Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

baba297

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Conges assistante maternelle

Bonjour,
je me permets de venir vers vous car j'ai une question qui me turlupine (ps je suis maman), j'ai fait un contrat a mon ass mat le 03/01/2011 je la licencie courant aout qui arrive.
Ma question est au niveau des congés car on avait fait un contrat sur une annee incompléte (5 sem de vacance+3 sem papa en rtt, etc...)
Je lui avait demander si les cp était comme ts le monde acqui du 01/06 au 31/05 elle ne m'avait pas répondu.
Mais voilà les congés qu'elle à pris de puis le début du contrat (je ne parle pas de congés papa ou moi meme mais de vacances demandés par la nounou)
*18 au 22/04/11.
*25/07 au 15/08/11
*26/10 au 31/11/11
*26/12/11 au 03/01/12
*23/04 au 27/04/12
*16/08 au 05/09/12. (mais je vai sarreter le contrat au mois d'aout mi aout je pense)

Sachant qu'elle avait pris d'autre congés mais que l'on avait pris une mensualisation moisn forte pour le mois concerné , car audébit elle travillé 3 jours par semaine aprés on avait fait un avenant pour 4 jours et aprés 5 jours (car ma fille avait un suivi médical particulier).
Je pense que je me suis fait avoir et c'est pour cela qu'elle ne m'avait pas répondu, de plus j'en ai parlé ac une ass mat qui m'a dit que la premiere année jusqu'a juin les ass mat n'avait pas de congés car pas acuqis (comme tous le monde), mais bon moi j'étais sur le principe que l'on devait faire confiance à sa nounou car c'est quand meme ma fille que je lui laissé ts les matins, de plus en regardant ts en bas en petit c'est noté congés acquis...
Que puis-je faire car j'ai essayé de faire le calcul des congés que j'aurais pas du lui payer et c'est quand meme gros.

Je veux juste savoir si je peux faire quelque chose ou si elle avait raison de faire comme ca?

Merci de m'avoir lu et de m'aider le plus vite possible si c'est possible.

baba297

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Re : Conges assistante maternelle

Petite précision (qui va peut etre vous servir ou non)je lui paye les congés depuis le début avec les 10%. (Mais ca je crois que ca change rien)

loe.t

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Re : Conges assistante maternelle

vous n'avez pas payé plus de congé que vous lui deviez car vous les avez payés par anticipation (10% tous les mois)

pour l'acquisition des congés, la loi est la même pour tout le monde, de juin à mai, seulement les ass mat ont tout de même le droit à 5 semaines de congés chaque année, car sinon nous n'en aurions jamais. mais ces congés, sont en temps et non en argent

vous avez avez fait un contrat en année incomplète, donc vous avez retiré les semaines d'absence prévu,
il est normal qu'elle ait eu son salaire identique chaque mois même pendant ces congés, puisque vous les aviez retiré au moment du calcul de la mensualisation.

par contre il faut vérifier , normalement à chaque date anniversaire du contrat, soit en janvier pour vous, si elle a bien travailler le nombre de semaine prévu au contrat.

ou alors je n'ai pas compris ce que vous demandiez ?

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nounoujulie

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Re : Conges assistante maternelle

Bonjour,
je me permets de venir vers vous car j'ai une question qui me turlupine (ps je suis maman), j'ai fait un contrat a mon ass mat le 03/01/2011 je la licencie courant aout qui arrive.
Ma question est au niveau des congés car on avait fait un contrat sur une annee incompléte (5 sem de vacance+3 sem papa en rtt, etc...)
Je lui avait demander si les cp était comme ts le monde acqui du 01/06 au 31/05 elle ne m'avait pas répondu.
Mais voilà les congés qu'elle à pris de puis le début du contrat (je ne parle pas de congés papa ou moi meme mais de vacances demandés par la nounou)
*18 au 22/04/11.
*25/07 au 15/08/11
*26/10 au 31/11/11
*26/12/11 au 03/01/12
*23/04 au 27/04/12
*16/08 au 05/09/12. (mais je vai sarreter le contrat au mois d'aout mi aout je pense)

Sachant qu'elle avait pris d'autre congés mais que l'on avait pris une mensualisation moisn forte pour le mois concerné , car audébit elle travillé 3 jours par semaine aprés on avait fait un avenant pour 4 jours et aprés 5 jours (car ma fille avait un suivi médical particulier).
Je pense que je me suis fait avoir et c'est pour cela qu'elle ne m'avait pas répondu, de plus j'en ai parlé ac une ass mat qui m'a dit que la premiere année jusqu'a juin les ass mat n'avait pas de congés car pas acuqis (comme tous le monde), mais bon moi j'étais sur le principe que l'on devait faire confiance à sa nounou car c'est quand meme ma fille que je lui laissé ts les matins, de plus en regardant ts en bas en petit c'est noté congés acquis...
Que puis-je faire car j'ai essayé de faire le calcul des congés que j'aurais pas du lui payer et c'est quand meme gros.

Je veux juste savoir si je peux faire quelque chose ou si elle avait raison de faire comme ca?

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Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.

nounoujulie

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Re : Conges assistante maternelle

En année incompléte, les congés sont déduit de la mensualisation à la base. Donc ces 5 semaines d'absences sont non payé. ( on a nos congés en temps mais pas en argent)

Par contre, vous lui payez ces congés par 10% tous les mois. Ce qui n'est pas la méthode la plus favorable pour l'assmat. Mais soit, c'est la méthode choisi.

sur l'année de référence du 03 janvier au 03 janvier 2012, elle a pris ses 5 semaines de cp .

par contre, il faut faire une régularisation, pour voir si toutes les heures faites ont été payé. Si elle a touché plus, c'est pour elle. Si elle a touché moins, il faut lui régler la différence.

il n'y aura pas de solde cp à la fin du contrat car congés payé par anticipation depuis le début du contrat.

Il faudra régler l'indemnité de rupture.

Et enfin, il y'aura 1 mois de préavis pour le licenciement.et on ne cumule pas congé et préavis. Donc si vous voulez la licencier au le 14 aout ( car le 15 aout est férié) , la lettre de licenciement doit lui parvenir avant le 13 juillet. ( Vous pouvez aussi lui remettre en main propre en double exemplaire contre signature )

Si besoin d'aide pour les calculs, nous sommes là

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