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sanbaq

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probleme de cp en année complete

bonjour, je recherche des informations svp:
j'ai une nounou adorable et geniale depuis le mois de septembre, nous avons mensualisé bien sur mais aussi decidé d'un paiement en année complete car comme je suis liberale je ne sais jamais quand j'aurai des vacances et bien que ses conges ne correspondent pas du tout aux miens (elle en prend hors vacances scolaires a part a noel et fevrier) c'etait tout de meme plus facile meme si j'ai des fois le sentiments de payer plus mais c'est pas grave l'or ça se paye et je l'aime beaucoup!! cependant il y a une chose que je ne comprends pas, la elle me dit qu'on va regulariser au mois de mai les cp, mais je suis en année complete,donc je la paye 52 semaines par an et selon la pajemploi on ne peux etre payé plus que 52 semaines par an et ils me disent que c'est simple a comprendre c'est comme quand j'etais salariée, tous les mois j'avais le meme salaire que je travaille ou non!!

quand j'ai repondu ça a nounou elle m'a dit que non, qu'il y avait une regularisation a faire en mai et que les deux ou trois heures complementaires qu'elle fait pas mois doivent etre recalculées pour les cp, ce que dement formellement pajemploi!

alors ma question, si quelqu'un etait gentil d'y repondre est la suivante: quand on est en année complete, doit il y avoir regularisation?
dans la convention collective il est marque les congés sont rémunérés lorsqu'ils sont pris, la rémunération due au titre des cp se substitue au salaire de base, y a -til donc bien une regularisation? laquelle ? je ne paye donc pas le salaire de base mais cette regularisation a la place? quand? enfin bref ce qui me parraissait tellement plus simple est finalement aussi compliqué que lorsque les grands etaient gardés en année incomplete!

pouvez vous m'eclairer assez rapidemment merci
ps je n'ai pas envie de me disputer avec elle je ne veux qu'elle mais je pense deja que je paye correctement (je recupere ma fille regulierement avant et je le savais deja avant de prendre la nounou, je paye tous les feries alors qu'ils sont tous chomés et tous deduit des jours de garde, elle a  4 semaines de conges dans l'année qui ne sont pas les miennesetc, je ne pense pas etre la pire des employeurs ni la meilleure cependant) bref je voudrais le vrai du vrai pour qu'on soit d'accord et que tout soit reglé
merci

Dernière modification par sanbaq (26-04-2012 16:31:28)

Fila

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Re : probleme de cp en année complete

Bien déjà, si vous congés ne sont pas ensemble, vous auriez du partir sur une année incomplète et déduire toutes les semaines d'absence de l'enfant. Certes vous la payez trop par rapport à ce qu'elle travaille, vous êtes sympa, mais au 1er malentendu tout cela ressort. Je pense que faire les chose correctement évite ce genre de rancœur par la suite.
Mais ce n'est pas votre problème donc je passe.

En année complète, effectivement, pas de régul à faire, toutes ses heures sont forcément payées par la mensu.

Mais peut être veut-elle parler du décompte des cp. Normalement, les cp ne se prennent qu'après acquisition, c'est à dire que vous auriez dû déduire les semaines qu'elle a prises depuis septembre de sa mensu : on prend à l'année n les congés qu'on a acquis à l'année n-1. Pour les congés , l'année va de juin à mai.

Si vous avez continué à la payer pendant ses congés depuis septembre, il faut effectivement voir combien de cp elle a acquis et combien elle en a pris. Elle acquiert 2.5 jours de congé par mois, donc depuis septembre à mai : 2.5* 9 mois = 22.5 jours qu'on arrondit à 23.
Si elle a des enfants à charge de - de 15 ans, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant dans la limite de 30 jours.
Combien de jours a t'elle pris jusqu'en mai ?
cp acquis - cp pris = solde de cp qui sera à poser entre juin 2012 et mai 2013.

---

zuenna

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Re : probleme de cp en année complete

Ne veut elle pas plutôt parler des cp qui s'appliquent sur les heures complémentaires qu'elle a faites ?

Par contre, en année complète, je ne sais pas du tout comment ça se passe  et si ça s'applique

Dernière modification par zuenna (26-04-2012 17:08:07)

nanda

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Re : probleme de cp en année complete

bonjour, je recherche des informations svp:
j'ai une nounou adorable et geniale depuis le mois de septembre, nous avons mensualisé bien sur mais aussi decidé d'un paiement en année complete car comme je suis liberale je ne sais jamais quand j'aurai des vacances et bien que ses conges ne correspondent pas du tout aux miens (elle en prend hors vacances scolaires a part a noel et fevrier) c'etait tout de meme plus facile meme si j'ai des fois le sentiments de payer plus mais c'est pas grave l'or ça se paye et je l'aime beaucoup!! cependant il y a une chose que je ne comprends pas, la elle me dit qu'on va regulariser au mois de mai les cp, mais je suis en année complete,donc je la paye 52 semaines par an et selon la pajemploi on ne peux etre payé plus que 52 semaines par an et ils me disent que c'est simple a comprendre c'est comme quand j'etais salariée, tous les mois j'avais le meme salaire que je travaille ou non!!

quand j'ai repondu ça a nounou elle m'a dit que non, qu'il y avait une regularisation a faire en mai et que les deux ou trois heures complementaires qu'elle fait pas mois doivent etre recalculées pour les cp, ce que dement formellement pajemploi!

alors ma question, si quelqu'un etait gentil d'y repondre est la suivante: quand on est en année complete, doit il y avoir regularisation?
dans la convention collective il est marque les congés sont rémunérés lorsqu'ils sont pris, la rémunération due au titre des cp se substitue au salaire de base, y a -til donc bien une regularisation? laquelle ? je ne paye donc pas le salaire de base mais cette regularisation a la place? quand? enfin bref ce qui me parraissait tellement plus simple est finalement aussi compliqué que lorsque les grands etaient gardés en année incomplete!

pouvez vous m'eclairer assez rapidemment merci
ps je n'ai pas envie de me disputer avec elle je ne veux qu'elle mais je pense deja que je paye correctement (je recupere ma fille regulierement avant et je le savais deja avant de prendre la nounou, je paye tous les feries alors qu'ils sont tous chomés et tous deduit des jours de garde, elle a  4 semaines de conges dans l'année qui ne sont pas les miennesetc, je ne pense pas etre la pire des employeurs ni la meilleure cependant) bref je voudrais le vrai du vrai pour qu'on soit d'accord et que tout soit reglé
merci

Bonjour

Tout d'abord vous avez calculé votre mensu sur 52semaines, année complète, alors que vous saviez des le depart que ce n'etait pas une année complète.
SI vous ne connaissiez pas vos dates de cp, le plus juste aurait été de partir sur une année incomplète de 42 semaines (5 cp ass mat et 5 cp employeur) puis faire une regul d'heures à la date anniversaire du contrat...ça c'est la première chose
Je vous conseille d'ailleurs de tout remettre à plat et de refaire une nouvelle mensu avec votre ass mat afin d'eviter toutes sortes de litiges par la suite.

Ensuite, il n'y a pas de regul d'heures en année complète.
Comme vous l'avez dit "la rémunération due au titre des cp se substitue au salaire de base" des lors que les cp sont acquis, lorsqu'ils ne sont pas encore acquis, il faut les deduire de la mensu au moment de leur prise.

En ce qui concerne les hc ou hs, en année complète, on ne peut pas melanger les 10% et le maintient de salaire. Il faut comparer les 2 et retenir le plus avantageux pour l'ass mat

sanbaq

Membre

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Messages : 4

Re : probleme de cp en année complete

merci de vos reponses, ne vous inquietez pas je n'ai pas de ressenti parce que j'ai accepté la mensu en année complete en connaissance de cause, certaines années j'ai pas de congés du tout je suis en liberale et si je ne trouve pas remplacante, je ne peux pas prendre de jours donc les années ou je peux ben oui j'aurai du etc...mais les années ou je peux pas je suis bien contente de l'avoir fait sinon au lieu de me retrouver 5 semaines sans nounou c'est 10 alors c'est pas terrible....

pour ce qui est des heures complementaires la pajemploi me dit que formellement il ne peut y avoir de cp sur les heures complementaires

nanda, pouvez vous m'expliquer les 10% et le maintien du salaire, il est alors bien possible un mois dans l'année de payer differemment meme en année complete? je suis desolée mais un truc qui doit vous paraitre simple ne l'est vraiment pas pour moi tant que je n'ai pas compris

fila: non ça j'ai compris elle aura droit a 23 cp l'année prochaine vu qu'elle a cotisé de septembre a mai je pense vraiment qu'elle veut une regul comme en année incomplete je vous dirai demain

merci a vous 3

Dernière modification par sanbaq (26-04-2012 18:08:46)

nanda

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Re : probleme de cp en année complete

pas de regul d'heures en année complète

pour les 10% et maintient de salaire, c'est pour les cp
en année complète, le plus souvent, le paiement de nos cp se fait par le maintient de la mensu, dans la limite des jours acquis (maintient de salaire)
hors quand l'ass mat fait bcp d'heures compl ou supp, il est fort possible que le calcul des 10% soit plus avantageux pour l'ass mat, d'ou l'importance de faire les 2 calculs
Ce qui est sure c'est qu'on ne peut pas mélanger les 2 methodes, à savoir maintient de salaire pour les cp acquis et 10% de cp sur les heures compl ou supp réalisés...

Alors que cela aurait été différent si vous aviez un contrat en année incomplète, dans ce cas de figure, il aurait fallu tenir compte des heures compl et supp lors du calculs des cp