ainsi que le paiement du preavis , votre assmat n'a pas signifié dans sa lettre qu'elle refuse de faire le préavis

mamamama · 14-04-2012 19:14:16

FLOFLORA a écrit :

Je pense que vous allez me dire : attention il n'y pas de preuve pour ce qu'elle m'a dit le 04/04 (date à laquelle je veux situer le point de départ de sa démission), mais j'ai fais une lettre en recommandée avec AR le 06/04 lui demandant sa lettre de démission. Donc elle ne peut pas situer le début du préavis le 12. Et sachant qu'elle m'a dit qu'elle me laissait 15 jours le 04/04/12.

Bonsoir

Juste un truc, vous avez écrit quoi dans cette lettre ?

Par ailleurs, si elle commence à accueillir le bébé avant la fin du préavis, elle est en tort, puisque ça la rend incapable d'exécuter le préavis avec vous.

mamamama · 14-04-2012 19:15:49

alyenor a écrit :

Je ne comprend pas trop ce que vous voulez dire par les jours effectifs qu'elle aurait du faire? les jours de vacances n'ont pas été inclus dans la mensu?

Peut-être qu'elle veut dire que son assmat prenait sa fille en heures complémentaires pendant les vacances, et que c'était en plus de la mensu de base ?

C'est à confirmer, mais c'est comme ça que je le comprends.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#21 13-04-2012 21:18:42

Re : demission, la suite

13-04-2012 21:18:42

#22 13-04-2012 22:10:47

Re : demission, la suite

#23 13-04-2012 22:22:55

Re : demission, la suite

#24 13-04-2012 22:28:01

Re : demission, la suite

13-04-2012 22:28:01

#25 13-04-2012 23:28:38

Re : demission, la suite

#26 14-04-2012 07:32:00

Re : demission, la suite

#27 14-04-2012 11:43:46

Re : demission, la suite

#28 14-04-2012 12:48:41

Re : demission, la suite

#29 14-04-2012 12:57:23

Re : demission, la suite

#30 14-04-2012 13:18:30

Re : demission, la suite

#31 14-04-2012 14:24:09

Re : demission, la suite

#32 14-04-2012 14:46:04

Re : demission, la suite

#33 14-04-2012 14:51:45

Re : demission, la suite

#34 14-04-2012 14:54:24

Re : demission, la suite

#35 14-04-2012 15:14:04

Re : demission, la suite

#36 14-04-2012 16:05:33

Re : demission, la suite

#37 14-04-2012 19:11:30

Re : demission, la suite

#38 14-04-2012 19:12:44

Re : demission, la suite

#39 14-04-2012 19:14:16

Re : demission, la suite

#40 14-04-2012 19:15:49

Re : demission, la suite

Pied de page des forums