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#1 01-06-2012 15:23:42
Régul fin de contrat
Bonjour,
Pouvez vous m'aider dans le calcul de ma régul de fin de contrat, je ne m'en sort pas!
Voilà, nous avons fait un contrat sur 43 semaines et 10 mois allant de Octobre 2011 à fin juillet 2012 (soit exactement 43 sem et 10 mois): 43 semaines étant le nombre exact de semaines avec les CP inclus puisque je lui fait un maintien de salaire lorsqu'elle pose des CP.
Or le contrat va s'arretter le 6 juillet, soit au bout de 40 semaines de contrat.
Elle a pris depuis Octobre 2011 :23 ouvrables jours de CP (2 semaines + des jours à droite à gauche).
Le tx horaire est de 3.87€ net /heure et le nombre d'heures/sem de 36h et le nbr d'heures/mois de 155h.
Je ne sais pas si j'ai mis assez d'éléments, je m'y perd complétement dans les calculs et comme j'ai resonné en année complète, je ne sais plus quoi faire...
Merci, ENORME merci pour votre aide!
Dernière modification par Soph79 (01-06-2012 15:55:02)
Hors ligne
01-06-2012 15:23:42
#2 01-06-2012 15:57:29
Re : Régul fin de contrat
Bonjour,
Pouvez vous m'aider dans le calcul de ma régul de fin de contrat, je ne m'en sort pas!
Voilà, nous avons fait un contrat sur 43 semaines et 10 mois allant de Octobre 2011 à fin juillet 2012 (soit exactement 43 sem et 10 mois): 43 semaines étant le nombre exact de semaines avec les CP inclus puisque je lui fait un maintien de salaire lorsqu'elle pose des CP.Or le contrat va s'arretter le 6 juillet, soit au bout de 40 semaines de contrat.
Elle a pris depuis Octobre 2011 :23 ouvrables jours de CP (2 semaines + des jours à droite à gauche).
Le tx horaire est de 3.87€ net /heure et le nombre d'heures/sem de 36h et le nbr d'heures/mois de 155h.Je ne sais pas si j'ai mis assez d'éléments, je m'y perd complétement dans les calculs et comme j'ai resonné en année complète, je ne sais plus quoi faire...
Merci, ENORME merci pour votre aide!
bonjour
on n'inclus pas les cp dans la mensualisation
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#3 01-06-2012 16:03:36
Re : Régul fin de contrat
oui mais moi j'ai tout inclus!
comme les autres années...à chaque fois qu'elle a pris des CP je maintenait le salaire tel quel et je lui tient à jour un décompte de CP....
J'ai compté 43 semaines non pas parceque j'enlevais des semaines de CP mais parceque le contrat aller durer 43 semaines: de oct à fin juillet ...
En fait c'est un contrat en année complète mais sur 43 semaines 
Dernière modification par Soph79 (01-06-2012 16:05:13)
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#4 01-06-2012 16:54:58
Re : Régul fin de contrat
Bonjour.
Alors un contrat en année complète sur 43 semaine cela n'existe pas.
Obligatoirement votre contrat est en année incomplète sur 43 semaine de garde.
Votre contrat a débuté en octobre 2011. Un contrat est sur un an, et non 10 mois. On ne peut pas faire de cdd. Donc votre contrat va de octobre 2011 à septembre 2012. Sur cette période vous aviez besoin de 43 semaine de garde.
Pour faire la mensue il faut faire (43semaine*nombre d'heure par semaine*taux horaire)/12
(43*36*3.87)/12=499.23
Cela vous donne la mensue que vous devez verser tous les mois à votre am. Les congés ne sont pas inclus.
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01-06-2012 16:54:58
#5 01-06-2012 16:57:08
Re : Régul fin de contrat
oui mais moi j'ai tout inclus!
comme les autres années...à chaque fois qu'elle a pris des CP je maintenait le salaire tel quel et je lui tient à jour un décompte de CP....
J'ai compté 43 semaines non pas parceque j'enlevais des semaines de CP mais parceque le contrat aller durer 43 semaines: de oct à fin juillet ...
En fait c'est un contrat en année complète mais sur 43 semaines
et bien c'est faux
et votre contrat est sur une année incomplète et non complète
une mensu est sur 12 mois sauf si on est sur de la date de fin
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#7 01-06-2012 17:02:04
Re : Régul fin de contrat
De octobre 2011 au 6 juillet 2012, je compte bien 40 semaine.
Mais ce qu'il faut compter c'est le nombre de semaine de "garde".
La régularisation permet de vérifier que vous avez bien payé à votre am le nombre de semaine travaillé.
Et les congés doivent être payé en plus de la mensue.
Dites nous ce que vous lui avez versé depuis le début du contrat?
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#8 01-06-2012 17:09:52
Re : Régul fin de contrat
a savoir ce qui a été noté concernant les cp sur le contrat ?
vous avez noté 43 semaines mais avez vous notez que cela incluait les cp? sinon cela veut dire
garde de 43 semaines et trop perçu acquis a l'am
les cp se comptent en semaines et non un jour par ci par là
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#9 01-06-2012 22:02:50
Re : Régul fin de contrat
Déjà merci de vos réponses. Alors j'ai bien compris que on ne pouvait pas faire un contrat sur 43 sem et 10 mois. D'ailleurs j'avais bien noté sur le contrat "accueil en année incomplète" mais je navais pas compris que le mot "incomplète" voulait dire "sans les CP" . D'ailleurs notre Ass mat non plus puisqu'on a signé ensemble...
Donc comme c'était un avenant pour la dernière année, nous avons continué comme avant. Je lui ai payé tous les mois avec les CP inclus dans la paye. Et elle a donc continué à prendre ses CP normalement: 2 semaines +ponts... ( +3 Semaines en août d'avant mais ça ne rentre pas dans cet avenant) mais qui lui font ses 5 semaines jusqu'au 31 MAI).
Je précise que nous n'avons aucun litige, je veux juste lui faire la régule la + juste possible compte tenu de mon erreur de départ.
Donc pour répondre à Agua63, depuis le début je lui ai versé une mensu de / 3.87€ x 36H (semaine) x 43 sem/ 10 = 599.08€/mois CP inclus.
ce que je peux peut-être faire c'est le même calcul sur 52 sem/12 et lui verser la différence??
Dernière modification par Soph1979 (01-06-2012 22:07:22)
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#10 02-06-2012 09:25:34
Re : Régul fin de contrat
Contrat en année incomplète sur 43 semaine cp inclus (ce qui n'existe pas nous sommes bien d'accord).
Donc en fait vous n'aviez besoin que de 38 semaine de garde? C'est bien cela?
Vous avez fait 38 semaine de garde+5 semaine de cp?
Vous avez fait un avenant en octobre 2011, mais votre contrat à démarré quand à la base?
Alors de octobre 2011 à fin juillet 2012, il y a 43 semaine.
Combien de semaine devait réellement être travaillé de octobre à juillet?
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#11 02-06-2012 10:47:41
Re : Régul fin de contrat
notre contrat a débuté en septembre 2009. On était sur 52 semaines les 2 années précédentes. Et elle prenait ses CP au fur et à mesure sachant qu'elle en a pris en anticipé la 1ere année. Bref, j'ai tenu a jour un décompte de CP et a fin jjuillet il lui en restera 9 que je devrais lui payer (elle en a pris 40 depuis mai dernier et exactement 23 depuis octobre....)c'est compliqué, je suis perdue..., donc ce n'est pas vraiment 38 semaines de garde vu que ça voudrait dire 5 semaines de CP entre septembre et juillet, or les 5 semaines courrent entre mai et juillet....
Dernière modification par Soph1979 (02-06-2012 10:52:13)
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#14 02-06-2012 10:53:43
Re : Régul fin de contrat
Les congé se calcul année par année.
Donc de septembre 2009 à août 2010, votre am doit avoir pris 5 semaine de congé.
En année complète, les congé sont inclus dans la mensue, donc la première année, vu qu'il ne sont pas acquis, il doivent être déduis de la mensue, le mois ou votre am prend des cp.
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#15 02-06-2012 10:57:37
Re : Régul fin de contrat
oui mais nous elle a pris en anticipé, je lui ai payés et les décomptés, c'est pour ça que je n'en aurai que 9 à lui solder à la fin...c'est ce qu'elle nous avait demandé...même si encore une fois azu final ça ne se fait pas comme ça...
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#16 02-06-2012 11:04:19
Re : Régul fin de contrat
Donc en 2009-2010, vous lui avez versé sa mensue, même quand elle été en congé?
Alors de septembre 2009 à mai 2010= 9 mois = 9*2.5jours= 22.5=23 jours de cp acquis.
De juin 2010 à mai 2011= 12 mois= 12*2.5=30 jours de cp acquis
De juin 2011 à septembre 2011= 4 mois= 4*2.5= 10 jours de cp acquis
Donc votre am a acquis 23+30+10= 63 jours de congé.
Combien en a-t-elle pris de septembre 2009 à août 2011?
Dernière modification par agua63 (02-06-2012 11:55:10)
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#17 02-06-2012 11:11:08
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#19 02-06-2012 11:14:50
Re : Régul fin de contrat
Je trouve donc 63 sans les jours pour enfant à charge.
Donc ca doit faire 63+4 (pour la première année)= 67 jour acquis de septembre 2009 à fin septembre 2011.
Dernière modification par agua63 (02-06-2012 11:55:58)
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