grand desacord avec mon assmat !!

eugenie2307 · 31-05-2012 12:02:10

déjà désoler pour les fautes d’orthographes , alors mon soucis et que j'ai 2 contrat avec mon assmat un qui a débuter le 19 septembre 2011 ses un 34 h 30 par semaine et un contrat en année incomplète de 46 semaine

mon deuxième contrat a débuter le 13 fevrier 2012 14 h par semaine et année incomplete de 46 semaine

j'ai envoyer ma lettre de rutpure de contrat le 25 mai 2012 pour les deux contrats .

a telle le droit de me compter les indemnités journalières même si mon enfants ni y est pas aller et a t-elle le droit de me compter les jours fériés alors que ses bien marquer sur le contrat que ses des jours non travailler.

puis jen viens au conger payer dans le contrat il y a marquer deux semaines au mois de decembre ( pendants la periodes de noel ) et 3 semaines au mois d'aout , comment je fais pour calculer se que je lui doit en conger payer sachant que elle a deja pris ses deux semaines la en decembre ! merci

31-05-2012 12:02:10

jeluma · 31-05-2012 12:06:16

eugenie2307 a écrit :

déjà désoler pour les fautes d’orthographes , alors mon soucis et que j'ai 2 contrat avec mon assmat un qui a débuter le 19 septembre 2011 ses un 34 h 30 par semaine et un contrat en année incomplète de 46 semaine
mon deuxième contrat a débuter le 13 fevrier 2012 14 h par semaine et année incomplete de 46 semaine

j'ai envoyer ma lettre de rutpure de contrat le 25 mai 2012 pour les deux contrats .
a telle le droit de me compter les indemnités journalières même si mon enfants ni y est pas aller et a t-elle le droit de me compter les jours fériés alors que ses bien marquer sur le contrat que ses des jours non travailler.

puis jen viens au conger payer dans le contrat il y a marquer deux semaines au mois de decembre ( pendants la periodes de noel ) et 3 semaines au mois d'aout , comment je fais pour calculer se que je lui doit en conger payer sachant que elle a deja pris ses deux semaines la en decembre ! merci

bonjour madame

1er point votre assmat ne peut être payée des IEN si l'enfant n'etait pas present ..
2eme point ...pour les jours feries voir ce qui etait convenu au contrat ( voir dans l'index sous mon post )
3eme point ..etant en année incomplete ses congés en temps ont été deduis de la mensu ..donc si rien payé par anticipation vous avez 2 methodes toujours dans l'index pour les lui payer ...bien entendu vous devrez retenir la plus interressante pour votre assmat ....

satine1 · 31-05-2012 12:06:42

pour les indemnités d'entretiens, non elles ne sont dûes que si l'enfant est présent, pour les jours fériés oui au bout de 3 mois d'ancienneté actuellement,
Pour les cp vous ferez une régularisation en fin de contrat sur les cp dûs,

satine1 · 31-05-2012 12:08:24

jeluma a écrit :

eugenie2307 a écrit :
déjà désoler pour les fautes d’orthographes , alors mon soucis et que j'ai 2 contrat avec mon assmat un qui a débuter le 19 septembre 2011 ses un 34 h 30 par semaine et un contrat en année incomplète de 46 semaine
mon deuxième contrat a débuter le 13 fevrier 2012 14 h par semaine et année incomplete de 46 semaine

j'ai envoyer ma lettre de rutpure de contrat le 25 mai 2012 pour les deux contrats .
a telle le droit de me compter les indemnités journalières même si mon enfants ni y est pas aller et a t-elle le droit de me compter les jours fériés alors que ses bien marquer sur le contrat que ses des jours non travailler.

puis jen viens au conger payer dans le contrat il y a marquer deux semaines au mois de decembre ( pendants la periodes de noel ) et 3 semaines au mois d'aout , comment je fais pour calculer se que je lui doit en conger payer sachant que elle a deja pris ses deux semaines la en decembre ! merci

bonjour madame
1er point votre assmat ne peut être payée des IEN si l'enfant n'etait pas present ..
2eme point ...pour les jours feries voir ce qui etait convenu au contrat ( voir dans l'index sous mon post )
3eme point ..etant en année incomplete ses congés en temps ont été deduis de la mensu ..donc si rien payé par anticipation vous avez 2 methodes toujours dans l'index pour les lui payer ...bien entendu vous devrez retenir la plus interressante pour votre assmat ....

à vérifier néanmoins que les cp n'est pas été dans la mensu de base, ce qui est plus que régulier malheureusement

31-05-2012 12:08:24

jeluma · 31-05-2012 12:10:20

c'est ce que je demandais a verifier

eugenie2307 · 31-05-2012 12:13:23

merci pour votre reponse j'ai eu une reponse par la direction departementale du travail qui ma dit que pour calculer les conger payer je devais additioner tout les salaires brut et les diviser par 10

puis additionner tout les 1 / 10 que je lui ai verser tout les mois de ses conger payer et de comparer ses deux sommes et de payer juste la difference

mais en faite je ne comprend pas parce que voila en faite au mois de decembre je lui ai payer 13 jours d'activiter sa lui a fait 448 euro 34
et au mois de janvier je lui ai verser pour 15 jours d'activiter 407euro 59 donc en faite est ce que je lui ai payer ses conger payer en meme temps ( sachant que meme ses mois la je lui ai verser les 1/10 de ces conger payer .

eugenie2307 · 31-05-2012 12:14:30

les salaires que j'ai marquer sont en net . merci

jeluma · 31-05-2012 12:33:59

si vous lui avez reglée 10% tous les mois ..vous lui avez donc payé ses cp par anticipation ..donc vous ne lui devez rien de plus ....

Dernière modification par jeluma (31-05-2012 12:34:50)

satine1 · 31-05-2012 12:34:28

eugenie2307 a écrit :

merci pour votre reponse j'ai eu une reponse par la direction departementale du travail qui ma dit que pour calculer les conger payer je devais additioner tout les salaires brut et les diviser par 10
puis additionner tout les 1 / 10 que je lui ai verser tout les mois de ses conger payer et de comparer ses deux sommes et de payer juste la difference
mais en faite je ne comprend pas parce que voila en faite au mois de decembre je lui ai payer 13 jours d'activiter sa lui a fait 448 euro 34
et au mois de janvier je lui ai verser pour 15 jours d'activiter 407euro 59 donc en faite est ce que je lui ai payer ses conger payer en meme temps ( sachant que meme ses mois la je lui ai verser les 1/10 de ces conger payer .

Ca n'est pas tout à fait ca il faut prendre légalement la méthode la plus avantageuse pour la salariée entre les 10% (méthode fausse et hors convention donnée par la DDTE et le maintien de salaire, légal),
je suis toujours aussi sidérée que les ddte s'interessent tellement peu à notre cas que beaucoup n'ont pas de personnels formés pour répondre aux questions de base

zuenna · 31-05-2012 12:40:49

satine1 a écrit :

Ca n'est pas tout à fait ca il faut prendre légalement la méthode la plus avantageuse pour la salariée entre les 10% (méthode fausse et hors convention donnée par la DDTE et le maintien de salaire, légal),
je suis toujours aussi sidérée que les ddte s'interessent tellement peu à notre cas que beaucoup n'ont pas de personnels formés pour répondre aux questions de base

Attention, la méthode des 10% par anticipation n'est pas fausse ni illégale, elle est juste hors convention.
Si l'ass mat était ok pour cette méthode, il n'y a pas à revenir dessus

satine1 · 31-05-2012 12:48:06

zuenna a écrit :

satine1 a écrit :
Ca n'est pas tout à fait ca il faut prendre légalement la méthode la plus avantageuse pour la salariée entre les 10% (méthode fausse et hors convention donnée par la DDTE et le maintien de salaire, légal),
je suis toujours aussi sidérée que les ddte s'interessent tellement peu à notre cas que beaucoup n'ont pas de personnels formés pour répondre aux questions de base
Attention, la méthode des 10% par anticipation n'est pas fausse ni illégale, elle est juste hors convention.
Si l'ass mat était ok pour cette méthode, il n'y a pas à revenir dessus

Je te suggere de visiter un site très connu sur ce forum, très sérieux, et d'en discuter, tu verras les conseiller PH car pas très sympa par contre le site, te tomber dessus à bras raccourci, et oui.
Moralité sur un risque de litige prendre les 10 % ne passse jamais devant un tribunal car rarement cela favorise l'AM

Occitane · 31-05-2012 12:55:35

Moi je comprends que vous la payez au réel, votre assmat... Vous n'avez pas calculé de mensualisation ? Parce qu'avec une mensu, le salaire est fixe, et ne change pas tous les mois suivant le nombre de jours d'activité.
Comment avez-vous calculé son salaire ?

eugenie2307 · 31-05-2012 13:02:09

oui ses un salaire de mensualisation moi non plus je ne comprend pas pourquoi tout les mois sa change

Dernière modification par eugenie2307 (31-05-2012 13:02:24)

zuenna · 31-05-2012 13:02:56

satine1 a écrit :

zuenna a écrit :
satine1 a écrit :
Ca n'est pas tout à fait ca il faut prendre légalement la méthode la plus avantageuse pour la salariée entre les 10% (méthode fausse et hors convention donnée par la DDTE et le maintien de salaire, légal),
je suis toujours aussi sidérée que les ddte s'interessent tellement peu à notre cas que beaucoup n'ont pas de personnels formés pour répondre aux questions de base
Attention, la méthode des 10% par anticipation n'est pas fausse ni illégale, elle est juste hors convention.
Si l'ass mat était ok pour cette méthode, il n'y a pas à revenir dessus
Je te suggere de visiter un site très connu sur ce forum, très sérieux, et d'en discuter, tu verras les conseiller PH car pas très sympa par contre le site, te tomber dessus à bras raccourci, et oui.
Moralité sur un risque de litige prendre les 10 % ne passse jamais devant un tribunal car rarement cela favorise l'AM

Peu importe du site et des conseillers, à partir du moment où c'est légal et où l'ass mat est d'accord.....
Je fonctionne avec tous mes contrats avec les 10% par anticipation, c'est mon choix en toute connaissance de cause.
Je ne conseille pas particulièrement cette méthode, elle est effectivement en défaveur de l'ass mat, je dis juste que cette méthode n'est pas fausse ni illégale, elle est hors convention et si c'est le choix de l'ass mat de l'appliquer en toute connaissance de cause bien sur, il n'y a pas de problème

4i.modo · 31-05-2012 13:06:09

si au contrat il est noté que c'est 10% par anticipation c'est TOUJOURS à la demande de l'employée et on ne revient plus dessus.
source: inspection du travail.
quand on fait hors ccn on assume!
tout est expliqué dans infos & articles.
un peu facile de changer parce qu'il y a rupture...

pour les feriés elle y a droit si ce sont des jours normalement travaillés puisqu'elle a 3 mois d'ancienneté.

eugenie2307 · 31-05-2012 13:07:52

ses ceux que l'on a fais je paye 10 % tout les mois mais est ce que tu peux me dire comment je calcule ses conger payer sachant qu'il y a eu les deux semaines de decembre ou la mensualisation na pas bouger vue que j'ai payer comme si il etait aller . est ce que je suis la methode de la Direction departementale du travaille mais dans ce cas je ne lui retire pas ses deux semaines ou y a til une autre methode ? merci

satine1 · 31-05-2012 13:08:06

zuenna a écrit :

satine1 a écrit :
zuenna a écrit :
Attention, la méthode des 10% par anticipation n'est pas fausse ni illégale, elle est juste hors convention.
Si l'ass mat était ok pour cette méthode, il n'y a pas à revenir dessus
Je te suggere de visiter un site très connu sur ce forum, très sérieux, et d'en discuter, tu verras les conseiller PH car pas très sympa par contre le site, te tomber dessus à bras raccourci, et oui.
Moralité sur un risque de litige prendre les 10 % ne passse jamais devant un tribunal car rarement cela favorise l'AM
Peu importe du site et des conseillers, à partir du moment où c'est légal et où l'ass mat est d'accord.....
Je fonctionne avec tous mes contrats avec les 10% par anticipation, c'est mon choix en toute connaissance de cause.
Je ne conseille pas particulièrement cette méthode, elle est effectivement en défaveur de l'ass mat, je dis juste que cette méthode n'est pas fausse ni illégale, elle est hors convention et si c'est le choix de l'ass mat de l'appliquer en toute connaissance de cause bien sur, il n'y a pas de problème

ah non pas peu importe ca n'est pas légal mais toléré, et si il y a un conseil au vu de l'engorgement des PH à ne pas donner c'est de pratiquer, et en aucun cas c'est légal, car lorsque le parent se retrouve devant un tribunal il est sur et certain de perdre s'il a appliqué cette méthode qui n'est pas légale mais tolérée, sauf en cas de pépins, et il se trouve que dans la rubrique litiges je pense qu'il vaut mieux éviter d'attérrir devant les PH pour un choix défavorable à l'am

eugenie2307 · 31-05-2012 13:09:26

alors la je ne comprend plus rien je n'ai jamais dit que je voulais changer quoi que se soit ou alors je me suis mal exprimer !! je n'ai jamais etait contre de lui payer les 10 % tout les mois se que je voudrais savoir ses comment je calcule se que je lui doit

loe.t · 31-05-2012 13:09:51

est-ce que dans les salaires versés que vous mentionné, vous comptez dedans les indemnités et repas ? la différence peut venir de là. quoique 15 jours de travail devrait être payé plus cher que 13.

eugenie2307 · 31-05-2012 13:11:31

et 4 i je voudrais te dire aussi que ses elle qui me la proposer car moi je ny connaissait rien du tout mais si je suis la aujourd'hui ses que il y a plein d'irrigulariter dans ses fiches de payes choses que je n'ai jamais controler car je faisait confiance

Dernière modification par eugenie2307 (31-05-2012 13:13:51)

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