litige sur les heures d'accueil

tata35 · 02-05-2012 14:12:42

bonjour

je suis venue vous demandez il y a quelque temps un conseil pour une maman qui me liçait mes heures du mois quand elle ne me mettait pas sa fille le nombre d'heures prévue elle compensait avec l'autre semaine qui etait plus importante le vous montre un exemple

une semaine je travaille que 10h et l'autre semaine 20h et bien elle compensais et j'ai appris derniérement que ce la ne se faisait pas je lui en parle et lui dit que l'on a faux dans notre contrat car elle a prévu au contrat 15 h semaines et je lui ai dit que les heures maintenant devaient etre a la semaine et non au mois comme on faisaient depuis le début et que c'est comme cela que l'on doit fonctionner et que les semaines ou je l'ai moins de 15h c'est perdu bien sur elle a téléphoné au ram de mon secteur et la personne lui a dit que l'on pouvait faire les 2 mais que c'est l'assistante maternelle qui choisit je réfléchit pendant mes vacances de paques et aujourd'hui elle me demande si j'avais réfléchi je lui dit que oui et que je fonctionne a la semaine elle me réponds que cela ne l'arrange pas

aujourd'hui elle est en coupe au niveau de son boulot et quand elle arrive chez elle elle a fait le calcul pour mon salaire et me téléphone me disant que avec mon nouveau mode a la semaine cela lui fait 36 heures en plus a payer et que si j'étais rester comme avant avec le lissage cela lui ferait que 11h en plus a payer

elle veut que l'on trouve un arrangement et que l'on voit cela ensemble tout à l'heure lorsqu'elle va me ramené la petite est ce que vous avez des conseils a me donner car lorsque j'ai fais mon calcule il y a une différence avec mon calcul a la semaine cela fait 125,53e et elle 38,35e bien sur tout est bénéfique pour elle
merci de me conseiller car elle arrive tout a l'heure et je ne sais plus comment faire

02-05-2012 14:12:42

popopilo · 02-05-2012 14:15:02

tata35 a écrit :

bonjour
je suis venue vous demandez il y a quelque temps un conseil pour une maman qui me liçait mes heures du mois quand elle ne me mettait pas sa fille le nombre d'heures prévue elle compensait avec l'autre semaine qui etait plus importante le vous montre un exemple
une semaine je travaille que 10h et l'autre semaine 20h et bien elle compensais et j'ai appris derniérement que ce la ne se faisait pas je lui en parle et lui dit que l'on a faux dans notre contrat car elle a prévu au contrat 15 h semaines et je lui ai dit que les heures maintenant devaient etre a la semaine et non au mois comme on faisaient depuis le début et que c'est comme cela que l'on doit fonctionner et que les semaines ou je l'ai moins de 15h c'est perdu bien sur elle a téléphoné au ram de mon secteur et la personne lui a dit que l'on pouvait faire les 2 mais que c'est l'assistante maternelle qui choisit je réfléchit pendant mes vacances de paques et aujourd'hui elle me demande si j'avais réfléchi je lui dit que oui et que je fonctionne a la semaine elle me réponds que cela ne l'arrange pas
aujourd'hui elle est en coupe au niveau de son boulot et quand elle arrive chez elle elle a fait le calcul pour mon salaire et me téléphone me disant que avec mon nouveau mode a la semaine cela lui fait 36 heures en plus a payer et que si j'étais rester comme avant avec le lissage cela lui ferait que 11h en plus a payer
elle veut que l'on trouve un arrangement et que l'on voit cela ensemble tout à l'heure lorsqu'elle va me ramené la petite est ce que vous avez des conseils a me donner car lorsque j'ai fais mon calcule il y a une différence avec mon calcul a la semaine cela fait 125,53e et elle 38,35e bien sur tout est bénéfique pour elle
merci de me conseiller car elle arrive tout a l'heure et je ne sais plus comment faire

popopilo · 02-05-2012 14:21:46

bonjour

vous devez prendre un calendrier, colorier en une couleur les semaines à 10h, une autre couleur pour les semaines à 20h.
vous faites la mensu avec la juste valeur de chaque semaine et vous déterminez par avenant et le nouveau calcul et un délai de prévenance pour le planning, afin que la maman ne te fasse pas compenser d'une semaine à une autre.

on comprend que ça ne l'arrange pas,mais de toute façon, les sommes non payées depuis le début aurait été à payer à la fin du contrat pendant la régul'
si tu fais des heures comp, elle devra les payer les 36h en plus, tôt ou tard, vaut mieux mensualisé dès le début
c'est ça qu'il faut lui dire

corinette68 · 02-05-2012 14:26:02

Bonjour tata35
Le ram raconte encore n'importe quoi !!!!
y'a pas "on choisit" ,y'a une convention ,on s'y tient c'est tout!!
On ne compense pas les jours ,les heures ou les semaines par d'autres,c'est comme ça .Toute heure doit etre payée ,si heures en plus des heures fixées au contrat ,les parents les paye et s'ils décident de garder l'enfant et bien tu es payée point. Et c'est pas au mois que ça comptabilise c'est à la semaine,j'espères que sur ton contrat sont notés les jours d'accueils ,les heures d'arrivées et de départ car c'est par rappert à ça que tu compte des heures en plus ex: si tu as comme heures 8h00/17h00 et que le parent t'emmène l'enfant à 7h30 mais le récupère à 16h30 au lieu de 17h00 et bien tu auras 30mns de plus le matin (7h30 à 8h00) et le soir tu es payée normalement jusqu'à 17h00, tu comprends
Et est tu sur qu'elle a vraiment appelé le ram
Il faut tout revoir , la :maman à mon avis ne va pas apprécier mais tu es dans ton droit

02-05-2012 14:26:02

tata35 · 02-05-2012 14:31:13

alors la maman est aide soignante et a son planning au mois donc sur le contrat c'est bien noté 15h semaine et 656h mensuel et elle ne sait pas d'un mois a l'autre comment elle va travaille et cela change d'un jour a l'autre meme au niveau des heures comme par exemple cette semaine je n'ai travaillé que aujourd'hui de 7h30 à 12 et de 16h15 à 20h15 et jeudi de 16h15 à 20h45 et il y a dans le mois ou je fais 45h car elle est en formation

popopilo · 02-05-2012 14:35:19

y'a des pros du calculs et des contrats "aide soignant/ infirmier" (qui sont particuliers) qui vont te renseigner.
mais ne te laisse pas faire, tu appliques juste la loi, tu ne fais rien de mal bien au contraire
fais comprendre à la maman que si elle veut s'informer, qu'elle lise la ccn, qu'elle tél à l'inspection du travail, mais ne s'arrête pas à l'idée du ram.

Kalahan · 02-05-2012 14:37:39

Bonjour,

alors là évidemment ce n'est pas un contrat facile mais il faut quand même déterminer un nombre d'heures / semaine. D'ailleurs il me semble que c'est ce que vous aviez fait au début (15h/semaine) donc si tu as l'enfant plus elle te paye en heures complémentaires et sinon et bien tant pis c'est perdu pour elle.

Fila · 02-05-2012 14:40:58

S'il est trop difficile d'établir une mensu que le suggère popilo, alors il vaut mieux partir sur un nombre minimum d'heures (soit 10h pour toi) et de faire le reste en heures complémentaires.

tata35 · 02-05-2012 14:41:51

surtout qu'elle m'a dit qu'avec le salaire sans les heures complémentaires elle a 90e de sa poche et que si elle me paie mes heures complementaire cela lui ferait 120e de sa poche donc je ne vois pas ou est le probléme

alyenor · 02-05-2012 14:44:17

Elle peut te proposer un avenant pour diminuer le nombre d'heures hebdo par exemple à 10h par semaine. Mais tu es en droit pour un si petit nombre d'heures, d'augmenter ton tarif horaire en compensation.
Et, franchement, 65h par mois, même avec des heures complémentaires, ça ne doit pas lui revenir très cher.

zuenna · 02-05-2012 14:50:54

corinette68 a écrit :

Bonjour tata35
Le ram raconte encore n'importe quoi !!!!
y'a pas "on choisit" ,y'a une convention ,on s'y tient c'est tout!!
On ne compense pas les jours ,les heures ou les semaines par d'autres,c'est comme ça .Toute heure doit etre payée ,si heures en plus des heures fixées au contrat ,les parents les paye et s'ils décident de garder l'enfant et bien tu es payée point. Et c'est pas au mois que ça comptabilise c'est à la semaine,j'espères que sur ton contrat sont notés les jours d'accueils ,les heures d'arrivées et de départ car c'est par rappert à ça que tu compte des heures en plus ex: si tu as comme heures 8h00/17h00 et que le parent t'emmène l'enfant à 7h30 mais le récupère à 16h30 au lieu de 17h00 et bien tu auras 30mns de plus le matin (7h30 à 8h00) et le soir tu es payée normalement jusqu'à 17h00, tu comprends
Et est tu sur qu'elle a vraiment appelé le ram
Il faut tout revoir , la :maman à mon avis ne va pas apprécier mais tu es dans ton droit

Corinette, j'ai eu le même problème avec une maman qui voulait compenser les heures sur le mois car planning changeant.
J'a téléphoné à l'inspection du travail qui m'a effectivement confimer qu' on calcule les heures à la semaine et que tout heure dépassant le nombre d'heures prévues est à compter en heures complémentaires.

MAIS, l'inspection m'a aussi précisé que sur accord entre l'ass mat et le pe, et donc c'est bien l'ass mat qui choisit dans ce cas là, on pouvait compter sur le mois et non pas à la semaine. Si il y a accord, c'est légal et donc non, le ram ne raconte pas n'importe quoi .
Mais ça doit être très peu pratiqué car très défavorisant pour l'ass mat

tata35 · 02-05-2012 14:51:02

non alyenor cela lui fait comme salaire 206,04e de salaire a me donner et elle m'a dit qu'elle a de sa poche 90e donc j'estime que cela fait peu mais le probleme est pas d'argent c'est les heures qu'elle ne veut pas a la semaine car pour elle elle a l'impression de payer 26h dans le vide car elle trouve que 11h en plus et moi a la semaine 35h c'est la ou elle n'est pas d'accord avec moi pour la semaine mais elle a encore lissait au mois

zuenna · 02-05-2012 14:56:53

tata35 a écrit :

non alyenor cela lui fait comme salaire 206,04e de salaire a me donner et elle m'a dit qu'elle a de sa poche 90e donc j'estime que cela fait peu mais le probleme est pas d'argent c'est les heures qu'elle ne veut pas a la semaine car pour elle elle a l'impression de payer 26h dans le vide car elle trouve que 11h en plus et moi a la semaine 35h c'est la ou elle n'est pas d'accord avec moi pour la semaine mais elle a encore lissait au mois

J'ai une maman qui a fonctionné comme ça avec moi depuis avril 2010, en comptant au mois et non à la semaine. Je me suis enfin réveillé pour lui dire que je n'était pas d'accord et c'est pour ça que j'ai appelé 3 inspections du travail dans mon département et départements voisins qui m'a bien confimer qu'elles se paient à la semaine mais qu'on peut faire aussi au mois sur accrd de l'ass mat
Donc en cas de planning changeant, on part sur un minimum d'heures par semaine et tout ce qui vient en plus est à compter en heures complémentaires. Après 2 semaines de négociations et de discussions, elle a enfin admis que j'avais raison et me doit plus de 500 euros d'heures complémentaires qu'on a échelonné en 5 fois.

Safrache · 02-05-2012 15:10:19

Il ne faut pas que tu te laisses faire ! On n'est plus au réel !

Tu élcrit que tu gagnes 206.04 € /mois ? IE compris ? Car je dirais que cette garde ne lui coute pratiquement rien, 90 € n'est pas juste.... Elle au moins 170 € d'aide ! sans parler du crédit impôt, c'est à toi de lui calcule tout ça et à combien ça lui revient vraiment, que son enfant te prend un agrément et pour 15 h /sem. tu ne peux pas faire moins cher !

C'est comme chez nous un contrat péri, on ne le fait pas au prix bas vu le peu d'heure, pour elle c'est pareil....

Essaie d'avoir la mensu pour 15 h/sem, pas 10, ça fait vraiment trop peu ! Il faut aussi penser aux impôts qui n'apprécieraient pas autant de HC.

Bats-toi pour ton salaire !!!

alyenor · 02-05-2012 15:17:00

tata35 a écrit :

non alyenor cela lui fait comme salaire 206,04e de salaire a me donner et elle m'a dit qu'elle a de sa poche 90e donc j'estime que cela fait peu mais le probleme est pas d'argent c'est les heures qu'elle ne veut pas a la semaine car pour elle elle a l'impression de payer 26h dans le vide car elle trouve que 11h en plus et moi a la semaine 35h c'est la ou elle n'est pas d'accord avec moi pour la semaine mais elle a encore lissait au mois

J'ai des parents infirmiers tous les deux, donc planning variable pour les deux; on a fait un contrat de 25h par semaine, il y a des semaines où ça dépasse un peu, et des semaines où il pourrait y avoir moins d'heures, mais dans ce cas, il me le laisse, ça leur donne du temps libre pour faire autre chose ou pour se reposer;
tu peux dire à la maman de te laisser l'enfant 15h semaine, même si elle travaille moins... elle pourra faire ses courses tranquille...
Moi c'est clair qu'avec 15h semaine, je ne baisserai pas. déjà qu'à 15h semaine, je demande 4.50 net... pas question de bloquer une place pour moins d'heures.

corinette68 · 02-05-2012 16:01:40

zuenna a écrit :

corinette68 a écrit :
Bonjour tata35
Le ram raconte encore n'importe quoi !!!!
y'a pas "on choisit" ,y'a une convention ,on s'y tient c'est tout!!
On ne compense pas les jours ,les heures ou les semaines par d'autres,c'est comme ça .Toute heure doit etre payée ,si heures en plus des heures fixées au contrat ,les parents les paye et s'ils décident de garder l'enfant et bien tu es payée point. Et c'est pas au mois que ça comptabilise c'est à la semaine,j'espères que sur ton contrat sont notés les jours d'accueils ,les heures d'arrivées et de départ car c'est par rappert à ça que tu compte des heures en plus ex: si tu as comme heures 8h00/17h00 et que le parent t'emmène l'enfant à 7h30 mais le récupère à 16h30 au lieu de 17h00 et bien tu auras 30mns de plus le matin (7h30 à 8h00) et le soir tu es payée normalement jusqu'à 17h00, tu comprends
Et est tu sur qu'elle a vraiment appelé le ram
Il faut tout revoir , la :maman à mon avis ne va pas apprécier mais tu es dans ton droit
Corinette, j'ai eu le même problème avec une maman qui voulait compenser les heures sur le mois car planning changeant.
J'a téléphoné à l'inspection du travail qui m'a effectivement confimer qu' on calcule les heures à la semaine et que tout heure dépassant le nombre d'heures prévues est à compter en heures complémentaires.
MAIS, l'inspection m'a aussi précisé que sur accord entre l'ass mat et le pe, et donc c'est bien l'ass mat qui choisit dans ce cas là, on pouvait compter sur le mois et non pas à la semaine. Si il y a accord, c'est légal et donc non, le ram ne raconte pas n'importe quoi .
Mais ça doit être très peu pratiqué car très défavorisant pour l'ass mat

Je ne savais pas tu vois on en apprends tous les jours .

tata35 · 02-05-2012 16:16:49

non 206,05e c'est le salaire des 75h mensuel et en net sans les ie je prends 3,17e de l'heure contrat asso donc non cela ne fait pas beaucoup et oui elle me prends une place

mamamama · 02-05-2012 16:17:18

Ben en même temps, puisque le RAM a bien dit que c'était l'assmat qui choisissait, tata35 leur explique qu'elle choisit la méthode qui lui convient.

zuenna · 02-05-2012 16:32:13

corinette68 a écrit :

zuenna a écrit :
corinette68 a écrit :
Bonjour tata35
Le ram raconte encore n'importe quoi !!!!
y'a pas "on choisit" ,y'a une convention ,on s'y tient c'est tout!!
On ne compense pas les jours ,les heures ou les semaines par d'autres,c'est comme ça .Toute heure doit etre payée ,si heures en plus des heures fixées au contrat ,les parents les paye et s'ils décident de garder l'enfant et bien tu es payée point. Et c'est pas au mois que ça comptabilise c'est à la semaine,j'espères que sur ton contrat sont notés les jours d'accueils ,les heures d'arrivées et de départ car c'est par rappert à ça que tu compte des heures en plus ex: si tu as comme heures 8h00/17h00 et que le parent t'emmène l'enfant à 7h30 mais le récupère à 16h30 au lieu de 17h00 et bien tu auras 30mns de plus le matin (7h30 à 8h00) et le soir tu es payée normalement jusqu'à 17h00, tu comprends
Et est tu sur qu'elle a vraiment appelé le ram
Il faut tout revoir , la :maman à mon avis ne va pas apprécier mais tu es dans ton droit
Corinette, j'ai eu le même problème avec une maman qui voulait compenser les heures sur le mois car planning changeant.
J'a téléphoné à l'inspection du travail qui m'a effectivement confimer qu' on calcule les heures à la semaine et que tout heure dépassant le nombre d'heures prévues est à compter en heures complémentaires.
MAIS, l'inspection m'a aussi précisé que sur accord entre l'ass mat et le pe, et donc c'est bien l'ass mat qui choisit dans ce cas là, on pouvait compter sur le mois et non pas à la semaine. Si il y a accord, c'est légal et donc non, le ram ne raconte pas n'importe quoi .
Mais ça doit être très peu pratiqué car très défavorisant pour l'ass mat
Je ne savais pas tu vois on en apprends tous les jours .

Pas de problème, c 'est bien à ça que sert un forum, s'informer et apprendre

tata35 · 03-05-2012 09:15:32

alors pour vous donner des nouvelles la maman c'était trompé dans ces calculs elle avait oublié ma semaine de congés donc 15h il restait plus que 11h de différence qu'elle trouvait pas je ne comprends toujours pas son raisonnement mais bon car elle additionne toujours au mois ok mais je lui ai encore expliqué que le mois c'est le mois soit 65h et que les semaines ou elle dépasse c'est en plus et elle les mets en heures complémentaires mais bon j'ai eu ce que je voulais elle me paie a la semaine étant donné qu'elle a trouvé moins de différence je l'ai laissé dire car elle a faux et j'ai bon a lui dire que c'est pas comme cela mais elle ne comprends rien ou ne cherche pas a comprendre je ne sais pas elle se base au mois

mais ce qui m'a fait plaisir c'est qu'elle m'a dit qu'elle ne voulait pas se séparer de moi car ils sont contents de moi et que sa fille est bien chez moi cela m'a fait plaisir

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#1 02-05-2012 14:12:42

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