regularisation salaire

bbdamour12 · 06-06-2012 20:37:47

bonjour

Je viens vers vous pour avoir des confirmations ou informations.

J'emploi ma nounou depuis le 01/07/2010. j'ai signé un avenant avec elle le 01/09/2011 pour passer son nombre d'heures d'accueil hebdomadaire de 41h00 à 36h00 à compter du 1/09/2011 et non à compter du 01/08/2011 comme j'aurais pu le faire (pour être sympa et donc pour lui laisser une plus grosse paye en aout ). Pour autant sur cet avenant on a pas remis en cause le nombre de semaines d'accueil dans l'année soit 44 semaines (52 - 5 - 3 semaines de congés à moi). On a juste calculé une nouvelle mensualisation à 44sem x 36h00 * 4h00 brut de l'heure / 12 = 528€ alors que jusque là le salaire mensuel était calculé à 44sem* 41h00*4,00€ brut de l'heure / 12 = 601,33€.

j'ai du la licencier puisque je lui ai proposé un contrat en périscolaire pour mon enfant qui va faire sa rentrée au 01/09/2012 , contrat qui ne l'intéréssait pas.

Dans un souci d'adaptation de mon enfant chez une nouvelle nourrice avant la rentrée scolaire (et avant l'arrivée de mon 2eme enfant prévu en septembre) , j'ai donc fait le choix (on va dire ça comme ça) de la licencier pour le 15/06/2012 (même si elle n'accueillera pas mon enfant la dernière semaine de préavis soit la semaine du 11 au 15 juin2012 car j'ai pris des vacances avec lui. Elle a d'ailleurs été prévenue de façon orale, on a jamais fait par écrit, ni pour elle ni pour moi).

Problème (j'y viens): nous ne sommes pas du tout d'accord sur la façon de régulariser;
En effet 1er point de discorde. J'ai considéré que la date de départ des calculs est au 01/07/2011 et elle elle me dit que c'est le 01/09/2011 , date de l'avenant. A-t-elle raison ? Même si l'avenant n'a été fait que dans un but de préciser le nombre d'heures hebdomadaire d'accueil?

2ème point de discorde: la façon de calculer. Elle calcule en semaines alors que la convention coll précise en son article 18 qu'il "est nécessaire de comparer les heures d'accueil réellement effectues, sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées" . Mais après moultes discussions j'ai compris un peu sa façon de calculer et de toute façon on devrait tomber sur les mêmes chiffres. Mais on y arrive pas et on en démord pas chacune.
J'ai à peu près cibler d'où vient notre discorde et je crois que cela vient des jours fériés essentiellement.

J'ai donc refait tout mes calculs et pour être sûre d'être dans les clous et qu'elle ne me conteste rien, j'ai donc repris nos bulletins de salaire depuis septembre 2011 (puisque je ne sais pas encore si c'est septembre ou juillet le point de départ). Sur ceux là on a le nombre de jour d'accueil dans le mois qui apparait (hors jours fériés) et qui a de toute facon servit de base au calcul de l' indemnité d'entretien mensuelle et des repas et des gouters. Comme elle ne m'a jamais rien contesté sur ces bulletins de salaires, je considère qu'ils sont bons au moins jusqu'au 31/05/2012. A ce chiffre que j'obtiens ( pour info 132 jours ) , je rajoutes les jours fériés (qui n'apparaissent pas sur le salaire depuis toujours d'ailleurs). En effet, la nourrice m'a seulement fait remarquer il y a quelques jours que c'était une erreur constante que je faisais, comme d'ailleurs ses autres parents-employeurs. Sympa de me le signaler au bout de quasi 2 ans d'emploi !!!!
J'ai donc rajouté 6 jours de jours fériés qui ne tombent pas un dimanche ou qui n'est pas compris entre un mercredi où elle n'accueille jamais mon enfant et un jour qui suit ou elle n'a pas travaillé soit le 17 mai 2012( jeudi de l'ascension) . Soit le 01/11/2011+11/11/2011+09/04/2012 +01/05/2012+08/05/2012+28/05/2012;
Dois-je effectivement rajouter ces jours fériés ?

si oui mon total à prendre en compte serait donc de 132 + 6 = 138 jours à raison de 9h00 par jour = 1242 heures.

A ce chiffre je rajoutes ce que j'ai calculé pour juin 2012: 5 jours d'accueil réel soit 45 heures.

Donc total d'heures réélement travaillées = 1242 + 45 = 1287 heures.

Pour en finir, je compares donc ce chiffre avec le nombre d'heures mensualisés et payés entre le 01/09/2011 et le 15/06/2012 : 132*9 mois + 60h00€. En effet sur le bulletin de salire de juin qu'elle n'a pas encore eut, forcément, j'ai calculé : 132h00 - 72hoo = 60 heures en faisant (nombre d'heures mensuelles) - (nombres de jours d'abscences en juin x 9h00/jour soit 8 jours (du 18 au 30 juin 2012)). Soit un total global de 1248h

donc a la limite je lui dois , si les calculs sont bons : 39h et non 126h00 comme elle me réclame. (1287 - 1248 ).

merci pour vos réponses.

j'espere avoir été claire.

merci encore

bbdamour12

06-06-2012 20:37:47

sam01 · 06-06-2012 20:46:57

bbdamour12 a écrit :

bonjour Bonjour
Je viens vers vous pour avoir des confirmations ou informations.
J'emploi ma nounou depuis le 01/07/2010. j'ai signé un avenant avec elle le 01/09/2011 pour passer son nombre d'heures d'accueil hebdomadaire de 41h00 à 36h00 à compter du 1/09/2011 et non à compter du 01/08/2011 comme j'aurais pu le faire (pour être sympa et donc pour lui laisser une plus grosse paye en aout ). Pour autant sur cet avenant on a pas remis en cause le nombre de semaines d'accueil dans l'année soit 44 semaines (52 - 5 - 3 semaines de congés à moi). On a juste calculé une nouvelle mensualisation à 44sem x 36h00 * 4h00 brut de l'heure / 12 = 528€ alors que jusque là le salaire mensuel était calculé à 44sem* 41h00*4,00€ brut de l'heure / 12 = 601,33€.
j'ai du la licencier puisque je lui ai proposé un contrat en périscolaire pour mon enfant qui va faire sa rentrée au 01/09/2012 , contrat qui ne l'intéréssait pas.
Dans un souci d'adaptation de mon enfant chez une nouvelle nourrice avant la rentrée scolaire (et avant l'arrivée de mon 2eme enfant prévu en septembre) , j'ai donc fait le choix (on va dire ça comme ça) de la licencier pour le 15/06/2012 (même si elle n'accueillera pas mon enfant la dernière semaine de préavis soit la semaine du 11 au 15 juin2012 car j'ai pris des vacances avec lui. Elle a d'ailleurs été prévenue de façon orale, on a jamais fait par écrit, ni pour elle ni pour moi).
Problème (j'y viens): nous ne sommes pas du tout d'accord sur la façon de régulariser;
En effet 1er point de discorde. J'ai considéré que la date de départ des calculs est au 01/07/2011 et elle elle me dit que c'est le 01/09/2011 , date de l'avenant. A-t-elle raison ? Même si l'avenant n'a été fait que dans un but de préciser le nombre d'heures hebdomadaire d'accueil? elle a raison la nouvelle mensu a démarré au 1 septembre 2011, donc on calcul a partir de là , avez vous fait une régularisation au moment du changement de mensu?
2ème point de discorde: la façon de calculer. Elle calcule en semaines alors que la convention coll précise en son article 18 qu'il "est nécessaire de comparer les heures d'accueil réellement effectues, sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées" vous le dites , sans remettre en en cause... on calcul en semaines, voir dans l'index a la lettre R, comme régularisation. Mais après moultes discussions j'ai compris un peu sa façon de calculer et de toute façon on devrait tomber sur les mêmes chiffres. Mais on y arrive pas et on en démord pas chacune.
J'ai à peu près cibler d'où vient notre discorde et je crois que cela vient des jours fériés essentiellement.
J'ai donc refait tout mes calculs et pour être sûre d'être dans les clous et qu'elle ne me conteste rien, j'ai donc repris nos bulletins de salaire depuis septembre 2011 (puisque je ne sais pas encore si c'est septembre ou juillet le point de départ). Sur ceux là on a le nombre de jour d'accueil dans le mois qui apparait (hors jours fériés) et qui a de toute facon servit de base au calcul de l' indemnité d'entretien mensuelle et des repas et des gouters. Comme elle ne m'a jamais rien contesté sur ces bulletins de salaires, je considère qu'ils sont bons au moins jusqu'au 31/05/2012. A ce chiffre que j'obtiens ( pour info 132 jours ) , je rajoutes les jours fériés (qui n'apparaissent pas sur le salaire depuis toujours d'ailleurs). En effet, la nourrice m'a seulement fait remarquer il y a quelques jours que c'était une erreur constante que je faisais, comme d'ailleurs ses autres parents-employeurs. Sympa de me le signaler au bout de quasi 2 ans d'emploi !!!!
J'ai donc rajouté 6 jours de jours fériés qui ne tombent pas un dimanche ou qui n'est pas compris entre un mercredi où elle n'accueille jamais mon enfant et un jour qui suit ou elle n'a pas travaillé soit le 17 mai 2012( jeudi de l'ascension) . Soit le 01/11/2011+11/11/2011+09/04/2012 +01/05/2012+08/05/2012+28/05/2012;
Dois-je effectivement rajouter ces jours fériés ?le chômage des jours fériés n'entraine pas de diminution de salaire, donc la mensu n'a pas du bouger non?
si oui mon total à prendre en compte serait donc de 132 + 6 = 138 jours à raison de 9h00 par jour = 1242 heures.
A ce chiffre je rajoutes ce que j'ai calculé pour juin 2012: 5 jours d'accueil réel soit 45 heures.
Donc total d'heures réélement travaillées = 1242 + 45 = 1287 heures.

Pour en finir, je compares donc ce chiffre avec le nombre d'heures mensualisés et payés entre le 01/09/2011 et le 15/06/2012 : 132*9 mois + 60h00€. En effet sur le bulletin de salire de juin qu'elle n'a pas encore eut, forcément, j'ai calculé : 132h00 - 72hoo = 60 heures en faisant (nombre d'heures mensuelles) - (nombres de jours d'abscences en juin x 9h00/jour soit 8 jours (du 18 au 30 juin 2012)). Soit un total global de 1248h
donc a la limite je lui dois , si les calculs sont bons : 39h et non 126h00 comme elle me réclame. (1287 - 1248 ).
merci pour vos réponses.
j'espere avoir été claire.
merci encore
bbdamour12

bbdamour12 · 06-06-2012 21:13:59

sam01 a écrit :

bbdamour12 a écrit :
bonjour Bonjour
Je viens vers vous pour avoir des confirmations ou informations.
J'emploi ma nounou depuis le 01/07/2010. j'ai signé un avenant avec elle le 01/09/2011 pour passer son nombre d'heures d'accueil hebdomadaire de 41h00 à 36h00 à compter du 1/09/2011 et non à compter du 01/08/2011 comme j'aurais pu le faire (pour être sympa et donc pour lui laisser une plus grosse paye en aout ). Pour autant sur cet avenant on a pas remis en cause le nombre de semaines d'accueil dans l'année soit 44 semaines (52 - 5 - 3 semaines de congés à moi). On a juste calculé une nouvelle mensualisation à 44sem x 36h00 * 4h00 brut de l'heure / 12 = 528€ alors que jusque là le salaire mensuel était calculé à 44sem* 41h00*4,00€ brut de l'heure / 12 = 601,33€.
j'ai du la licencier puisque je lui ai proposé un contrat en périscolaire pour mon enfant qui va faire sa rentrée au 01/09/2012 , contrat qui ne l'intéréssait pas.
Dans un souci d'adaptation de mon enfant chez une nouvelle nourrice avant la rentrée scolaire (et avant l'arrivée de mon 2eme enfant prévu en septembre) , j'ai donc fait le choix (on va dire ça comme ça) de la licencier pour le 15/06/2012 (même si elle n'accueillera pas mon enfant la dernière semaine de préavis soit la semaine du 11 au 15 juin2012 car j'ai pris des vacances avec lui. Elle a d'ailleurs été prévenue de façon orale, on a jamais fait par écrit, ni pour elle ni pour moi).
Problème (j'y viens): nous ne sommes pas du tout d'accord sur la façon de régulariser;
En effet 1er point de discorde. J'ai considéré que la date de départ des calculs est au 01/07/2011 et elle elle me dit que c'est le 01/09/2011 , date de l'avenant. A-t-elle raison ? Même si l'avenant n'a été fait que dans un but de préciser le nombre d'heures hebdomadaire d'accueil? elle a raison la nouvelle mensu a démarré au 1 septembre 2011, donc on calcul a partir de là , avez vous fait une régularisation au moment du changement de mensu? NON JE NE LE SAVAIS PAS . A MON AVIS IL N Y EN AURAIT PAS EU EN SA FAVEUR CAR ON AURAIT REGULARISE DE JUILLET 2011 A AOUT 2011 SI JE COMPRENDS BIEN (de la date anniversaire à la date de l'avenant ?) ET ELLE N A PAS DU TOUT TRAVAILLE EN AOUT ... DONC
2ème point de discorde: la façon de calculer. Elle calcule en semaines alors que la convention coll précise en son article 18 qu'il "est nécessaire de comparer les heures d'accueil réellement effectues, sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées" vous le dites , sans remettre en en cause... on calcul en semaines, voir dans l'index a la lettre R, comme régularisation OK JE VAIS ALLER VOIR MAIS VU COMME CA EFFECTIVEMENT. Mais après moultes discussions j'ai compris un peu sa façon de calculer et de toute façon on devrait tomber sur les mêmes chiffres. Mais on y arrive pas et on en démord pas chacune.
J'ai à peu près cibler d'où vient notre discorde et je crois que cela vient des jours fériés essentiellement.
J'ai donc refait tout mes calculs et pour être sûre d'être dans les clous et qu'elle ne me conteste rien, j'ai donc repris nos bulletins de salaire depuis septembre 2011 (puisque je ne sais pas encore si c'est septembre ou juillet le point de départ). Sur ceux là on a le nombre de jour d'accueil dans le mois qui apparait (hors jours fériés) et qui a de toute facon servit de base au calcul de l' indemnité d'entretien mensuelle et des repas et des gouters. Comme elle ne m'a jamais rien contesté sur ces bulletins de salaires, je considère qu'ils sont bons au moins jusqu'au 31/05/2012. A ce chiffre que j'obtiens ( pour info 132 jours ) , je rajoutes les jours fériés (qui n'apparaissent pas sur le salaire depuis toujours d'ailleurs). En effet, la nourrice m'a seulement fait remarquer il y a quelques jours que c'était une erreur constante que je faisais, comme d'ailleurs ses autres parents-employeurs. Sympa de me le signaler au bout de quasi 2 ans d'emploi !!!!
J'ai donc rajouté 6 jours de jours fériés qui ne tombent pas un dimanche ou qui n'est pas compris entre un mercredi où elle n'accueille jamais mon enfant et un jour qui suit ou elle n'a pas travaillé soit le 17 mai 2012( jeudi de l'ascension) . Soit le 01/11/2011+11/11/2011+09/04/2012 +01/05/2012+08/05/2012+28/05/2012;
Dois-je effectivement rajouter ces jours fériés ?le chômage des jours fériés n'entraine pas de diminution de salaire, donc la mensu n'a pas du bouger non? NON JE LUI AI VERSE STRICTEMENT PAREIL QUE CE SOIT EN MAI OU IL Y A EU 4 FERIES OU EN FEVRIER PAR EXEMPLE OU IL Y EN A EUT AUCUN
si oui mon total à prendre en compte serait donc de 132 + 6 = 138 jours à raison de 9h00 par jour = 1242 heures.
A ce chiffre je rajoutes ce que j'ai calculé pour juin 2012: 5 jours d'accueil réel soit 45 heures.
Donc total d'heures réélement travaillées = 1242 + 45 = 1287 heures.

Pour en finir, je compares donc ce chiffre avec le nombre d'heures mensualisés et payés entre le 01/09/2011 et le 15/06/2012 : 132*9 mois + 60h00€. En effet sur le bulletin de salire de juin qu'elle n'a pas encore eut, forcément, j'ai calculé : 132h00 - 72hoo = 60 heures en faisant (nombre d'heures mensuelles) - (nombres de jours d'abscences en juin x 9h00/jour soit 8 jours (du 18 au 30 juin 2012)). Soit un total global de 1248h
donc a la limite je lui dois , si les calculs sont bons : 39h et non 126h00 comme elle me réclame. (1287 - 1248 ).
merci pour vos réponses.
j'espere avoir été claire.
merci encore
bbdamour12

chris84 · 06-06-2012 21:41:40

Bonsoir j ajoute qu en juin même si vous la dispensez de la dernière semaine de préavis celle ci doit être payée vous ne pouvez compter que 5 jours d'accueil c'est faux

06-06-2012 21:41:40

bbdamour12 · 07-06-2012 19:25:58

bonsoir

je ne peux pas considérer que cela fait partie de mes vacances ! car je serais vraiment en vacances avec mon enfant (elle est de toute daçon au courant) ?

merci

nounoujulie · 07-06-2012 19:34:22

non car c'est l assmat qui est en période de preavis

et le préavis doit être payé même si vous ne lui confiez pas votre enfant.

chris84 · 07-06-2012 21:33:56

Si ce sont vos congés et non pas ceux de l'assmat et que ceux ci ont été prévus au contrat... Alors oui l'assmat peut être en préavis durant vos congés

chris84 · 07-06-2012 21:38:01

Et il y a quand même un souci de mensu car démarre au 1 et juillet 2011 cela finissait au 30 juin 2011 oh vous avez chez la mou qu'au 1er septembre donc de juillet à août vous avez reconduit la mensu
Il fau donc tout reprendre pour la regul
Vous avez payé de juillet 2010 à août 2011 14 mensualisations sur la base de 44 semaines/12 mois pour 41 Heures
Puis de septembre pour 36 Heures

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 06-06-2012 20:37:47

regularisation salaire

06-06-2012 20:37:47

#2 06-06-2012 20:46:57

Re : regularisation salaire

#3 06-06-2012 21:13:59

Re : regularisation salaire

#4 06-06-2012 21:41:40

Re : regularisation salaire

06-06-2012 21:41:40

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#6 07-06-2012 19:34:22

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#8 07-06-2012 21:38:01

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