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#1 14-04-2012 22:55:17
Avenant et CP
Bonjour,
Je suis une jeune maman employeur et je me casse la tête à essayer de tout comprendre pour faire au mieux pour mon Ass. Mat.
Je l'emploie depuis le 1er août en année incomplète (46 semaines) à 25h/s.
Je vais avoir plus de congés cette année du fait des récupérations plus nombreuses. Je vais avoir 7 à 8 semaines de congés. On va dire 8 (au pire, je ferai un régularisation en juin 2013). Je dois donc faire un avenant à mon contrat. Mais dois-compter ses congés aussi ? Les déduire ou les ajouter aux miens ? Ceux qu'on prend en même temps ? Ceux qu'on ne prend pas en même temps ?
Si j'ai bien compris, elle prend 3 semaines en août et la semaine entre Noël et Nouvel An. Je vais donc les prendre en même temps. Et le reste, c'est moi qui décide...
Comment calculer le nombre de semaines pour mon année incomplète ?
Elle essaie vainement de m'expliquer mais j'ai tellement de mal... Je voudrais essayer de comprendre par moi-même et arrêter de lui casser la tête. 
Quand à mon avenant, j'ai lu sur le forum qu'elle avait un mois pour l'accepter ou non. Je dois donc lui proposer avant le 30 avril pour qu'il soit valable cette année ?
Merci d'avance de votre aide.
(J'ai bien parcouru et fouiné dans ce forum mais j'ai toujours du mal, pardonnez-moi)
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14-04-2012 22:55:17
#2 14-04-2012 23:05:39
Re : Avenant et CP
bonsoir
pour connaitre le nbre de semaines, il vous faut prendre un calendrier ça sera le plus clair, d'uen couleur vos congés, d'une autre couleur ses congés à elle... tout ce qui reste ce sont les semaines de présence de votre enfant = nbre semaines de la mensu
exemple elle prend 3 sem en aout et 1 à noel, il lui faut placer encore une 5eme semaine c'est obligatoire, elle doit prendre en temps 5 semaines
si vous avez les memes qu'elle + 3 semaines en plus (les congés doivent etre indiqués au 1er mars au plus tard pour l'année en cours, et ensuite à date anniversaire on écrit les autres congés jusqu'à l'année d'après, sur les 12 mois de mensu en fait)
donc je dirais 52-5 sem assmat -3 pour vous en plus = 44 semaines
vous devez faire l'avenant au 1er juillet au plus tard, et elle a jusqu'au 31 juillet pour nouvelle mensu prennant effet au 1er aout 2012
avec calcul de regul du 1er aout 2011 au 31 juillet 2012 vérifier si elle a bien travaillé 46 semaines, si c'est moins c'est non remboursable à l'employeur, si c'est plus il faut lui rémunérer
comment lui payez vous ses cp?
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#3 14-04-2012 23:32:04
Re : Avenant et CP
Tout d'abord, merci de votre réponse.
Je pense avoir compris le principe des semaines de CP à retirer de l'année incomplète.
Mais en année complète, les CP de l'Ass. Mat. sont comptés dans les 52 semaines (il ne sont pas déduits), pourquoi sont-ils à déduire en année incomplète alors que c'est l'employeur qui a plus de congés ?
Par contre, ouille ! Nous n'avons pas fixé de dates pour la 5ème semaine et je ne peux pas le savoir aussi longtemps à l'avance. Nous sommes dans l'illégalité si nous nous arrangeons entre nous comme nous l'avons fait cette année ?
Par ailleurs, les CP étant calculés du 1er juin au 31 mai, je ne comprends pas pourquoi je dois faire l'avenant au 1er juillet pour le 1er août et pas pour le 1er juin, date de début du cumul des CP ?
Pour la régulation, j'ai vérifié, elle a travaillé 44 semaines cette année, donc pas de régularisation.
Quand aux CP, j'avais décidé de les lui régler en juin mais finalement, j'envisage de faire ça cette année, puis de mensualiser à partir de... euh... Juin ? Août, date anniversaire du contrat et mise en place de l'avenant ?
Toutes ces questions..!
Pardon de vous casser la tête à vous aussi.
*rire*
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14-04-2012 23:52:23
#5 15-04-2012 08:07:07
Re : Avenant et CP
Bonjour,
Elle a été payée 46 semaines et en a travaillé 44, quelle régul devrais-je faire puisqu'elle est censée garder le bénéfice ?
Je pensais quand quand c'était dans ce sens-là, je n'avais rien à faire, juste lui payer les heures qu'elle aurait faites au delà des 46 semaines s'il y en avait.
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#6 16-04-2012 08:36:48
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