Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 10-07-2012 08:55:18

bibimolere
Membre
Lieu : Molsheim
Inscription : 05-03-2009
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résultat tribunal

bonjour a toute juste pour donner un peux de courage a ceux qui doivent passer par la case prud hommes.

en résume j'ai étais licencier il y a 3 ans,en 2009 fatrie 2 jumeaux, gardes temsp plein 45h par semaines.

du jour au lendemain les enfants ne sont plus venues, raison invoquer il étais malades.

donc les parents ne m'ont plus verser salaire février et  début mars (fin préavis) pour eux les enfants étais malade plus de 3 semaines, sans certificat médical.

ils ne m'ont pas verser ma prime de licenciement qui étais 1/5 a ce moment la , congés payés.

ne m'ont pas remis l'attestation assédic correct , elle étais barrer , raturer, salaires illisible ,il y avais des fléches pour expliquer leurs modes de calcul en clair polemploie n'as pas accepter la feuille.

pas d'assédic pendant 4 mois, ce fut dure surtout que tout mais contrats ce sont finies au même moment a cette période et que j'ai retrouver que en septembre des gardes.

certe ils ont rectifier par la suite,puisque un conseiller pole emploie ma fait ma feuille, les parents refuser de la faire malgré que pole emploie les avais contacter,donc au bout de 4 mois un conseiller super sympa a accepter de faire l'attestations de c'est propre mains et déclencher un paiement le jour même,en faisant passer mon dossier de suite.

j'ai envoyés recommander aux parents remis courrier dans la boites aux lettres , rien a faire il faisait les sourds d'oreilles.

mon syndicat est intervenue même résultat il n'allais pas chercher les recommandé qui me revenais toujours, donc derniére solution syndicat+ avocat, refére prud hommes.

prud hommes ,la encore ils ont choisie de ne pas ce présenter a 5 reprises ,ne pas chercher les recommandés

même leurs avocat engager au bout de la deuxiéme concilition ne ce présenter pas sois disant il n'étais pas au courant des conciliations , ce que je veux bien croire au début ,mais pas par la suite , donc a la dernière conciliation , le prud dommes a juger sans la présence de leurs avocat.

ils ont étais condamner a me verser mes cp, salaires de février et mars ,et prime de licenciement 1/5 j'avais un document inspection travail qui stipuler cas ce moment la c'étais le 1/5

le prud hommes a rejeter le certificat médical qu 'il est apparue par enchantement 1 an aprés le licenciement.

ben ça n'as pas suffit les parents n'ont pas chercher le compte rendue, ont m'as demander de leur faire signifier par huissier ,malgré qui avais un avocat , donc je les faits signifier part huissier.

donc les parents avais étais condamner a me verser pas moins de pratiquement 2500 euros, ben oui 2 enfants en gardes ça chiffre vite.

ça m'as mis du beurre dans les épinards en décembre quand j'ai eu le chéque , sauf que les parents faisait appel au même moment avec un nouvel avocat donc j'ai laisser cette somme dormir sur mon compte.

et hier un recommandé arrive yessssssssssss résultat du tribunal de Colmar , il étais temps depuis février mon affaire étais juger.

bonne nouvelle non seulement le tribunal m'as accorder tout ce que le prud hommes avais juger qu il me devais soit environ 2500 euros ,mais en plus de ça les parents ont étais condamner a me verser 1500 euros de préjudice.

la je suis trop contente comme quoi ça vaux la peine de ce battre, et la c'est les parents qui doivent pleurer , surtout pour l'amende , le prud hommes ne leurs avais pas donner amende ils aurais mieux fait d'en rester la.

ce fut certe dure ,long et pénible mais grace a ce forum j'ai beaucoup appris.

donc voila mon petit long message.

j'ai essayer de faire le plus coure possible

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10-07-2012 08:55:18

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#2 10-07-2012 09:00:25

jennyjen76
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Inscription : 03-02-2010
Messages : 1 142

Re : résultat tribunal

Bravo à toi !
Tu t'es bien défendu et ça encourage à faire respecter ses droits.
Il faudrait épingler le message pour le montrer à des parents récalcitrants.

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#3 10-07-2012 09:03:03

jova25
Membre
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Re : résultat tribunal

contente pour toi
tu as eu raison de te battre
bravo


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#4 10-07-2012 09:03:40

vanillecaramel
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Re : résultat tribunal

bonjour,
J'espère ne jamais passer par la case prud'homme quand je lis la galère que tu as du subir sad
Je te félicite de ta persévérance à ne pas avoir laissé tomber l'affaire, tu as eu bien raison de faire valoir tes droits. Contente aussi de voir que l'administration ne t'a pas fait faud bond et est restée juste et cohérente jusqu'au bout smile
Profites bien de cet argent mérité et durement récupéré smile


maman solo très fière de sa fille de 11 ans.
Pour réussir dans la vie ? Optez pour l'attitude du canard ! Prenez un air complètement indifférent et pédalez comme une furieuse en dessous !!!

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10-07-2012 09:03:40

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#5 10-07-2012 09:05:30

vanillecaramel
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Messages : 8 442
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Re : résultat tribunal

et l'idée de jennyjen d'épingler ce post est une excellente idée smile


maman solo très fière de sa fille de 11 ans.
Pour réussir dans la vie ? Optez pour l'attitude du canard ! Prenez un air complètement indifférent et pédalez comme une furieuse en dessous !!!

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#6 10-07-2012 09:05:45

bibimolere
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Lieu : Molsheim
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Re : résultat tribunal

mince j'y est penser c'est pourquoi je l'ai publier içi afin de montrer au collégues ,

qu ils ne faut pas baisser les bras ,juste s'armer de patience.

ma plus grandes fierté a étais de pouvoir le montrer a mon fils,pour qui ça n'as pas étais facile .

les cousin(es) et soeur des enfants que j'avais eu en gardes , le traiter de voleurs ,menteurs devants les autres enfants , en lui disant t'as maman est une voleuse.

dommage l'école est finie j'aurais étais les voirs avec plaisir c'est gamins avec le compte rendue du tribunal , pour montrer qui est une voleuse lol

et je dit aussi merci a m'as puericultrice qui m'as soutenue pendant toutes cette période.

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#7 10-07-2012 09:09:41

shainali
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Lieu : devant mon PC
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Re : résultat tribunal

Bonjour Bibimolere,

Comme cela a du être dur financièrement et moralement toutes ces démarches.

C'est très gentil de nous faire partager ton vécu au moins au sait qu'il y a 1 issu en espérant ne pas y avoir recourt.

Pour l'instant je suis dans la même situation et ce depuis 2007 mais pour toute autre chose ( séparation ) je rèverai qu'il doive à la fin me verser comme ici des dommages et intérêts wink wink

Merci à toi et bon courage

Maintenant tu peux en faire bon usage de cette argent ... VACANCES ...  lol lol

Dernière modification par shainali (10-07-2012 09:10:16)


22598010.gif       Mamie de 4 petits bouts   

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#8 10-07-2012 09:10:28

magalou90
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Re : résultat tribunal

ah la la tout simplement BRAVISSIMO
mais c'est quoi ces gens !!!!!!
et en plus s'en prendre à ton fils !!!!! hallucinant
quel bande de crétins !!!!!

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#9 10-07-2012 09:18:08

NATOU60
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Re : résultat tribunal

bravo à toi tu vas pouvoir passer de bonnes vacances smile le coeur léger et le porte monnaie plein lol lol


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#10 10-07-2012 09:31:31

popopilo
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Lieu : Partout!! Heure: Toutes!
Inscription : 05-11-2009
Messages : 12 467

Re : résultat tribunal

je suis ravie de lire ton histoire et son dénouement heureux smile
ils n'ont eu que ce qu'ils méritent!
petite mention spéciale pour le monsieur des assedics: super sympa !! smile wink
(mais un peu long à se décider, il aurait pu te le faire plus tôt tongue lol big_smile )


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Hier est un souvenir, demain est un mystère, aujourd'hui est un cadeau, c'est pour ça qu'on l'appelle Le Présent.

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#11 10-07-2012 09:39:45

valdu35
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Lieu : Ille et vilaine
Inscription : 19-03-2008
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Re : résultat tribunal

bravo a toi, tu as bien fait d'aller jusqu'au bout !

Mon mari est un peu dans la même situation que toi depuis septembre 2009, mais il a été licencié en février 2011 car son employeur n'a pas apprécié qu'il contacte l'inspection du travail
on a engangé un avocat et son ex employeur a fait trainé la procédure pendant 18 mois ! ( pas de papier au 1 er procès et le jour même pour le 2eme porocès !)
Ca a enfin été jugé, il y a 1 mois mais on n'aura la réponse qu'en septembre .J'espère que le tribunal va nous donner raison et je pense que le fait qu'il a fait trainer la procédure ne jouera pas en sa faveur mais bon on sait pas ce qui se passe dans les têtes des juges et c'est çà qui nous fait un peu peur ( notre avocat a réclamé 60000 euros pour licenciement sans cause réel + heures supp pas payées au bon taux sur 5 ans ainsi que les cp et non respect des critères de licenciement !!


Maman de 3 enfants de 14, 9 et 7 ans et nounou d'une petite puce d'1 an

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#12 10-07-2012 10:03:01

moi38
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Re : résultat tribunal

super contente pour toi wink

j'ai eu affaire aux PH...ça a été long mais ......trop bon lol
en même temps je ne réclamais qu'un du roll

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#13 10-07-2012 10:25:57

bibimolere
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Re : résultat tribunal

merci les filles et oui moi aussi je demander juste mon du,mais certains parents sont borner

valdu35 ,je te souhaite que tu est un aussi bon résultat que moi en tout cas , maintenant c'est fini ,le seul appel c'est la cour de cassation et je pense pas que les parents vont aller jusqu' a la.

donc oui mon porte monnaie et bien remplie ça tombe bien 2 mariages cette année,mes 2 beaux fréres a 1 semaines intervalles

plus changement voiture en février 2012.


cool vais dépenser tout plein de sous lol.

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#14 10-07-2012 10:25:59

mamamama
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Re : résultat tribunal

Bravo bibimolere ! Tu vas te payer des chouettes vacances ou te faire plaisir avec cette somme, j'espère ?

En tout cas, entre les 2500 € + 1500 € + frais d'avocat (il a dû leur prendre 1500 € à peu près, et en tout cas au moins 1000 €)... Je pense que la prochaine fois, ils feront les choses comme il faut smile

Ils te devaient combien, avant que tu lances la procédure ?

Sinon, à l'origine, tu avais fait une procédure en référé ? Parce que c'est censé aller plus vite normalement.

Désolée pour ton fils, sinon, ça a dû être très pénible pour lui d'entendre des choses pareilles sur sa maman. Tu vas pouvoir lui montrer qu'il y a un tribunal qui dit que c'est sa maman est honnête smile


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#15 10-07-2012 10:36:17

moi38
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Re : résultat tribunal

bibimolere a écrit :

ma plus grandes fierté a étais de pouvoir le montrer a mon fils,pour qui ça n'as pas étais facile .

.

mes filles ont pleuré tout ce qu'elles pouvaient quand je suis rentrée du tribunal avec le chèque...elles étaient super inquiète de me voir aussi tracassée pendant 3 ans sad

mon entourage quant à lui a été schotchée que j'aille jusqu'au bout tongue (pas facile de se faire comprendre quand on est pas du métier....déjà quand on l'est c pas évident wink )

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#16 10-07-2012 11:11:09

mamamama
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Re : résultat tribunal

bibimolere a écrit :

maintenant c'est fini ,le seul appel c'est la cour de cassation et je pense pas que les parents vont aller jusqu' a la.

Je doute aussi fortement qu'ils aillent en Cassation, car la Cour de Cass n'intervient que sur des questions de droit ou d'applications du droit. Elle ne juge pas les faits, le fond de l'affaire.

Donc à moins qu'il n'y ait de grosses irrégularités dans la procédure, ils ne peuvent pas. S'ils le faisaient, tout ce que ferait la Cour de Cass, c'est de les renvoyer devant un nouveau tribunal qui confirmerait leur condamnation puisque sur le fond, ils te doivent bien cet argent. smile


bon_po10.gif

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#17 10-07-2012 11:29:49

sam01
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Re : résultat tribunal

bravo pour ton courage et ta ténacité ,qui sont ainsi récompenser smile

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#18 10-07-2012 12:54:44

lolottek
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Re : résultat tribunal

félicitations smile
je n'ai pas eu cette chance, je suis allée jusqu'à la case huissier mais quand y'a pas de sous, y'a pas de sous
je suis bien contente pour toi ♥

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#19 10-07-2012 12:59:19

Nasoif44
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Re : résultat tribunal

smile


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#20 10-07-2012 13:15:13

elea
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Re : résultat tribunal

super et bravo enfin la bonne nouvelle que voila  smile


rien n'est plus beau qu'un sourire d'enfant smile

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