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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 15-05-2012 16:01:26
- rachel2004
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fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
bonjour
j'aimerai avoir de l'aide pour un fin de contrat imprevue les parent sont muté .le 30 juin le contrat se termine la maman c'est renseigner au ram il lui ont dit qu'elle me doit la prime de licenciment on calculera sur la base du 1/5eme mais pas les congé payé mes congé sont prevue le 23 /07 .le contrat est sur sur une anne complete est debuter le 15/01/09.
j'ai pris une semaine à noel et une semaine à paques et il me rester 3 sem.de vacance
pouvez me dire ce qu'elle me doit et comment faire le calcul merci
bonne fin de journee
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15-05-2012 16:01:26
#2 15-05-2012 16:36:07
Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
Bonjour,
De janvier 2009 à mai 2009, vous aviez 12.5 arrondis à 13 jours ouvrables acquis + éventuellement 2 jours supplémentaires par enfant de moins de 15 ans si vous en avez.
De juin 2009 à mai 2010 = 30 jours ouvrables acquis
De juin 2010 à mai 2011 = 30 jours ouvrables acquis
De juin 2011 à mai 2012 = 30 jours ouvrables acquis;
Juin 2012 = 2.5 arrondis à 3 jours ouvrables.
Total = 106 jours ouvrables + les éventuels jours suppl enfant de moins de 15 ans de 2009 (après plus le droit les 30 jours sont acquis et la dernière année s'arrête avant le 30 avril).
Maintenant reste à compter les jours pris (1 semaine = 6 jours ouvrables, ou 5 s'il y a un férié dedans).
Ce qui reste est à payer dans l'indemnité compensatrice de CP.
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#3 16-05-2012 08:39:21
- rachel2004
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Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
merci pour ta reponse
je comprend les cp pour les enfant moins de 15 ans je connais pas ??
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#4 16-05-2012 08:43:58
Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
Bonjour
Allez voir à l'index pour les jours supplémentaires pour enfant à charge. Au 30 avril 2009 combien aviez vous d enfant à charge de -15 ans? Quels sont les dates de vos cp pris depuis 2009?
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16-05-2012 08:43:58
#5 16-05-2012 08:47:02
Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
Quand vous avez démarré en janvier 2009 vu que mois incomplet vous aviez été payée au réel+10% de cp ou pas? Ensuite la 1 ère année vos jours de congés pris avaient ils été déduits les mois concernés ou la mensu maintenue (paiement des cp par anticipation) ?
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#6 16-05-2012 11:01:02
- rachel2004
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Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
je suis une annee complete 52 sem.
les vacances que j'ai prise a noel du 26 au 30 dec
à paques 23 avril au 27 avril
et j'ai deux mons de 15ans ( 6 et 7 ans)
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#7 17-05-2012 20:56:28
Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
je reprends cp acquis
De janvier 2009 à mai 2009= 12.5 arrondis à 13 + 4j enfants = 17j ouvrables acquis
De juin 2009 à mai 2010 = 30 jours ouvrables acquis
De juin 2010 à mai 2011 = 30 jours ouvrables acquis
De juin 2011 à mai 2012 = 30 jours ouvrables acquis;
Juin 2012 = 2.5 arrondis à 3 jours ouvrables.
Total = 110 jours ouvrables
il faut les dates des cp pris depuis janvier 2009! et la 1ere année en année complète normalement les cp non acquis sont déduits les mois concernés, c'est pour cela qu'il nous faut uniquement les dates des cp pris qui ont bénéficiés du maintien de la mensu = paiement des cp
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#8 21-05-2012 08:30:24
- rachel2004
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Re : fin de contrat imprevue pour cause de mutation des parent!
bonjour
mes vacance 2009
1 sem jours à paques (sans jour ferie)
4sem été avec un jour feriefeie
2010
1 sem à noel -6 jour sans jour feié
1 sem paques -6jours sans ferié
3 sem été 28 jours sans feie
2011
1sem noel 6 jours ( sans ferie
1 sem paques 6 jours(sans ferié
3 sem été .28 jours(sans ferié
2012
1sem noel-6 jours(sans ferié
1 sem paques -6jours(sans ferié
j'ai deux enfants de moins de 15 ans mais je ne savais pas donc je n 'est jamais compter
merci de votre j'espere etre plus précise
prévue 3 sem cette ete
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