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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
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#1 29-05-2012 09:00:37
- nathalie59
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prime et fratrie
bonjour
la maman me demande si elle peut me payer la prime au depart de son 1 iere enfant (entrée a l'ecole sept )
mais le stipûler sur solde detout compte au depart du dernier pour ne pas avoir une grosse somme a la fin ....
est possible si on le stipule sur contrat at que c'est a la demande des parents !!!!!
est ce legal de rajouter cette clause pour cette mamam ???
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29-05-2012 09:00:37
#2 29-05-2012 09:42:13
Re : prime et fratrie
bonjour, normalement on doit faire un contrat par enfants fratrie ou pas donc chaque garde est unique donc l indemnite de rupture intervient au terme du contrat de l enfant meme si un second enfant continue de venir.
Maman comblee de 3 anges deja grands
Heureuse nounou de 4 chtites canailles
"Si l'enfant s'attache à ceux qui s'occupent de lui, ce n'est qu'en raison des soins qu'il en reçoit."
Citation de Gustave Le Bon ; La vie - 1874.
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#3 29-05-2012 09:56:07
- nathalie59
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Re : prime et fratrie
oui mais si la maman voudrais faire au depart d'un enfant on peut si on est ok
moi jrempli un contrat par enfant 
mais bon ça revient au meme
c'est si il y a accord ,, on peut le faire ou pas!!!!!!
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#4 29-05-2012 12:05:20
Re : prime et fratrie
peu etre que je comprend mal la question mais si contrat 1 s acheve le 31 mai alors que le contrat 2 continue alors oui il faut que les pe paie l indemnite de rupture du contrat 1si il a plus de 1 an au 31 mai l indemnite de rupture du contrat 2 se reglera le jour ou il se terminera.
a la fin du contrat 1 il faut que les pe reglent tout les soldes cp regul indemnite de rupture et donne tous les doc de fin de contrat y compris le solde tout compte de ce contrat. chaque contrat est bien distinc meme si c est le meme pe
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29-05-2012 12:05:20
#5 29-05-2012 12:08:00
Re : prime et fratrie
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#6 29-05-2012 12:21:55
- nathalie59
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Re : prime et fratrie
merci sam mais ça c'est bon je le savait ) mais c'est juste une demande de parents payer au depart du premier pour la periode du 1 ier et au depart du 2 ieme payer le temps du 2 ieme
mais juste pour la somme , pour les autres droit cp etc... la maman veux laisser le contrat en l'etat
merci les filles 
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#7 29-05-2012 12:24:33
Re : prime et fratrie
je pense que c'est possible, si vous avez bien fais deux contrats , a confirmer
par contre au départ du premier vous devrez faire une régularisation cp heures... comme pour une rupture normal
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#8 29-05-2012 12:34:55
Re : prime et fratrie
après recherche il semble que l'indemnité de rupture se fasse au départ du second
pff attendez d'autres réponses, je doute de la mienne 
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#9 29-05-2012 12:47:57
- nathalie59
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Re : prime et fratrie
lol je fais toujours deux contrat pour que les info sur l'enfant sont separé lol ( je sias autrement que c'est un contrat pour une fratrie mais bon et faire avenant si il y a lieu )
mais bon jcontinue a tarvailler avec le meme employeur quand meme au depart du 1 ier
je sais on dirais que ça fais magouille lol mais bon les parens veulent obsolument faire ça , moi perso jsuis gagnante puisque le dernier dininution d'heure je l'ai expliqué aux parents mais pour eux pas grave du moment qu'ils peuvent payer le 1 ier a son depart et le 2 ieme a son depart......................
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