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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 10-05-2012 14:24:52

fredetsev59
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Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Bonjour,


Voilà, je m'explique :

Le délai de 3 mois pour l'étude de mon dossier de demande d'agrément arrive bientôt à sa fin. Sur le récépissé, il est noté ceci :"en l'absence de réponse dans le délai de 3 mois, l'agrément est tacitement accordé".

J'ai 2 questions :
- Comment obtenir cet agrément "tacite" dans ce cas de figure ?
- L'agrément est ainsi accordé pour combien d'enfants ? S'agit-il du nombre d'agréments que l'on a noté sur notre demande ?

Si certaines d'entre vous ont eu ce cas de figure, merci pour vos réponses ...

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10-05-2012 14:24:52

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#2 10-05-2012 14:25:54

veroco
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

il suffit d'aller au conseil général et de le réclamer, c'est arrivé à une amie, pour le nombre d'agrément on lui a dis 1...

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#3 10-05-2012 14:30:23

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

1 seul agrément ?!!!!
C'est pas juste : s'ils ne viennent pas dans le délai, c'est quand même pas de notre faute !
Moi je prétends à 2 agréments et je pourrais donc ne m'en voir attribué qu'un seul juste parce qu'ils n'ont pas respecté les délais !!!
Encore, ce serait basé sur nos capacités personnelles ou matérielles ... Mais là !!!

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#4 10-05-2012 14:55:54

sam01
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

bonjour
chez moi il est accordé le nombre d'agréments demander lors de la dépose du dossier

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10-05-2012 14:55:54

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#5 10-05-2012 14:59:10

bibimolere
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

bonjour le plus simple et de te renseigner directement au conseil général

as tu vue la puericultrice si oui as t'elle dit le nombre agréments auquel tu pouvais prétendre

de plus pour certaines collégues c'est fréquent de commencer avec 1 agrément et de demander 6 mois aprés le premeir acceuil une 2è place

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#6 10-05-2012 15:09:07

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Non, bibimolere, justement, le problème c'est que je n'ai encore vu personne depuis le dépôt de mon dossier ... Et j'ai déjà essayé d'appeler pour en savoir plus, mais pas moyen ! On me répond qu'il faut attendre ! Oui mais là ça va faire 3 mois que j'attends et ... RIEN !!!

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#7 10-05-2012 15:57:34

Dede28
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Bonjour,

Petite question " tout bête " mais as-tu bien reçu le recepissé de ta demande qui certifit que ton dossier est complet ?
Car rien que ce recepissé peut mettre plusieurs semaines à arriver hmm
Pour mon 2ème renouvellements, j'ai eu l'appel de la puer pour me fixer un rdv avant d'avoir ce retour et donc d'être certaine qu'il ne manquait rien au dossier smile

Quoi qu'il en soit c'est bizarre de ne pas avoir encore eu de contact avec une puer de ta PMI pour venir te visiter sad
T'ont-ils au moins confirmer avec bien reçu ton dossier ?


Agrément mis en "stand by"  ....
...... et reconversion smile

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#8 10-05-2012 16:04:19

lulu54
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

comme dédé , si tu nous donnais les dates exacte : depot et reception du recepissé ... wink


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept  wink

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#9 10-05-2012 16:08:52

sam01
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

effectivement, c'est bizzard pour ma part j'ai eu mon recepissé comme quoi le dossier etait complet, puis la visite de la puér
par contre j'ai dépasser le delai des 3 mois a compter du recepissé, ce qui signifiait que ma demande pour 3 etait accordé smile
j'ai reçu après les 3 mois la confirmation de mes agréments

il faut savoir si vous avez bien reçu ce recépissé?, si c'est non alors y'a un probleme et votre agrément ne peut etre validé

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#10 10-05-2012 17:38:58

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Oui oui, j'ai bien reçu le récépissé (daté du 1er mars). Le délai court donc jusqu'au 1er juin.
Je sais, vous allez me dire qu'il reste un peu de temps mais avec les jours fériés, les ponts et les week-end, ça laisse plus grand chose ...
Et puis je préfère me renseigner avant plutôt que lorsque le délai sera écoulé !

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#11 10-05-2012 18:52:35

sam01
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

fredetsev59 a écrit :

Oui oui, j'ai bien reçu le récépissé (daté du 1er mars). Le délai court donc jusqu'au 1er juin.
Je sais, vous allez me dire qu'il reste un peu de temps mais avec les jours fériés, les ponts et les week-end, ça laisse plus grand chose ...
Et puis je préfère me renseigner avant plutôt que lorsque le délai sera écoulé !

On parle bien du recepicé du cg, confirmant que votre dossier est complet et non celui du recommandé de la poste?
dans ce cas effectivment c'est bizzard de ne pas avoir eu la visite de la puér, le delai est court..

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#12 10-05-2012 19:56:08

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Oui, oui, c'est bien ça ! J'ai envoyé mon dossier mi-février, reçu l'accusé réception de la poste dans la foulée et, enfin, daté du 1er mars, le récépissé du cg ... Et depuis RIEN !!!

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#13 11-05-2012 12:23:31

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

YOUHOU !!! Ça y est, je viens de recevoir l'appel de la puéricultrice à l'instant !!! Rendez-vous est pris pour mercredi matin ... Je sens le stresse qui m'envahit !!!!

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#14 20-05-2012 09:03:25

cil59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Bonjour félicitation, il était temps, ça y est mais ne stresse pas ça devrait bien se passer, j'ai eu une puer très sympathique, d'ailleurs elle m'encourager donc ne t'inquiète pas et bon courage, donne nous de tes nouvelles.

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#15 20-05-2012 09:31:43

emmandco
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

fredetsev59 a écrit :

YOUHOU !!! Ça y est, je viens de recevoir l'appel de la puéricultrice à l'instant !!! Rendez-vous est pris pour mercredi matin ... Je sens le stresse qui m'envahit !!!!

super smile

alors, ça a donné quoi ce rendez-vous?


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#16 20-05-2012 13:31:50

fredetsev59
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

Vous aviez raison : beaucoup de stress pour pas grand chose ... Elle est restée 2 heures, m'a posé beaucoup de questions sur la composition de ma famille (famille recomposée), les caractères de mes enfants, de mon mari, leurs activités respectives, ce qu'ils pensaient de mon projet ... Puis beaucoup de questions sur l'enfance en général du type :"quels sont les besoins et les attentes d'un enfant ?". Une longue discussion plus qu'un interrogatoire ! Et enfin, la visite de la maison : une simple formalité !!! Elle m'a dit que j'avais beaucoup d'atouts : une maison agréable, un jardin, une chambre réservée aux enfants accueillis, la proximité du RAM, de la bibliothèque, ..... Bref, elle m'a fait comprendre que j'aurai mon agrément et pour 3 enfants !!! Je suis trop trop trop contente !!!!
Reste plus qu'à attendre la formation ...

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#17 20-05-2012 16:11:53

sam01
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Re : Délai de 3 mois écoulé ... agrément tacitement accordé pour combien ?

bravo smile
pareil j’avais eu 3 agréments d'un coup, comme quoi cela dépend des cg et des candidates wink

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