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#1 17-07-2012 13:54:17
Calcul fin de contrat
Bonjour à toutes,
J'ai un contrat qui s'arrête ce vendredi. Il a débuté fin septembre 2011 (payé au réel pour ces quelques jours).
Contrat en année incomplète, initialement de 39H/semaine, 5j/semaines, entre 7H30 et 8H30 de garde/jour.
Fin novembre 2011, à la demande des PE, nous avons fais un avenant, de 40H/semaine au lieu de 39, le nombre de jours et la durée des journées d'accueil n'ont pas changés.
J'aimerai savoir comment je dois m'y prendre pour calculer cette fin de conrat ? est-il possible d'utiliser la méthode du maintien de salaire, ou alors dois-je uniquement utiliser la méthode des 10% ?
De plus, ce mois de juillet n'étant pas complétement travaillé, je pense que je dois me le faire payer au réel ou dois-je appliquer une autre méthode ?
Merçi de vos réponses.
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17-07-2012 13:54:17
#2 17-07-2012 13:59:43
- nathodisab
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Re : Calcul fin de contrat
coucou,
Avez vous fait une régul sur salaire au moment de l'avenant ?
comment te sont payés tes cp ?
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#3 17-07-2012 14:02:51
Re : Calcul fin de contrat
bonjour
en année incomplète il y aura la regul
et voir si solde de cp
selon les réponses aux questions de natho
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#4 17-07-2012 14:06:09
Re : Calcul fin de contrat
coucou,
Avez vous fait une régul sur salaire au moment de l'avenant ?
comment te sont payés tes cp ?
Qu'est-ce que tu appelles régul sur salaire ? A partir du moment ou nous avons fais l'avenant, nous avons également refait le calcul du salaire mensuel de base.
Je suis payée pour 40H/semaine, et quand j'effectue des H.C elles me sont payées chaque mois.
Pour les CP, rien n'a été prévu au contrat et aucun ne m'ont été payés jusqu'à maintenant.
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17-07-2012 14:06:09
#5 17-07-2012 14:13:53
Re : Calcul fin de contrat
regularisation = voir à l'index
en débutant une mensualisation au 1er octobre qui courrait donc jusqu'au 30 septembre, si le contrat se termine avant les 12 mois il faut comparer le nombre de semaines qu'a payé la mensualisation avec le nombre de semaines réellement travaillées
la mensualisation prévoyait combien de semaines au 1er octobre 2011?
ensuite vérifier nombre de semaines à 40h de octobre a date de l'avenant (fin novembre donc prise d'effet au 1er décembre?)
nombre de semaines à 39h jusqu'au 20 juillet fin de contrat
comment vous sont payés les cp?
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#6 17-07-2012 14:20:39
Re : Calcul fin de contrat
regularisation = voir à l'index
en débutant une mensualisation au 1er octobre qui courrait donc jusqu'au 30 septembre, si le contrat se termine avant les 12 mois il faut comparer le nombre de semaines qu'a payé la mensualisation avec le nombre de semaines réellement travaillées
la mensualisation prévoyait combien de semaines au 1er octobre 2011?
ensuite vérifier nombre de semaines à 40h de octobre a date de l'avenant (fin novembre donc prise d'effet au 1er décembre?)
nombre de semaines à 39h jusqu'au 20 juillet fin de contratcomment vous sont payés les cp?
Contrat commencé le 26 septembre 2011 ( jours de septembre payés au réel )
Fin de contrat le 20 juillet 2012
Contrat de 39H/semaine, passé à 40H/semaine depuis le 25 novembre 2011.
Contrat sur 44 semaines d'accueil programmées.
Comme je l'ai déjà dit, rien n'a été prévu au contrat pour le paiement des CP, à ce jour aucun ne m'ont été payés.
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#7 17-07-2012 14:47:15
Re : Calcul fin de contrat
Alors j'ai calculé avoir travaillé 40 semaines depuis le début du contrat, et ce jusqu'au 20 juillet, dernier jour travaillé.
Sur ces 40 semaines, 8 sont de 39H, et 32 sont de 40H.
Avec la méthode du maintien de salaire, comment faire quand on ne travaille pas le même nombre d'heures chaque jour ? Je travaille 3 jours 8H, 1 jour 8H30 et un autre 7H30.
Pour la méthode des 10%, il faut bien prendre tous les salaires nets depuis le début du contrat, c'est à dire de septembre à juillet inclus, sans les I.E mais avec les H.C ?
Dernière modification par ptitelola (17-07-2012 15:54:18)
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#9 18-07-2012 18:20:37
Re : Calcul fin de contrat
Alors j'ai calculé avoir travaillé 40 semaines depuis le début du contrat, et ce jusqu'au 20 juillet, dernier jour travaillé.
Sur ces 40 semaines, 8 sont de 39H, et 32 sont de 40H.
Avec la méthode du maintien de salaire, comment faire quand on ne travaille pas le même nombre d'heures chaque jour ? Je travaille 3 jours 8H, 1 jour 8H30 et un autre 7H30.
Pour la méthode des 10%, il faut bien prendre tous les salaires nets depuis le début du contrat, c'est à dire de septembre à juillet inclus, sans les I.E mais avec les H.C ?
Bonsoir,
Tu as acquis 40/4*2.5 = 25 jours de cp soit 4 semaines et 1 jour =
(4*40h+horaire du lundi)*tarif horaire.
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#10 19-07-2012 09:20:11
Re : Calcul fin de contrat
ptitelola a écrit :Alors j'ai calculé avoir travaillé 40 semaines depuis le début du contrat, et ce jusqu'au 20 juillet, dernier jour travaillé.
Sur ces 40 semaines, 8 sont de 39H, et 32 sont de 40H.
Avec la méthode du maintien de salaire, comment faire quand on ne travaille pas le même nombre d'heures chaque jour ? Je travaille 3 jours 8H, 1 jour 8H30 et un autre 7H30.
Pour la méthode des 10%, il faut bien prendre tous les salaires nets depuis le début du contrat, c'est à dire de septembre à juillet inclus, sans les I.E mais avec les H.C ?
Bonsoir,
Tu as acquis 40/4*2.5 = 25 jours de cp soit 4 semaines et 1 jour =
(4*40h+horaire du lundi)*tarif horaire.
Bonjour,
Je ne comprends pas ton calcul: (4*40h+horaire du lundi)*tarif horaire
Pour les jours de CP acquis, je suis OK.
Mais comme je l'ai déjà dis, sur les 40 semaines travaillées, il y a 8 semaines de 39H et 32 semaines de 40H.
J'aimerai que quelqu'un m'explique comment je peux calculer avec la méthode du maintien de salaire, sachant que je n'ai pas travaillé 40 semaines à 40H, et qu'en plus, je ne travaillais pas non plus le même nombre d'horaires chaque jour ( 3 jours à 8, 1 jours à 7H30 et un autre à8H30.
Est-ce tout de même possible d'utiliser la méthode du maintien de salaire, ou est-il préférable d'utiliser la méthode des 10% ???
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#11 19-07-2012 13:44:32
Re : Calcul fin de contrat
Le calcul en maintien se calcule avec les données en vigueur au moment du calcul donc avec es semaines à 40h.
Tu compares le résultat avec les 10% et ton employeur te paie le plus favorable.
En général, le maintien est plus favorable.
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#12 19-07-2012 13:54:31
Re : Calcul fin de contrat
il faut quand meme séparer
nbre semaine stravaillées du début au 31 mai/4 x 2,5j
+ eventuels jours enfants -15 ans à charge
nbre semaines travaillées du 1er juin à fin du contrat /4 x 2,5j
avec les arrondis ça peut faire plus que 25 jours
et il faudra calculer sur la base des 40h comme dit landocean
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#13 19-07-2012 14:12:27
Re : Calcul fin de contrat
Voiçi le calcul que j'ai fais avec la méthode du maintien de salaire:
Nombre de semaines travaillées: 40 ( 8 semaines à 39H, 32 semaines à 40H )
40 / 4 = 10
10 X 2.5 = 25 jours ouvrables
L M M J V S
X X X X X X
X X X X X X
X X X X X X
X X X X X X
X
J'ai enlevé les jours ou je n'accueille pas l'enfant, à savoir le samedi.
Il me reste 21 jours, ces 21 jours correspondent donc aux jours de CP acquis.
Ensuite, ces 21 jours, je les multiplient par 8 ( nbre d'heure que je fais en moyenne/jour )
21 X 8 = 168
Ces 168, je les multiplient par le tarif horaire net, 3.10€
168 X 3.10 = 520.80
Ayant un enfant de moins de 15 ans à charge, j'ai divisé les 520.80 par le nbre de CP: 520.80 / 21 = 24.80 X 2 ( car 2 jours en + ) = 49.60
TOTAL: 520.80 + 49.60 = 570.40
Les 570.40 correspondent à l'indemnité compensatrice de CP, à laquelle je dois ajouter mon salaire de juillet qui me sera payé au réel.
Est-ce bien cela ?
Dernière modification par ptitelola (19-07-2012 14:16:04)
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#14 19-07-2012 14:20:54
Re : Calcul fin de contrat
non c'est pas ça
les jorus enfant se rajoute au 31 mai il faut séparer les 2 périodes comme je vous l'ai écrit plus haut
et il faut détailler les heures faites lundi mardi mercredi jeudi vendredi et non pas partir sur une moyenne de 8h par jour
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#15 19-07-2012 14:39:33
Re : Calcul fin de contrat
non c'est pas ça
les jorus enfant se rajoute au 31 mai il faut séparer les 2 périodes comme je vous l'ai écrit plus haut
et il faut détailler les heures faites lundi mardi mercredi jeudi vendredi et non pas partir sur une moyenne de 8h par jour
Alors du 26/09/11 AU 31/05/12 j'ai travaillé 33 semaines et du 01/06/12 AU 20/07/12, 7 semaines.
Dans les 33 semaines, il y en a 9 à 39H. Le reste est à 40H.
Je travaille les lundi, mardi et vendredi pdt 8H, le mercredi je fais 8H30 et le jeudi 7H30.
A partir de la, comment dois-je faire ?
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#17 19-07-2012 14:51:08
Re : Calcul fin de contrat
33/4*2.5 = 21j
7/4*2.5 = 5j
soit 26J + 2 enf - 15 ans = 28j de cp soit 4s et 4j
4*40+ 32 = 192h*3.10€ = 595.20€
Dans ton calcul, je ne comprends pas: 4*40+ 32 = 192h*3.10€ = 595.20€
Peux-tu me dires à quoi cela correspond STP ?
Il ne faut pas aussi détailler les heures comme me l'a dit chris84, étant donné que je travaille pas le même nombre d'heures chaque jour ?
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#19 19-07-2012 15:16:34
Re : Calcul fin de contrat
4s à 40h + heures du LMMJ (8+8+8.5+7.5)
Je suis désole, mais je ne comprends tjrs pas pourquoi tu comptes 4 semaines à 40H...
Et pourquoi tu comptes seulement les heures du LMMJ et pas celles du vendredi...
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#20 19-07-2012 18:50:48
Re : Calcul fin de contrat
landocean a écrit :4s à 40h + heures du LMMJ (8+8+8.5+7.5)
Je suis désole, mais je ne comprends tjrs pas pourquoi tu comptes 4 semaines à 40H...
Et pourquoi tu comptes seulement les heures du LMMJ et pas celles du vendredi...
Tu as 28 jours de cp ouvrables soit 4 semaines et 4 jours : LMMJVS LMMJVS LMMJVS LMMJVS LMMJ
Les congés se paient en jours ouvrés (travaillés) : LMMJV LMMJV LMMJV LMMJV LMMJ soit 4 semaines et 4 jours de salaire.
C'est bon là, tu comprends ? 
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