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#1 22-04-2012 16:00:46
problèmes avec mon assistante maternelle...
Bonjour,
J'ai besoin d'aide concernant l'assistante maternelle que j'ai embauchée en année complète il y a 3 ans maintenant...
- déjà sur les absences justifiées et prévenues à l'avance : sur le contrat il est indiqué que dans ce cas seule une indemnité sera dûe, mais pas le salaire ni l'entretien. Or ma nourrice m'a toujours fait payer plein tarif ces absences, soit à ce jour plus de 27 journées d'absence payées : est ce normal ?
- cela m'est arrivé occasionnellement de lui demander quelques heures de plus (1 journée en plus en novembre et depuis 3x1h de plus), à chaque fois elle me facture ces heures là alors qu'il y a toujours des absences prévenues dans les 15 jours avant/après, et qu'il est indiqué sur le contrat que les modifications de planning sont possible en la prévenant 3 jours avant, ce qui a toujours été le cas : est ce que nous lui devons vraiment ces quelques heures supplémentaires ?
- le contrat a commencé début mai il y a 3 ans, elle a pris tous ses congés d'été par anticipation (ils sont acquis au 31 avril suivant je suppose comme dans les autres branches ?), si nous arrêtons le contrat devrais je exiger le paiement des congés pris et non acquis ?
- comment calculer les indemnités de fin de contrat ?
- une dernière question accessoire car elle ne la concerne pas elle, mais si on emploie une assistante maternelle qui tombe enceinte pendant le contrat doit on continuer de la payer pendant son congé maternité alors qu'elle ne peut plus garder les enfants ? soit un double salaire à prévoir ?
je précise que ma nourrice actuelle est de très mauvaise foi, me demande le réglement des heures complémentaires au noir pour que ce ne soit pas déduit de son chômage, refuse de faire les repas à ma fille car il faudrait qu'elle avance les frais, elle est à la minute près pour les horaires (au point de devoir attendre à son portail si j'arrive 2 min avant le matin !) donc je n'ai pas envie de lui faire de cadeau, j'espère pouvoir arrêter le contrat au plus vite (dès que je trouve quelqu'un d'autre)
merci d'avance.
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22-04-2012 16:00:46
#2 22-04-2012 16:36:45
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Bonjour,
J'ai besoin d'aide concernant l'assistante maternelle que j'ai embauchée en année complète il y a 3 ans maintenant...- déjà sur les absences justifiées et prévenues à l'avance : sur le contrat il est indiqué que dans ce cas seule une indemnité sera dûe, mais pas le salaire ni l'entretien. Or ma nourrice m'a toujours fait payer plein tarif ces absences, soit à ce jour plus de 27 journées d'absence payées : est ce normal ? Quelle est cette indemnité ????
- cela m'est arrivé occasionnellement de lui demander quelques heures de plus (1 journée en plus en novembre et depuis 3x1h de plus), à chaque fois elle me facture ces heures là alors qu'il y a toujours des absences prévenues dans les 15 jours avant/après, et qu'il est indiqué sur le contrat que les modifications de planning sont possible en la prévenant 3 jours avant, ce qui a toujours été le cas : est ce que nous lui devons vraiment ces quelques heures supplémentaires ? Oui , toute heure ou journée en plus non prévues , est due , ces heures ou journées , ne compensent pas les absences
- le contrat a commencé début mai il y a 3 ans, elle a pris tous ses congés d'été par anticipation (ils sont acquis au 31 avril suivant je suppose comme dans les autres branches ?), si nous arrêtons le contrat devrais je exiger le paiement des congés pris et non acquis ? Oui , vous lui devrez ses cp acquis , non encore payés .Mais la periode de reference pour les cp va de Juin à fin Mai , et pas fin Avril
- comment calculer les indemnités de fin de contrat ? Si vous la licenciez , soit à par 1/120 du total des salaires perçus (hors indemnités entretien repas ) , soit par 1/5 , et on retient le plus avantageux pour l'assmat'
- une dernière question accessoire car elle ne la concerne pas elle, mais si on emploie une assistante maternelle qui tombe enceinte pendant le contrat doit on continuer de la payer pendant son congé maternité alors qu'elle ne peut plus garder les enfants ? soit un double salaire à prévoir ? Non , c'est la secu qui prend le relais
je précise que ma nourrice actuelle est de très mauvaise foi, me demande le réglement des heures complémentaires au noir pour que ce ne soit pas déduit de son chômage, refuse de faire les repas à ma fille car il faudrait qu'elle avance les frais, elle est à la minute près pour les horaires (au point de devoir attendre à son portail si j'arrive 2 min avant le matin !) donc je n'ai pas envie de lui faire de cadeau, j'espère pouvoir arrêter le contrat au plus vite (dès que je trouve quelqu'un d'autre) Pour le black , c'est à vous de refuser ! Pour les repas , elle est en droit de refuser de les faire (quelles qu'en soient les raisons) , et je ne comprends pas pour l'avance du matin , pourquoi attend elle devant le portail si vous etes en avance ??, comment peut elle savoir que vous serez en avance ??? En retard je comprendrais (mais cependant surement pas pour 2mns) mais en avance , je ne vois pas
merci d'avance.
Coucou
pour la prime de licenciement , je vous invite à cliquer sur mon lien de signaure
INDEX ALPHABETIQUE/THEMATIQUE
aller à la lettre I comme " indemnités de rupture 1/5° et 1/120"
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#4 22-04-2012 16:51:47
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Votre AM a des torts, c'est certain, mais vous encore plus.
Tout celà sent le règlement de compte de fin de contrat pour scolarisation.
Pourquoi avoir attendu 3 ans pour lever le lapin ??
ZIVA
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22-04-2012 16:51:47
#5 22-04-2012 16:59:08
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Je pense que c'est la maman qui attend devant le portail si elle est en avance
Oups merci Babeth , je viens de comprendre 
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#6 22-04-2012 17:09:20
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Votre AM a des torts, c'est certain, mais vous encore plus.
Tout celà sent le règlement de compte de fin de contrat pour scolarisation.
Pourquoi avoir attendu 3 ans pour lever le lapin ??
C'est aussi l'impression que j'ai eu en lisant le post 
même si l'ass mat a des torts certains
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#8 22-04-2012 17:55:17
- corinette68
- Membre
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- Messages : 24 336
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Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
moi aussi je ressent pareil ,j'osai pas le dire !
Assfam ,2 accueils à temps pleins 
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#9 22-04-2012 17:57:02
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
pissenlit a écrit :- le contrat a commencé début mai il y a 3 ans, elle a pris tous ses congés d'été par anticipation (ils sont acquis au 31 avril suivant je suppose comme dans les autres branches ?), si nous arrêtons le contrat devrais je exiger le paiement des congés pris et non acquis ? Oui , vous lui devrez ses cp acquis , non encore payés .Mais la periode de reference pour les cp va de Juin à fin Mai , et pas fin Avril
Je crois que la question concernait les congés pris par anticipation, donc avant d'être acquis. Je ne suis pas sûre du tout, c'est vraiment à vérifier, mais je suppose qu'on les déduit ?
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#10 22-04-2012 17:59:48
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
pour les cp :
cp acquis moins cp payés = solde cp.
s'il y a un trop perçut, l'assmat rembourse.
c'est bien de se renseigner... au bout de 3 ans!
il etait temps...
la prime de rupture souleve toujours des griefs qui ne genaient jamais avant 
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#11 22-04-2012 18:14:17
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Pas sûr que la maman veuille arrêter le contrat pour cause d'entrée à l'école, puisqu'elle veut apparemment changer d'assmat :
j'espère pouvoir arrêter le contrat au plus vite (dès que je trouve quelqu'un d'autre)
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#12 22-04-2012 18:14:35
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Babou74 a écrit :pissenlit a écrit :- le contrat a commencé début mai il y a 3 ans, elle a pris tous ses congés d'été par anticipation (ils sont acquis au 31 avril suivant je suppose comme dans les autres branches ?), si nous arrêtons le contrat devrais je exiger le paiement des congés pris et non acquis ? Oui , vous lui devrez ses cp acquis , non encore payés .Mais la periode de reference pour les cp va de Juin à fin Mai , et pas fin Avril
Je crois que la question concernait les congés pris par anticipation, donc avant d'être acquis. Je ne suis pas sûre du tout, c'est vraiment à vérifier, mais je suppose qu'on les déduit ?
ils sont pris par anticipation la 1ere année uniquement , donc il y a 3ans
donc depuis 2 ans , ceux ci ont été acquis
Le calcul à faire est
cp acquis - cp non encore payés = solde de cp
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#13 22-04-2012 18:16:13
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Pas sûr que la maman veuille arrêter le contrat pour cause d'entrée à l'école, puisqu'elle veut apparemment changer d'assmat :
pissenlit a écrit :j'espère pouvoir arrêter le contrat au plus vite (dès que je trouve quelqu'un d'autre)
Personne n'a dit que c'etait pour cette raison (rentrée à l'ecole) que la maman voulait changer d'assmat'
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#14 22-04-2012 22:02:33
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
pour les cp
vous allez devoir calculer période par période
période A mai 2009
acquis 2,5 arrondis à 3j
0 pris
période B du 1er juin 2009 au 31 mai 2010
30j cp acquis
combien ont été pris à raison de 6j ouvrables par semaine (5j ouvrables si une semaine comporte un férié)?
période C du 1er juin 2010 au 31 mai 2011
30j cp acquis
combien ont été pris à raison de 6j ouvrables par semaine (5j ouvrables si une semaine comporte un férié)?
période D du 1er juin 2011 au 31 mai 2012
30j cp acquis
combien ont été pris à raison de 6j ouvrables par semaine (5j ouvrables si une semaine comporte un férié)? ne pas compter les cp qu iseraient éventuellement programmés pour cet été, arreter le compte des cp pris au 31 mai 2012
par contre je ne comprends pas l'indemnité dûe si l'assmat a une "absence justifiée" je ne comprends pas bien pourriez vous nous expliquer?
tout cela sent surtout le manque de dialogue, et l'amertume de l'assmat d'un coté qui ne fait plus de cadeau pour "l'heure c'est l'heure" je ne fais plsu d'effort
et l'amertume de la maman, qui jusque là ne disait rien peut etre parce qu'elle était satisfaite jusque là des services de l'assmat, sur les absences (pour convenance perso de l'assmat) rémunérées
il y a d'autres raisons pour arriver à ce trop plein qui pousse d'un coup à trouver une remplaçante au plus vite, balayant les 3 années de cohésion autour de l'intérêt de l'enfant
Dernière modification par chris84 (22-04-2012 22:05:48)
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#15 22-04-2012 22:39:37
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
mamamama a écrit :Pas sûr que la maman veuille arrêter le contrat pour cause d'entrée à l'école, puisqu'elle veut apparemment changer d'assmat :
pissenlit a écrit :j'espère pouvoir arrêter le contrat au plus vite (dès que je trouve quelqu'un d'autre)
Personne n'a dit que c'etait pour cette raison (rentrée à l'ecole) que la maman voulait changer d'assmat'
Pardon, mais il y en a 4 qui l'ont dit.
Votre AM a des torts, c'est certain, mais vous encore plus.
Tout celà sent le règlement de compte de fin de contrat pour scolarisation.
Pourquoi avoir attendu 3 ans pour lever le lapin ??
C'est aussi l'impression que j'ai eu en lisant le post
moi aussi je ressent pareil ,j'osai pas le dire !
et oui,des fois qu il y aurait fautes ,pour pas payer la prime de fin de contrat,,
c est comme çà ,que je le ressent ce post,,
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#16 22-04-2012 22:40:17
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
par contre je ne comprends pas l'indemnité dûe si l'assmat a une "absence justifiée" je ne comprends pas bien pourriez vous nous expliquer?
Chris84, je comprends qu'il s'agit d'absences de l'enfant. Apparemment, le contrat est bizarre car il a prévu une "indemnité d'absence" (je crois que ça existait avant la CNN), et la maman n'est pas contente que l'assmat lui ait fait payer ces absences normalement.
- déjà sur les absences justifiées et prévenues à l'avance : sur le contrat il est indiqué que dans ce cas seule une indemnité sera dûe, mais pas le salaire ni l'entretien. Or ma nourrice m'a toujours fait payer plein tarif ces absences, soit à ce jour plus de 27 journées d'absence payées : est ce normal ?
Pissenlit, le seul cas où on déduit une journée, c'est quand l'enfant est malade (10 jours autorisés par an, ou 14 jours d'hospitalisation, sur présentation d'un certificat).
Ensuite, dans tous les cas (absence sur certificat ou non), on ne paie pas d'indemnités d'entretien pour les jours où l'enfant n'est pas là. Mais c'est la seule chose qui est déduite.
Sincèrement, c'est normal que vous ayez payé ces journées, simplement, je ne comprends pas pourquoi le contrat prévoyait autre chose. Qui avait mis cette clause ?
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#17 23-04-2012 00:57:25
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Babou74 a écrit :mamamama a écrit :Pas sûr que la maman veuille arrêter le contrat pour cause d'entrée à l'école, puisqu'elle veut apparemment changer d'assmat :
Personne n'a dit que c'etait pour cette raison (rentrée à l'ecole) que la maman voulait changer d'assmat'
Pardon, mais il y en a 4 qui l'ont dit.
ziva a écrit :Votre AM a des torts, c'est certain, mais vous encore plus.
Tout celà sent le règlement de compte de fin de contrat pour scolarisation.
Pourquoi avoir attendu 3 ans pour lever le lapin ??
babeth44 a écrit :C'est aussi l'impression que j'ai eu en lisant le post
corinette68 a écrit :moi aussi je ressent pareil ,j'osai pas le dire !
betise28 a écrit :et oui,des fois qu il y aurait fautes ,pour pas payer la prime de fin de contrat,,
c est comme çà ,que je le ressent ce post,,
Nan , il n'y en a qu'une qui parle de scolarisation
les autres disent juste qu'elles ont une impression de recherche de faute pour eviter toute prime de licenciement ( sans parler d'une eventuelle rentrée scolaire qui marquerait la fin du contrat)
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#18 23-04-2012 07:55:44
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Votre message laisse supposer que vous n'avez jamais pris la peine de lire la convention :
- les absences sont payés (sauf maladie avec certif dans la limite de 10 jours par an). Peu importe qu'il y ait une clause qui prévoit autre chose, cette clause n'a pas de valeur.
- les heures non prévues au contrat sont payées en plus (peu importe qu'il y ait eu des absences injustifiées avant). Elles n'ont pas à être payées en liquide et doivent être déclarées. L'ass mat est en droit de refuser de faire ces heures complémentaires, ça ne peut jamais être une obligation.
- Il n'y a aucune obligation pour ass mat de faire les repas des enfants, d'une part parce que c'est du travail en plus, qu'il n'est pas forcément évident de cuisiner quand on accueille plusieurs enfants (et qu'on n'a pas toutes envie de cuisiner la nuit) et d'autre part parce que ce que les parents nous reversent pour les repas est imposable alors qu'il ne s'agit nullement d'un revenu mais d'un dédommagement pour les frais.
- Pour les cp : en 3 ans elle a acuqis 15 semaines de congés, si elle en a pris plus c'est à rembourser, si elle en a pris moins ça sera à lui payer en indemnité compensatrice de cp en fin de contrat.
- Pour les horaires : ben oui, on n'est pas obligé d'être prête avant l'heure. Quand votre enfant ira à l'école, vous verrez, ça sera pareil, si vous arrivez avant ben vous attendrez dehors.
Perso, mis à part pour le paiement des heures en plus, je trouve que c'est vous qui êtes de mauvaise foi pas votre ass mat.
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#20 23-04-2012 09:05:35
Re : problèmes avec mon assistante maternelle...
Votre AM a des torts, c'est certain, mais vous encore plus.
Tout celà sent le règlement de compte de fin de contrat pour scolarisation.
Pourquoi avoir attendu 3 ans pour lever le lapin ??
pourquoi moi encore plus ? quels torts ai je dont je ne me suis pas rendue compte ? j'ai jusque là payé le moindre centime demandé, aux conditions exigées, sans broncher, jamais je n'ai déposé les filles ni en avance ni en retard, je les récupère toujours une dizaine de minutes minimum avant l'heure et je ne m'attarde jamais (elle est souvent pressée), alors vraiment je ne vois pas...
là quand elle me réclame deux fois 10 minutes de retard, prévenu, qui sont arrivés très exceptionnellement, je trouve ça abusé mais normal, par contre au black (donc non remboursé) non c'est trop, je n'y suis pour rien si elle refuse de prendre d'autres enfants.
elle refuse les repas qui étaient prévus au début, abusé encore.
elle refuse 5 min d'avance exceptionnels, quitte à me faire attendre dehors, rien d'illégal mais abusé encore.
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