Retrait de l'enfant et solde de tout compte (indemnité et cp)

Flowercat · 19-07-2012 12:09:35

Bonjour,
Après avoir longuement parcouru le forum, je pense avoir à peu près compris ma situation.
Mais quelqu'un pourrait-il me confirmer que je ne me trompe pas ?

J'expose mon cas :
J'ai embouché une assmat à compter du 01/09/2009 et le retrait de mon enfant se fera à la fin de ce mois de juillet.
Si j'ai bien compris, je suis en année incomplète.
Mon contrat prévoit que la garde de mon fils se fera 4 jours par semaine, 9 heures par jour, sur 40 semaines.

La mensualisation du salaire de l'assmat a été calculée de la manière suivante :

[4j x 9h x 45semaines x 2,85 €] / 12 = 385 € (arrondi)

Pourquoi 45 semaines : 40 semaines de garde + 5 semaines de cp.

Bien entendu, je dois préparer son solde de tout compte pour la fin du mois.

D'après ce que j'ai lu sur le forum, la méthode de calcul de son salaire n'est pas correct, puisque cela revient à lui avoir réglé ses cp par avance.
Bon, sur ce point peu importe, je ne vais pas revenir dessus.

Il semble qu'une régularisation aurait dû être fait tous les ans à la date anniversaire du contrat. Ça non plus, çà n'a pas été fait ! Je vais en discuter avec l'assmat, mais je pense que l'on ne le fera pas. J'ai contrôlé vite fait, elle serait perdante car elle a gardé mon fils moins de temps que prévu à l'origine.

Alors, dans le solde de tout compte, je vais lui verser uniquement son salaire de juillet complet (ie et nourriture inclus) + l'indemnité de rupture (total des salaires nets versés pendant la durée du contrat x 1/120ème).
A mon sens, je ne lui dois rien au titre des cp puisqu'ils sont déjà réglés dans le salaire versé chaque mois.

Aussi, pouvez-vous me confirmer que mon analyse est bonne ?

Un grand merci d'avance pour vos réponses.

19-07-2012 12:09:35

loe.t · 19-07-2012 13:01:37

effectivement cette façon de faire la mensualisation comprend les cp mais à vérifier si elle a bien eu 5 semaines de cp entre chaque période (sept 2009 à août 2010 et ainsi de suite)
il faut aussi faire une régularisation par rapport à la dernière année (sept 2011 à juillet 2012) en vérifiant qu'elle a bien travaillé ses 40 semaines et pas plus ou moins
la prime est effectivement 1/120 de tous les salaires versés

sam01 · 19-07-2012 13:36:31

Pour la prime c est l addition de tous les salaires net sans ie ,ir,km diviser par 120

chris84 · 19-07-2012 14:32:20

bonjour
il faut quand meme faire une regularisation de septembre à juillet
la mensu a payé 40 sem +5sem cp /12 sur 11 mois
il faut comparer avec le nombre de semaines réellement travaillées et les cp acquis
il se peut qu'elle ait travaillé plus que les 40/12 * 11 = 36,67 semaines de travail payées dans la mensu en 11 mois

19-07-2012 14:32:20

Flowercat · 19-07-2012 17:33:56

Un grand merci pour vos réponses.
J'avais donc bien compris ! Pas évident la première fois quand on se penche sur ce domaine !

Je vais vérifier la régularisation ce week-end à tête reposé, et soumettre le tout à l'assmat la semaine prochaine !

larousse · 19-07-2012 21:16:19

Bonsoir
pour la régularisation il faut: revenir en arrière jusqu'à la date anniversaire du contrat.
Comparer les heures réellement effectuées au heures mensualisées de chaque mois.
un exemple: février
heures réel 110 payé 150 mensu
Si votre assistante maternelle n'a pas posé ses cinq semaines durant cette période, il y a des chances qu'il y ai régularisation car elle aura trop travaillé par rapport à ce qu'elle a était payé. Ce qui induit en erreur c'est le fait de payer les congés sur 12 mois. On croit que en les payant on n'a pas besoin de les poser, mais c'est faut. pour ce qui est des absences, elle ont déjà étaient déduite du salaire. On appelle ça des absences programmées ( pour les années incomplète) Si votre enfant à était malade avec certificat, vous les avaient certainement déduit sur le salaire du mois correspondant. Donc dans ce qu'à la il faut les enlever sur la mensualisation des mois correspondant car déjà déduit.
+***moderation pas de lien sans accord merci!
bon courage!!

Flowercat · 19-07-2012 21:53:30

J'ai fait mon petit compte des semaines effectuées.
Je pense que mon assmat n'est pas perdante dans l'histoire.

En fait, la première année, le contrat était sur 42 semaines et les deux années suivantes sur 40 semaines.

La première année, elle a gardé mon fils 41 semaines.
La deuxième, 25 semaines (ma femme a été en arrêt maladie pendant 6 mois et elle a gardé notre fils mais j'ai continué à lui verser le même salaire mensuel)
et la troisième année, 34 semaines.
En terme d'horaire, il était prévu au contrat 9 heures par jour sur quatre jours. En moyenne, les 9 heures n'ont jamais été atteint (ma femme ayant des horaires décalées, il arrivait souvent que mon assmat n'ai mon fils en garde qu'une demi-journée).

Aussi, à mon sens, je n'ai pas à faire de régularisation sur son salaire. Je considère l'avoir largement payé pour le temps effectivement travaillé.

Son solde de tout compte comprendra uniquement le salaire de juillet + l'indemnité de licenciement.

larousse · 19-07-2012 22:17:42

Je comprends vos raisons mais...
Vous dites que votre épouse à était arrêtée et que vous avez maintenu le salaire mais vous n'auriez pas du. Vous l'avez déclaré tout les mois? Ensuite vous parlez sur le fait qu'elle venait récupérer votre enfant avant l'heure du contrat mais cela ne change rien.
Le contrat stipule de t elle heure à t elle heure peut importe si vous arrivez en retard ou si vous arrivez avant. Elle est dispo au heure du contrat après le reste sa vous regarde. Vous ne parlez pas d'avenant, pour les changement des semaines... Il me semble qu'il y a beaucoup d'erreur concernant ce contrat, je pense qu'il serait plus prudent de finir en règle.
Après si c'est d'un commun accord... il vaudrait mieux que se soit noté!!

sam01 · 19-07-2012 22:42:03

larousse a écrit :

Je comprends vos raisons mais...
Vous dites que votre épouse à était arrêtée et que vous avez maintenu le salaire mais vous n'auriez pas du. Vous l'avez déclaré tout les mois? Ensuite vous parlez sur le fait qu'elle venait récupérer votre enfant avant l'heure du contrat mais cela ne change rien.
Le contrat stipule de t elle heure à t elle heure peut importe si vous arrivez en retard ou si vous arrivez avant. Elle est dispo au heure du contrat après le reste sa vous regarde. Vous ne parlez pas d'avenant, pour les changement des semaines... Il me semble qu'il y a beaucoup d'erreur concernant ce contrat, je pense qu'il serait plus prudent de finir en règle.
Après si c'est d'un commun accord... il vaudrait mieux que se soit noté!!

le fait que l"épouse est été en arrêt ne change rien, la mesnu est maintenue et c'est normal, l'inverse ne l'aurait pas été

Luceuh · 19-07-2012 22:44:38

À votre sens c'est sympa,mais au sens de la loi fin de contrat = régularisation.

Vu ce que vous dites, il n'y a pas de raison que vous lui deviez quelque chose si vous ne l'avez pas fait travailler sur des semaines qui n'étaient pas au contrat.

Pour les heures en moins qu'elle a pu faire, elles ne sont pas de son fait et n'ont donc pas à jouer sur la rémunération convenue par contrat.

Si elle a effectué plus d'heures que prévues au contrat il faut la rémunérer en conséquence,si elle en a effectué moins, elle ne rembourse pas, sauf erreur comptable.

Je pense aussi qu'il vaut mieux tout calculer, tout signer afin que cela soit fait dans les cadres de la loi et pas selon votre sens

Dernière modification par Luceuh (20-07-2012 13:44:42)

sam01 · 19-07-2012 22:49:01

Flowercat a écrit :

J'ai fait mon petit compte des semaines effectuées.
Je pense que mon assmat n'est pas perdante dans l'histoire.
En fait, la première année, le contrat était sur 42 semaines et les deux années suivantes sur 40 semaines.
La première année, elle a gardé mon fils 41 semaines.
La deuxième, 25 semaines (ma femme a été en arrêt maladie pendant 6 mois et elle a gardé notre fils mais j'ai continué à lui verser le même salaire mensuel)
et la troisième année, 34 semaines.
En terme d'horaire, il était prévu au contrat 9 heures par jour sur quatre jours. En moyenne, les 9 heures n'ont jamais été atteint (ma femme ayant des horaires décalées, il arrivait souvent que mon assmat n'ai mon fils en garde qu'une demi-journée).
Aussi, à mon sens, je n'ai pas à faire de régularisation sur son salaire. Je considère l'avoir largement payé pour le temps effectivement travaillé.
Son solde de tout compte comprendra uniquement le salaire de juillet + l'indemnité de licenciement.

bonsoir
il est normal d'avoir maintenu le salaire de l'am durant l'arret de votre épouse
l'employeur est tenu de fournir le travail a l'employé selon le contrat établit
s'il ne le fait pas le salaire doit etre maintenu
le fait de récupérer l'enfant plustot ou de ne pas le mettre en garde vient de votre fait et non de celui de l'am
il aurait fallu faire une mensualisation plus juste avec vos besoin

larousse · 19-07-2012 22:50:27

Non bien sur! si vous avez continué à utiliser ses services. Mais d'après ce que vous dites ce n'est pas le cas. En tant que Assistante maternelle je me verrai mal encaisser un salaire que je n'ai pas mérité avec des indemnités d'entretien, je suppose car sinon au niveau de la paje il on du se poser des questions. Je ne vous fais pas de reproche loin de la. Mais comprenez que vous ne pouvez pas vous abstenir de faire une régularisation sans vous mettre d'accord avec elle parce que vous avez été trop généreux!

sam01 · 19-07-2012 22:55:25

larousse a écrit :

Non bien sur! si vous avez continué à utiliser ses services. Mais d'après ce que vous dites ce n'est pas le cas. En tant que Assistante maternelle je me verrai mal encaisser un salaire que je n'ai pas mérité avec des indemnités d'entretien, je suppose car sinon au niveau de la paje il on du se poser des questions. Je ne vous fais pas de reproche loin de la. Mais comprenez que vous ne pouvez pas vous abstenir de faire une régularisation sans vous mettre d'accord avec elle parce que vous avez été trop généreux!

je ne vois pas ou il est noter que le ie étaient versés?
le parent aurait du licencier l'am pour ne rien versé
le fait que la maman est été en arret n’empêchait pas de laisser l’enfant a l'am
l’employeur est tenu de fournir le travail a l'employé
l'am n'a pas refuser de travailler.....

larousse · 19-07-2012 23:03:22

Justement! je suppose qu'elles l'ont été car une déclaration sans indemnité d'entretien serait louche car elles sont obligatoires. Si elle n'apparaissent pas sur un mois, on peut se dire que ce sont les vacances mais 6 mois on se dit quoi?
effectivement si les parents souhaités la garder, mais si en même temps la maman voulait en profiter (de l'enfant) il fallait revoir le contrat. Ou l'arrêter...

Dernière modification par larousse (19-07-2012 23:04:46)

Flowercat · 19-07-2012 23:06:56

Pour répondre à Larousse, oui effectivement, j'ai déclaré tous les salaires pendant la période de l'arrêt maladie de mon épouse. Ça m'a paru normalement, je ne me suis pas posé de question ! Maintenant, c'est fait, je ne vais pas revenir dessus.

En fait, quand je parlais d'horaires décalés, c'est parce que mon assmat m'a précisé au début du contrat que pour elle, le plus important c'était le nombre d'heure par semaine (soit 4 x 9 = 36h) et qu'il fallait simplement ne pas dépasser ces 36 heures par semaine (comme le temps de garde par jour n'était jamais le même).

Pour être tout à fait précis, la première année, un contrat a été partiellement rédigé entre nous mais n'a jamais vraiment été régularisé officiellement (l'assmat est une amie de la famille de ma femme).
Suite au changement de semaine en début de deuxième année, les choses ont été fait un peu plus sérieusement. Donc pas vraiment d'avenant.
Ce changement est venu du fait qu'elle a souhaité avoir 7 semaines de congé sur l'année. Au lieu de faire du congé sans solde, on a convenu de revoir la mensualisation.

Je reconnais volontiers que juridiquement la situation n'est pas claire, et que tout n'a pas été fait dans les règles de l'art !
On s'est toujours entendu verbalement sur les congés ou quand elle avait besoin de prendre une journée, etc ...
Je suis d'accord sur le fait que, pour éviter tout litige ultérieur, on ferait bien de conclure l'histoire par un accord écrit.

Moi, ce qui m'importe, c'est de lui verser ce dont elle a droit, ni plus ni moins.
Je ne veux qu'elle vienne insinuer que je cherche à la truander et je ne veux pas avoir l'impression de me faire truander ! Elle est une amie de la famille mais elle est assez tatillon sur les questions d'argent.
C'est pour cela que j'ai sollicité votre aide pour ne pas commettre d'impair sur son solde de tout compte.

larousse · 19-07-2012 23:19:59

Ah j'allais vous dire en commençant à lire votre message qu'il n'y a pas de famille n'y d'amis en affaire!! Et finalement vous le dites vous même:)
et vous avez raison il est important que aucune des deux partie ne soit lésée.
Je pense qu'il vaut mieux que vous lui exposé votre point de vue mais faite quand même le calcul de votre côté, car elle est en droit de vous le réclamer. Si elle ne le fait pas, assuré vous que cela apparaisse par écrit, pour éviter les éventuels revirement de situation puisqu'elle à un maximum de 6 mois (si je ne fais pas d’erreur) pour contester son solde de tout compte.

Flowercat · 19-07-2012 23:22:26

Le temps que je rédige mon précédent message, je n'avais pas vu qu'il y avait d'autre réponse.

Bien sur que la régularisation sera discutée avec l'assmat.
Je n'ai pas prévu de décréter unilatéralement que la régularisation n'est pas nécessaire.

Toutefois, j'ai peur d'avoir été un peu trop vindicatif dans mon message (ce qui n'était pas voulu de ma part) et j'aimerai avoir une précision (plus je vous lis et plus je commence à me perdre avec la régularisation) :
Si l'assmat a travaillé moins de temps qu'il n'a été prévu initialement au contrat (et si bien sur nous sommes tous deux d'accord sur ce point), y a t-il quand même une régularisation à faire ?

Pour plus de précision à Larousse, pendant l'arrêt maladie, j'ai effectivement versé et déclaré le salaire net sans ie ni nourriture. Mon but était effectivement de conserver l'assmat en attendant que l'arrêt maladie se termine (la durée de l'arrêt maladie était à l'origine indéterminé, renouvellement sur renouvellement).

sam01 · 19-07-2012 23:25:32

Flowercat a écrit :

Pour répondre à Larousse, oui effectivement, j'ai déclaré tous les salaires pendant la période de l'arrêt maladie de mon épouse. Ça m'a paru normalement, je ne me suis pas posé de question ! Maintenant, c'est fait, je ne vais pas revenir dessus.cela est normal et vous ne pourriez de toute façon pas revenir dessus
En fait, quand je parlais d'horaires décalés, c'est parce que mon assmat m'a précisé au début du contrat que pour elle, le plus important c'était le nombre d'heure par semaine (soit 4 x 9 = 36h) et qu'il fallait simplement ne pas dépasser ces 36 heures par semaine (comme le temps de garde par jour n'était jamais le même).vous auriez du partir sur un minimum et compter le reste en heures complémentaires
Pour être tout à fait précis, la première année, un contrat a été partiellement rédigé entre nous mais n'a jamais vraiment été régularisé officiellement (l'assmat est une amie de la famille de ma femme). un contrat a bien été signé?
Suite au changement de semaine en début de deuxième année, les choses ont été fait un peu plus sérieusement. Donc pas vraiment d'avenant.
Ce changement est venu du fait qu'elle a souhaité avoir 7 semaines de congé sur l'année. Au lieu de faire du congé sans solde, on a convenu de revoir la mensualisation. ses semaines étant déduites de la mensu ,elles sont bien sans solde
Je reconnais volontiers que juridiquement la situation n'est pas claire, et que tout n'a pas été fait dans les règles de l'art !
On s'est toujours entendu verbalement sur les congés ou quand elle avait besoin de prendre une journée, etc ...
Je suis d'accord sur le fait que, pour éviter tout litige ultérieur, on ferait bien de conclure l'histoire par un accord écrit.
Moi, ce qui m'importe, c'est de lui verser ce dont elle a droit, ni plus ni moins.
Je ne veux qu'elle vienne insinuer que je cherche à la truander et je ne veux pas avoir l'impression de me faire truander ! Elle est une amie de la famille mais elle est assez tatillon sur les questions d'argent. dans ce cas il faut faire une régularisation ! s'il y a un trop perçu il reste acquis a l'am, s'il y a un manque vous devrez le payer
C'est pour cela que j'ai sollicité votre aide pour ne pas commettre d'impair sur son solde de tout compte.

larousse · 19-07-2012 23:29:48

au niveau juridique un contrat sur année incomplète, doit être suivie d'une régularisation ou "contrôlée" il n'y aura pas forcément versement de complément de salaire. Vous devez tout simplement vérifier. Y a t il à télécharger un onglet "régularisation" sur le site assmat .biz?. Il vaut mieux vérifier on ne sait jamais. Maintenant vous pouvez vous mettre d'accord avec elle sur la suite des événements suivant les résultats.

Dernière modification par larousse (19-07-2012 23:32:44)

Luceuh · 19-07-2012 23:31:56

Vous accumulez : contrat incomplet et personne proche...ça peut poser des problèmes

Si sur votre contrat vous avez précisé qu'elle ne travaillait pas de votre fait semaine 1 et 2 de 2012 par exemple mais qu'elle l'a finalement travaillé, il y a régularisation en sa faveur
Si elle n'a jamais travaillé sur les semaines soustraites,il ne devrait pas y avoir de régularisation.

Mais comme dit, il vaut mieux faire le calcul et le faire apparaître

Dernière modification par Luceuh (20-07-2012 13:41:01)

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 19-07-2012 12:09:35

Retrait de l'enfant et solde de tout compte (indemnité et cp)

19-07-2012 12:09:35

#2 19-07-2012 13:01:37

Re : Retrait de l'enfant et solde de tout compte (indemnité et cp)

#3 19-07-2012 13:36:31

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