regularisation sur année incomplète

steffy5974 · 01-06-2012 16:15:31

Bonjour,

J'ai actuellement 2 contrats d'une fratrie de 2 soeurs ( un bébé et un péri )

Pour le bébé j'ai un contrat en année incomplète avec planning irrégulier :

- contrat de 30 semaines à 20h/semaine

Pour vérification, j'ai voulu voir combien de semaines j'avais déjà travaillé depuis le début du contrat qui est du 01/09/2011 et surprise j'ai déjà effectué 29 semaines de travail alors que le contrat n'a que 9 mois. En faisant le calcul j'ai un manque à gagner de plus de 400 euros

mon 1er soucis est de savoir si je dois faire une régularisation dès maintenant ou attendre la date anniversaire.

Mon second soucis est pour le calcul de la régularisation, je travaille avec des semaines incomplètes qui peuvent aller de 1 journée, 2.. jusqu'à 5 jours, et on me dit que pour le calcul des semaines réellement travaillées je dois compter une semaine dès lors que la semaine est entamée et ne pas additionner les semaines entre elles.

Mais sur un autre site on me conseille de comparer les heures pour la régularisation donc :
- 30semaines x 20 h = 600 heures

Je ne sais pas quoi faire ?
Pouvez-vous m'aider ? merci

01-06-2012 16:15:31

agua63 · 01-06-2012 16:43:06

Bonjour.

Pour ton 1er contrat, tu a fais un contrat en année incomplète, avec 30 semaine d'accueil par an.
Cela signifie qu'il y a 22 semaine ou tu ne dois pas avoir l'enfant à garder.

Avec les parents, vous n'avez pas prévu les semaine d'absence dès le départ.
Car si tu as déjà travaillé tes 30 semaine, tu ne donc plus avoir l'enfant à garder. Rien ne t'oblige a accepter l'enfant.

Si les parent veulent augmenter le nombre de semaine de garde, il faut voir avec eux. Vérifier qu'il soient bien conscient que si il veulent que tu continue à garder le petit, il va falloir qu'il paye plus.

Par contre, pourquoi tu parle d'un manque à gagner de 400 euros?

steffy5974 · 01-06-2012 17:27:09

En faisant le contrat la maman a calculé le nb de semaines où j'aurai l'enfant car son mari travaille 3 semaines puis a 2 semaines de congés durant toute l'année.

Mais on n'a pas établi, ni noter les semaines réellement concernées car ils ne pouvaient pas le savoir à l'avance.
Ce qui m'a mise en erreur, c'est que la Ram m'avait dit de ne pas calculer en semaine mais en heures annuelles ( 30x20 = 600heures) car il s'agissait d'un contrat à planning irrégulier.

Et maintenant j'apprends que le calcul se fait à la semaine.

Pour les 400 euros c'est en faisant la régularisation :
comparaison des 9 mois de salaires de la mensualisation avec les salaires réellement dûs en fonction des semaines réellement travaillées

Mon problème déjà est de savoir si mon calcul de régularisation est bon.
Faut-il donc calculer la régularisation sur les semaines réellement travaillées ou doit-on se baser sur les heures à l'année ( 30x20h=600 heures).

Pfff c'est compliqué je ne sais pas si vous me comprenez, j'ai déjà du mal moi-même à tout assimilé.

agua63 · 01-06-2012 17:29:50

Donne nous le calcul de ta mensue.

01-06-2012 17:29:50

steffy5974 · 01-06-2012 17:46:46

Ok

Ma mensualisation :

- 3,15 x 20h x 30 semaines / 12 = 157,50 euros

Mon contrat a démarré le 01 septembre 2011 donc depuis 9 mois

La régularisation :

J'ai calculé le nb de semaines réellement travaillées depuis cette date qui est de 29 semaines

la mensu : 157,50 x 9 mois = 1417,50 euros
le réel : 29 semaines x 20h x 3,15 = 1827 euros
ce qui fait une différence de 409,50 euros

Maintenant je tenais à préciser que mon contrat est à planning irrégulier, je travaille des fois qu'une seule journée par semaine voir 2, 3 ou semaine complète mais pour le calcul de régul je compte 1 semaine dès lors que la semaine est entamée.

agua63 · 01-06-2012 18:19:02

Alors ta mensue est bien calculé.

(nombre de semaine de garde*nombre d'heure par semaine*tarif)/12
(30 semaine*20h*3.15)/12=157.50 euros.

Contrat démarré le 1er septembre 2011. En septembre tu a touché ta mensue? ou au réel?

Donc à partir de 30 semaine de garde, normalement tu ne doit plus avoir le petit à garder. Puisque ton contrat est de 30 semaine de garde. Par contre, les parents devront continuer à te payer ta mensue tous les mois, jusqu'en aout 2012. La mensue est calculé sur 12 mois.

Parle en vite au parent, car il faut faire un avenant au contrat.

agua63 · 01-06-2012 18:22:11

On fait une régularisation lorsque le contrat se termine.
Et chaque année à date anniversaire du contrat.

Je pense que toi, tu n'a pas besoin de faire de régul. Il faudra en faire fin aout 2012.

steffy5974 · 01-06-2012 18:48:15

Merci pour tes réponses agua63

Je pense que si je fais un avenant au contrat, il est préférable de faire une régularisation.

Mais si je fais un avenant, il faut donc que je rallonge les semaines d'accueil ?

steffy5974 · 01-06-2012 18:49:39

J'ai oublié :

oui la mensu a demarré tout de suite en septembre.

chris84 · 01-06-2012 18:59:34

steffy5974 a écrit :

Ok
Ma mensualisation :
- 3,15 x 20h x 30 semaines / 12 = 157,50 euros
Mon contrat a démarré le 01 septembre 2011 donc depuis 9 mois
La régularisation :
J'ai calculé le nb de semaines réellement travaillées depuis cette date qui est de 29 semaines
la mensu : 157,50 x 9 mois = 1417,50 euros
le réel : 29 semaines x 20h x 3,15 = 1827 euros
ce qui fait une différence de 409,50 euros
Maintenant je tenais à préciser que mon contrat est à planning irrégulier, je travaille des fois qu'une seule journée par semaine voir 2, 3 ou semaine complète mais pour le calcul de régul je compte 1 semaine dès lors que la semaine est entamée.

bonsoir
je pense qu'il y a une erreur dans le calcul de la mensu ou dumoins une incompréhension à la base
le ram vous a fait calculer 30 semaines de présence x 20h mais en faisant certainement une moyenne entre semaine de 1 jour et semaine de 3j je ne sais pas
la mensu est mal calculée à mon sens car il n'y a que 30 semaines d'accueil de 20h donc 600h
et en fait dans l'esprit du ram c'est une moyenne sur un planing roulant
mais vous dites travailler parfois 1 joru aprfois 2 ou 3 jours parfgois la semaine entière donc c'est impossible d'avoir une moyenne de seulement 20h à la sortie
quels sont les horaires prévus chaque jour
sur les 29 semaines déjà travaillées combien d'heures avez vous réellement travaillées (pas en disant ça fait 20h par semaine, mais en comptant une semaine de 10h + une semaine de 40h etc...
je pense que le ram a sous-estimé le besoin en heures de ces parents, et comme vous n'avez jamais compté en heures complémentaires visiblement à la fi ndes 12 mois la regul risque d'etre corsée pour eux!!!
ou alors les parents ont posés très peu de congés sur les 9 mois, bien en dessous des semaines estimées (pour accueillir que 30 semaines ça fait 22 semaines déduites quand même c'est énorme, ils auraient du au moins prendre toussaint, noel les 2 semaines, février les 2 semaines, paques les 2 semaines, et tous juillet aout et encore ça ferait 37 ou 38 semaines d'accueil)
y a quand meme un souçi quelquepart, voyez cela au plus vite, et vérifiez au contrat que vous meme vous avez bien positionnés vos 5 semaines de congés "en temps" congés de l'assmat sans aucun enfant en accueil

steffy5974 · 02-06-2012 13:45:24

Bonjour Chris84

A la base on a estimé 30 semaines de garde car le papa travaille 3 semaines à la suite puis est 2 semaines en congés, à cela est ajouté mes congés ( 4 semaines en aout + 1 semaine aux vacances de Noel ).
Mais comme vous dites, la Ram a bien cumulé les semaines de 1 jour de travail avec les autres, en fait elle a additionné les jours au lieu de se baser sur des semaines.

Me voilà bien embétée, je suis obligé de faire la régularisation mais pour le nouvel avenant je suis perdue, je ne sais pas quoi proposer aux parents.

Surtout que les parents ne savent pas à l'avance quelles semaines seront de garde, ni les horaires. J'ai mon planning au mois, et encore les horaires changent du jour au lendemain.

Pour le calcul des heures complementaires, je rajoute ces heures au dessus de 20 h/semaine.

chris84 · 02-06-2012 13:54:34

il va se poser u nsouçi c'est que si d'un coté vous comptez les heures au delà de 20h en complémentaires,
mais que de l'autre meme une semaine de 10h vous la regulez sur nombre de semaines à 20h, ça va faire des différences énormes
puisque vos 20h sont une moyenne des semaines à 30h ou 10h etc...

cette mensualisation à la moyenne horaire est vraiment source de litiges!!!
je sais bien qu'avec de tels horaires et planings remis à la dernière minute i lest très difficile de calculer une mensu

mais il faut vraiment que vous vous posiez avec les parents et tout estimer sur un calendrier

steffy5974 · 02-06-2012 14:39:53

oui j'aimerais pourvoir mettre tout à plat avec eux mais c'est impossible.

En plus la maman travaille dans un commerce mais elle change de magasin au besoin de son employeur donc elle ne connait pas ses horaires à l'avance et elle est incapable de me donner des horaires précis.

Petit exemple : "y'a une semaine elle me dit que j'aurai la petite le lundi 4 juin du matin et ce sera mon seul jour de garde de la semaine, hier elle me confirme que tout compte fait je n'aurai pas la petite lundi mais plutot jeudi et vendredi"
et c'est tout le temps comme ça.

De ce fait je ne peux même pas cumulé mon temps plein avec un autre contrat.

Je crois que pour les deux mois à venir (juin et juillet ) , en aout je suis en vacances, je vais laisser le contrat tel quel (tant pis pour moi ) et pour la rentrée de septembre je vais proposer un avenant en demandant de me faire un contrat année complète car je suis obligée d'être dispo à chaque instant.

agua63 · 02-06-2012 14:53:37

Oui le soucis, c'est que tu es dispo sans arrêt.
Donc dès semaine tu travaille, d'autre non. Tu ne le sais pas à l'avance.

.... ce genre de contrat est dur à gérer... et impossible à compléter avec un autre.

Le soucis c'est que avec ton contrat, quand l'enfant ne viens qu'une journée par semaine, il te paye pour 20h quand même.
Après comme tu dis, tu te rend disponible tout le temps. Tu accepte l'enfant n'importe quand, donc moi ça ne me choque pas.

Là ton soucis, c'est que ton contrat a été fait pour 30 semaine d'accueil. Donc une fois tes 30 semaine faite, le contrat est "fini". Tu ne doit plus avoir l'enfant, mais il doivent continuer à te payer.

Parle en aux parent. Explique leur bien que les semaine prévu ont toute été faite. Et que il faut donc faire un avenant pour augmenter le nombre de semaine, sinon tu ne peux plus accueillir l'enfant. Il vont devoir te payer en plus.

Fais une régularisation à la fin juin. Ainsi les pe te payeront en heure complémentaire les semaine d'accueil qui dépasse.

Et redémarré sur l'avenant début juillet. Donc soit tu pars sur une année complète, comme tu disait. Soit vous augmenter le nombre de semaine d'accueil.

chris84 · 02-06-2012 15:08:45

Attention c'est abusif d'imposer l'année complète! Faites plutôt les choses plutôt que d'en rajouter dans les anomalies de calcul qui au final vous donne le sentiment de travailler sans être payer puisque vous en êtes déjà à 29 semaines d'accueil sur les 30 prévues! Sans parler du repos nécessaire de 5 semaines pas an sans enfant!

steffy5974 · 03-06-2012 10:22:30

Merci pour vos conseils, ça fait du bien quand on est complétement perdue

Je vais suivre l'avis d'Agua63 en demandant une régularisation fin juin et je proposerais un avenant avec un contrat entre 35 et 40 semaines, car au final sur les 30 semaines dèjà faites il ne me reste plus que 2 mois de travail (juin et juillet).

Encore merci, désormais j'ai les idées un peu plus clair, y'a plus qu'à transposer ça sur écrit.

Bon dimanche à toutes et surtout BONNE A TOUTES LES MAMANS.

steffy5974 · 04-06-2012 09:39:34

bonjour et désolé de vous embêter encore un peu !!

Voilà j'ai préparé ma régularisation mais je ne sais pas comment on fait pour calculer le nombre de jours et d'heures à rajouter sur la déclaration Pajemploi.

J'ai appelé la PAJEMPLOI qui m'a aussi conseillé de faire un avenant tout de suite par contre elle ne comprenait pas pourquoi je devais faire une régularisation ???
Je lui ai expliqué que j'avais un manque à gagner au niveau du salaire mais bon, elle avait l'air de ne pas comprendre.... c'est des bizarres quand même !!!!!!

Du coup je préfère vous demander à vous pour le calcul des jours et heures à rajouter.

Encore merci )))

chris84 · 04-06-2012 13:34:34

regularisation/ tarif horaire= heures à déclarer
regularisation/ heures par jour = nombre de jours

steffy5974 · 04-06-2012 15:11:06

Merci Chris84

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regularisation sur année incomplète

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