A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

Ali160 · 05-05-2012 00:29:10

Bonsoir!

J'ai eu une discussion très mouvementée avec mon AM qui me reproche de lui faire faire des heures supp sans son accord.

En fait sur le contrat il est noté 40h/semaine sur 5 jours. Mon fils n'y va que 3 jours par semaine, quelques fois 4. Depuis le début du contrat il n'a jamais fait plus de 8h par jour, donc jamais 40h par semaine non plus. Sachant qu'elle est tout de même rémunérée 40h/semaine qu'il les fasse ou pas.

Je lui ai remis le planning de mon fils pour la semaine prochaine ou il fera 2 journées de 8h et une 3eme de 8h30. Elle me reproche de lui avoir ajouté une 1/2h de plus, et que de toute façon ce serait, si elle acceptait, facturé en heures complémentaires.
Et que si je souhaite qu'il fasse plus de 8h par jour, il faudra revoir la mensualisation et le nombre d'heures...

Je comprends qu'elle n'est pas à ma disposition mais dans le cadre de ce qui est annoté au contrat, c'est 40h par semaine sur 5 jours, ce n'est pas précisé 8h par jour, pensez-vous donc qu'elle ait raison de réagir comme ça?
Il me semble même que certaines fonctionnent au mois, et ne calculent pas à la journée le nombre d'heures par jour?

Je suis à bout!!! Merci de votre aide!

05-05-2012 00:29:10

Babou74 · 05-05-2012 00:36:10

Ali160 a écrit :

Bonsoir!
J'ai eu une discussion très mouvementée avec mon AM qui me reproche de lui faire faire des heures supp sans son accord.
En fait sur le contrat il est noté 40h/semaine sur 5 jours. Mon fils n'y va que 3 jours par semaine, quelques fois 4. Depuis le début du contrat il n'a jamais fait plus de 8h par jour, donc jamais 40h par semaine non plus. Sachant qu'elle est tout de même rémunérée 40h/semaine qu'il les fasse ou pas.
Je lui ai remis le planning de mon fils pour la semaine prochaine ou il fera 2 journées de 8h et une 3eme de 8h30. Elle me reproche de lui avoir ajouté une 1/2h de plus, et que de toute façon ce serait, si elle acceptait, facturé en heures complémentaires.
Et que si je souhaite qu'il fasse plus de 8h par jour, il faudra revoir la mensualisation et le nombre d'heures...
Je comprends qu'elle n'est pas à ma disposition mais dans le cadre de ce qui est annoté au contrat, c'est 40h par semaine sur 5 jours, ce n'est pas précisé 8h par jour, pensez-vous donc qu'elle ait raison de réagir comme ça?
Il me semble même que certaines fonctionnent au mois, et ne calculent pas à la journée le nombre d'heures par jour?
Je suis à bout!!! Merci de votre aide!

coucou
les heures complémentaires sont les heures non prévues au contrat
c'est à dire lorsque l'enfant arrive plus tot, ou repart plus tard , ou est accueilli sur des heures ou des jours non prévues

Avez vous noté une amplitude horaire par jour ?

Si c'est uniquement noté 40h/semaine sur 5j
elle ne peut vous compter cette 1/2 en complémentaires

il y aura des heures complémentaires , uniquement si elle accueille votre enfant plus de 40h/semaine

Ali160 · 05-05-2012 00:40:29

Il est noté "40h par semaine sur 5 jours d'après un planning fourni le mercredi pour la semaine suivante". Aucune mention d'amplitude par jour! Pour elle c'est logique puisque 40h sur 5 jours ca fait 8h/jour!

loe.t · 05-05-2012 00:47:49

étant donné que ce n'est pas précisé le nombre d'heure par jour sur le contrat, il n'y a pas d'heure complémentaire comme le dit babou.

elle ne peut pas refuser de prendre votre enfant. de plus si elle refuse de faire cette 1/2h, vous pouvez (à votre convenance) lui retirer 1/2h de son salaire puisque ce n'est pas du temps en plus de son contrat.

05-05-2012 00:47:49

Babou74 · 05-05-2012 00:49:57

si aucune amplitude par jour n'est notée , mais juste 40h sur 5j
elle peut très bien faire par exemple
Lundi 10h
Mardi 8h
Mercredi 9h
Jeudi 10h
Vendredi 3h

ou même
Lundi 12h
Mardi 12h
Mercredi 10h
Jeudi 5h
Vendredi 1h

ou tout autre cas de figure , qui donne un total semaine de 40h meme en ne travaillant pas 5j/semaine

sans qu'il y ait d'heures complémentaires car le nombre d'h/semaine ne depasse pas 40h

par contre si elle fait
Lundi 8h
Mardi 8h
Mercredi 8
Jeudi 8h 30
Vendredi 8h 30

il y aura 1h complémentaire car le total d'h/semaine sera de 41h

Ali160 · 05-05-2012 01:18:45

Son argument est le suivant: et si je lui plannifiie une journée de 20h est-elle aussi supposée l'accepter sous prétexte qu'elle doit "faire" 40h?

Honnêtement je pense qu'elle cherche a ce que je la licencie suite aux nombreux soucis que nous avons déjà pu rencontrer (vous en savez quelque chose!). Si j'avais le choix cela serait déjà fait, qu'elle n'en doute pas !

Babou74 · 05-05-2012 01:31:07

Ali160 a écrit :

Son argument est le suivant: et si je lui plannifiie une journée de 20h est-elle aussi supposée l'accepter sous prétexte qu'elle doit "faire" 40h?
Honnêtement je pense qu'elle cherche a ce que je la licencie suite aux nombreux soucis que nous avons déjà pu rencontrer (vous en savez quelque chose!). Si j'avais le choix cela serait déjà fait, qu'elle n'en doute pas !

Dans l'absolu , oui , elle est supposée l'accepter puisqu'il n'y aucune amplitude par jour de precisée dans votre contrat. Mais vous devrez respecter le délai de 11h de repos avant de lui reconfier votre enfant.

Elle doit faire 40h dans la semaine sur un maximum de 5j , quelle que soit la repartition de ces heures

4i.modo · 05-05-2012 05:49:57

on vous a conseillé...
employée depuis le 27/12 dernier, pas un mois sans embrouille
votre contrazt est mal fait et incomplet
va falloir se mettre d'accord, même sur une amplitude horaire mini et maxi, mais surtout sur les jours trazvaillés et ceux jamais travaillés...
sans parler des feriés que vous pouvez "sauter" avec votre methode...
je me pose la question de savoir comment l'une comme l'autre vous pouvez suporter autant de differents en si peu de temps...

Ali160 · 05-05-2012 10:34:49

Que voulez-vous dire par "sauter" les fériés? Je travaille dans un milieu ou les fériés, comme les samedis et dimanches, sont travaillés et font partie du planning au même titre que les autres jours de la semaine.
Mais cela ne change rien a sa rémunération: puisqu' elle a décidé de ne travailler aucun jour férié, je fais garder bébé par quelqu un d'autre sans que sa mensualisation ne change: l'AM est payée 40h par semaine sauf absence pour maladie de bébé avec certif médical (dans la limite des 10jours), ou absence de sa part pour convenance personnelle.
Des le départ elle avait tous les éléments de mon planning professionnel qui varie d'une semaine a l'autre, sur des jours et des horaires variables. Elle savait qu'il ne serait jamais présent 5 jours par semaine puisque je ne travaille jamais 5 jours du lundi au vendredi, mes jours de travail se répartissant du lundi au dimanche. Comme elle me l'a dit, je bloque une place, je paye une place!

Pour exemple:
- je travaille lundi/mardi/samedi/dimanche ---> mon fils y est 2 jours lundi et mardi entre 5 et 8h par jour, elle est payée 40h
- lundi/mercredi/jeudi/vendredi(férié) ---> il y est lun/mer/jeudi entre 5 et 8h par jour, elle est payée 40h
- mercredi(férié)/samedi/dimanche ---> il n'y va pas cette semaine elle est payée 40h.
Elle a comme convenu le planning de bébé le mercredi pour la semaine suivante avec les jours et horaires de présence. Sur les 4 mois écoulés, il y a été 32h au plus sur une semaine. Je ne dis pas être la maman parfaite: j'ai été 1 fois en retard pour le récupérer (10min), et 3 pour le déposer (15min maxi), mais a chaque fois elle a été prévenue par téléphone.
Je ne pense donc pas être une maman qui abuse...

Et si nous avons pu nous supporter l'une et l'autre (jusqu a maintenant) c'est que nous devons l'une et l'autre travailler et n'avons guère le choix de faire autrement (en tout cas pour le moment, je continue a prospecter, mais pas facile de trouver une AM qui accepte un planning comme le mien, autrement ce serait prendre quelqu un au black ce qui n'est ni légal ni dans mes convictions).

Liliou56 · 05-05-2012 18:20:20

Pour moi elle doit accepter votre fils.
8h30 par jour c'est tout de même raisonnable je pense !
Mais c'est vrai qu'il vaudrait mieux noter une amplitude journalière sur le contrat, histoire de vous mettre d'accord.
Bon courage !

sam01 · 05-05-2012 19:10:27

Liliou56 a écrit :

Pour moi elle doit accepter votre fils.
8h30 par jour c'est tout de même raisonnable je pense !
Mais c'est vrai qu'il vaudrait mieux noter une amplitude journalière sur le contrat, histoire de vous mettre d'accord.
Bon courage !

aucune amplitude et temps par jour n'etant noté l'am doit accepter tous les horaires et pas forcement 8h30 par jour,

Ali160 · 09-05-2012 11:20:20

Bonjour,

J'ai tenté de discuter avec l'AM en lui emmenant mon fils, elle m a dit qu'on en reparlerait un autre jour qu'il faut qu'elle revoit le contrat. La seconde fois, elle m a dit que ce n'était pas le moment qu'elle allait s'occuper des enfants, ce qui est tout a fait normal et professionnel de sa part. Par contre quand je lui ai demandé un rdv, elle m a répondu que son temps libre n'est pas a ma disposition, que je la paie pour s'occuper de mon fils, pas pour discutailler... Sachant que le souci porte sur le temps de garde de la journée de demain jeudi (8h30 au lieu de 8h), je ne sais comment faire!
Je lui ai quand même fait un recommandé (dépense de temps et d'argent alors qu'on pourrait juste parler) dans lequel je lui rappelle le principe des heures complémentaires et majorées (merci le fofo!) et lui demande d'indiquer le montant des IE pour les différentes amplitudes horaires. En effet en relisant le contrat il n'y a de noté que 2,93€ jusqu à 9h. Et au-delà de 9h de garde?
D'après ce que j'ai pu lire dans l'index, il y a des minimums a respecter, mais si j'ai bien compris l'AM est libre d'en fixer le montant? Si c'est bien le cas, elle appliquera un montant suffisamment élevé pour que je ne puisse pas lui laisser bébé plus de 9h (si déjà elle acceptait les 8h30 de demain!), ou ne me donnera pas l'info comme ça je serais coincée!
Peut-elle refuser d'accueillir mon fils demain parce que le temps de garde ne lui convient pas? Quel sera alors mon recours?
Que feriez-vous? (A part changer d'AM...)

clarence_706 · 09-05-2012 20:11:36

bonjjour,

j'ai posté un message également et notre problème se rejoint.

sur mon contart est stipulé 20h / semaine sans précisions autres car à l'epoque j'étais en recherche d'emploi et ne savait par conséquent pas comment ces heures allaient etre réellement utilisées.

Du coup aujourd'hui ma nou nou se base sur 5 jours de présence à 4 het au délà elle considère que ce sont des heures complémenatires ....

Exemple fictif : si je laissais mon fils 18h00 sur une semaine mais en 2 X 9 heures et bien elle me comptabiliserait 9-4 h = 5 heures complémentaires X 2 jours soit 10 h complémentaires alors que le nombre d'heure total est de 19h00.

Je sens la pression de la part de ma nounou qui m'a présenté ce soir un avenant au contrat stipulant noir sur blanc la présence 5 jours durant 4 heures de mon fils alors que j'ai des jours et horaires de travail différents d'une semaine à l'autre...

Tiens moi au courant stp.

Merci et bon courage

loe.t · 09-05-2012 20:53:49

je ne comprends trop ces prises de tête ! perso je préfère des journées de 8 ou 9h plutôt que 5 jours à 4h... l'avenant, c'est au patron de le proposer (depuis quand un salarié demande à son patron de faire les horaires qui l'arrangent) maintenant, on peut refuser l'avenant que notre employeur propose et c'est un motif de licenciement.

je comprends aussi que de ne pas savoir à l'avance les jours de travail et surtout les horaires, c'est pénible (pas moyen de prévoir des rdv perso)
mais elle avait signé le contrat pour 20h semaine, elle ne peut pas demander des heures complémentaires. le contrat n'a jamais stipulé que c'était sur 4 jours (à moins que si ?)

pour Ali, elle ne peut pas refuser de garder votre enfant, sinon c'est lui retirer un jour de salaire.

labelette · 09-05-2012 21:07:58

loe.t a écrit :

je ne comprends trop ces prises de tête ! perso je préfère des journées de 8 ou 9h plutôt que 5 jours à 4h... l'avenant, c'est au patron de le proposer (depuis quand un salarié demande à son patron de faire les horaires qui l'arrangent) maintenant, on peut refuser l'avenant que notre employeur propose et c'est un motif de licenciement.
je comprends aussi que de ne pas savoir à l'avance les jours de travail et surtout les horaires, c'est pénible (pas moyen de prévoir des rdv perso)
mais elle avait signé le contrat pour 20h semaine, elle ne peut pas demander des heures complémentaires. le contrat n'a jamais stipulé que c'était sur 4 jours (à moins que si ?)
pour Ali, elle ne peut pas refuser de garder votre enfant, sinon c'est lui retirer un jour de salaire.

bonsoir
dans notre cas, on peut tout a fait proposer un avenant!!!
ne serait-ce que pour completer le contrat par exemple...

4i.modo · 10-05-2012 06:04:49

Ali160 a écrit :

Bonjour,
J'ai tenté de discuter avec l'AM en lui emmenant mon fils, elle m a dit qu'on en reparlerait un autre jour qu'il faut qu'elle revoit le contrat. La seconde fois, elle m a dit que ce n'était pas le moment qu'elle allait s'occuper des enfants, ce qui est tout a fait normal et professionnel de sa part. Par contre quand je lui ai demandé un rdv, elle m a répondu que son temps libre n'est pas a ma disposition, que je la paie pour s'occuper de mon fils, pas pour discutailler... Sachant que le souci porte sur le temps de garde de la journée de demain jeudi (8h30 au lieu de 8h), je ne sais comment faire!
Je lui ai quand même fait un recommandé (dépense de temps et d'argent alors qu'on pourrait juste parler) dans lequel je lui rappelle le principe des heures complémentaires et majorées (merci le fofo!) et lui demande d'indiquer le montant des IE pour les différentes amplitudes horaires. En effet en relisant le contrat il n'y a de noté que 2,93€ jusqu à 9h. Et au-delà de 9h de garde?
D'après ce que j'ai pu lire dans l'index, il y a des minimums a respecter, mais si j'ai bien compris l'AM est libre d'en fixer le montant? Si c'est bien le cas, elle appliquera un montant suffisamment élevé pour que je ne puisse pas lui laisser bébé plus de 9h (si déjà elle acceptait les 8h30 de demain!), ou ne me donnera pas l'info comme ça je serais coincée!
Peut-elle refuser d'accueillir mon fils demain parce que le temps de garde ne lui convient pas? Quel sera alors mon recours?
Que feriez-vous? (A part changer d'AM...)

refuser l'enfant pour 1/2h ?
non par contre si cette 1/2h n'est pas prevue, à vous de venir chercher l'enfant à l'heure.
pour le bareme des ie, elle semble presque au minimum, donc voir dans infos & articles.
1h à 8h10 d'accueil : 2.65€
8h30 d'accueil : 2.76€
9h : 2.92€
10h : 3.24€
11h : 3.57€
12h : 3.89€
13h : 4.21€
même si elle demandait 3 euro par journée de 9 h cette difference de 7 centime est elle un reel obstacle pour vous??
vous recuperez cette somme dans le credit d'impot

et suite à tout vos litiges depuis janvier... puisque vous ne voulez pas rompre le contrat... dialoguez...
y a pas le choix.
mais au vu de la situation... refus, recommandés etc... je en vois pas comment vous pourrez continuer sereinement

Ali160 · 10-05-2012 11:04:43

4i.modo a écrit :

Bonjour,

refu ser l'enfant pour 1/2h ?
non par contre si cette 1/2h n'est pas prevue, à vous de venir chercher l'enfant à l'heure.
####Je lui ai remis le planning mercredi pour 8h lundi et mercredi, et 8h30 pour aujourdh ui jeudi.
pour le bareme des ie, elle semble presque au minimum, donc voir dans infos & articles.
1h à 8h10 d'accueil : 2.65€
8h30 d'accueil : 2.76€
9h : 2.92€
10h : 3.24€
11h : 3.57€
12h : 3.89€
13h : 4.21€
même si elle demandait 3 euro par journée de 9 h cette difference de 7 centime est elle un reel obstacle pour vous??
####je ne vais pas pinailler pour 7 centimes!Si elle s'en tient a un montant "correct", aucun souci!Je suis a 5€ brut/heure pour 150h pour une présence effective de moins de 100h, ce n'est donc pas ça qui changerait grand chose. Qu'est ce qui l'empêche concrètement de me dire que ce sera 5, 10 ou même 15€ d'IE pour plus de 8h?? Il y a certes un minimum, mais pas de maximum...
vous recuperez cette somme dans le credit d'impot
et suite à tout vos litiges depuis janvier... puisque vous ne voulez pas rompre le contrat...
####je ne pourrais rompre le contrat que quand j'aurais une solution de rechange. Pas de maltraitance, de brutalité, de négligences, mon enfant n'est pas en danger, il evolue tout a fait normalement et va chez son AM avec grand plaisir. C'est a moi d'essayer de gérer même si c'est difficile d'arriver et de trouver un "mur" en face de moi quand je viens lui emmener bb.
dialoguez...
####elle est juste polie avec moi et normale avec bb. Elle me dit ne pas avoir de temps a me consacrer.
y a pas le choix.
mais au vu de la situation... refus, recommandés etc... je en vois pas comment vous pourrez continuer sereinement

Ali160 · 10-05-2012 11:09:52

Sorry. fausse manip!

4i.modo · 10-05-2012 11:23:40

pas de soucis c'est rectifié.

ecoutez, je suis navrée que vous vous suportiez l'assmat et vous
et si elle refuse dialogue et recommandés
soit vous tapez du poingt sur la table et vous lui rappelez ses devoirs et vos droits (tout comme l'inverse)
soit vous laissez tomber

votre enfant y est bien, tant mieux.
mais là faut faire qq chose maintenant!
ça fait 5 mois que vous avez ces soucis...

ou alors ne faites rien du tout

je sens que la fin de contrat ne sera pas simple...
ça sent les prud'hommes

Ali160 · 10-05-2012 11:44:31

J'envisage même un congé parental si je ne trouve personne avant ses congés (5semaines en août), encore faudrait-il que je puisse m en sortir financièrement...Avoir l'impression d'être prise en otage, c'est épuisant!
En tout cas merci pour vos conseils car en attendant que la situation change il faut bien gérer le quotidien...

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#1 05-05-2012 00:29:10

A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

05-05-2012 00:29:10

#2 05-05-2012 00:36:10

Re : A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

#3 05-05-2012 00:40:29

Re : A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

#4 05-05-2012 00:47:49

Re : A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

05-05-2012 00:47:49

#5 05-05-2012 00:49:57

Re : A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

#6 05-05-2012 01:18:45

Re : A quel moment parle-t-on d'heures complémentaires?

#7 05-05-2012 01:31:07

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#8 05-05-2012 05:49:57

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#9 05-05-2012 10:34:49

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#10 05-05-2012 18:20:20

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#11 05-05-2012 19:10:27

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