Calcule des heures complémentaires / supplémentaires pour des enfants

desced · 28-04-2012 12:42:39

Bonjour,

Parents de deux enfants tous deux gardés par la même assistante maternelle, je suis à la recherche d'une précision concernant le calcul des heures complémentaires / supplémentaires. Celle-ci peut apparaître logique pour certains mais quand on n'est pas du métier ou habitué cela l'est tout de suite moins.

Nous faisons donc garder depuis peu nos deux filles par la même AM. La plus grande en périscolaire avec un contrat de 40h/mois et notre plus petite non scolarisée à 130h/mois.

Lors du décompte de ce mois-ci, notre AM a donc établi le nombre d'heures suivantes :
S1 : 38h45 pour la plus petite et 6h30 pour la grande soit 46h au total
S2 : 29h15 pour la petite et 13h15 pour la grande soit 42h30 au total
S3 : 39h15 pour la petite et 16h15 pour la grande soit 58h30 au total
S4 : vacances

Notre AM compte donc 30h d'heures complémentaires
46-39 = 7
42-39 = 3h30
58h30 =19h30

Ma question est donc de savoir si le nombre d'heures complémentaires / supplémentaires s'entend par enfant ou les deux cumulés comme l'applique notre AM ????????

Ma logique (peut être subjective) voudrait qu'on entende le calcul par enfant sinon le fait de faire deux contrats séparés ou par deux AM différentes règlerait la question. De plus, des parents de trois enfants faisant accueillir leurs enfants 20h/semaines auraient beaucoup de soucis à se faire au niveau des heures complémentaires / supplémentaires.

En résumé, soit on compte pour cet exemple :
1 - 30h d'heures complémentaires (cumul des deux)
ou
2- 1h15 (au delà de 39h/sem pour la petite sachant que pour la grande notre AM n'a jamais fait plus de 39h/sem)

Vous pouvez constatez que la différence est importante et non négligeable pour le montant total.

Merci de préciser cela si possible avec des références textuelles afin qu'on puisse lui opposer sans difficulté

Dans l'attente de vous lire.

Par avance merci de vos réponses.

28-04-2012 12:42:39

jeluma · 28-04-2012 12:47:00

bonjour

les HC sont les heures travaillées en dehors des heures prevues au contrat ...et ceci pour chaque contrat
les HS ne sont a payées qu'a partir de la 46eme heure travaillées dans une semaine et ceci pour chaque contrat
votre assmat ne peut en aucun cas cumuler les horaires des 2 contrats pour ce faire payer des heures
dals l'index infos et articles sous mon post vous aurez les explications

jeluma · 28-04-2012 12:49:13

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=64048

voilà bonne lecture

Babou74 · 28-04-2012 12:50:06

desced a écrit :

Bonjour,
Parents de deux enfants tous deux gardés par la même assistante maternelle, je suis à la recherche d'une précision concernant le calcul des heures complémentaires / supplémentaires. Celle-ci peut apparaître logique pour certains mais quand on n'est pas du métier ou habitué cela l'est tout de suite moins.
Nous faisons donc garder depuis peu nos deux filles par la même AM. La plus grande en périscolaire avec un contrat de 40h/mois et notre plus petite non scolarisée à 130h/mois.
Lors du décompte de ce mois-ci, notre AM a donc établi le nombre d'heures suivantes :
S1 : 38h45 pour la plus petite et 6h30 pour la grande soit 46h au total
S2 : 29h15 pour la petite et 13h15 pour la grande soit 42h30 au total
S3 : 39h15 pour la petite et 16h15 pour la grande soit 58h30 au total
S4 : vacances
Notre AM compte donc 30h d'heures complémentaires
46-39 = 7
42-39 = 3h30
58h30 =19h30
Ma question est donc de savoir si le nombre d'heures complémentaires / supplémentaires s'entend par enfant ou les deux cumulés comme l'applique notre AM ????????
Ma logique (peut être subjective) voudrait qu'on entende le calcul par enfant sinon le fait de faire deux contrats séparés ou par deux AM différentes règlerait la question. De plus, des parents de trois enfants faisant accueillir leurs enfants 20h/semaines auraient beaucoup de soucis à se faire au niveau des heures complémentaires / supplémentaires.
En résumé, soit on compte pour cet exemple :
1 - 30h d'heures complémentaires (cumul des deux)
ou
2- 1h15 (au delà de 39h/sem pour la petite sachant que pour la grande notre AM n'a jamais fait plus de 39h/sem)
Vous pouvez constatez que la différence est importante et non négligeable pour le montant total.
Merci de préciser cela si possible avec des références textuelles afin qu'on puisse lui opposer sans difficulté
Dans l'attente de vous lire.
Par avance merci de vos réponses.

Coucou

combien d'heures / semaine , chacune de vos filles doit etre accueilli chez l'assmat'

car on ne calcule pas le nbre d'h complémentaires par rapport au nombre d'h/mois (qui est une moyenne) mais par rapport aux nbre d'h/semaine

les heures complémentaires , c'est lorsque les enfants sont accueillis sur des horaires non prévus ( arrivés plus tot le matin , ou repartis plus tard , ou venus un jour non prévu)

et les heures supp' , c'est tout heure au delà de 45h/semaine

28-04-2012 12:50:06

desced · 28-04-2012 13:06:23

Pour le mois qui vient de s'écouler, notre AM a calculé par semaine la présence de nos deux filles comme suit :
S1 : 38h45 pour la plus petite et 6h30 pour la grande soit 46h au total
S2 : 29h15 pour la petite et 13h15 pour la grande soit 42h30 au total
S3 : 39h15 pour la petite et 16h15 pour la grande soit 58h30 au total
S4 : vacances

Donc selon elle, le nombre d'heures au delà de 39h/sem est donc
S1 = 7h
S2 = 3h30
S3 = 19h30

Elle me réclame donc sur le mois un total de 30h d'heures complémentaires.

Ce mode de calcul me semble inexact car en effet elle additionne le nombre d'heures par semaine des deux filles pour déterminer le nombre d'heures complémentaires (au delà de 39h/sem)

Vous me confirmez donc que le nombre d'heures supérieur à 39h s'entend donc par enfant et non en cumulant les deux filles. (ce qui me paraîtrait normal)?

landocean · 28-04-2012 13:10:39

Bonjour,
Qules horaires par jour avez-vous défini pour chaque enfant sur vos contrats ?

so · 28-04-2012 13:11:17

bonjour

Les heures supplémentaires se calculent pour CHAQUE enfant.
C'est simple si une de vos filles est gardé 30h/ semaine et que vous la laissez 35h on aura 5h sup .
Votre assmat a mal saisi

desced · 28-04-2012 13:15:21

Merci de vos réponses qui confortent ce que je pensais.

Maintenant le tout sera de faire modifier ce mode de calcul qui ne lui plaira guère j'en suis sûr

Encore merci.

Bien à vous

Babou74 · 28-04-2012 13:17:57

desced a écrit :

Pour le mois qui vient de s'écouler, notre AM a calculé par semaine la présence de nos deux filles comme suit :
S1 : 38h45 pour la plus petite et 6h30 pour la grande soit 46h au total
S2 : 29h15 pour la petite et 13h15 pour la grande soit 42h30 au total
S3 : 39h15 pour la petite et 16h15 pour la grande soit 58h30 au total
S4 : vacances
Donc selon elle, le nombre d'heures au delà de 39h/sem est donc
S1 = 7h
S2 = 3h30
S3 = 19h30
Elle me réclame donc sur le mois un total de 30h d'heures complémentaires.
Ce mode de calcul me semble inexact car en effet elle additionne le nombre d'heures par semaine des deux filles pour déterminer le nombre d'heures complémentaires (au delà de 39h/sem)
Vous me confirmez donc que le nombre d'heures supérieur à 39h s'entend donc par enfant et non en cumulant les deux filles. (ce qui me paraîtrait normal)?

Pouvez vous repondre à ma question precedemment posée ?

Au contrat , qu'est il prévu pour le nombre d'heures d'accueil /semaine ?
et pour chacune de vos filles

C'est à dire
quels horaires pour l'enfant scolarisée ? : nbre d'h prévues /semaine
quels horaires pour l'enfant non scolarisée ? : nbre d'h prévues / semaine

Il n'y a qu'avec ces données , que nous pourrons determiner s'il y a des heures complémentaires

landocean · 28-04-2012 13:21:00

Je ne comprends pas bien les 39h ? Ce sont les heures hebdos ? Elles concernent l'enfant non scolarisé ? Qu'en est-il de l'enfant scolarisé ?

desced · 28-04-2012 13:50:21

La petite a un contrat de 140h/mois et la grande en péri-scolaire de 30h/mois.

Quand notre AM fait le récapitulatif des heures réellement effectuées durant le mois afin de déterminer le nombre éventuel d'heures complémentaires et supplémentaires, elle ajoute le nombre d'heures de chaque semaine pour les deux filles (ex : 39h15 pour la petite et 17h pour la grande = 58h30) et déduit le total obtenu de chaque semaine par 39 pour avoir le nombre d'heures complémentaires à ajouter à sa mensualisation.

J'espère être clair. Ce n'est pas évident pour moi d'expliquer.

desced · 28-04-2012 13:54:36

landocean a écrit :

Bonjour,
Qules horaires par jour avez-vous défini pour chaque enfant sur vos contrats ?

Il n'y a pas de nombre d'heures fixes par jour, nous sommes en années incomplètes. Ma femme travaille en cyclique et a donc des repos qui peuvent tomber en pleine semaine.

Certains jours de semaine, nos filles ne vont donc pas chez notre AM.

Calculant une moyenne des heures que notre AM aurait à effectuer, nous avons convenu pour la petite non scolarisée 140h/mois et la grande en péri-scolaire 30h/mois.

chris84 · 28-04-2012 14:01:16

si je reprends les calculs vous dites 130h par mois pour la petite à 39h semaines donc ça donne 40 semaines de présence
si je reprends pareil pour la péri ça fait 40x12mois/40 semaines= 12h par semaine?

vous dites
S1 : 38h45 pour la plus petite et 6h30 pour la grande soit 46h au total
pour moi pas d'HC mais ça doit s'apprécier aux horaires prévus chaque jour

S2 : 29h15 pour la petite et 13h15 pour la grande soit 42h30 au total
que des heures complémentaires pour la grande 1h15 à vérifier selon horaires chaque jour

S3 : 39h15 pour la petite et 16h15 pour la grande soit 58h30 au total
0,h15 pour la petite en HC et la grande 4h15 à vérifier selon horaires chaque jour

S4 : vacances

expliquez lui que si elle bossait chez un patron A pour 12h par semaine
et chez l'autre pour 39h par semaine les heures complémentaires seraient pour chacun d'eux et non pas cumulées,
elle ne calculerait pas en disant j'ai fait cette semaine 39+12 = vous me devez 12h complémentaires à chacun de ses patrons?
là c'est pareil

là elle prend 39h à faire pour la semaine donc systématiquement elle aura des heures complémentaires vu qu'il y a la grande en plus
les HC elle vous les multiplie par 2 ou pas?
il faut tout reprendre à plat exemple concret à l'appui

Berengere78 · 28-04-2012 14:01:37

Sauf que ça ne marche pas comme ça et qu'il faut calculer en semaine, pas en mois .....

landocean · 28-04-2012 14:10:08

desced a écrit :

landocean a écrit :
Bonjour,
Qules horaires par jour avez-vous défini pour chaque enfant sur vos contrats ?

Il n'y a pas de nombre d'heures fixes par jour, nous sommes en années incomplètes. Ma femme travaille en cyclique et a donc des repos qui peuvent tomber en pleine semaine.
Certains jours de semaine, nos filles ne vont donc pas chez notre AM.
Calculant une moyenne des heures que notre AM aurait à effectuer, nous avons convenu pour la petite non scolarisée 140h/mois et la grande en péri-scolaire 30h/mois.

Vous n'expliquez toujours pas pourquoi votre AM soustrait 39h ?
Que signifie ce chiffre ? Il doit bien figurer dans votre contrat ?
Sans cette réponse, c'est difficile de comprendre éventuellement le calcul.

chris84 · 28-04-2012 14:12:41

desced a écrit :

La petite a un contrat de 140h/mois et la grande en péri-scolaire de 30h/mois.
Quand notre AM fait le récapitulatif des heures réellement effectuées durant le mois afin de déterminer le nombre éventuel d'heures complémentaires et supplémentaires, elle ajoute le nombre d'heures de chaque semaine pour les deux filles (ex : 39h15 pour la petite et 17h pour la grande = 58h30) et déduit le total obtenu de chaque semaine par 39 pour avoir le nombre d'heures complémentaires à ajouter à sa mensualisation.
J'espère être clair. Ce n'est pas évident pour moi d'expliquer.

en haut vous avez écrit 130h pour la petite et 40h pour la grande?

chris84 · 28-04-2012 14:15:41

desced a écrit :

landocean a écrit :
Bonjour,
Qules horaires par jour avez-vous défini pour chaque enfant sur vos contrats ?

Il n'y a pas de nombre d'heures fixes par jour, nous sommes en années incomplètes. Ma femme travaille en cyclique et a donc des repos qui peuvent tomber en pleine semaine.
Certains jours de semaine, nos filles ne vont donc pas chez notre AM.
Calculant une moyenne des heures que notre AM aurait à effectuer, nous avons convenu pour la petite non scolarisée 140h/mois et la grande en péri-scolaire 30h/mois.

combien de semaines de présence de prévu pour arriver à calculer la mensualisation?
on ne prend pas un chiffre au hasard pour arriver à 140h (ou 130h?) et à 30h (ou 40h?) par mois
qu'est-il inscrit au contrat à la partie calcul de la mensualisation?

et comme landocéan à quo icorrespond ces 39h? ce sont les 39h qu'elle doit faire avec la petite
ou alors la péri n'y va que durant les vacances scolaires et pour 39h par semaine aussi?

desced · 28-04-2012 16:11:58

Ne reprenant en exemple que notre petite : Ma femme et moi travaillons et avons des horaires particuliers, jamais les mêmes chaque semaine donc une mensualisation en année incomplète. Certaines semaines ma fille peut aller chez l'AM 70h/mois comme d'autres elle peut aller 200h/mois.

Nous avons effectuer une moyenne sur l'année établissant à 140h/mois sa moyenne de présence chez l'AM et calculer son salaire de base en fonction de nombre sachant qu'il y a une régularisation en fin d'année de contrat.

Par exemple pour un mois important notre petite y va 180h dans le mois (sans parler des frais d'entretien, congès payés, repas...), donc pour 45h/semaine, soit 7h/jour pour faire simple. Si à la fin du mois nous lui donnons le salaire de base convenu en effectuant l'opération suivante :
(140h/4,33*2,80 de l'heure*39 semaines) / 12 mois

Nous ajoutons à cela le nombre d'heures complémentaires effectuées au delà de 9h par jour ou au delà de la 39ème heure dans la semaine soit pour mon exemple 45 - 39 = 6h d'heures complémentaires par semaine soit 24h d'heures complémentaires. Jusque là ça tient.

Sauf que tout serait bon si elle prenait pas en compte les heures effectuées pour la grande. Si la péri a effectué sur le même mois 20h, notre AM ajoutait ces 20h au 24h d'heures complémentaires. Je me retrouve donc à payer non plus 24h d'heures supplémentaires mais 44h!! Ce n'est pas du tout le même montant au final.

Notre AM ne fait donc pas de distingo entre le contrat de la petite et de la grande au regard du nombre d'heures complémentaires à facturer.
Si ma grande n'était pas de la même famille, elle ne demanderait pas les heures effectuées pour elle en heures complémentaires.

chris84 · 28-04-2012 21:14:59

"140h/4,33"
d'où sortent ces 4,33 semaines?
4,33 c'est lorsque l'on accueille sur année complète (52semaine s/12 = 4,33)

140h par mois sont à payer pas 140h/4,33*39semaines/12
là vous ne payez que 105,08 h !!! par mois
voyez ce que cela donne 140h x 12 mois= 1680h sur l'année à payer
là vous payer 105,08x12 mois= 1260,96 h sur l'année
l'assmat perd 419,04 heures de salaire sur l'année!!!
j'attire votre attention que cela va ressortir à la regularisation: imaginez la somme que vous devrez à ce moment là à votre assmat!!!
qui vous a sorti une énormité de calcul pareil, le ram?

pour moi 140h x 12 mois= 1680h / 39 semaines d'acceuil font 43,07h de moyenne par semaine
pourquoi partir sur 9h par jour soit 45h puis ajouter des heures complémentaires au delà de 39h je saisi vraiment pas bien la logique là

chris84 · 28-04-2012 21:16:25

desced a écrit :

Ne reprenant en exemple que notre petite : Ma femme et moi travaillons et avons des horaires particuliers, jamais les mêmes chaque semaine donc une mensualisation en année incomplète. Certaines semaines ma fille peut aller chez l'AM 70h/mois comme d'autres elle peut aller 200h/mois.
Nous avons effectuer une moyenne sur l'année établissant à 140h/mois sa moyenne de présence chez l'AM et calculer son salaire de base en fonction de nombre sachant qu'il y a une régularisation en fin d'année de contrat.
Par exemple pour un mois important notre petite y va 180h dans le mois (sans parler des frais d'entretien, congès payés, repas...), donc pour 45h/semaine, soit 7h/jour
==>je pense que vous vouliez écrire 9h par jour

pour faire simple. Si à la fin du mois nous lui donnons le salaire de base convenu en effectuant l'opération suivante :
(140h/4,33*2,80 de l'heure*39 semaines) / 12 mois
Nous ajoutons à cela le nombre d'heures complémentaires effectuées au delà de 9h par jour ou au delà de la 39ème heure dans la semaine soit pour mon exemple 45 - 39 = 6h d'heures complémentaires par semaine soit 24h d'heures complémentaires. Jusque là ça tient.
Sauf que tout serait bon si elle prenait pas en compte les heures effectuées pour la grande. Si la péri a effectué sur le même mois 20h, notre AM ajoutait ces 20h au 24h d'heures complémentaires. Je me retrouve donc à payer non plus 24h d'heures supplémentaires mais 44h!! Ce n'est pas du tout le même montant au final.
Notre AM ne fait donc pas de distingo entre le contrat de la petite et de la grande au regard du nombre d'heures complémentaires à facturer.
Si ma grande n'était pas de la même famille, elle ne demanderait pas les heures effectuées pour elle en heures complémentaires.

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