bulletin de salaires et caf,apl...

valanna28 · 08-06-2012 09:42:22

Bonjour pouvez vous m'aider?

Depuis fev 2010 J'étais seule avec mes deux enfants et je touchais de l'Apl(327eur) pour 625 eur de loyer.
La caf s'est basée sur l'avis d'impot 2010 qui est de 0 euros après abattement,mais j'ai des bulletins de salaires quand même pour toucher le complément rsa(env 219 eur),que je déclare tous les trimestres...

Je me suis remariée en Avril 2012,donc normal j'ai déclaré mon mari à ce moment là qui a de petits revenus(avis d'impot 12300eur),mais le problème s'est qu'il m'ont demandé son bulletin de salaire d'avril qui est de 1230 avec hrs supp alors que d'habitude il gagne en moyenne 1100 eur/mois,s'est complètement injuste!!ils se base que la dessus!!non sur sont avis d'impot 2010
La conseillère caf m'a dit que je n'ai droit à plus rien du tout!!! à ma grande surprise,alors qu'à la simulation j'ai droit encore à 270 euros!!!car mes revenus 2010 sont de 0 (après abattement),en couple avec 2 enfants 12300 eur à l'année!!

je ne déclare pas mes vrais salaires puisque que sur sur l'avis 2010 s'est 0...Elle s'est basée sur le bulletin de salaire de mon mari d'avril et surement des miens,déclarés pour le complément de rsa,je pense!vu qu'ils ne m'ont rien demandé en ce qui me concerne....

je n'y comprend rien car ils savent qu'aux impots s'est 0 après abattement et pendant 2 ans,ils se sont basé sur ça sans pb ...et mes salaires sont très variables d'un mois à l'autres,s'est pour ça que j'avais le complément rsa...mais marié normal je n'y ai plus droit,ça je le savais...mais plus du tout d'apl ça non!!

Donc en janvier 2013,j'y aurais peut être droit car là ils vont se baser sur mes revenus 2011 qui sont de 0 après abattement + 13000 euro de mon mari ...s'est complètement débile ,alors que la situation sera la même qu'aujourd'hui !!On en a besoin dès maintenant!!surtout que j'aurai une chute de revenus en sept car un contrat se termine!!comment on va faire??

Pour le moment y a plus cas attendre car s'est en cour de traitement...En espèrant que la conseillère se soit trompée et ne connaisse pas le statut d'assistante maternelle et ne tienne pas compte des bulletins des salaires qui changent tous le temps...

Sont-ils au courant de notre statut au niveau des revenus,comment puis je leurs expliquer,pour tant ils savent que je suis assistante maternelle ??

08-06-2012 09:42:22

nanda · 08-06-2012 10:33:21

valanna28 a écrit :

Bonjour pouvez vous m'aider?

Depuis fev 2010 J'étais seule avec mes deux enfants et je touchais de l'Apl(327eur) pour 625 eur de loyer.
La caf s'est basée sur l'avis d'impot 2010 qui est de 0 euros après abattement,mais j'ai des bulletins de salaires quand même pour toucher le complément rsa(env 219 eur),que je déclare tous les trimestres...
Je me suis remariée en Avril 2012,donc normal j'ai déclaré mon mari à ce moment là qui a de petits revenus(avis d'impot 12300eur),mais le problème s'est qu'il m'ont demandé son bulletin de salaire d'avril qui est de 1230 avec hrs supp alors que d'habitude il gagne en moyenne 1100 eur/mois,s'est complètement injuste!!ils se base que la dessus!!non sur sont avis d'impot 2010
La conseillère caf m'a dit que je n'ai droit à plus rien du tout!!! à ma grande surprise,alors qu'à la simulation j'ai droit encore à 270 euros!!!car mes revenus 2010 sont de 0 (après abattement),en couple avec 2 enfants 12300 eur à l'année!!
je ne déclare pas mes vrais salaires puisque que sur sur l'avis 2010 s'est 0...Elle s'est basée sur le bulletin de salaire de mon mari d'avril et surement des miens,déclarés pour le complément de rsa,je pense!vu qu'ils ne m'ont rien demandé en ce qui me concerne....
je n'y comprend rien car ils savent qu'aux impots s'est 0 après abattement et pendant 2 ans,ils se sont basé sur ça sans pb ...et mes salaires sont très variables d'un mois à l'autres,s'est pour ça que j'avais le complément rsa...mais marié normal je n'y ai plus droit,ça je le savais...mais plus du tout d'apl ça non!!
Donc en janvier 2013,j'y aurais peut être droit car là ils vont se baser sur mes revenus 2011 qui sont de 0 après abattement + 13000 euro de mon mari ...s'est complètement débile ,alors que la situation sera la même qu'aujourd'hui !!On en a besoin dès maintenant!!surtout que j'aurai une chute de revenus en sept car un contrat se termine!!comment on va faire??
Pour le moment y a plus cas attendre car s'est en cour de traitement...En espèrant que la conseillère se soit trompée et ne connaisse pas le statut d'assistante maternelle et ne tienne pas compte des bulletins des salaires qui changent tous le temps...
Sont-ils au courant de notre statut au niveau des revenus,comment puis je leurs expliquer,pour tant ils savent que je suis assistante maternelle ??

enlo · 08-06-2012 11:54:09

la caf demande a etre prevenu de tous changement nous concernant donc quand vous vous etes mariés vous avez due faire le changement de situation et eux ont pris en compte votre conjoint des le mois suivant !!!

j'ai connu la même situation quand je me suis mariée en 2006 le mois suivant mon changement de situation plus d'apl et j'ai eu chaud pour la prime de rentrée des classe de mon fils (je vivais seule avec lui) car la caf a pris en compte l'imposition de mon conjoint sur 2005 alors que nous vivions pas ensembles mais ils m'ont repondu que c'etait comme ca pour tout le monde.

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