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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 25-04-2012 07:50:47

bibi35
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erreur calcul sur contrat

Bonjour,

En février j'ai signé un contrat mensualisé pour 45 semaines, alors que cela aurais dû être calculé sur 42 semaines. Les pe font un avenant car y passent aux 35h. Du coup après verification, elle me réclame le remboursement du trop payé. Que faire???? A-t-elle le droit, de plus elle a déjà pris 2 semaines de vacances. A l'aide je m'en sort pas, et comment calculé l'avenant Arrrrrggg

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25-04-2012 07:50:47

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#2 25-04-2012 08:27:13

lajollykarine
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Re : erreur calcul sur contrat

bonjour,
pourquoi,dis tu que le contrat aurais du être établi sur 42 semaines au lieu de 45?
parce que normalement seul un trop perçu de cp se rembourse !

du coup lorsque l'on fait une régularisation (soit a date anniversaire ou comme toi en cas d'avenant) les heures payés en trop reste acquis et sont perdus pour les parents.

en ce qui concerne l'avenant,tu dois calculer le nombre d'heures semaines,*nombres de semaines de présence de l'enfant* taux horaires et /12 mois.

pour les 2 semaines de vacances qu'elle a pris avait elle déjà été retiré des 45 semaines initiale ?  de toute façon,elle ne peut pas te les déduire car soit ,ces semaines ont déjà du être retirée de la mensualisation,ou alors ce sont des absences non prévu et du coup elle te rémunère quand même sauf IE et IR.

après si tu es d'accord pour passer a 42 s et rembourser le trop perçu ,c'est a toi de voir,quelque fois il faut accepter de faire quelques concessions a conditions que cela aille dans les 2 sens bien sur !!!

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#3 25-04-2012 08:33:40

yolanda
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Re : erreur calcul sur contrat

bibi35 a écrit :

Bonjour,

En février j'ai signé un contrat mensualisé pour 45 semaines, alors que cela aurais dû être calculé sur 42 semaines. Les pe font un avenant car y passent aux 35h. Du coup après verification, elle me réclame le remboursement du trop payé. Que faire???? A-t-elle le droit, de plus elle a déjà pris 2 semaines de vacances. A l'aide je m'en sort pas, et comment calculé l'avenant Arrrrrggg

bonjour
apparement tu passes d un contrat annee complete en incomplete c'est bien ca ?

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#4 25-04-2012 09:22:06

bibi35
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Re : erreur calcul sur contrat

le contrat devais se faire sur 42 semaines mais lors de l'établissement nous avons calculer sur 45 semaines sans s'en rendre compte et je passe d'un 14/h semaines a 35h semaines. Les 2 semaines de vacances n'ont pas été décompté de la mensualisation, justement on a oublié les 5 semaines de vacances des parents. Va falloir discuter serieusement!!!!!
elle m'a aussi dit que je lui doit 7 heures pour la journée de solidarité. Un autre casse tête
Pour le calcul merci c'est plus claire.

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25-04-2012 09:22:06

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#5 25-04-2012 09:33:15

Kalahan
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Re : erreur calcul sur contrat

Bonjour,

pour la journée de solidarité, tu lui dois 7h si tu n'as qu'un seul employeur sinon la journée est divisée par le nombre d'employeurs. De plus ce n'est pas une journée pour elle, elle dois reverser de l'argent à la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.
Les pe pensent que ça leur fait une journée de plus mais ce n'est pas vrai. Demande lui a qui elle doit reverser l'argent et tu verras je suis sûre qu'elle n'en sait rien et qu'elle ne pensait pas reverser quelque chose à un organisme.

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#6 25-04-2012 09:46:51

vanillecaramel
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Re : erreur calcul sur contrat

bonjour,
Je ne sais pas si j'ai raison mais je ne comprend pas pourquoi tu devrais rembourser tes PE. Ce sont eux les employeurs et donc à eux de vérifier leurs calculs. Les CP peuvent se rembourser si trop perçu mais là ce n'est pas le cas.
Demande leur s'il rembourse son employeur si celui ci s'est trompé (hors erreur comptable bien sur).  Ca m'étonnerait.
Pour la journée de solidarité, très peu d'assmat la font (ne sachant pas, ma 1ere année je l'ai faite) car elle ne nous concerne pas.


maman solo très fière de sa fille de 14 ans.
Pour réussir dans la vie ? Optez pour l'attitude du canard ! Prenez un air complètement indifférent et pédalez comme une furieuse en dessous !!!

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#7 25-04-2012 09:49:15

bibimolere
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Re : erreur calcul sur contrat

bonjour donc si vous avais commis une erreur comptable ,comme ça semble être le cas suffit de calculer ce qui aurais du être verser en temps normal , et ce qui t'as étais verser jusqu'a l'avenant.

peux être que la différence ne seras pas énorme et rembourser, le trop percue ,mais en échange la maman dois elle aussi faire rectifier les bulletins payes transmis par pajemploi.

donc fait le calcul et précise a la maman que le remboursement ,du a l'erreur dois aussi être rectifier auprés de pajemploi.

part ailleurs fait un document qui stipule bien que dut a l'erreur comptable tu rembourse la somme de .......... , et que tu demande aux parents de rectifier auprés de pajemploi afin d'avoir les nouvelles fiches de payes avec la rectification.

pour la journée solidarité beaucoup ne l'as font , tout simplement les parents nous demandent de la travailler , mais eux en échange doivent justifier d'avoir verser cette journée a la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, et en l occurence les parents bien souvent ne paye pas les caisses c'est la caf , donc ils peuvent pas nous imposer cette journée de solidarité.

si tu est multi employeurs cette journée ce divise par le nombre employeurs donc tu ne lui dois pas 7h a elle uniquement .

c'est 7 / ...nombres employeurs= ce que tu dois si tu accepte de faire la journée solidarité.

moi je signale des la signature du contrat que je ne l'as fait en expliquant pourquoi ,

et bien souvent les parents admettent effectivement que ce n'est pas eux qui payes nos charges , donc effectivement ont leurs doit rien.

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#8 25-04-2012 10:00:59

patchouli
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Re : erreur calcul sur contrat

Je pense que :
1) vous devriez refaire deja le calcul de la nouvelle mensu bien carrée.
2) si elle vous a trop paye : vous n'avez pas a le lui rembourser : l'erreur est egalement de son cote : c'est elle l'employeur.
3) Vous avez commencé en fevrier donc si je ne me trompe pas : cela fait deux salaires... je ne pense pas que cela fasse une enorme difference
4) elle, elle recoit des aides sur le "trop" qu'elle vous a payé pendant ces deux mois : si vous la remboursez, vouaurez l'aide de la paje, vous ? non je ne crois pas !


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#9 25-04-2012 10:23:25

4i.modo
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Re : erreur calcul sur contrat

c'est une erreur comptable.
vous la rectifiez
et oui, il y a un trop perçut dut à une erreur comptable reconnue par les 2 parties
donc on rembourse.
si c'etait dans l'autre sens tout le monde  serait d'accord hmm
les filles, faut arreter de prendre les pe pour des escrocs, ils ont des droits aussi wink

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#10 25-04-2012 10:23:37

bibi35
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Re : erreur calcul sur contrat

Merci a vous toutes pour ces information. a moi maintenant d'expliquer tout aux PE
encore merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii

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#11 25-04-2012 10:43:22

4i.modo
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Re : erreur calcul sur contrat

ben y a rien à expliquer smile
tu rembourses le trop perçut et vous repartez sur des bases saines smile
la somme pour 3 mois ne doit pas être si enorme smile
non?

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