FRATRIE.... RETRAIT D'UN DES DEUX ENFANTS ????!!!!

TATIE77 · 28-06-2012 13:16:59

Bonjour,

J'accueille actuellement deux frères avec deux contrats bien distincts, et en septembre l'un deux ne me sera plus confié, suite à sa scolariations toute la journée.

Suite à cela, je me suis déplacée à polemploi pour me renseigner, et l'on m'a répondu, que désormais il préconise que le fait qu'il y ait deux contrats différents avec un seul et même employeur, qu'il est tout à fait possible d'entreprendre une démarche de rupture de contrat de l'enfant concerné, donc lettre de licenciement, attestation avec les 12 mois de salaires... tout en tenant compte que je maintiens un autre contrat avec ce même employeur pour l'enfant restant.

Seulement, j'ai lu qu'il n'y avait pas rupture si un des deux enfants n'est plus accueilli... donc, là je ne sais plus comment procéder avec les parents.

Je précise que les contrats ont été signés à la même date.

Je souhaiterai savoir si vous avez déjà eu cette situation...
Vous remerciant pour vos avis..
Cordialement

28-06-2012 13:16:59

enlo · 28-06-2012 13:20:36

bonjour ,

pour vous repondre je suis aussi ass mat d'une fratrie dont une des 2 petites ne reviendra pas en septembre car elle mangera a la cantine.

il y a donc licenciement pour ce contrat là et je garde l'autre contrat de la plus petite.

TATIE77 · 28-06-2012 13:38:37

Merci pour votre réponse.

Donc, vous allez entreprendre une rupture de contrat, mais par contre, comment cela se passe pour la prime de licenciement, sachant que c'est le même employeur, on doit la comptabilisé a chacun des départs d'un enfant lors d'une fratrie ?..?

enlo · 28-06-2012 15:14:45

ben faire le calcule avec le tableau pour seulement se contrat la!!!et quand je n'accueillerais plus la 2ème pour x raison et bien il y aura de même licenciement.

la maman reste mon employeur pour la petite bien sur

Dernière modification par enlo (28-06-2012 15:15:08)