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Pages : 1
#1 01-07-2012 17:22:39
declaration AM
Bonjour,
je vais faire ma declarer ma nounou ce soir et j'ai besoin de vos reponses svp
Alors voila :
J'ai une nounou avec laquelle j'ai 2 contrats
le 1er pour ma fille
contrat année incomplete 15h/semaine
semaine 1 /11h15
semaine 2 /4h
semaine 3 /11.5
semaine 4 /20h15
comment est ce que je la remunere dans se cas la sachant qu'elle n'a pas effectué ses 15h par semaines
et qu'elles a 5h15 en heures complementaires semaine 3
le taux horaires et de 3€
je paie 10% de ces congé payé tout les mois et mon contrat prend fin le 30.08.2012
merci de votre retour
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01-07-2012 17:22:39
#2 01-07-2012 18:34:01
Re : declaration AM
Bonsoir,
Tout dépend de ce qui est écrit au contrat ( = comment vous avez calculé la mensu).
Si c'est écrit 15h/semaine, alors vous devez la rémunérer au minimum 15h par semaine et 5h15 en heures complémentaires.
Si le roulement est écrit (déjà, ça ne fait pas une moyenne de 15h mais de 11h quelque chose, non ? ) alors vous lui devez sa mensu.
Et ce que vous la déclarez...ça dépend aussi de ce qui est écrit au contrat.
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#3 01-07-2012 19:22:56
Re : declaration AM
je vais dire un truc .... que j'avais deja du dire sur mon autre post
je ni connaissais rien et maintenant je rame encore concernant les contrat que j'ai fais...
J'avais pas de contrat elle ma donné des contrat que j'ai rempli et signé et le double et toujours chez elle alors je peux meme pas verifiez...
je vais le recuperer ce soir le double depuis le temps qui traine labas...
c'est pas moi qui et fourni le contrat c'est elle qui m'a photocopié un contrat qu'elle avait...
je sais que c'estpas malin de ma part mon mari est enervé aussi, il veut tout arreter
il comprend pas pourquoi on doit payé des semaines de 15h alors qu'elle a fait que 4h il est pas d'accord...
il me semble que se sont les meme close que dans le contrat de mon fils qui est lui en année complete...
pour un contrat complet et un contrat incomplet j'en ai presque pour 800€
mon mari veut la licencier et mettre fin au contrat...
je sais pas quoi faire je suis bloqué la...
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#4 01-07-2012 19:34:35
Re : declaration AM
Commencez déjà par récupérer ce contrat pour voir ce qui est marqué.
Et si vraiment ça ne correspond pas à ce que vous voulez (et qu'elle refuse de changer), alors vous la licenciez.
Maintenant, vous aurez peut-être du mal à trouver quelqu'un qui signe avec vous un contrat de 4 heures par semaine... A ce niveau-là, c'est une baby-sitter qu'il vous faut.
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01-07-2012 19:34:35
#5 01-07-2012 19:37:19
Re : declaration AM
ah non elle a fait une semaine de 4h parceque ma fille etait en sortie avec l'ecole...
sinon ces heures varie toujours la c'est exceptionnelle les 4h
mais c'est sur que dans le mois elle atteint pas souvent son quota d'heure par semaines!!
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#7 02-07-2012 10:28:50
Re : declaration AM
Commencez par récupérer ce contrat et voir ce qu'il y a d'écrit.
Si ce qui y est écrit ne vous convient pas, vous pouvez lui proposer un avenant, avec ce qui vous conviendrait à vous, selon vos besoins.
Et si elle refuse, vous pourrez la licencier (vous pouvez aussi la licencier directement).
Sachez malgré tout qu'il est interdit de faire un contrat au réel. Si vous vous êtes engagée pour 15h de travail par semaine, alors vous devez lui fournir et lui payer au minimum 15h par semaine, même si elle en fait moins (et que c'est de votre fait). ça sera pareil avec une autre am.
Après, vous pouvez soit prévoir une mensu avec un volume horaire différent selon les semaines, ou vous pouvez partir sur un volume d'heure minimum (ici, 11h par exemple) et payer ce qui dépasse une heures complémentaires.
D'après vos besoins, ce serait plutôt la 2ème solution qui pourrait convenir.
Mais vous devez appliquer ce qui est écrit dans le contrat.
Dernière modification par Fila (02-07-2012 10:29:28)
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