Fin de contrat : aide pour calculer 10% et maintien de salaire.

assmatmimi · 30-05-2012 13:04:49

Bonjour

Alors voilà, je termine un contrat bientôt, en année incomplète. La mensu a été calculée sur 12mois, de septembre 2011 à août 2012 inclus.

Sauf que la maman souhaite passer en occasionnel pour juillet 2012 et rompre le contrat au 31 juillet 2012. Nous pensions donc faire une régul pour fin juin + calculer le montant de CP.

Par la suite, le mois de juillet sera au réel avec les 10% et marquera le dernier mois du contrat.

Est-ce que cela vous semble correct, déjà ?

Et ensuite, j'aurai besoin d'aide pour calculer la différence entre 10% et maintien de salaire, car ce dernier calcul me semble hyper compliqué !!!

En effet, c'est un loulou que j'ai en garde à partir de 12h les lundi, mardi, jeudi et vendredi en période scolaire + 1 mercredi sur 2 tte la journée.

Pendant les vacances, je l'accueille les lundi, mardi, jeudi et vendredi tte la journée.

Donc mes jours n'étant pas les mêmes, je n'arrive pas à savoir comment calculer le maintien de salaire...

Voilà, merci d'avance pour votre aide

30-05-2012 13:04:49

sam01 · 30-05-2012 13:10:42

assmatmimi a écrit :

Bonjour
Alors voilà, je termine un contrat bientôt, en année incomplète. La mensu a été calculée sur 12mois, de septembre 2011 à août 2012 inclus.
Sauf que la maman souhaite passer en occasionnel pour juillet 2012 et rompre le contrat au 31 juillet 2012. Nous pensions donc faire une régul pour fin juin + calculer le montant de CP.
Par la suite, le mois de juillet sera au réel avec les 10% et marquera le dernier mois du contrat.
Est-ce que cela vous semble correct, déjà ?
Et ensuite, j'aurai besoin d'aide pour calculer la différence entre 10% et maintien de salaire, car ce dernier calcul me semble hyper compliqué !!!
En effet, c'est un loulou que j'ai en garde à partir de 12h les lundi, mardi, jeudi et vendredi en période scolaire + 1 mercredi sur 2 tte la journée.
Pendant les vacances, je l'accueille les lundi, mardi, jeudi et vendredi tte la journée.
Donc mes jours n'étant pas les mêmes, je n'arrive pas à savoir comment calculer le maintien de salaire...
Voilà, merci d'avance pour votre aide

Bonjour
pourquoi accepter de passer en occasionnel ?
l'occasionnel n'est que pour si les jours et heures d'accueil sont irréguliers donc occasionnel

chris84 · 30-05-2012 13:15:50

bonjour
sur le mois de juillet vous auriez des jours réguliers d'accueil ou pas?
comme sam01 l'occasionnel c'est à l'occasion, pas pour éviter de payer une mensu... qu ide toute façon sera due car en ayant mensaulisé sur 12 mois, fatalement s'ils arretent au bout de 10 mois, je pense que le salaire de juin + la regul, fera un gros budget, pour en plus repayer sur juillet un accueil, là je ne comprends vraiment pas la logique de la chose...
qu'est ce qui change dans leur paning en juillet pour justifier de passer en occasionnel? avez vous parlé aux parents qu'il vous faut un avenant écrit, et qu'il y aura une regularisation, j'ai comme l'impression qu'ils n'ont pas saisit la mensualisation sur 12 mois?
si l'accueil se poursuit régulièrement la mensu doit continuer, quitte à en revoir les horaires avec votre accord uniquement!

assmatmimi · 30-05-2012 13:17:34

J'ai d'excellents rapports avec les parents + le loulou

La maman vient d'avoir bb n°2 et souhaite passer du temps avec son 1er qui est en manque de "câlins" en ce moment.

Il ne viendra donc en juillet que pour libérer la maman lorsqu'elle aura besoin de temps pour elle. Ce sera vraiment de l'occasionnel, peut une dizaine de jours pas encore définis au maximum sur le mois de juillet.

De plus, cela m’arrange car j'ai une proposition d'accueil pour la grande sœur d'une des louloute que j'accueille déjà, pour tout le mois de juillet.

Ainsi, je ne prendrais loulou que lorsque la place sera libre ( j'ai 2 contrats qui se chevauchent sur un agrément, contrat infirmier donc selon planning )

Voilà, en ce qui concerne le passage en occasionnel, nous sommes ok les parents ET moi

30-05-2012 13:17:34

assmatmimi · 30-05-2012 13:21:43

Ils ont très bien compris le système de la mensu, ils savent qu'ils y aura une régul à faire, pour cela pas de problème non plus

Ils souhaitent juste ne pas avoir à payer une mensu complète alors que loulou ne viendra peut-être qu'une semaine au max dans le mois et au vu des rapports que nous entretenons, j'accepte ce changement.

Ceux sont des parents qui m'ont tjs arranger sans jamais rien demander en retour, donc voilà

chris84 · 30-05-2012 13:31:43

ensuite le calcul des cp se fait chaque année au 31 mai, qu'avez vous prévu comme méthode de paiement sur le contrat (il y a 4 méthodes conventionnelles)

piour la comparaison 10% et maintien de salaire
pour els contrats enseignants soit l'on considère que les cp sont durant les périodes congés donc avec les horaires d'accueil durant vacances
soit on considère une moyenne (nbre de semaines scolaires x heures) + (nbre semaines période vacance x heures) / nbre semaines d'accueil = moyenne heures hebdo

chris84 · 30-05-2012 13:33:56

assmatmimi a écrit :

Ils ont très bien compris le système de la mensu, ils savent qu'ils y aura une régul à faire, pour cela pas de problème non plus
Ils souhaitent juste ne pas avoir à payer une mensu complète alors que loulou ne viendra peut-être qu'une semaine au max dans le mois et au vu des rapports que nous entretenons, j'accepte ce changement.
Ceux sont des parents qui m'ont tjs arranger sans jamais rien demander en retour, donc voilà

alors dans ses conditions aucun souçi, mais mettez tout par écrit! regul, solde cp, condition de l'accueil occasionnel si place dispo chez l'assmat compte tenu des planings des autres enfants en accueil

assmatmimi · 30-05-2012 13:46:33

Merci Oui, l'avenant sera fait et détaillé au maximum.

Pour le paiement des congés par contre ( ben oui, faut bien un hic quelque part, lol ), ils ont été payés en totalité fin août 2011 ( suite à une erreur lors de la mensu la 1ère année, qui a donc été rectifiée entre-temps, où les congés avaient été inclus dans la mensu malgré année incomplète ) donc du coup, les CP devaient être payés en août 2012 en totalité, voilà

Sinon, je pense effectivement que l'idéal reste la moyenne d'heure, puisque j'ai 1 semaine de CP que j'ai prise fin janvier, durant la période scolaire, les autres sont en période vacances scolaires...

sylquent · 30-05-2012 13:54:31

chris84 a écrit :

ensuite le calcul des cp se fait chaque année au 31 mai, qu'avez vous prévu comme méthode de paiement sur le contrat (il y a 4 méthodes conventionnelles)
piour la comparaison 10% et maintien de salaire
pour els contrats enseignants soit l'on considère que les cp sont durant les périodes congés donc avec les horaires d'accueil durant vacances
soit on considère une moyenne (nbre de semaines scolaires x heures) + (nbre semaines période vacance x heures) / nbre semaines d'accueil = moyenne heures hebdo

je lis qu'il y a 2 choix possibles soit de considérer les horaires d'accueil durant les congés scolaires, soit une moyenne.
Mais qui dit ça ? la ccn ? Je n'arrive pas à avoir de réponse sûr et d'écrit. Quelqu'un à ça quelque part ?

merci, j'ai le même problème et j'ai un PE très pointilleux donc je veux être sûre de moi.

assmatmimi · 30-05-2012 14:07:12

Une autre question

La régul et l'indemnité de CP se déclarent à la PAJE ? Du coup, est-ce qu'il faut changer le nombre de jours mensualisés que les parents déclarent ou cela reste tel quel ?

Merci d'avance

chris84 · 30-05-2012 14:07:19

sylquent a écrit :

chris84 a écrit :
ensuite le calcul des cp se fait chaque année au 31 mai, qu'avez vous prévu comme méthode de paiement sur le contrat (il y a 4 méthodes conventionnelles)
piour la comparaison 10% et maintien de salaire
pour els contrats enseignants soit l'on considère que les cp sont durant les périodes congés donc avec les horaires d'accueil durant vacances
soit on considère une moyenne (nbre de semaines scolaires x heures) + (nbre semaines période vacance x heures) / nbre semaines d'accueil = moyenne heures hebdo

je lis qu'il y a 2 choix possibles soit de considérer les horaires d'accueil durant les congés scolaires, soit une moyenne.
Mais qui dit ça ? la ccn ? Je n'arrive pas à avoir de réponse sûr et d'écrit. Quelqu'un à ça quelque part ?
merci, j'ai le même problème et j'ai un PE très pointilleux donc je veux être sûre de moi.

non désolée je n'ai pas de texte pour le maintien de salaire en contrat enseignant
juste que le maintien de salaire se considère à la date du paiement, donc c'est délicat à évaluer pour un contrat enseigant
beaucoup renoncent et font les 10%...

pour ma part, je calcule avec la moyenne, c'est ce qui me semble le plus juste pour chacune des 2 parties, je ne m'appuie sur aucun texte de loi désolée
c'est ma logique... qui n'engage que moi!

je bippe des pros du contrat enseignant, pour vous aider

chris84 · 30-05-2012 14:11:04

assmatmimi a écrit :

Une autre question
La régul et l'indemnité de CP se déclarent à la PAJE ? Du coup, est-ce qu'il faut changer le nombre de jours mensualisés que les parents déclarent ou cela reste tel quel ?
Merci d'avance

la regul se convertit en heures normales et en jours d'accueil, docn à ajouter aux heures et jours mensualisés

les cp se convertissent en heures (montant cp divisé par tarif horaire) ajoutées aux heures mensualisées
mais les jours se déclarent en jours ouvrables à part dans la case "cp"

assmatmimi · 30-05-2012 14:25:13

Et bien merci, je vais me mettre à mes calculs alors

Je vais commencer par la régularisation, en espérant que cela soit simple, lol

lulu54 · 30-05-2012 14:43:30

il faut compter les j ouvrables acquis et convertir en ouvré pour le paiement
normalement : rés*nbre heures jours*taux horaire = montant du maintien
mais comme dans le cas de ce contrat enseignant peri comme il y a deux periode il faut faiore le calcul sur chaque periode :

période école : nbre sem travaillées école/4*2.5= X j ouvrable*nbre j sem /6j = NBre de jours ouvrés acquis pendant école
période vacances: nbre sem vacances travaillés/4*2.5 = jour ouvrables*nbre j sem /6j

puis:

faire le maintien pour la période école et pour la période vacances puisque les h des journées sont diferentes :
taux horaire*nbre heure jour école* nbre jours acquis en période école,
on fait de même avec la période scolaire et on additionne

assmatmimi · 30-05-2012 15:39:26

Merci beaucoup !!! Je vais m'y mettre de suite

assmatmimi · 30-05-2012 16:02:45

Je reviens vers vous

En ce qui concerne la régul, je viens de télécharger le tableau sur le site, mais du coup, dois-je en calculer 2 ?

Un pour la période scolaire et un pour la période vacances ? Et additionner les 2 pour savoir si il y a régul à faire ?

Si c'est pas ça, j'ai pas compris comment le remplir alors, désolée !

chris84 · 30-05-2012 16:10:01

En fait faudrait un tableau à la main. une colonne le nombre de semaines période école travaillées ensuite nombre semaines période vacances scolaires travaillées, et enfin ce que la mensu aura paye sur 10mois. De la vous aurez la différence donc le montant de la regul

assmatmimi · 30-05-2012 16:24:42

Oh la la J'aimais bien le fait qu'excel compte tout à ma place, lol !

Là, à première vue, j'ai travaillé au total 39 semaines jusqu'à fin juin 2012, en comptant les semaines d'absence non programmées comme étant travaillées.

Et la mensu a été calculée sur 45 (5 semaines communes + 2 des pe en plus)

assmatmimi · 30-05-2012 17:18:05

Re question, désolée

J'ai rempli le tableau de régul, il me semble correctement, mais je ne vois pas où se trouve les résultats

Et j'ai des cases remplies par des traits, pourtant, un chiffre s'affiche lorsque je pointe la souris dessus... ?

chris84 · 30-05-2012 17:59:17

Il faudrait détailler dans les 39 semaines travaillées combien en horaires scolaire combien en horaires vacances et me donner vos horaires de chaque. Plus le détail mensu aussi...

Dans le tableur s il y a des barres c est lorsque le nombre est trop grand... Il faut alors agrandir la colonne

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#1 30-05-2012 13:04:49

Fin de contrat : aide pour calculer 10% et maintien de salaire.

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#2 30-05-2012 13:10:42

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