forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 01-06-2012 13:01:06
rupture de contrat
Bonjour , j ai un petit garçon qui est chez moi depuis le 1 er septembre 2011 ,5 jours par semaine 7 h par jours , sur année complète la maman refuse que je prenne mes congés d été du 21 / 07 au 13 /08 /2012 car son employeur vient de lui donner ses dates 4 semaines en aout du 4 au 31 , les autres parents aucun soucis m ont donne leur congés depuis mars . Cette maman veut rompre le contrat a partir du 20 juillet et veut faire un avenant au contrat en disant que ce n est pas une année complète que je ne serais plus son employé au mois d août donc en fait c etait une année incomplète sur 47 semaines . je précise que ce petit rentre en septembre a l école ( la fin de contrat été prévu pour fin août ).
Elle veut aussi que je lui envoie une lettre démission puisque je ne veux pas prendre le petit pendant mes vacances ,ce que j ai refuse .
Pouvez m aider a y voire plus claire .
Hors ligne
01-06-2012 13:01:06
#2 01-06-2012 13:05:32
Re : rupture de contrat
Bonjour , j ai un petit garçon qui est chez moi depuis le 1 er septembre 2011 ,5 jours par semaine 7 h par jours , sur année complète la maman refuse que je prenne mes congés d été du 21 / 07 au 13 /08 /2012 car son employeur vient de lui donner ses dates 4 semaines en aout du 4 au 31 , les autres parents aucun soucis m ont donne leur congés depuis mars . Cette maman veut rompre le contrat a partir du 20 juillet et veut faire un avenant au contrat en disant que ce n est pas une année complète que je ne serais plus son employé au mois d août donc en fait c etait une année incomplète sur 47 semaines . je précise que ce petit rentre en septembre a l école ( la fin de contrat été prévu pour fin août ).
Elle veut aussi que je lui envoie une lettre démission puisque je ne veux pas prendre le petit pendant mes vacances ,ce que j ai refuse .
Pouvez m aider a y voire plus claire .
Quand vous aviez fait le contrat, qu'aviez vous décidé pour les vacances?
Les parents étaient ils d'accord à ce moment là pour prendre les mêmes vacances que toi?
Quand leur as tu donné tes dates de vacances et étaient ils d'accord à ce moment là?
Sinon, vous auriez du effectivement partir sur une année incomplète mais obligatoirement de moins de 47 semaines.
Année incomplète, c'est 46 semaines ou moins : tes 5 semaines de vacances à toi + les semainesen décalé des vacances des parents
Hors ligne
#3 01-06-2012 13:08:28
Re : rupture de contrat
bonjour , vous avez fait une mensualisation année complète ce qui veut dire que la maman avait les mêmes vacances que vous , maintenant elle change ses vacances est bien c'est son problème pas le votre elle doit vous payer vos vacances comme prévu , si elle veut faire un avenant pour chager cela alors vous êtes en droit de refuser alors elle devra soit continuer le contrat tel quel soit vous licencier vous n'avez en aucun cas à démissionner !
mais surtout ne démissionnez pas !
vous avez plusieurs employeurs donc c'est à vous d'imposer vos vacances !
Dernière modification par zeta (01-06-2012 13:09:36)
Hors ligne
#4 01-06-2012 13:08:51
Re : rupture de contrat
bonjour,
alors pour les congés, si je comprends bien tu as déjà posé les tiens auprès de tout les parents employeurs?
etant multi employeurs, c'est à toi de décider de tes vacances, donc si la maman ne veut pas te "suivre", c'est à elle de trouver une solution, elle ne peut pas te les refuser.
Tu dis partir sur une année complète, cela veut dire qu'au départ, elle devait s'aligner sur toi pour les vacances alors?
pour l'avenant, elle peut effectivement t'en fournir 1, que tu n'es pas obligée de signer, mais il ne pourra pas être rétroactif, donc je ne vois pas l'interet,
Pour le licenciement, elle peut de toute façon te licencier quand elle le souhaite, donc laisse la faire....
maman de 3 zoréoles.
Ass mat agréée pour 3.
2 bonhommes et 1 minette en accueil.
Hors ligne
01-06-2012 13:08:51
#5 01-06-2012 13:18:33
Re : rupture de contrat
Pour etre claire quand nous avons fait le contrat , elle m avait dit qu elle avait 4 semaines en aout ,je l avais prévenu que mon mari n avait pas encore ses dates et qu elle était de toute façon imposées ,je lai prévenu en début d année des dates définitives ,elle ma juste répondu qu elle verrait avec sa soeur . Il y a 2 jours elle ma donne ses dates definives , sachant tres bien que les autres parents avaient deja pose leur congés en meme temps que moi .Je lui ai meme propose d avoir du 21 juillet au 4 aout sans soldes. En fait je ne sais pas quoi faire .
Hors ligne
#6 01-06-2012 13:22:48
Re : rupture de contrat
Donc, si tu lui a donné tes dates au début d'année et que à la signature du contrat, elle était ok avec tes vacances et que tu ne lui a pas imposé l'année complète, tu n'a pas à changer quoique ce soit. Il n'y a aucun avenant à faire pour modifier cela.
Par contre, si elle veut te licencier en juillet, elle en a tout à fait le droit.
Tu n'as rien d'autre à faire que d'imposer tes dates de vacances et de t'y tenir 
Hors ligne
#7 01-06-2012 13:37:32
Re : rupture de contrat
C est ce que je pense aussi. Désole quand je dis début d année c est janvier ( pas septembre puisque je ne connaissais pas encore nos congés definif )De toute façon ca change pas grands chose puisque le contrat finissait fin août Je lui ai demanderais juste mon salaire du 1 au juillet au 20 et me congés payes soit 27.5 jours . On aurait surement du faire autrement mais dans tous les cas on serait rester sur 47 semaines donc sur année complète.
Hors ligne
#8 01-06-2012 13:42:00
Re : rupture de contrat
Non, erreur, une année complète c'est 52 semaines.
Et incomplète, c'est 46 semaines ou moins.
Et comment as tu pu acquérir 27,5 jours de cp depuis janvier ?
je pense que tu as voulu dire 17,5? 
Hors ligne
#9 01-06-2012 13:49:18
Hors ligne
#10 01-06-2012 13:54:29
Re : rupture de contrat
ah oui, excuse moi, je croyais que ton contrat datait de janvier.
Pour 47 semaines, on ne compte ni complète ni incomplète.
Ca n'existe pas.
Si vous avez fait un contrat en année complète, il fallait le faire sur 52 semaines
Hors ligne
#11 01-06-2012 13:58:47
Hors ligne
#12 01-06-2012 14:04:19
- soffynette
- Membre
- Inscription : 28-11-2008
- Messages : 106
- Site Web
Re : rupture de contrat
De toute façon, si ton contrat devait se terminer en aout, tu ne pouvais pas être en congés en aout vu que tu serais en préavis et que le préavis et les congés ne peuvent pas être en même temps!
Maman de Riri, Fifi, et Louloutte (17, 17 et 17 ans)
Nounou de 3 Bibous de 2015, 2014 et 2014
Hors ligne
#14 01-06-2012 14:07:16
Re : rupture de contrat
On a bien fait sur annee complete sur 52 semaines ,mais comme elle veut rompre le contrat 1 mois et 10 jours avant la date anniversaire du contrat elle dit que ce n est plus une annee complète............
ça reste une année complète
vous devez comparer les cp acquis et ceux payés
Hors ligne
#15 01-06-2012 14:14:04
Re : rupture de contrat
Merci Sam donc on reste sur 27.5 . a moins que pour le mois juillet j e n ai pas 2.5 puisque j arrêterais le 20
Je dois paraître novice j ai juste une excuse j étais en crèche familiale pendants 10 ans et le retour a l indépendant c est pas simple ..........
Hors ligne
#16 01-06-2012 14:15:51
Re : rupture de contrat
comme vous n'avez pas acquis 30 jours ouvrables, vous avez droit au jours supp pour enfants de moins de 15 ans si vous en avez
Hors ligne
#18 01-06-2012 17:45:26
Re : rupture de contrat
Pour etre claire quand nous avons fait le contrat , elle m avait dit qu elle avait 4 semaines en aout ,je l avais prévenu que mon mari n avait pas encore ses dates .
Effectivement c'était une grosse erreur de partir sur une année complète sachant que vous congés (enfin, ceux de votre mari) ne pouvaient pas tomber en même temps que les siens (connus à l'avance et qui n'ont pas changé).
Vous auriez du partir sur 42 semaines.
Par contre, à moins que ses congés à elle ne soient inscrits dans le contrat, c'est bien à elle de vous licencier.
Hors ligne
#20 01-06-2012 18:39:39
Re : rupture de contrat
J ai deux autres employeurs qui se sont alignes sur mes congés d été sans soucis , dans le contrat , on avait marque pour moi 1 semaine a noël, 1 semaine en avril ,3 semaines en été et pour elle 1 semaine a noel ( quel n a pas pris car pas de conge acquis )4 semaines été ( sans date precise ), mais je n ai pris aucun congé depuis septembre 2010 car impossible de satisfaire tout le monde .... j ai eu 2 départs et 2 arrives ( entre novembre et fevrier )
Dernière modification par taty06 (01-06-2012 18:42:35)
Hors ligne
