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#61 20-06-2012 20:58:15
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
d'ailleurs linspection du taf me dit quil ne sagit pas dun licenciement car cest pas un cdi, mais que dans le cas dun cdd cest une rupture anticiée de cdd pr faute grave...
Là il f
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20-06-2012 20:58:15
#63 20-06-2012 21:00:01
- nounoujulie
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Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
En cas de rupture anticipée du CDD...
En dehors de la période d’essai, un CDD ne peut être rompu qu’en cas :
d’accord entre le salarié et l’employeur. Cet accord doit être confirmé par un écrit.
en cas de faute grave,
en cas de force majeure,
de justification, par le salarié, d’une embauche en CDI. Cette raison de rupture anticipée n’est valable que pour les contrats conclus depuis le 20 janvier 2002.
Une période de préavis
Sauf si un accord est trouvé entre les deux parties, le salarié qui rompt son CDD en raison d’une embauche en CDI doit respecter une période de préavis. Ce préavis ne doit pas dépasser deux semaines. Il est calculé sur la base d’un jour par semaine, compte tenu de :
la durée du contrat, renouvellement inclus, si le contrat a un terme précis,
ou de la durée de travail effectuée, si le contrat ne possède pas de terme précis.
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#64 20-06-2012 21:02:58
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
donc si je comprends bien îl sagit dune rupture anticipée du cdd pr faute grave
donc pas de préavis, pas dindemnité, pas d'entretien préalable ?
une rupture avec un courrier unique ?
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20-06-2012 21:02:58
#65 20-06-2012 21:03:16
- nounoujulie
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Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
l'inspection du travail dit que ce n'est pas possible, que meme si pr une ass mat il ne faut pas dentretien préalable, dans mon cas ou il s'agit d'un cdd, il faut suivre la prodéure disciplinaire.
Bonsoir,
Les assistantes maternelles ne sont pas soumise à l'entretien préalable au licenciement.
Et encore moins à une procédure disciplinaire.
Une lettre en RAR suffit.
Je vous ai mis plus haut comment rompre le CDD, il n'ya rien de plus à faire.
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#66 20-06-2012 21:04:13
- nounoujulie
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Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
donc si je comprends bien îl sagit dune rupture anticipée du cdd pr faute grave
donc pas de préavis, pas dindemnité, pas d'entretien préalable ?
une rupture avec un courrier unique ?
exactement, une simple lettre de licenciement en RAR
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#67 20-06-2012 21:04:51
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
je peux me permettre de vous demandez si vous etes sure de vous ?
je ne veux vraiement pas etre en tort et faire les chose en règles et ne pas allez au prudomme parce quelle est capable de tout !!
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#68 20-06-2012 21:34:53
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
je peux me permettre de vous demandez si vous etes sure de vous ?
je ne veux vraiement pas etre en tort et faire les chose en règles et ne pas allez au prudomme parce quelle est capable de tout !!
mikadel, je t'assure que tu peux avoir confiance. Nounoujulie est modératrice, et sur ce site, les modos sont choisies entre autres sur leurs connaissances de la convention collective.
La personne que tu as eue au téléphone n'a pas pris la peine de vérifier la convention collective et s'est basée sur le droit de l'entreprise.
Il y a pas mal de différences avec ce qui est en vigueur pour les assmat, et là, c'est un peu logique : tu l'as dit toi-même, l'entretien disciplinaire doit se dérouler chez l'assmat.
Ce qui signifierait en clair que ça obligerait des PE et une assmat qui a des choses graves à se reprocher à communiquer en face à face, avec les risques de dérapage que ça implique. On parle d'enfants, pas de dossiers, et les fautes graves sont généralement liées à de grosses négligences, à des maltraitances...
Tu imagines ce qui pourrait se passer, entre parents fous de rage ou d'inquiétude, et l'assmat ?
Pour les prud'hommes, ça m'étonnerait qu'elle s'y risque, et avec un certificat médical, ce qu'a observé la voisine, sa réaction quand tu lui as parlé... elle n'a aucune chance.
Aucun juge ne dira que tu pouvais lui confier de nouveau ton fils.
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#69 20-06-2012 21:36:31
- nounoujulie
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Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
Le licenciement pour faute
Il existe trois cas de figure en fonction de la nature de la faute qui peut être considérée comme sérieuse, grave ou lourde. C'est à l’employeur de déterminer la gravité de la faute.
La faute sérieuse :
Elle est constitutive d’une cause réelle et sérieuse de licenciement : le salarié a droit aux indemnités légales de licenciement (si plus de 1 an d'ancienneté), à l’indemnité de préavis (même si celui ci n'est pas effectué) et à l’indemnité de congés payés.
La faute grave :
Elle empêche le maintien du salarié dans son emploi. La faute grave doit amener l’employeur à répondre par la négative à la question suivante : puis-je laisser le salarié exécuter son préavis ?
Attention, l’employeur qui souhaite licencier pour faute grave doit mettre le salarié à pied conservatoire immédiatement : sinon, il pourrait se voir reprocher, par le juge, l’illégitimité du caractère grave de la faute puisqu’il a maintenu le salarié dans son emploi
De la même façon, l’employeur qui souhaite licencier pour faute grave ne peut pas accorder un préavis, s’il le fait, la sanction sera la même : requalification de la faute en cause réelle et sérieuse.
En cas de licenciement pour faute grave, le salarié ne bénéficie que de l’indemnité des congés payés.
La faute lourde :
Elle est commise par le salarié dans l’intention de nuire à l’employeur. Elle prive l'assistante maternelle de toute indemnité (préavis et congés payés). Elle permet de plus de fonder une action en responsabilité contre le salarié afin de se voir allouer des dommages et intérêts.:
Procédure de licenciement :
La procédure est définie par l'article L.773-12 du CdT :
fonder la rupture du contrat sur un motif licite, et indiquer clairement le motif de licenciement sur l'avis de rupture
Notifier à l'intéressée sa décision de rompre le contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. La date de présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du préavis éventuellement dû
respecter éventuellement le préavis légal de licenciement
établir une régularisation des salaires dus (en cas de mensualisation sur année incomplète)
verser éventuellement au salarié l'indemnité de rupture conventionnelle, de préavis et de congés payés
Remettre au salarié le bulletin de salaire, un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi, et l'attestation ASSEDIC pour lui permettre de faire valoir ses droits au chômage.
Litiges :
Les litiges entre particuliers employeurs et assistants maternels relèvent désormais du conseil des prud'hommes, et non plus du tribunal d'instance
4i
ATTENTION !!!
POUR LES ASSMAT PAS DE LICENCIEMENT!!!
ON PARLE DE RETRAIT DE L'ENFANT CCN ART 18
JAMAIS DE LICENCIEMENT
LA NUANCE EST "FINE" MAIS REELE.....
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#70 20-06-2012 21:40:30
- nounoujulie
- Membre
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Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
je peux me permettre de vous demandez si vous etes sure de vous ?
je ne veux vraiement pas etre en tort et faire les chose en règles et ne pas allez au prudomme parce quelle est capable de tout !!
je suis certaine de moi 
pour nous les assistante maternelle, on ne parle pas de licenciement mais de retrait de l'enfant.
Même pour une faute.
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#72 20-06-2012 21:42:32
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
Voilà tout est dit! Courage
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#73 20-06-2012 21:48:14
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
Bonsoir, je comprends pas : MAIS QU EST CE QUE VS ATTENDEZ POUR PREVENIR LA PMI D URGENCE, d'autres enfants sont peut etre en danger, pourrez vous vivre avec ça sur la conscience si il se passe quoi que ce soit!!!!son comportement final vous prouve bien que tout n est pas net tout de même!!!!faites vite et aucun regrés de virer cette ass mat qui comme d habitude nous fait de l'ombre!!!y en a marre de ce genre de personne en mal d'éducation!!!bon courage, et ne laissez jamais qui que ce soit vous dire que votre enfant n'est pas normal!!!!c est ignoble!!je serais vous jme pointerais chez elle avec la puericultrice!!!
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#75 20-06-2012 22:12:49
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
une question
les fautes passés me semble n'ont pas a apparaitre
le licenciement pour faute doit être suivi d'un retrait immédiat ce qui est le cas pour les hématomes, mais les fautes passés ne peuvent pas êtres inclus dans la faute
du fait notamment que vous avez continuez a mettre l'enfant par la suite.
si l'am va au prud'homme, n'y a t'il pas un risque qu'elle "gagne du fait du reproche des fautes passés qui légalement ne peuvent pas être considérés ainsi
le mieux est de rester sur les hématomes et le comportement lors de l'explication
par contre pour le signalement a la pmi, vous pourrez tout détaillé
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#76 20-06-2012 22:18:35
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
je tiens quand meme à rappeller les faits car c'est quand meme osé et déplacé du haut de son statut dass mat.
Par contre notre décision de retrait d'enfant vient des hématomes dans l'oreille, ainsi que sa réaction démesurée.
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#77 20-06-2012 22:32:27
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
je ne peux rien faire de plus, meme porter plainte la gendarmerie me dit que je nai pas de preuve concrete sur les maltraitances. La pmi attend mon courrier pr enquéter, mais ça prendra plusieurs mois, il me l'ont dit. et puis ils mont aussi dit que mon fils était à l'abris... réponse débile je sais, mais je ne peut rien faire d'autre... et puis elle navai ce comportement quavec mon fils visiblement, c'était
Pour la gendarmerie, c'est grotesque, le comportement du petit (refus de manger/boire), les hématomes (avec le certificat), la réaction de l'assmat justifient parfaitement une enquête, dont le rôle est justement de trouver des preuves.
Tu devrais appeler le 119 pour savoir à qui tu peux t'adresser (services de police spécialisés, par exemple).
Pour la PMI, tu leur envoies un double de la lettre que tu envoies à l'assmat, en recommandé aussi, en leur rappelant que d'autres enfants risquent de pâtir des problèmes de comportement de l'assmat. Et tu précises dans le courrier que tu envoies une copie au conseil général.
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#78 20-06-2012 22:39:57
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
Me revoilà avec quelques propositions de corrections pour les raisons suivantes :
- Je crois qu'il faut vraiment éviter les phrases comme "Des paroles qui sont intolérables de la part d'une assistante maternelle qui démontrent votre manque de respect pour l'enfant." C'est tout à fait vrai, mais je crois qu'on est censé se limiter aux faits, sans interprétations supplémentaires (mais ton interprétation est tout à fait juste, d'après moi 
)
- Ne pas écrire "... demandant si j'étais calmée", ça peut donner à penser qu'à la base, c'est vous qui étiez en colère.
- Préciser ce qu'elle vous a dit en vous rendant les affaires, en fait, préciser pourquoi elle vous les a rendues. Elle a dit "je ne veux plus de votre fils" ou quelque chose comme ça ? Ou elle vous a rendu les affaires sans parler de la fin du contrat ?
- J'ai essayé de régler le point soulevé par sam01 en précisant que les remarques qu'elle vous avait faites, le refus de manger/boire n'étaient pas les éléments qui justifient le retrait pour faute grave.
Ça nous fait :
Rupture anticipée du contrat le 20 juin 2012
à durée déterminée pour faute grave
par retrait de l'enfant.
Madame,
Depuis le 5 mars 2012, vous accueilliez mon fils X en tant qu'assistante maternelle.
Nous vous informons du retrait de notre fils pour faute grave à compter du lundi 18 juin 2012.
En effet le vendredi 15 juin 2012, il a été constaté par un pédiatre plusieurs hématomes à l'intérieur de l'oreille de notre fils.
En outre, nous avons été alerté le lundi 18 juin 2012, sur le fait qu'on vous voyait à l'école le matin à 9h sans notre fils. Et que vous avez été vu sur le parking d'Intermarché avec notre fils, et la petite fille que vous gardez également, et que vous avez sorti notre fils du caddie brusquement pour le mettre dans le siège auto, comportement que vous n'avez pas eu pour la petite X.
De plus, nous étions informé de vos trajets à l'école, mais à aucun moment nous avons été informé que vous faisiez vos courses avec notre fils.
Lorsque nous nous sommes présentés chez vous le lundi 18 juin à 17h pour avoir des informations sur ces points, vous avez réagi de la façon suivante :
- Colère immédiate, porte claquée, nous laissant dehors avant de revenir me chercher pour me rendre les affaires de mon fils, laissant mon fils et son père dans la rue.
- Vous avez continuer de parler avec un ton agressif, et violent, et vous m'avez fermé la porte d'entrée à deux reprises sur le bras, sans me donner d'explications concrètes.
Vous avez ensuite téléphoné à 17h15 à notre domicile pour me détailler votre salaire de juin.
Votre colère est de nouveau montée, et vous avez tenu à l'encontre de notre fils les propos suivants : "je vais vous en dire des choses méchantes sur votre fils", "vous n'en ferez pas un ingénieur, il a un profond retard".
Vous nous avez ensuite fait des remarques sur notre activité professionnelle qui n'est selon vous pas compatible avec l'éducation de notre fils. Vous m'avez également dit "faites vous soigner vous êtes folle".
Par ailleurs, sans que ces faits soient constitutifs d'une faute grave et justifient le présent retrait de l'enfant, nous avions été alertés par des remarques répétées que vous avez faites sur notre fils durant les mois d'avril et mai 2012 mettant en doute son développement.
Selon vos propres mots, "il est dans sa bulle", "il est sans réaction devant un tracteur ou une poule", "vous devriez consulter", "il emprunte toujours le même circuit dans le jardin", "il ne parle pas", "ça ne présage rien de bon", et bien d'autres remarques que nous n'oublierons pas.
De ce fait et afin d'écarter toute suspicion de maladie ou de retard avéré du développement de notre fils, nous avons consulté le pédiatre ainsi qu'un pédopsychiatre qui ont tous deux écartés un éventuel retard.
Ces jugements personnels sur notre fils ont provoqués nos premiers doutes sur vos conditions d'accueil, ceci s'ajoutant au fait qu'il refusait de manger et de boire à votre domicile. C'est un comportement qu'il n'a pas à la crèche où il est accueilli chaque mercredi.
La puéricultrice de la crèche, après une observation régulière de son comportement à notre demande suite à vos doute, a aussi confirmé qu'il ne présentait aucune déficience.
Au vu de ces fautes professionnelles, l'accueil de notre fils n'est plus possible.
Par la présente lettre, il vous est donc notifié la rupture de votre contrat à durée déterminée, sans préavis, ni indemnité de rupture à réception de cette lettre pour faute grave.
Salutations distinguées.
Dernière modification par mamamama (20-06-2012 22:40:29)
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#79 20-06-2012 22:46:42
Re : comment mettre fin à un cdd ? y'a t'il faute grave ?
Il y a 3 ans et 1/2 quand j'ai retiré mes enfants de chez leur AM et que nous avons consulté un avocat celui ci nous à fortement conseillé d'aller porté plainte et on hésité avec mon mari donc il nous a dit de déposé une main courante en gendarmerie ce que nous avons faits de ce fait il y avait une trace officiellement. Il faut que tu insistes auprès d'eux.
J'ai été moi aussi plusieurs nuits à pas dormir car je m'en voulais énormément de n'avoir rien vu et après on se dit ils n'y sont plus c'est le principal et on ne leur fera plus de mal.
Bon courage
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