besoin d'aide pour calcul de regularisation et d'idemnités de CP

lafilledu64 · 02-07-2012 16:47:14

Bonjour Tout le monde!
J'espère écrire au bon endroit : je me présente, je suis maman d'un petit garçon de 12 mois gardé par une nounou depuis janvier 2012, et j'ai eu un concours pour un poste que je commencerai en septembre.... bien que ce nouvel emploi ne m'oblige pas a déménager, ma nounou actuelle se trouve loin de mon futur travail (mais à coté de l'actuel...), et je ne voudrais pas avoir à faire 50 bornes tous les jours pour déposer et récupérer mon loulou, je suis donc obligée de rompre le contrat... Je souhaite l’arrêter au 31 juillet (je suis en vacances le 27), ma nounou l'a très mal pris et m'a dit que j'avais intérêt à lui payer le mois d'aout :-~ car elle sera en congé à cette période. est-ce vrai? Dans l'absolu, je ne suis pas réticente à payer (même si cela représente plus de 500€), mais j'ai un peu de mal avec l'agressivité dont elle a fait preuve, donc je voudrais savoir si j'y suis obligée?
De plus, je voudrais savoir si je peux trouver de l'aide auprès de vous pour calculer la régularisation et les indemnités de congés payés, car après avoir lu beaucoup sur ce sujet, je n'arrive toujours pas à faire mes calculs... en espérant que vous pourrez m'aider! merci par avance

02-07-2012 16:47:14

lafilledu64 · 02-07-2012 21:28:01

Voici qq précisions : le contrat démarre le 4 janvier, la rupture serait prévue le 27 juillet, mais je pense lui finir le mois jusqu'au 31 pour ne pas avoir trop de problèmes, la garde se fait les lundi, mardi, jeudi soit 3j/semaine, 10h/j, soit 30h semaine. Le mois de janvier a été payé en réel+10% CP, puis mensualisation à partir du mois de février. la nounou a deja pris 2 semaines de congés sur ses 5 prévues. La mensualisation a été calculée comme suit : sur année incomplète, 49 semaines*30h/12 mois soit 123h par mois. Salaire 5.50€ brut, soit 4.26 nets. Pouvez vous avec ces infos m'aider à calculer la régularisation et les indemnités de CP? Merci bcp à celles et ceux qui pendront le temps de me répondre.

chris84 · 02-07-2012 21:51:05

Bonsoir
La mensu est fausse sur 49 semaines ça n'existe pas! Comment êtes vous arrives a compter 49 semaines d'accueil?
Si vous n'avez pas les mêmes congés ou des congés décales c'était une année incomplète donc moins de 47 semaines

chris84 · 02-07-2012 21:55:04

Si vous avez calcule 44 semaines d'accueil+ 5 semaines de congés de l'assmat c'est une erreur comptable, le trop perçu de cp se rembourse a l'employeur!
Pour la regel il Nous faut le nombre de semaines travaillées depuis levier jusqu'au 31 juillet?

Puis pour les cp, de février a mai combien de semaines travaillées. Et de juins juillet combien de semaines travaillées?

02-07-2012 21:55:04

lafilledu64 · 03-07-2012 07:59:12

chris84 a écrit :

Bonsoir
. La mensu est fausse sur 49 semaines ça n'existe pas! Comment êtes vous arrives a compter 49 semaines d'accueil?
Si vous n'avez pas les mêmes congés ou des congés décales c'était une année incomplète donc moins de 47 semaines

Merci bcp pour ta réponse, c'est la nounou qui a établit la mensu comme ça en disant que 52 semaines c'est pour une année complète avec ses 5 semaines de vacances comprises, et comme on a 3 semaines de congés de + (8 semaines en tout) ca fait 52-3 soit 49. Moi j'y comprend rien à tout ça et elle m'a dit que c'était comme ça qu'on faisait. Que dois-je faire??

lafilledu64 · 03-07-2012 08:08:21

chris84 a écrit :

Si vous avez calcule 44 semaines d'accueil+ 5 semaines de congés de l'assmat c'est une erreur comptable, le trop perçu de cp se rembourse a l'employeur!
Pour la regel il Nous faut le nombre de semaines travaillées depuis levier jusqu'au 31 juillet?
Puis pour les cp, de février a mai combien de semaines travaillées. Et de juins juillet combien de semaines travaillées?

ensuite, concernant le temps de travail, le contrat a donc démarré le 4 janvier, mois de janvier non mensualisé et jusqu'au 31 juillet (mensu à partir de février) soit, si on regarde le calendrier , 30 semaines, elle a pris 2 semaines de congés en février et en avril.

ensuite, si on compte les semaines de février à mai, (début fevrier et fin mai tombent en milieu de semaine, si je compte en semaines complètes, ca fait 18 semaines - ses 2 semaines de congés, soit 16 semaines)
puis juin juillet il y a 8 semaines...oh la la c'est compliqué tous ces calculs, en + si y'a une erreur dans le contrat, vu que je l'ai signé, je récupèrerai rien non? en tt cas merci bcp de ton aide

chris84 · 03-07-2012 08:20:43

Si vous versez cp en plus a 10% non seulement elle les touche 2 fois mais en plus on acquiert pas 5 semaines de cm en ne travaillant que 44 semaines et non 47! Tout est faux. Il fau recalculer de façon précise et vérifier si trop perçu de cp elle vous les doit

chris84 · 03-07-2012 08:29:58

Alors de janvier a juillet vous me dites 30 sem-2 cp assmat et vous pas de congés pris sur cette période? Ça fait 28 semaines
Car ensuite vous me marquez 16 semaines de février a mai et 8 semaines de juin et juillet et ça fait 24 semaines et pas 28?

lafilledu64 · 03-07-2012 08:43:23

chris84 a écrit :

Alors de janvier a juillet vous me dites 30 sem-2 cp assmat et vous pas de congés pris sur cette période? Ça fait 28 semaines
Car ensuite vous me marquez 16 semaines de février a mai et 8 semaines de juin et juillet et ça fait 24 semaines et pas 28?

oui 30 semaines en tout car il y a les 4 semaines de janvier à rajouter + 18 semaines de février à mai + 8 semaines de juin a juillet soit 30 semaines en tout auxquelles on enlève ses 2 semaines de congés (j'ai pris les miens en même temps). je ne suis peut être pas très claire, dites moi si c'est le cas. Ensuite, les 10% de cp c'etait seulement en janvier car le mois n'était pas encore mensualisé.

chris84 · 03-07-2012 08:47:11

donc voilà mes calculs:
janvier est à jour ok
regularisation de février à juillet
vous pouvez la licencier quand vous le souhaitez; le vendredi 27 juillet au soir si c'est cela que vous voulez, ce n'est pas à elle de décider de sa date de licenciement! son préavis sera du vendredi 13 juillet au vendredi 27 juillet au soir, vous pouvez lui remettre en main propre le jeudi 12 juillet ou poster le courrier le 10 ou 11 afin qu'elle l'ait le vendredi 13, mais surtout inscrivez bien sa date de fin de préavis au 27 au soir si c'est ce que vous souhaitez!
en finissant le mardi 31 au soir il y aura 20h travaillées en plus dnas la regularisation c'est tout

regul:
la mensu a payé février à juin 5 mois à 123h
(erreur de calcul mensu aussi c'est 122,5h et non pas 123h)
123x5 = 615 h payées à fin juin 2012
travaillées de février au 27 juillet
24 semaines - les heures du lundi 30/01 et mardi 31/01 soit 20h qui ont déjà été comptées au réel sur janvier
donc 24x30 soit 720 -20h = 700h travaillées à fin juillet
700- 615 déjà payées par la mensu durant 5 mois= regularisation sur juillet 85h au lieu de la mensualisation de 123h vous ne devrez verser que 85h de regul

solde de cp
cp acquis de février à mai 16/4*2,5 = 10j + éventuels jours pour enfants-15 ans à charge
cp acquis de juin à juillet 8/4*2,5 = 5j
si elle n'a pas d'enfant à elle à charge de -15 ans ça fait 15j de cp acquis donc
LMMJVS + LMMJVS + LMM
donc 30h+30h+ 20h d'un lundi et d'un mardi = 80h de cp
le solde de tout compte au vendredi 27 juillet au soir serait de 85h de regul heures de travail et 80h de solde de cp = 165h x 4,26 nets = 702,90 et c'est tout
rien à verser pour aout

lafilledu64 · 03-07-2012 10:07:18

chris84 a écrit :

solde de cp
cp acquis de février à mai 16/4*2,5 = 10j + éventuels jours pour enfants-15 ans à charge
cp acquis de juin à juillet 8/4*2,5 = 5j
si elle n'a pas d'enfant à elle à charge de -15 ans ça fait 15j de cp acquis donc
LMMJVS + LMMJVS + LMM
donc 30h+30h+ 20h d'un lundi et d'un mardi = 80h de cp
le solde de tout compte au vendredi 27 juillet au soir serait de 85h de regul heures de travail et 80h de solde de cp = 165h x 4,26 nets = 702,90 et c'est tout
rien à verser pour aout

merci bcp de prendre du temps pour me répondre!quand vous marquez 15j de cp acquis, on ne déduit pas en fait les jours qu'elle a déjà pris? je pose peut être des questions un peu bêtes, mais c'est un contrat de travail tellement spécifique, que j'ai du mal à m'y faire! ;-)

chris84 · 03-07-2012 14:34:55

la mensu ne lu ipaye que des semaines de travail, o nne déduit pas 2 fois les cp pris, vous les avez déjà déduits lors du calcul de la mensu
ses cp "en temps" sont une chose mais là on calcule ses cp "en argent"

lafilledu64 · 03-07-2012 19:00:29

chris84 a écrit :

la mensu ne lu ipaye que des semaines de travail, o nne déduit pas 2 fois les cp pris, vous les avez déjà déduits lors du calcul de la mensu
ses cp "en temps" sont une chose mais là on calcule ses cp "en argent"

J'ai appelé un relais assmat cet aprem, ils m'ont dit que la mensu sur 49 semaines était effectivement une erreur car ça signifiait que les cp étaient payés tous les mois dans la mensu. Dans tous les cas, je vous remercie infiniment pour vos réponses! Bonne soirée

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