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#1 16-06-2012 19:09:42
- ISA2301
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- Messages : 3
fin de contrat et periscolaire
bonsoir mesdames
Je viens vers vous car j'ai besoin de vos conseils : mon fils va faire son entrée en septembre à l'école maternelle . Jusqu'à présent , il est gardé par sa nounou pour un contrat de 40 h / semaine en année complete et a partir de la rentrée , notre nounou accepte de le garder en périscolaire le mercredi toute la journée ( de 7h30 a 17 H 30 ) et pendant les vacances scolaires ( nous prendrons nos 5 semaines de congés en commun avec la nounou ) .
comment devons nous procéder ? ( préavis ou pas , calcul de sa prime , avenant du contrat ou rupture et nouveau contrat ) .
son contrat a debuté le 01 septembre 2010
pouvez vous me dire également quel est la bonne formule pour le calcul de la mensualisation du périscolaire ?
merci pour votre aide
cordialement
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16-06-2012 19:09:42
#2 16-06-2012 19:22:49
Re : fin de contrat et periscolaire
bonjour vous devez faire un avenant pour le changement en periscolaire.
vous devez faire la mensu en deux temps:
periode scolaire:
nonbre d'hrs / semaine x nonbre de semaine x taux horaire/ 12= A
periode vacances scolaire:
nombre d'hrs/ semaine x nombre de semaine d'accueil x taux horaire / 12=B
A+B= mensu 12 mois sur 12
!Maman de 2 bout'choux
ass mat 4 agrements 2 de 0/18 ans,2ans/18ans,3ans/18ans)
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#3 17-06-2012 07:20:37
- ISA2301
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- Messages : 3
Re : fin de contrat et periscolaire
merci beaucoup pour votre réponse
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#4 17-06-2012 07:23:37
- ISA2301
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- Messages : 3
Re : fin de contrat et periscolaire
C'est beaucoup plus simple , la nounou de mon fils me disait que l'on devait faire un nouveau contrat pour le périscolaire .
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17-06-2012 07:23:37
#5 17-06-2012 09:23:48
Re : fin de contrat et periscolaire
bonsoir mesdames
Je viens vers vous car j'ai besoin de vos conseils : mon fils va faire son entrée en septembre à l'école maternelle . Jusqu'à présent , il est gardé par sa nounou pour un contrat de 40 h / semaine en année complete et a partir de la rentrée , notre nounou accepte de le garder en périscolaire le mercredi toute la journée ( de 7h30 a 17 H 30 ) et pendant les vacances scolaires ( nous prendrons nos 5 semaines de congés en commun avec la nounou ) .
comment devons nous procéder ? ( préavis ou pas , calcul de sa prime , avenant du contrat ou rupture et nouveau contrat ) .
son contrat a debuté le 01 septembre 2010pouvez vous me dire également quel est la bonne formule pour le calcul de la mensualisation du périscolaire ?
merci pour votre aide
cordialement
Coucou
Pas de préavis , pas de prime , puisque ce n'est pas une rupture de contrat , mais un changement d'horaires et de mensualisation
il vous faut donc faire un avenant au contrat avec les nouveaux horaires et la nouvelle mensualisation
et une mensualisation en périscolaire se calcule ainsi
la periode école représentant les mercredi travaillés sur cette periode
la periode vacances représentant les semaines travaillées sur cette periode
en y incluant les 5 cp puisque année complète
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#6 17-06-2012 09:25:49
- nounoujulie
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- Messages : 6 060
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Re : fin de contrat et periscolaire
non a part l'avenant, il n'y a rien d'autre a faire car ce n'est pas une fin de contrat
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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