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#1 25-04-2012 17:16:11

Moga68
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Contrat occasionnel

Bonjour à toutes

pourriez-vous m'envoyer svp un exemple de contrat occasionnel de 3 mois
je voudrais savoir si la mensualité se ferra sur 12 mois ou sur 3 mois ?

merci d avance

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25-04-2012 17:16:11

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#2 25-04-2012 17:44:38

sandrah
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Re : Contrat occasionnel

bonjour,
tu parles bien d'un contrat occasionnel ou d'un cdd ?
un contrat occasionnel, c'est lorsque la garde n'a aucun caractère régulier, 1h par-ci par-là. Rien n'est défini.
Par contre si c'est régulier, et ça a l'air d'être le cas puisque tu parles de mensualité, alors il faut faire un contrat normal, éventuellement en cdd selon le motif d'arrêt au bout de 3 mois.


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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#3 25-04-2012 18:04:59

nanda
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Re : Contrat occasionnel

Bonjour

pourquoi 3mois ?
en occasionnel on ne mensualise pas, c'est payé au réel car l'accueil est irrégulier

donne nous plus d'infos smile

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#4 25-04-2012 18:14:04

parme
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Re : Contrat occasionnel

Moga68 a écrit :

Bonjour à toutes

pourriez-vous m'envoyer svp un exemple de contrat occasionnel de 3 mois
je voudrais savoir si la mensualité se ferra sur 12 mois ou sur 3 mois ?

merci d avance

coucou je vais t'envoyer j'ai un modèle smile
attention es tu sur que ce n'est pas un CDD (remplacement de collègue ou autre ?)
et si tu es sure que l'accueil se feras sur 3 mois seulement alors tu te base sur 3mois!
nbr se semaines de présences x h semaines /3mois = h mensuel
A+


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25-04-2012 18:14:04

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#5 25-04-2012 19:10:48

Moga68
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Re : Contrat occasionnel

Merci parme
je vous explique: contrat de mai à juillet car la maman a une place en creche en sept.
on s'est basé sur 40h par semaine
donc c 'est CDD CDI ou occasionnel ?
merci

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#6 25-04-2012 19:13:17

sandrah
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Re : Contrat occasionnel

c'est un cdd de 3 mois avec une mensue à calculer sur 3 mois.


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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#7 25-04-2012 19:22:48

4i.modo
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Re : Contrat occasionnel

non!
cdd dans 2 cas :
la maman en cdd elle même
ou
remplacement d'une collegue qui reprendra (arret maladie, cp etc...)

l'occasionel : non mensualisable car non regulier (1h par ci- 2h par là)
mais  ça reste un cdi!


dans le cas cité ici c'est un cdi (même si on sait que ça s'arrete au bout de 3 mois)
donc mensualisable avec 15j de préavis avant le dernier jour (licenciement)

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#8 25-04-2012 19:27:50

Moga68
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Re : Contrat occasionnel

Donc mensualisé sur 12 semaines ou 52 sem

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#9 25-04-2012 19:29:03

4i.modo
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Re : Contrat occasionnel

pour 3 mois: on mensualise sur 3 mois smile

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#10 25-04-2012 19:30:25

Moga68
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Re : Contrat occasionnel

merci bc

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#11 25-04-2012 19:31:54

4i.modo
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Re : Contrat occasionnel

arghhhh!
pas de sms s'il te plait big_smile
lol

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#12 25-04-2012 20:05:02

sandrah
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Re : Contrat occasionnel

arf faut que j'aille me coucher, deux posts, deux erreurs.
Merci 4i pour la rectif.


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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